Comment les eaux pluviales d'un fossé naturel mais modifié par la mairie ont inondés le vide sanitaire de maison neuve ? Résolu

Ok, c est pas de chance.

Bonjour, allez voir le maire, et si cela fait partie de votre vocabulaire, parlez lui en poliment !

Moi le matin je prend un bon chocolat chaud, et vous ?

BONJOUR : on commence par là !!!

Delvivi a écrit:

Nous savons qu'il y a danger pour notre maison de 15 ans.

Ah bon ?

Delvivi a écrit:

Quelles conséquences pour notre maison de 2013 à maintenant ?

Vous savez ou vous ne savez pas finalement ?

didier-simon a écrit:

BONJOUR : on commence par là !!!

Cela veut dire quoi ? 

Delvivi a écrit:

didier-simon a écrit:

BONJOUR : on commence par là !!!

Cela veut dire quoi ? 

On fait venir un huissier pour constater, le plan et le permis de construire de notre maison était conforme, après la route devant chez nous a été surélevée par rapport à  notre terrain, un des deux fosses a disparu au profit de 3 canalisations en 50 qui atterrissent chez nous 

Delvivi a écrit:

didier-simon a écrit:

BONJOUR : on commence par là !!!

Cela veut dire quoi ? 

cela veut dire que, lorsqu'on arrive quelque part on commence par DIRE BONJOUR

ici, c'est même précisé dans la charte que vous avez du lire avant de poster votre message...

Bonne journée à tous.

Bonjour à tous et à  toutes,  pardonnez-moi je n'étais pas.  J'ai fait mon message sur le portable et je l'ai posté à  tout hasard.  Je ne suis pas une grande experte des messages par portable. Première fois que je m'inscris et Première fois que je poste un texte sur un forum.  Milles excuses.

Bonjour,

Êtes-vous allé voir la mairie pour leur parler de votre problème ? Ça semble la démarche la plus naturelle vu ce que vous racontez (et ce que j'en ai compris car c'est pas très clair).

A qui appartient le fossé ? Si c'est communal, vous demandez à la mairie de faire son travail et de curer le fossé pour que l'eau s'évacue.

Pouvez-vous ré-expliquer le problème des fossés car je n'ai pas compris.

zebron a écrit:

Bonjour,

Êtes-vous allé voir la mairie pour leur parler de votre problème ? Ça semble la démarche la plus naturelle vu ce que vous racontez (et ce que j'en ai compris car c'est pas très clair).

A qui appartient le fossé ? Si c'est communal, vous demandez à la mairie de faire son travail et de curer le fossé pour que l'eau s'évacue.

Pouvez-vous ré-expliquer le problème des fossés car je n'ai pas compris.

Bonjour,  nous avons acheté en 2007 un terrain hors lotissement avec un fossé naturel appartenant à nous et au voisin qui a  le champs à  côté.  Lors de la construction de notre maison ,tout a été fait normalement, on a même les photos des 2 fossés 1 qui longe notre terrain et un devant la route commune. Depuis la création d'un lotissement en amont du fossé naturel,  il y a eu création d'une buse à  l entrée de ce fossé naturel,  avec un regard qui permet de voir 3 conduits de 50 cm qui arrivent dans cette buse. Après la route a été surélevée, trottoir magnifique en face pas de notre côté... 3 discussions avec les elus plus au début une lettre rar pour expliquer possible inondations sur notre terrain, de notre maison lors d'orages torrentielles. Ensuite mon mari a appelé la police des eaux en 2021. Depuis rien n'a été fait, ni aucun document ... hier constat d'huissier depuis dégât des eaux pluviales lié à cet énorme quantité d'eau pluvial. On  s'aperçoit que beaucoup de blablas ...jusqu'à mardi soir où on nous a reproché devant les pompiers que notre terrain est plus bas,la maison plus basse, notre arrivée d'eau pluviale plus basse que la buse et pas dans le bon sens etc....bref,j'ai ressorti les analyses géologiques etc... la mairie est responsable d'un apport important d'eau pluviales sans notre autorisation dans un fossé privé mitoyen. Curage de ce fossé ce jeudi normalement. 

