Fondations, vide sanitaire et sources d'eau.

Bonjour,

Pour essayer de répondre et de mieux comprendre la situation, j'aurai quelques questions...
A quel stade en est le chantier ?
Y a t'il eu une étude de sol avant travaux?
Y a t'il eu un problème lors du terrassement et des fouilles?
Merci

Bonjour,

La construction en est au second plancher, la dalle de l'étage est déjà coulée.
Il y a eu une étude de sol G1 par le lotisseur, qui a été communiquée à notre constructeur. Celle-ci ne mentionne pas la présence d'eau.
Nous avons appris après coup que lors du terrassement et des fouilles ils ont vue l'eau remontée de la terre. Mais quand nous sommes passé notre conducteur de travaux nous a dit que c'était de l'eau de pluie et que l'eau stagnante était due à la nature argileuse du sol.

Merci d'avance,

Bonsoir,
Déjà, si la nature du sol est répertorié comme étant sensible au retrait/gonflement des argiles, une étude G1 est obligatoire pour la vente.
Pour la construction d'un bâtiment tel qu'une maison individuelle, l'étude G2 AVP est également obligatoire.
C'est le cas ?

Bonjour emeraude250
Tu parles d'un lotisseur donc je pense : "lotissement".
Est-ce que l'étude G1 a été faite pour l'ensemble du lotissement ou bien sur le lot que tu as acheté ?
Puisque tu ne l'évoques pas, il n'y a pas eu d'étude G2 au futur emplacement exact prévu pour ta maison ?

Bonjour,

Nous sommes effectivement en lotissement. La G1 a été réalisée pour l'ensemble du lotissement.
Et non il n'y a eu aucune G2 de réalisée, nous sommes en sol argileux aleas moyen. Nous ne savions pas que la G2 était obligatoire.

Bonjour, en soi, l'eau qui reste dans le VS n'est pas néfaste si le constructeur a pris des dispositions sur les soubassements.
S'il n'a pas mis de parpaings creux et soubassement, il n'y a pas de problèmes (autre que le fait qu'il n'y ait pas de G2).

Bonjour, merci pour votre retour. Cependant je pense qu'il s'agit bien de parpaings creux qui ont été mis voici une photo :

Bonsoir,
Il me semble que pour un aléa moyen, il n'y ait pas obligation d'une mission géotechnique G2.
Pour cette présence d'eau dans votre VS, le constructeur a peut être prévu un drainage périphérique

Bonsoir, non justement rien n'est prévu car il nous dit que l'eau dans un vide sanitaire n'a aucun impact sur la structure de la maison. Il nous a clairement fait comprendre qu'il ne fera rien. C'est pour cela que nous cherchons à savoir s'il a une responsabilité dans l'histoire et s'il est tenu de faire quelque chose, contenu de la presence d'une source sur notre terrain.

Demandez-lui (à l'oral) que se passera-t-il au niveau des parpaings creux lorsque l'eau présente dans le sol va geler ?
Sur un terrain imperméable, il est interdit par le DTU de mettre des parpaings pouvant éclater avec le gel de l'eau sans mettre en place de mesure pour évacuer l'eau ou au moins limiter son infiltration.

Bonsoir, merci beaucoup de nous avoir mis sur cette piste. Nous allons consulter le DTU 14.1. Nous n'avions effectivement pas conscience de ce risque-la.

Bonsoir,

Au-delà du risque d'éclatement possible des parpaings comme le souligne @Richard45, j'en vois également d'autres :

1 - Des problèmes potentiellement au niveau de l'assise des fondations si effectivement il y a une source d'eau et que les fondations n'ont pas été ancrées de manière suffisamment profondes. Cela peut ne pas apparaitre ou alors sur le long terme mais dans ce cas les dégats peuvent être potentiellement sérieux et mettre en péril la structure du bâtiment.

2- Des problèmes de remontées d'humidité : de l'eau dans le VS n'est effectivement pas un problème en soi si le constructeur a fait le nécessaire pour empêcher les remontées par capillarité avec en particulier la pose d'une arase étanche (obligatoire).  Si pas d'arase étanche (ou mal posée) alors l'humidité risque de remonter des parpaings de votre vide sanitaire jusqu'au mur de votre maison avec des problèmes potentiellement sérieux également (traces d'humidité sur les murs, présence de moissisures pouvant être dangereuses pour la santé...)

Dans tous les cas, une étude G2 aurait probablement permis de détecter cette source et surtout elle aurait prescrit des instructions obligatoires pour votre constructeur en particulier sur la profondeur de vos fondations et les techniques à mettre en place pour contrer les effets néfastes de cette source d'eau.

Votre constructeur a une obligation de résultats et pas de moyens. C'est sa responsabilité qui peut etre engagée en cas de problèmes et à minima la garantie décennalle s'il y a un problème sérieux dans les dix ans à venir avec votre maison du fait de cette présence d'eau.

Enfin, et ce n'est pas nécessairement correllée avec la source d'eau potentielle proche de votre maison, mais si votre terrain est situé dans une zone en aléa moyen aux retraits et gonflement des argiles, c'est une source d'inquiétude supplémentaire. En effet, une étude G2 aurait elle aussi déterminer le type d'argiles de votre terrain mais surtout la profondeur à laquelle vos fondations devraient être ancrées sur le bon sol (non argileux). Si votre constructeur a posé vos fondations "au doigt mouillé", vous risquez également à long terme des problèmes (même avec le vide sanitaire) du fait du retrait gonflement des argiles (portes qui ne se ferment plus, fissures plus ou moins importantes sur les murs voire risque d'effondrement de votre maison dans les cas extrêmes).

Je serai vous, je ferai part de ces observations de manière formelle via une LRAR à votre constructeur (absence d'étude G2, présence possible d'une source, dispositions prises par ce dernier pour éviter les dégâts potentiels par la présence d'eau continue dans votre VS, adaptation aux risques de retrait et gonflement des argiles...) et n'hésitez pas, en l'absence de réponse, à mettre au courant le garant de l'assurance décennale.
Vous pouvez aussi adhérer à l'AAMOI par prévention ou encore faire appel à un expert qui viendra constater ce qui a été fait à date sur votre chantier et vous aider à consolider votre argumentaire avec des arguments techniques solides. L'appel à un expert "en prévention" à un coût  qui sera à votre charge mais cela peut vous éviter bien des tracas par la suite en montrant à votre constructeur que vous n'allez rien "laisser passer". N'oubliez pas que vous avez des intérêts qui ne sont pas toujours convergents : vous souhaitez la maison au meilleur rapport qualité-prix possible et lui souhaite faire un maximum de marge sur son chantier. 

Sur ce type de sujets particulièrement structurants, "les promesses à l'oral" ou les "ça fait 30 ans que je fais comme ça, je n'ai jamais eu de problème" ne doivent avoir aucune valeur pour vous car au final à court terme c'est toujours le client qui règle la facture et les litiges sont longs et éprouvants à régler. 

Bon courage !

Bonjour, merci à vous pour vos retours et vos conseils précieux. Nous voulions avoir des arguments solides avant de confronter le constructeur car nous ne connaissons rien au domaine du bâtiment. Nous allons donc pouvoir rassembler l'ensemble de ces informations et en faire part au constructeur via une LRAR. Merci encore.

emeraude250 a écrit:

Bonjour, merci à vous pour vos retours et vos conseils précieux. Nous voulions avoir des arguments solides avant de confronter le constructeur car nous ne connaissons rien au domaine du bâtiment. Nous allons donc pouvoir rassembler l'ensemble de ces informations et en faire part au constructeur via une LRAR. Merci encore.

Comme argument solide, un bon rapport d'expertise est une solution !
Pensez-y, ne serait-ce que pour une mission d'évaluation de l'état des choses ...

barosmota a écrit:

Comme argument solide, un bon rapport d'expertise est une solution !
Pensez-y, ne serait-ce que pour une mission d'évaluation de l'état des choses ...

Bonjour Barosmota,

   Merci d'avoir pris le temps de nous répondre. 
Ce qui m'inquiète avec une G2 c'est que suivant ce qui sera inscrit dessus, je serais dans l'obligation d'effectuer les travaux nécessaires à la conformité,  à mes frais !
Un rajout de 30 mille euros me casserait complètement le projet. 

emeraude250 a écrit:

barosmota a écrit:

Comme argument solide, un bon rapport d'expertise est une solution !
Pensez-y, ne serait-ce que pour une mission d'évaluation de l'état des choses ...

Bonjour Barosmota,

   Merci d'avoir pris le temps de nous répondre. 
Ce qui m'inquiète avec une G2 c'est que suivant ce qui sera inscrit dessus, je serais dans l'obligation d'effectuer les travaux nécessaires à la conformité,  à mes frais !
Un rajout de 30 mille euros me casserait complètement le projet. 

Je penses qu'il est temps que vous adhérez à l'aamoi.

Le prix du CCMI est ferme et définitif tout adaptation de ce type est à la charge du constructeur vous n'aurez absolument rien à payer.

