Un recours d un voisin contre permis de construire 2 mois après affichage empêche t il signature acte authentique prévu
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 198 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
4 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis le dimanche 08 novembre 2026 à 20h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Chargement des terres facturé CCMI
8 réponses Forum Terrain -
Terrain plus haut que prévu !
8 réponses Forum Terrain -
Taxe d'aménagement changement de permis
8 réponses Forum Terrain -
Retard des VRD - pénalités de retard pour le lotisseur ?
8 réponses Forum Terrain -
Marchand de bien nous vend un terrain dont il ne détient pas encore le titre? Promesse de vente, ou d'achat?
8 réponses Forum Terrain -
Attente constructibilité d'un terrain
8 réponses Forum Terrain -
Etude de sol mauvaise : cave
8 réponses Forum Terrain
Résolu -
Est-il possible de goudronner un chemin traversant un EBC ?
8 réponses Forum Terrain -
affichage permis de construire sur terrain
21 réponses Forum Terrain




Nouveau sujet
Répondre

C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu