L'étude de sol est elle obligatoire pour réaliser les fondations avec le constructeur ?

Bonjour, je ne suis pas d'accord avec votre titre " L'étude de sol est elle obligatoire pour réaliser les fondations avec le constructeur ? C'est écrit nul part"

dite plutot que vous ne vous etes pas donner la peine de faire des recherches !

Bonsoir,

Je ne serai pas aussi incisif que plaquisteheureux.
Il est vrai que le titre est "confusant".

Rien n'oblige le constructeur à faire une étude de sol, sauf si le terrain est classé dans une zone aléa moyen ou fort sensible au retrait/gonflement des argiles.
Loi ELAN de 2020.

Maintenant de votre côté va falloir faire des recherches pour savoir dans quelle zone se situe votre terrain.

Bonjour,
En complément de DDM, quand bien même vous soyez dans une zone à aléas faible, il est fortement recommandé de faire réaliser à vos frais, une étude de sol car, il est possible que VOTRE terrain soit exposé à des risques plus élevés.

A cette fin, j'ai crée un sujet sur cette thématique.
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-477224-etud[...]etude-sol-etude-sol.php

Cordialement

C'est intéressant. Il faudrait pouvoir mette en post-it ce thématique, dans la rubrique Terrai. En demandant aux modérateurs.

Bonsoir ddm, J'ai modifié le titre car en effet, ce n'était pas clair. Si l'étude de sol n'est pas réalisée, comment font-ils pour connaitre la profondeur des fondations et savoir lorsque le sol est stable ? L'étude du lotisseur indique la zone sismique est de niveau 2 et aléa faible pour le retrait gonflement.

Une étude de sol doit être faite à l'endroit ou sera posée la maison ! Le problème, c'est que votre maison est commencée, et bien sûr, vous avez signé un CCMI ! vous avez aussi un permis de construire à respecter.

Bonjour Denis57100, C'est fort intéressant. Le constructeur fait construire 4 maisons sur une lignée de terrains voisins. Il s'avère que les fondations de mon voisin n'ont pas été coffrées et forment une seule fondation avec la mienne. Est ce dans les règles de l'art ? De plus les fondations débordent sur nos terrains respectifs. Je crois savoir que les fondations ne doivent pas déborder du tout sur les terrains des voisins. Est qu'il faut demander la démolition ? Faut il mettre ne demeure le constructeur ?

Bonjour plaquiste, Je pense qu'il y a possibilité de discuter avec le constructeur afin de trouver une résolution du problème.

Lisarennes a écrit:

Bonjour Denis57100, C'est fort intéressant. Le constructeur fait construire 4 maisons sur une lignée de terrains voisins. Il s'avère que les fondations de mon voisin n'ont pas été coffrées et forment une seule fondation avec la mienne. Est ce dans les règles de l'art ? De plus les fondations débordent sur nos terrains respectifs. Je crois savoir que les fondations ne doivent pas déborder du tout sur les terrains des voisins. Est qu'il faut demander la démolition ? Faut il mettre ne demeure le constructeur ?

 Je ne sais pas quoi rajouter, votre constructeur et un fou, refuser cela ! 

Lisarennes a écrit:

Bonjour plaquiste, Je pense qu'il y a possibilité de discuter avec le constructeur afin de trouver une résolution du problème.

Oui bien sûr ! Payer un gros supplément, et faire une modification du permis de construire ! 

Bonjour,

faire construire sans étude de sol, c'est comme jouer à la roulette russe, dans beaucoup de cas, ça passe sans drame, mais il suffit de ne pas avoir de chance et vous pouvez le regretter longtemps...

Bonjour Richard, Je regrette que mon constructeur ne m'ait pas proposé de réalisé l'étude de sol. Qui est responsable ?

On va dire que pendant 10 ans, s'il survient un sinistre structurel, le constructeur sera responsable et les assurances devront reprendre le sinistre plus ou moins bien.
Après 10 ans, si la maison s'écroule ou devient inhabitable, vous aurez encore vos yeux pour pleurer...

Je trouve ces comportements irresponsables, que ce soit le maçon ou le constructeur.

Lisarennes a écrit:

Bonjour Denis57100, C'est fort intéressant. Le constructeur fait construire 4 maisons sur une lignée de terrains voisins. Il s'avère que les fondations de mon voisin n'ont pas été coffrées et forment une seule fondation avec la mienne. Est ce dans les règles de l'art ? De plus les fondations débordent sur nos terrains respectifs. Je crois savoir que les fondations ne doivent pas déborder du tout sur les terrains des voisins. Est qu'il faut demander la démolition ? Faut il mettre ne demeure le constructeur ?

Bonsoir,

Bien qu'ayant quelques connaissances sur les sujets évoqués, je ne peux attester de compétences ni dans le domaine de la construction ni dans le domaine juridique

Aussi, comprenez que je ne vous conseillerai rien dont je ne suis pas certain même si j'ai ma petite idée sur votre situation.

Par contre, au vu de la tournure que cela pourrait prendre, et afin de faire le point, je vous recommande fortement de :
1) adhérer à l'AAMOI. Vous aurez ainsi accès à des conseils de juristes spécialisés,
2) si c'est encore temps, prendre les photos utiles avec l'application Certiphoto qui est reconnue juridiquement.

Bon courage.

Bonjour Denis, Je vais probablement prendre un avocat directement et utiliser Certiphoto J'ai déjà fait appel à l'AAMOI et je n'avais pas été satisfaite. Merci pour tes conseils.

Bonjour,

Richard45 a écrit:

Bonjour,

faire construire sans étude de sol, c'est comme jouer à la roulette russe, dans beaucoup de cas, ça passe sans drame, mais il suffit de ne pas avoir de chance et vous pouvez le regretter longtemps...

Pas d'accord, personne n'a jamais exprimé de regrets d'avoir perdu à la roulette russe !

Sinon votre maison ne doit absolument pas être liée à celle de votre voisin. Donc il casse et il recommence.
Pour l'étude de sol, si non précisé dans votre contrat, rien ne l'oblige à en faire une.
En revanche si avant de faire la maison vous aviez fait une étude de sol à vos frais, vous auriez pu mettre dans le contrat que votre constructeur suive les préconisations du résultat de l'étude.
Maintenant c'est un peu tard.

Lisarennes a écrit:

Bonjour Denis, Je vais probablement prendre un avocat directement et utiliser Certiphoto J'ai déjà fait appel à l'AAMOI et je n'avais pas été satisfaite. Merci pour tes conseils.

Bonjour Lisarennes,

Je m'étonne que l'AAMOI ne vous ai pas donné satisfaction. Je crois même qu'ils peuvent vous accompagner en justice (à vérifier) Dossier incomplet ?

En complément, à moins que votre constructeur reconnaisse de lui-même sans tergiverser les malfaçons et face le nécessaire, cette affaire risque de se terminer au tribunal.
Voyez un avocat spécialisé dans le domaine, un expert, voire un huissier pour faire constater sans délai ce qui reste visible.
Certiphoto a l'avantage d'être immédiatement accessible.