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Changer le statut d’un terrain

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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

J’aimerais demander à changer le statut d’un terrain agricole en terrain constructible. 

Le terrain est mitoyen à la route, il y a des habitations mitoyennes de chaque côté du terrain, il n’est pas isolé dans la pampa. Il n’y a aucun réseaux dessus. 

Je dois faire cette demande au maire. 

Comment m’y prendre? Dois-je monter un dossier avec les plans de la futur habitation? 
Le projet est d’acquérir des terres, y mettre une petite maison mob paille, matériaux sains, récup eau, solaire, etc… avoir le moins d’impact sur l’environnement, pour la partie habitation. La terre, j’aimerais cultiver, arbres fruitiers, animaux, etc.. toujours en respectant la terre au maximum. 
Je m’en tape complètement d’avoir une piscine creusée ou une maison de 300m2… le but n’est pas de revendre le terrain une fois le changement de statut fait. Le terrain fait 2 hectares divisés en 2 lots, l’un côté habitation est agricole et l’autre excentré est en zone naturelle. 
Avoir quelques m2 pour construire me suffit. Maison de 100m2 environ. 

Comment m’y prendre pour mettre toutes les chances de mon côté pour que la mairie accepte? 
Cela prend du temps une fois la demande faite? 
Je demande une modification du PLU? 
Dois-je présenter le plan et les matériaux de l’habitation? Cela a t’il une incidence sur l’acceptation du projet? 
Puis-je acheter le terrain sous réserve que le maire accepte mon projet? 
Dois-je demander une rencontre avec le maire en personne? 

C’est un p’tit coup d’coeur, je cherche depuis des années, le terrain est bordé par un ruisseau, y a une forêt en zone N… le paradis pour moi. J’aimerais tenter un dossier et le constituer au mieux. 

En vous remerciant par avance. 
C’est ma première démarche sur l’acquisition d’un bien immobilier.

Bonne journée 

Sfao
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60 448 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 6000 message Barges 21910 (21)
Salut, seule une modification du PLU peut le permettre, il va falloir briguer le mandat de maire..dans mon village c'est toutes les saint glinglin a moins qu' un paysan aie suffisamment influence.
la performance énergétique pour tous
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Je vois une énorme incohérence dans votre projet sfao.

Transformer un terrain agricole en terrain constructible, pourquoi pas.

Mais dans ce cas vous ne pourrez pas élever des animaux et faire des cultures donc une activité agricole sur un terrain alors déclaré constructible.

Vous ne pouvez pas avoir le beurre et l'argent du beurre et encore moins y ajouter les faveurs de la crémière.

Comme vous pensez vous lancer dans une activité agricole, une possibilité est de vous inscrire à la caisse agricole et dans ce cadre, en prouvant que vous devez disposer d'un logement très proche de votre activité, vous pouvez construire une habitation sur un terrain agricole.

C'est d'ailleurs peut-être pour cette raison qu'il y a des maisons sur les terrains entourant le votre.

Que dit la carte de zonage du PLU ?
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Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Calète a écrit:Bonjour.

Je vois une énorme incohérence dans votre projet sfao.

Transformer un terrain agricole en terrain constructible, pourquoi pas.

Mais dans ce cas vous ne pourrez pas élever des animaux et faire des cultures donc une activité agricole sur un terrain alors déclaré constructible.

Vous ne pouvez pas avoir le beurre et l'argent du beurre et encore moins y ajouter les faveurs de la crémière.

Comme vous pensez vous lancer dans une activité agricole, une possibilité est de vous inscrire à la caisse agricole et dans ce cadre, en prouvant que vous devez disposer d'un logement très proche de votre activité, vous pouvez construire une habitation sur un terrain agricole.

C'est d'ailleurs peut-être pour cette raison qu'il y a des maisons sur les terrains entourant le votre.