Il me semblait qu'on avait pas le droit de modifier et d'envoyer trop d'eau chez le voisin en aval.
La mairie a l'air fautive dans votre cas.
Il faudrait faire vérifier la présence de bassin tampon et de son dimensionnement.
Avez-vous saisi votre protection juridique ?

Nous n'avions pas de responsabilité juridique au moment de la création du lotissement et de cette buse en 2013. Et puis l assurance pour les canalisations sur notre terrain ,car il y a eu une mauvaise  compréhension téléphonique  sur mon assurance maison en 2009. Donc je ne sais pas ce qu il en est mais tous se renvoie les problèmes.  Depuis tout a été j'ai tout mis ,payé  deux assurances supplémentaires. 

Protection juridique...la question est autre quelles sont les dégâts causés sur une maison dont le vide sanitaire est plein d'eau pluvial ?

La réponse est simple : impossible de le savoir à travers un forum (ça dépendra de plein de paramètres).

Le plus pertinent serait de se demander : comment faire pour résoudre ce problème ?

Bien sûr, elle a été posée aux élus ... depuis longtemps mais apparemment il faut qu'il arrive un problème pour agir ...enfin pour le moment, c'est pas encore fait le curetage et le remise de la pente du fossé...pour eux, toutes les excuses passent, les fossés sont plein d'eau, la commune est sur un plateau gorgé d'eau, les nappes sont pleines etc...

Bien sûr, elle a été posée aux élus ... depuis longtemps mais apparemment il faut qu'il arrive un problème pour agir ...enfin pour le moment, c'est pas encore fait le curetage et le remise de la pente du fossé...pour eux, toutes les excuses passent, les fossés sont plein d'eau, la commune est sur un plateau gorgé d'eau, les nappes sont pleines etc...

Bien sûr, elle a été posée aux élus ... depuis longtemps mais apparemment il faut qu'il arrive un problème pour agir ...enfin pour le moment, c'est pas encore fait le curetage et le remise de la pente du fossé...pour eux, toutes les excuses passent, les fossés sont plein d'eau, la commune est sur un plateau gorgé d'eau, les nappes sont pleines etc...

Bien sûr, elle a été posée aux élus ... depuis longtemps mais apparemment il faut qu'il arrive un problème pour agir ...enfin pour le moment, c'est pas encore fait le curetage et le remise de la pente du fossé...pour eux, toutes les excuses passent, les fossés sont plein d'eau, la commune est sur un plateau gorgé d'eau, les nappes sont pleines etc...

Bonsoir.

Sincèrement vos explications sont incompréhensibles. Il faudrait des schémas ou plans.

Si vous disposez d'un fossé on peut supposer qu'il reprenait d'autres écoulement en amont privé ou public, suivant l'écoulement naturel topographique de l'eau.
Un lotissement est normalement soumis à la loi sur l'eau, un débit maximal doit être respecté suivant les textes en vigueurs sur votre secteur.

Bref pour synthétiser ce n'est pas parce qu'il y a eu un aménagement de lotissement que son rejet d'eaux pluviales est illicite.
Pour le comprendre il faudrait que vos explications soient beaucoup+ claires et précises.

Je n'ai pas compris ce qu'est censé montrer la photo. Et je n'ai pas compris non plus ce que vous attendez de nous.

Delvivi a écrit:

La question est autre quelles sont les dégâts causés  sur une maison dont le vide sanitaire est plein d'eau pluvial ?

Bonjour,
Depuis la construction il y a 9 ans, j'ai régulièrement de l'eau dans le vide sanitaire. Je n'ai décelé aucun soucis à ce jour.
La terre étant très argileuse, il est même préférables que cela reste humide pour éviter les fissures du à la rétraction de la terre si elle seche puis regonfle. C'est une des raisons que je n'avais pas fait de drainage des fondations.

B O N J O U R, N'y aurait-il pas moyen de pomper l'eau du vide sanitaire et de l'envoyer vers un point plus bas ? Avant de construire, il est bon de regarder la pente du terrain tout autour, et ce qui pourrait se passer lorsqu'il pleut. Il ne faut pas trop compter sur les PROS du bâtiment. Et toutes ces maisons au raz des pâquerettes, ce serait mieux de les surélever un peu.

