Est-ce autorisé de construire un sous sol en zone 3 radon?

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Marionette-44 Picto info

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Le 07/05/2023 à 00h49 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour à tous.
Pour nous, c’est notre première construction. Nous avons fait appel un un dessinateur qui travail en collaboration avec un architecte car la maison fait 182m2. Le permis de construire a été accepté sans aucunes modifications. Nous voulions une cave sous notre garage de 35m2. Le dessinateur et l’architecte nous ont dit de faire la cave dans la déclarer car elle ne serait pas habitable car 1m79 de hauteur (nous on ne s’y connais pas donc on fonce). Seulement un voisin nous a dénoncer et la mairie nous a contacter (autant vous dire que nous étions paniqué). La mairie nous a dit de juste déclarer la cave et de continuer les travaux sans nécessité de les stopper. Seulement après réflexion avec mon compagnon on trouve que 1m79 c’est vraiment bas et qu’il ne pourra pas se mettre debout…. Nous voulons donc plutôt une cave de 2m20 qui forcément rajoutera de la surface habitable….
La mairie peut-elle accepter une cave d’1m79 mais refuser une cave de 2m20 de hauteur ? Car de plus nous somme dans une zone 3 de radon mais pas en zone inondable… merci à tous pour vos conseils et expériences

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elisa21 Picto info

Le 07/05/2023 à 01h02 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir

https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/radon

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Marionette-44 Picto info

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Le 07/05/2023 à 09h58 Env. 10 message Loire Atlantique

***** a écrit:Bonsoir

https://sante.gouv.fr/sante-et-environnement/batiments/article/radon

Merci pour votre réponse. Je connais les effet du radon sur l’organisme je travaille dans le médicale… je n’ai pas trouvé dans votre document de réponse lié au sous sol. Peut être ai-je mal vu ?
merci

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deffrey Picto info

Le 08/05/2023 à 11h59 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Marionette-44 a écrit:Bonjour à tous.
Pour nous, c’est notre première construction. Nous avons fait appel un un dessinateur qui travail en collaboration avec un architecte car la maison fait 182m2. Le permis de construire a été accepté sans aucunes modifications. Nous voulions une cave sous notre garage de 35m2. Le dessinateur et l’architecte nous ont dit de faire la cave dans la déclarer car elle ne serait pas habitable car 1m79 de hauteur (nous on ne s’y connais pas donc on fonce). Seulement un voisin nous a dénoncer et la mairie nous a contacter (autant vous dire que nous étions paniqué). La mairie nous a dit de juste déclarer la cave et de continuer les travaux sans nécessité de les stopper. Seulement après réflexion avec mon compagnon on trouve que 1m79 c’est vraiment bas et qu’il ne pourra pas se mettre debout…. Nous voulons donc plutôt une cave de 2m20 qui forcément rajoutera de la surface habitable….
La mairie peut-elle accepter une cave d’1m79 mais refuser une cave de 2m20 de hauteur ? Car de plus nous somme dans une zone 3 de radon mais pas en zone inondable… merci à tous pour vos conseils et expériences

Bravo à votre architecte et... son aide de camp!!! Résultat...

J'espère:
- Qu'à eux deux, ils connaissent le service urbanisme de la commune,
- Qu'ils savent lire un PLU, et y trouver la constructibilité ou pas d'un sous sol..
- Qu'ils font la différence entre surface de plancher/surface taxable (1m79 encore

) ET
- Surface fiscale au regard des taxes foncières (c'est la surface au sol qui compte, quelque soit la hauteur); il ne s'agit pas de surface habitable, mais d'élément incorporé à la maison.
- Que la belle équipe qui a voulu vous épargner 35m² en TA a compris qu'il vaut mieux, désormais, qu'elle fasse sont travail déontologiquement.
Et l'attitude de la mairie...
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Le 08/05/2023 à 12h16 Env. 10 message Loire Atlantique

Le problème est que sur le PLU il n’y a aucune mention des sous sol car pour le coup autant vous dire que j’ai passé une journée à lire en détail le PLU.
Nous ne souhaitons par que cette cave soit habitable mais seulement que mon compagnon puisse s’y mettre debout ^^. Nous pour le coup les taxes n’ont pas d’importance on espère juste que si la marie a accepté 1m79 elle va accepté une hauteur plus haute…

deffrey a écrit:Bonjour,

Marionette-44 a écrit:Bonjour à tous.
Pour nous, c’est notre première construction. Nous avons fait appel un un dessinateur qui travail en collaboration avec un architecte car la maison fait 182m2. Le permis de construire a été accepté sans aucunes modifications. Nous voulions une cave sous notre garage de 35m2. Le dessinateur et l’architecte nous ont dit de faire la cave dans la déclarer car elle ne serait pas habitable car 1m79 de hauteur (nous on ne s’y connais pas donc on fonce). Seulement un voisin nous a dénoncer et la mairie nous a contacter (autant vous dire que nous étions paniqué). La mairie nous a dit de juste déclarer la cave et de continuer les travaux sans nécessité de les stopper. Seulement après réflexion avec mon compagnon on trouve que 1m79 c’est vraiment bas et qu’il ne pourra pas se mettre debout…. Nous voulons donc plutôt une cave de 2m20 qui forcément rajoutera de la surface habitable….
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Bravo à votre architecte et... son aide de camp!!! Résultat... J'espère:
- Qu'à eux deux, ils connaissent le service urbanisme de la commune,
- Qu'ils savent lire un PLU, et y trouver la constructibilité ou pas d'un sous sol..
- Qu'ils font la différence entre surface de plancher/surface taxable (1m79 encore ) ET
- Surface fiscale au regard des taxes foncières (c'est la surface au sol qui compte, quelque soit la hauteur); il ne s'agit pas de surface habitable, mais d'élément incorporé à la maison.
- Que la belle équipe qui a voulu vous épargner 35m² en TA a compris qu'il vaut mieux, désormais, qu'elle fasse sont travail déontologiquement.
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Le 08/05/2023 à 12h32 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Re,

Que votre archi se rende à l'urbanisme et que soit officialisée la possibilité de construire ce sous sol!
Et la modification du PC qui va avec (mais 35m² de SP de plus...)
Par ailleurs, oubliez la notion "d'habitable". Pour les taxes foncières, ce n'est pas cette notion (la hauteur n'est pas prise en compte, mais la surface sera pondérée.) Un garage n'est pas habitable, mais doit être déclaré.
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