Que dit la carte de zonage du PLU ?

bonjour 
comme dit Calète , en premier ,s'inscrire à la chambre d'agriculture  
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Membre super utile Env. 6000 message Barges 21910 (21)
Calète super explication
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,
Merci de vos réponses,

Calètes, je n'ai pas l'intention de développer une activité agricole. Je souhaite juste avoir une petite partie constructible pour y implanter une maison. Par exemple si le terrain fait 5000m2 en agricole, demander à ce que 500 m2 passe constructible.
J'ai juste envie d'avoir des animaux et des légumes, fruits etc pour moi, pas pour en faire le commerce.
Je me suis peut-être mal expliqué ?

Je viens de regarder le plu; je sais pas si la carte interactive est à jour;
Le terrain qui est un champ est en zone N. Pourtant sur la photo, on voit bien un tracteur dans ce champ…
la forêt en zone A..!
Toutes les habitations, une bonne trentaine, il y a une petit quartier à côté, tout est en zone N..
Il y a une habitation de chaque côté du terrain, avec 1000m2 de terrain chacune, en zone N.
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Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
Il faut passer par une modification du PLU

C est une procédure longue, compliquée et coûteuse qui se fait quand il y a vraiment besoin.

Pour une demande de changement d une parcelle je doute que le maire ne se lance dans une révision.

La révision n est pas le fait du seul maire ni le PLU final

Et tant bien même qu il se lance les chances d aboutir sont très faibles
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
Effectivement, demander une modification du PLU, qui ne dépend peut-être pas du maire, mais de la communauté de commune (et chaque modification du PLU implique une réunion publique, présentation du projet, recueil des avis, avant publication). Renseignez-vous déjà pour savoir de quand date le PLU et quand a été sa dernière modification, et s'il y a des projets de modification future.

Acheter le terrain est possible si le propriétaire veut vendre (c'est pas dit !). Et le terrain constructible coûte BEAUCOUP plus cher que du terrain agricole (ça dépend des endroits, mais 50 à 100 fois plus cher c'est pas impossible). Donc ça m'étonnerais qu'on vous vende le terrain au prix du terrain agricole si jamais il passe constructible.

Vous pouvez proposer de l'acheter maintenant, avec le risque qu'il ne passe jamais constructible. Ou attendre qu'il passe constructible, mais au prix qu'il vaudra à ce moment là (et plus il y aura de monde qui le voudra, plus il vaudra cher). Ou faire ce que vous voulez faire si le vendeur est d'accord (c'est pas gagné) ... avec le risque que vous soyez tous les 2 bloqués pendant des années.

Pour un changement de PLU pas besoin de présenter votre dossier. Pour un promoteur qui veut construire des barres d'immeubles peut-être, mais pour un particulier qui veut juste faire une petite maison individuelle et qui va peut-être vivre seul dedans, c'est pas ça qui va rapporter beaucoup en taxe foncière !
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Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Merci à vous,

Effectivement le terrain est à la vente. Les dernières modifs du plui datent de 2023. 80% de la commune est en zone N ainsi que les habitations.. Ils ont surement construit il y a longtemps puis changé le plu et tout est passé en zone N? Je vais demander à la mairie s'ils peuvent me renseigner.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Après, si c'est vraiment un terrain coup de coeur et que vous êtes patient, ça peut se tenter de l'acheter maintenant à bas prix (car non constructible et pas prévu qu'il le redevienne), en pariant sur le fait qu'il repassera constructible. Dans le pire des cas ben ... vous pourrez de temps en temps y planter la tente pour faire un week-end à la campagne, faire un potager, le louer à des propriétaires de chevaux ou d'animaux de ferme ...

Mais faut voir si l'urbanisme peut le repasser constructible, avec le grenelle de l'environnement et l'obligation de limiter l'étalement urbain, qu'il soit en dent creuse est une bonne chose mais s'il doit devenir constructible, alors d'autres terrains doivent devenir inconstructibles.
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Ça peut être effectivement une bonne idée Woofy, j'y ai pensé, quite à demander si je peux installer une yourte en attendant d'avoir l'autorisation de construire. J'économise des loyers et je peux déjà planter des arbres et autres.
Mais j'ai bien peur au vue du plui que le but est de rassembler les habitations dans des lotissements à la con sans terrain. Les deux ou trois zones urbaines sont pleines, y a juste quelques terrains qui semblent disponibles...
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
sfao a écrit:Ça peut être effectivement une bonne idée Woofy, j'y ai pensé, quite à demander si je peux installer une yourte en attendant d'avoir l'autorisation de construire. J'économise des loyers et je peux déjà planter des arbres et autres.
Mais j'ai bien peur au vue du plui que le but est de rassembler les habitations dans des lotissements à la con sans terrain. Les deux ou trois zones urbaines sont pleines, y a juste quelques terrains qui semblent disponibles...


Putain une yourte   La destruction esthétique de la belle France via la cabanisation n'est pas terminée 




Eve Lynette ! Au secours !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
La yourte on risque de vous tomber dessus en demandant de la démonter si elle reste trop longtemps (en dessous de 3 mois on ne peut rien vous dire, au delà c'est de la roulette russe).
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Membre super utile Env. 1000 message Puy De Dome
LaughLaughLaughTu ne l'avais pas vu arriver celle-là Calète ? Pourtant ça se dessinait dès le premier post ! LaughLaugh
”Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur.” François de La Rochefoucauld
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Bha oui mais cabane de luxe quand même. Faut s'adapter!

Yep Woofy c'est pour ça que je précise en demandant l'autorisation. Mais franchement vivre en cabane comme dit Calète c'est pas mon truc. Si j'ai pas la possibilité de construire j'ai pas le budget pour me permettre d'investir dans un terrain, qui, éventuellement si les planètes s'alignent, sera constructible. Je vais demander infos en mairie mais je pense me rabattre vers un autre terrain.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Et non.

Quand je lis MOB, maison en paille j'ai confiance en l'homme et je crois que ce qu'il écrit est sincère.

Même si ça me fait penser à Nif-nif et Naf-Naf.

Mais Nouf-nouf c'est pas une yourte qu'il construit, c'est une maison en pierre (et surtout pas avec Maisons Pierre, il n'est pas fou W00tLaugh)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Manu-d.en-haut Manuuuuuuuuuuuuuuuuuuu !
Y a le méchant Calète qui dit du mal de ta maison !


Et Calète tu as de la chance parce que sinon je t'envoyais ManuTaden aussi (l'es plus là :( ).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Mais j'aime bien les maisons en bois (d'avantage les poteaux-poutres et rondins que celles en tasseaux et panneaux de particules) et les maisons en paille.

Certaines maisons en containers maritimes sont également très chouettes.

Par contre je hais les yourtes en Europe.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Sinon pour se loger sur le terrain durant le chantier, il y a une possibilité "légale" dans le cadre d'une autoconstruction, mais il vous faut quand même mettre le/la maire dans votre poche.

En gros vous dites installer non pas une habitation (mobil-home, yourte ou autre), mais une "cabane de chantier", équipement qui est indispensable au chantier (ça permet aux ouvriers d'avoir un vestiaire, un coin repas, un endroit pour se doucher, aller aux wc ...).
On ne vous dira rien si vous y dormez aussi. Mais ce n'est pas une habitation ! Vous n'avez plus de domicile fiscal.
Et surtout, une fois le chantier terminé, la "cabane de chantier" déguerpi aussi vite qu'elle est arrivée.

A noter qu'il faudra quand même l'électricité, l'eau courante, et un assainissement (tout à l'égout, ou assainissement individuel terminé) pour que ce soit vivable, donc bon c'est pas non plus au 1er coup de pelle que vous pourrez emménager dedans. Et si vous n'avez pas la mairie dans votre poche pour ça, ils arriveront bien à vous enlever de là. Même si vous prouvez votre bon droit, ce sera après quoi ... 3 ou 4 ans d'une couteuse procédure judiciaire (dont le résultat n'est pas garanti) ?