La photo que vous montrez ne permet pas de voir le problème, il faudrait une vue d'ensemble pour qu'on voit à la fois ce qui est sur la photo et votre maison, comme un paysage quoi, et en faire 2 ou 3 tirées d'assez loin.

Vous parlez d'un voisin, il n'a pas d'eau lui ? sa maison est située à un niveau plus haut ? Il serait bon qu'on la voit sur la photo.

Lorsque ces travaux ont été faits, vous n'avez pas été voir et posé des questions. On ne peut pas faire confiance.

Je me lève toujours positive et l'humour fait partie de moi.

Cela a été fait avec la bonne humeur, le sourire 😃 et quelques questions pertinentes..sans réponses et la nouvelle mairesse part dans des réponses votre maison est trop basse et vos eaux pluviales sont pres de leur buse dans le mauvais sens de la pente....la terre du chantier a ete éparpillées sur notre terrain. Notre maison est sur un terrain surélevé au même niveau que les deux autres et il y avait un fossé de 85 cm de profondeur devant. Et le fossé entre les deux terrains est de 1m de profondeur à 85 cm vers la buse d'où l'arrivée des eaux pluviales de notre maison vers le fossé pres de la buse. Notre maison devait avoir une fosse toutes eaux mais grâce à l ancien propriétaire du terrain nous avons pu nous raccorder au tout à l égout au bout du fossé de l'autre côté. La route a été surélevée par rapport à notre maison. Nous avions un terrain dont la pente vient vers la buse qui n'était pas là d'après l'ancien propriétaire d'où une pompe de relevage pour envoyerles eaux usees vers le tout à l'égout sur l'autre route à l'opposé de cette buse. Pour information, 2 fossés, un devant la maison et un sur le côté. Je suis tout à fait d'accord : ne jamais faire à 100 % confiance, nous sommes respectueux mais modifier un fossé naturel en forçant peut-être par le débit d'eaux pluviales autre la pente ... sur le plan des mesures, le fossé était mesuré 1 m et vers la buse 0,85 cm ... et quand ils ont fait le passage pour monter sur le terrain nous avons été surpris de voir un écrasement de tout le fossé devant et j'ai posé la question avez-vous vu le maire pour cela ? Quand au voisin, il s'est raccordé au tout à l'égout grâce à nous. D'un champs avec une maison en ruine dans le prolongement de ce fossé naturel,il y a eu possibilité de construire une maison sur 2 terrains constructibles. Voilà voilà ... affaire à suivre... on a demandé le curetage rapide d'après le conseil du professionnel qui a trouvé le problème pour soulager notre pompe de relevage et le soubassement de la maison. Après, on voit .. mais vu que il ne faut pas voir les papiers des études du réseau (pente etc...), la mairie n'a même plus les plans de notre maison ... quand aux différents dénivelés autour, de la nature des terrains pentes, des 2 fossés dont un a disparu celui longeant la route communale devant chez nous la pente serait trop haute et vient vers leur buse encore une eculubration non fondée car l autre fossé lui il est utilisé enfin peut-être normalement au vu que par constat visuel dans le regard de la buse,il y a 3 tuyaux arrivant sur notre fossé naturel mitoyen etc ...

LARZAC a écrit:

B O N J O U R, N'y aurait-il pas moyen de pomper l'eau du vide sanitaire et de l'envoyer vers un point plus bas ? Avant de construire, il est bon de regarder la pente du terrain tout autour, et ce qui pourrait se passer lorsqu'il pleut. Il ne faut pas trop compter sur les PROS du bâtiment. Et toutes ces maisons au raz des pâquerettes, ce serait mieux de les surélever un peu.

La photo que vous montrez ne permet pas de voir le problème, il faudrait une vue d'ensemble pour qu'on voit à la fois ce qui est sur la photo et votre maison, comme un paysage quoi, et en faire 2 ou 3 tirées d'assez loin.