Mais ma remarque ne portait pas sur la G2, car d'autres l'ont déjà évoqué.
Vous parliez d'obtenir des argument pour faire plier le constructeur.
A mon sens un rapport d'expertise est un bon argument ... vous faites passer un expert et vous soumettez son rapport au constructeur.

emeraude250 a écrit:

barosmota a écrit:

Comme argument solide, un bon rapport d'expertise est une solution !
Pensez-y, ne serait-ce que pour une mission d'évaluation de l'état des choses ...

Bonjour Barosmota,

   Merci d'avoir pris le temps de nous répondre. 
Ce qui m'inquiète avec une G2 c'est que suivant ce qui sera inscrit dessus, je serais dans l'obligation d'effectuer les travaux nécessaires à la conformité,  à mes frais !
Un rajout de 30 mille euros me casserait complètement le projet. 

Non, en CCMI, ces frais indispensable à la bonne réalisation de la construction seraient à la charge du constructeur. Si les fondations ne sont pas assez profondes, il devra casser et refaire.

C'est pour ça qu'il vaut mieux faire cette étude de sol avant que ça soit trop avancé.

Par contre, si vous laissez faire et que votre construction à des dommages liés au sol après les 10 premières années, là, oui, ça sera des réparations à faire de votre poche puisque non lié à un évènement climatique.

Ha effectivement, nous ne savions pas vers qui nous tourner, un expert en gros oeuvre pourrais bien nous débloqué la situation !
Merci beaucoup !

Rebonsoir,

Tout à fait d'accord avec ce qui a été dit précédemment : si vous êtes en CCMI, vous êtes particulièrement bien protégés. Encore faut-il user de vos droits.

Certes, faire appel à un expert pour constater les écarts éventuels avec les DTU et règles de l'art, sera à votre charge. Mais pour tout le reste, tout est à la charge de votre CST même si les travaux complémentaires ne sont pas indiqués explicitement dans votre CCMI. Les seuls travaux que votre constructeur n'a pas à prendre en charge sont ceux que vous avez explicitement réservés lors de la signature de votre CCMI. 

Donc s'il y a des travaux assez lourds à prévoir pour vous protéger par exemple de la source d'eau à proximité et que ces travaux sont jugés indispensables par un expert, c'est à votre constructeur de les assumer. Il aurait dû être plus prévoyant en vous demandant une étude de sol G2 en amont de la signature du CCMI (c'est d'ailleurs très étonnant qu'il ne l'est pas exigée).

En tout cas, parler de ces sujets à votre conducteur de travaux avant envoi de votre LRAR pour éviter de démarrer une relation tendue alors que vous venez tout juste d'attaquer les premières étapes de votre construction. Mais envoyez absolument un courrier en recommandé car seuls les écrits juridiquement valides auront valeur de preuve pour la suite (et votre CST peut comprendre que vous souhaitez vous protéger sans que ce soit forcément de la défiance / remise en cause de son professionnalisme). Même chose, si vous faites appel à un expert. Il peut comprendre, s'il est professionnel, que vous souhaitez auditer le travail réalisé jusqu'à présent par quelqu'un qui à les compétences techniques pour le faire. D'autant que vous avez tout de même matière à être vigilante alors que votre chantier en est seulement à ses débuts.

Lors de la livraison de votre maison, vous serez en droit de faire toutes les réserves que vous jugerez nécessaires car c'est la garantie de parfait état d'achèvement qui s'appliquera. Mais mieux vaut souligner  tous les problèmes potentiels au fur et à mesure de l'avancement de votre chantier pour que ce soit régler au fil de l'eau si problèmes il y a.

La garantie décennale vous couvrira pendant 10 ans sur toutes les malfaçons mais gardez en tête que les conséquences d'une malfaçon peuvent apparaître plus de 10 ans après et dans ce cas-là, ce sera à vous de payer pour régler les malfaçons d'une maison que vous avez pourtant payé au prix fort.

Faites donc preuve de diplomatie pour garder une relation de confiance le plus longtemps possible avec votre CST. Mais mieux vaut envoyer des LRAR pour "rien" ou payer 1000€ une expertise qui vous dit que tout va bien que d'entamer une démarche de contentieux 2 ans après la livraison.

Rebonsoir,
Effectivement passé par les assurances doit être encore plus compliqué si les complications arrivent dans les dix ans! Nous aimerions résoudre ce problème à la miable en gardant si possible de bons rapports.
Que de bon conseils, merci à tous ! Vous nous avez bien aidé, nous vous tiendrons au courant de la tournure que prennent les choses.