Bon hors sujet mais ça peut servir je pense. Bonne soirée !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Calète a écrit:Mais j'aime bien les maisons en bois et les maisons en paille.

Par contre je hais les yourtes en Europe.

Je reconnais que ce n'est pas beau !
Mais en habitat temporaire c'est tout de même plus joli qu'un mobil-home !
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Là dessus tu te trompes pas, je te connais pas mais aucunement besoin pour être honnête^^
Je comprends pas pourquoi tu dis « et non », pas toujours évident par message. T'es plus perché qu'moi toi! ?
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Une vraie yourte en laine de yak oui.

Une fausse yourte enrobée de bâche pourries non !

Et certains mobil-homes sont proches de petits chalets. Le prix est proche de celui de la pyramide de Ramsès 2 par contre Wink
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Woofy a écrit:Sinon pour se loger sur le terrain durant le chantier, il y a une possibilité "légale" dans le cadre d'une autoconstruction, mais il vous faut quand même mettre le/la maire dans votre poche.

En gros vous dites installer non pas une habitation (mobil-home, yourte ou autre), mais une "cabane de chantier", équipement qui est indispensable au chantier (ça permet aux ouvriers d'avoir un vestiaire, un coin repas, un endroit pour se doucher, aller aux wc ...).
On ne vous dira rien si vous y dormez aussi. Mais ce n'est pas une habitation ! Vous n'avez plus de domicile fiscal.
Et surtout, une fois le chantier terminé, la "cabane de chantier" déguerpi aussi vite qu'elle est arrivée.

A noter qu'il faudra quand même l'électricité, l'eau courante, et un assainissement (tout à l'égout, ou assainissement individuel terminé) pour que ce soit vivable, donc bon c'est pas non plus au 1er coup de pelle que vous pourrez emménager dedans. Et si vous n'avez pas la mairie dans votre poche pour ça, ils arriveront bien à vous enlever de là. Même si vous prouvez votre bon droit, ce sera après quoi ... 3 ou 4 ans d'une couteuse procédure judiciaire (dont le résultat n'est pas garanti) ?

Bon hors sujet mais ça peut servir je pense. Bonne soirée !


C’est toujours intéressant d’avoir des infos! Merci
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Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
En tout cassfao, quand on lit votre historique vous êtes créatif et aimez l'atypique.

Le projet que je préfère est la maison enterrée. Ça me parle grâce à des projets et réalisation de Tadao Ando notamment.

Je suis moins porté sur les earthships.

Depuis quatre ans vos projets méritent d'être lus ou relus.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +1 an.
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Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Bonsoir 
l'idée de la yourte peut marcher ,ça c'est passé dans notre communauté de commune 
https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/nantes-44000/vi[...]-3ae9-8a85-e3253f60860d
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Env. 30 message Pyrenees Atlantiques
Haha je prends ça comme un compliment Calète! Merci!
Tadao c'est vachement contemporain. Je trouve que c'est austère ces habitations.
Je pense que les habitations enterrées ou semi sont vraiment très intéressantes surtout vu les chaleurs qu'on se tape l'été. Je loue une maison semie enterrée, avec les chambres en bas, c'est vraiment agréable l'été.
J'aime beaucoup le principe du toit végétal mais avec une vraie couche de terre et de l'herbe, pas des pseudo toits plats à la con.

LOL le coq, si je souhaite un changement de statut du terrain, je doute que chauffer le maire avec une yourte qu'il ne veut pas soit une bonne idée. Demander l'autorisation en premier, s'il refuse tant pis.

Je me renseigne en mairie et inch'Allah. La procédure sera sûrement longue et chiante sans garantie de succès, je pense me tourner vers un autre terrain.

Un gros merci pour vos avis, commentaires!! C'est pas évident la construction, surtout avec les vautours qui rôdent, heureusement qu'on a des communautés pour nous aiguiller, aider, soutenir.
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