Y’a t’il un retour des impôts après validation formulaire H1 ?

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 273 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

SNIDER17 Picto info

Auteur du sujet

Le 19/02/2023 à 20h23 Env. 40 message Nievre

Bonjour,

Je vais envoyer cette semaine mon formulaire H1. Je voulais savoir si on a un retour, si la demande est bien validé ? Et si oui sous combien de temps environ ?

Merci d’avance

Citer

Messages : Env. 40
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer

fyves

Le 19/02/2023 à 21h58 Env. 90 message Pas De Calais

Bonsoir, non aucun retour.
Il vaut mieux l'envoyer en LR car cette déclaration sert de 'départ' pour l'exonération de la taxe foncière pendant deux ans (si vous en bénéficiez).
En début d'année c'est tout bénéf, rien à payer en 2023 et exonération pour 2024 et 2025.
Par contre si la commune supprime cet avantage...

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

SNIDER17 Picto info

Auteur du sujet

Le 20/02/2023 à 06h40 Env. 40 message Nievre

Ok merci donc on ne sait donc pas si on l'a bien rempli pour être éligible à l'exonération?

Citer

Messages : Env. 40
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

Martvy Picto info

Le 20/02/2023 à 06h41 Env. 300 message Maine Et Loire

Bonjour,
Deux trois mois après l avoir envoyé le site des impôts était bien a jour avec les nouvelles surfaces dans la partie gestion des mes biens. Mais sinon non pas de retour.

Citer

Messages : Env. 300
Dept : Maine Et Loire
Ancienneté : + de 8 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 20/02/2023 à 14h49 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

SNIDER17 a écrit:Ok merci donc on ne sait donc pas si on l'a bien rempli pour être éligible à l'exonération?

Pour être éligible à l'exonération département et éventuellement commune, la seule condition est d'envoyer la H1 dans les 90 jours de l'achèvement, mentionné dans le formulaire.
La complétude et exactitude est autre chose.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

SNIDER17 Picto info

Auteur du sujet

Le 22/04/2023 à 13h56 Env. 40 message Nievre

Bonjour, je relance le sujet, pensez vous qu'il faut que je contact les impôts pour savoir si le document que je leur ai envoyé et bien conforme et pris en compte ? ou alors c trop il faut que j'attendent encore un peu ?

J'ai envoyé mi Février

Citer

Messages : Env. 40
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

fyves

Le 22/04/2023 à 15h07 Env. 90 message Pas De Calais

Bonjour, pourquoi attendre un retour des impôts ?
De toute façon à moins de venir contrôler sur place comment pourraient-ils se rendre compte de l'exactitude de la déclaration ?
@+

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

SNIDER17 Picto info

Auteur du sujet

Le 22/04/2023 à 19h18 Env. 40 message Nievre

fyves a écrit:Bonjour, pourquoi attendre un retour des impôts ?
De toute façon à moins de venir contrôler sur place comment pourraient-ils se rendre compte de l'exactitude de la déclaration ?
@+

bonjour, c surtout pour savoir si c bien pris en compte de leur côté pour avoir droit à l’exonération.

Citer

Messages : Env. 40
Dept : Nievre
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

fyves

Le 22/04/2023 à 21h04 Env. 90 message Pas De Calais

Appelez les alors

mais si envoi en recommandé pas de problème.
Bonne soirée.

Citer

Messages : Env. 90
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

Alyénor Picto info

Le 23/04/2023 à 01h10 Membre super utile Env. 3000 message Essonne

Bonjour.

Encore une fois, le plus simple est d'envoyer le H1 par la messagerie sécurisée du site impots.gouv.fr, et de demander par retour confirmation de bonne réception.

Simple et efficace.

aamoi8428

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

mpm73

Le 23/04/2023 à 07h38 Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)

deffrey a écrit:Bonjour,

SNIDER17 a écrit:Ok merci donc on ne sait donc pas si on l'a bien rempli pour être éligible à l'exonération?

Pour être éligible à l'exonération département et éventuellement commune, la seule condition est d'envoyer la H1 dans les 90 jours de l'achèvement, mentionné dans le formulaire.
La complétude et exactitude est autre chose.
@+

Bonjour
Le formulaire HI est a envoyer dans les 90 jours à partir du moment où la maison est "habitable" (et pas forcément terminé ).
Par le site impôts.gouv c'est le plus simple et le plus secure

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 800
De : Aix Les Bains (73)
Ancienneté : + de 5 ans

Voir la fiche

En cache depuis aujourd'hui à 03h52

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !