Terrain en indivision

Personne ne sait

Il y a une contradiction entre être pleinement propriétaire de la totalité et être pleinement propriétaire de la moitié indivise.

Les données du problème ne permettent pas de savoir d'où vient le problème et donc de déterminer les solutions à apporter.

C'est au notaire de débrouiller la situation

merci
j ai pris rendez vous chez le notaire et je vous tiendrais au courant
pourvu qu il y est une solution, nous croisons les doigt
@+

Bonjour

Je vais encore faire de la pub pour le site Universimmo.com où tu peux poser ta question :
http://www.universimmo.com/forum/forum.asp?FORUM_ID=57

Pour ce genre de question, il vaut mieux faire appel à des spécialistes. Les simples particuliers que nous sommes risquons plutôt de t'embrouiller qu'autre chose.
On t'y répondra je pense assez rapidement.

Bon courage car ton affaire a l'air assez tordue.

ok merci a vous!!

Tu as raison yack, y'a plus qu'a supprimer les topics de la section et mettre un post-it avec le lien vers universimmo et verrouiller la section.

Ici y'a que des tocards et là bas c'est tellement mieux...

Mais personnellement, je serais curieux de ce que leurs éminents juristes vont bien trouver à dire à : c'est une indivision mais il n'y a qu'un seul propriétaire

poil a écrit:

Tu as raison yack, y'a plus qu'a supprimer les topics de la section et mettre un post-it avec le lien vers universimmo et verrouiller la section.

Ici y'a que des tocards et là bas c'est tellement mieux...

Absolument pas.
Mais les problèmes d'urbanisme et de voisinage sont souvent compliqués et il est peut-être plus efficace de questionner des gens dont c'est la formation et qui connaissent bien la réglementation. De la même façon qu'on renvoie souvent les questions sur les pompes à chaleur vers le site Chaleurterre.
Je ne mets pas en doute ta réponse à gregou. C'est juste une aide supplémentaire que je propose. Je n'ai aucun intérêt dans le site universimmo. J'ai juste pu profiter une fois de leurs conseils dans une affaire de voisinage assez compliquée.

Bonsoir Yack

J'ai comme l'impression que Poil est particulièrement compétent dans le domaine où il répondu

Salut
l essentiel pour moi est d avoir la bonne reponse , je pense que c est un sujet assez complexe , donc demain j ai un rendez vous chez le notaire
avec tout les papiers qui vont bien
Je vous ferais un petit resumé

mafioso-and-co a écrit:

Bonsoir Yack

J'ai comme l'impression que Poil est particulièrement compétent dans le domaine où il répondu

Sans doute.
J'ai du mal tourner ma première phrase. Désolé, je ne voulais heurter personne.

gregou a écrit:

Salut
Je vous ferais un petit resumé

Oui, ce serait interressant.

mafioso-and-co a écrit:

J'ai comme l'impression que Poil est particulièrement compétent dans le domaine où il répondu

Je ne pensais pas à ma petite personne lorsque j'ai réagi.

Pour revenir au sujet, on n'en est réduit à faire des suppositions s'il est avéré que le vendeur est bien le seul et unique propriétaire du terrain.

Dans cette hypothèse, il semble qu'il y ait une distorsion entre le titre de propriété et le contenu du fichier immobilier et/ou de la documentation (1)cadastrale à moins que le titre de propriété du vendeur ou du voisin contienne l'erreur (2)

(1) il peut s'agir d'un simple problème d'anotation au fichier immobilier lors de le publication de titres antérieurs comme d'un problème de remaniement/remembrement par le service du cadastre. Ces types d'erreurs se rectifient assez facilement sauf lorsqu'il faut faire intervenir un géomètre (plus long).

(2) dans cette dernière hypothèse, le notaire devra faire un acte rectificatif des actes posant problème.

Dans tous les cas de figure, l'acquéreur n'a pas à supporter les frais générés par régularisation de la situation.

Gregou, merci de nous dire d'où venait la difficulté et comment celle-ci sera levée

Salut
je reviens de chez le notaire et je vais essayer de vous dire simplement ce que j ai compris
En faite c est une copropriete pour lever celle ci il faut que les 2 voisins refasse un acte notarié avec biensur la valeur complete des 2 terrain + maison ceci est indexé a 2.5% ce qui ferait la modique somme de 12.000 euros
ou bien
Faire appel a un geometre afin de paceller le bout de terrain qui m interesse pour cree un nouveau lot et avec l accord des 2 copropritaires m integrer a la copropriete
mais ceci n est pas si simple car il y a autre morceau de terrain qui gene a cette action d apres le geometre et il faut faire des rectificatifs car depuis 1973 il ya des choses qui n ont pas ete reglées
je penses que le propritaire est en train de fatiguer avec cette histoire
et il m a proposé de parceller le terrain qu il possede en bien propre
bien sur plus petit , et comme le PLU impose aux terrain d une facade de plus de 14m de laisser 8 metre derriere la maison devant 4 metres , ca fait serré puisqu il fait 20 metre de large
j espere avoir ete clair
@+

je déconseille vivement le statut de la copropriété qui est complètement inadapté à la situation.

Ah bon
parce qu en fait la copro ne concernait qu une petite partie du terrain
mais je pense que nous allons nous rabattre sur le terrain en bien propre et laisser ces histoires de copro
merci de vos conseils

Mon opinion est que faire édifier un bâtiment sur terrain appartenant à autrui (dans le cas d'une copropriété au syndicat des copropriétaires) c'est jamais bien terrible. Le lot vous appartient, pas le sol du lot qui est une partie de l'assiette de la copro. Le statut de la copropriété ne présente que des désavantages pour la réalisation de maisons individuelles.