Vous parlez d'un voisin, il n'a pas d'eau lui ? sa maison est située à un niveau plus haut ? Il serait bon qu'on la voit sur la photo.

Lorsque ces travaux ont été faits, vous n'avez pas été voir et posé des questions. On ne peut pas faire confiance.

Je me lève toujours positive et l'humour fait partie de moi.

Bonjour Delvivi.
J'ai subi une inondation en mai dernier car la buse du fossé qui jouxte ma maison était bouchée, il a tellement plus que j'avais 5 cm d'eau dans ma maison.
Appel illico à la mairie. 2 employés communaux arrivent, réussissent à déboucher la buse. Le soir, le maire et 2 adjoints arrivent à leur tour pour finir de déblayer.
Des travaux vont être faits, mais ça prend du temps.
J'ai expliqué au maire que mon assurance allait envoyer un expert pour constater un éventuel manquement, un défaut d'entretien ayant causé l'inondation etc... Je n'ai pas eu de visite d'expert, mais l'assurance a tout pris en charge.
Tout cela pour dire que votre interlocuteur pour le moment doit être la mairie. Si elle ne fait pas preuve de bonne volonté en résolvant le problème, contactez votre protection juridique, mandatez un expert en bâtiment pour un état des lieux du vide sanitaire etc... Si vous ne bougez pas, la mairie ne bougera pas.

PS: ce serait bien d'utiliser la ponctuation dans vos messages! C'est assez difficile à comprendre.
Et pourriez-vous mettre des photos d'ensemble de votre environnement pour mieux comprendre?

Bonjour.

Personnellement je laisse tomber pour comprendre, trop de blabla qui ne permet pas de saisir l'essentiel.

Bonne chance

Merci pour votre témoignage, vous avez vraiment de la chance d'avoir des élus comprehensifs et intelligents. Ici, je suis perplexe ! nous avons tout fait conformément, entretien avec les elus précédents 3 fois depuis 2013 en expliquant que ce fossé naturel a été modifié en amont et ne peut pas recevoir une quantité aussi importante d'eaux pluviales. Rien n'a abouti , oui oui ,blablabla etc... sauf que voilà maintenant ce serait notre maison qui n'est pas conforme, qui est trop basse etc ... les eaux ravinent le fossé.

sumotori22 a écrit:

Bonjour Delvivi.
J'ai subi une inondation en mai dernier car la buse du fossé qui jouxte ma maison était bouchée, il a tellement plus que j'avais 5 cm d'eau dans ma maison.
Appel illico à la mairie. 2 employés communaux arrivent, réussissent à déboucher la buse. Le soir, le maire et 2 adjoints arrivent à leur tour pour finir de déblayer.
Des travaux vont être faits, mais ça prend du temps.
J'ai expliqué au maire que mon assurance allait envoyer un expert pour constater un éventuel manquement, un défaut d'entretien ayant causé l'inondation etc... Je n'ai pas eu de visite d'expert, mais l'assurance a tout pris en charge.
Tout cela pour dire que votre interlocuteur pour le moment doit être la mairie. Si elle ne fait pas preuve de bonne volonté en résolvant le problème, contactez votre protection juridique, mandatez un expert en bâtiment pour un état des lieux du vide sanitaire etc... Si vous ne bougez pas, la mairie ne bougera pas.

Merci pour votre témoignage, vous avez vraiment de la chance d'avoir des élus comprehensifs et intelligents. Ici, je suis perplexe ! nous avons tout fait conformément, entretien avec les elus précédents 3 fois depuis 2013 en expliquant que ce fossé naturel a été modifié en amont et ne peut pas recevoir une quantité aussi importante d'eaux pluviales. Rien n'a abouti , oui oui ,blablabla etc... sauf que voilà maintenant ce serait notre maison qui n'est pas conforme, qui est trop basse etc ... les eaux ravinent le fossé.

sumotori22 a écrit:

Bonjour Delvivi.
J'ai subi une inondation en mai dernier car la buse du fossé qui jouxte ma maison était bouchée, il a tellement plus que j'avais 5 cm d'eau dans ma maison.
Appel illico à la mairie. 2 employés communaux arrivent, réussissent à déboucher la buse. Le soir, le maire et 2 adjoints arrivent à leur tour pour finir de déblayer.
Des travaux vont être faits, mais ça prend du temps.
J'ai expliqué au maire que mon assurance allait envoyer un expert pour constater un éventuel manquement, un défaut d'entretien ayant causé l'inondation etc... Je n'ai pas eu de visite d'expert, mais l'assurance a tout pris en charge.
Tout cela pour dire que votre interlocuteur pour le moment doit être la mairie. Si elle ne fait pas preuve de bonne volonté en résolvant le problème, contactez votre protection juridique, mandatez un expert en bâtiment pour un état des lieux du vide sanitaire etc... Si vous ne bougez pas, la mairie ne bougera pas.

Merci pour votre témoignage, vous avez vraiment de la chance d'avoir des élus comprehensifs et intelligents. Ici, je suis perplexe ! nous avons tout fait conformément, entretien avec les elus précédents 3 fois depuis 2013 en expliquant que ce fossé naturel a été modifié en amont et ne peut pas recevoir une quantité aussi importante d'eaux pluviales. Rien n'a abouti , oui oui ,blablabla etc... sauf que voilà maintenant ce serait notre maison qui n'est pas conforme, qui est trop basse etc ... les eaux ravinent le fossé.

sumotori22 a écrit:

Bonjour Delvivi.
J'ai subi une inondation en mai dernier car la buse du fossé qui jouxte ma maison était bouchée, il a tellement plus que j'avais 5 cm d'eau dans ma maison.
Appel illico à la mairie. 2 employés communaux arrivent, réussissent à déboucher la buse. Le soir, le maire et 2 adjoints arrivent à leur tour pour finir de déblayer.
Des travaux vont être faits, mais ça prend du temps.
J'ai expliqué au maire que mon assurance allait envoyer un expert pour constater un éventuel manquement, un défaut d'entretien ayant causé l'inondation etc... Je n'ai pas eu de visite d'expert, mais l'assurance a tout pris en charge.
Tout cela pour dire que votre interlocuteur pour le moment doit être la mairie. Si elle ne fait pas preuve de bonne volonté en résolvant le problème, contactez votre protection juridique, mandatez un expert en bâtiment pour un état des lieux du vide sanitaire etc... Si vous ne bougez pas, la mairie ne bougera pas.

Bonjour,
tant que l'eau reste cantonné a votre vide sanitaire, il n'y a pas lieux de s'inquiéter.
Vos fondations, par essence, sont insensible a l'eau.
Dans le département de la Sarthe le risque de gel est négligeable vis a vis de votre soubassement selon le DTU.

Le problème deviendrais plus grave si l'eau sature le VS et qu'elle finisse par monter dans votre RDC.

On peut rester vigilant par contre sur une circulation de l'eau qui peu créé des désordres dans le sol de fondation en fonction de sa nature.

Sol limoneux,sablé graveleux après 0,50 cm

PMSentis a écrit:

Bonjour,
tant que l'eau reste cantonné a votre vide sanitaire, il n'y a pas lieux de s'inquiéter.
Vos fondations, par essence, sont insensible a l'eau.
Dans le département de la Sarthe le risque de gel est négligeable vis a vis de votre soubassement selon le DTU.

Le problème deviendrais plus grave si l'eau sature le VS et qu'elle finisse par monter dans votre RDC.

On peut rester vigilant par contre sur une circulation de l'eau qui peu créé des désordres dans le sol de fondation en fonction de sa nature.

En fait, c'est très simple. Si j'ai ien compris, il y a eu modification du fossé APRÈS la construction de votre maison. Je ne vois pas pourquoi vous seriez ennuyé. C'est a celui qui a modifié la situation initiale de résoudre le problème.

Tout à fait mais c'est bien cela.

sumotori22 a écrit:

En fait, c'est très simple. Si j'ai ien compris, il y a eu modification du fossé APRÈS la construction de votre maison. Je ne vois pas pourquoi vous seriez ennuyé. C'est a celui qui a modifié la situation initiale de résoudre le problème.