Hauteur terrain naturel ?

Je me permet un petit up surtout qu'il y a filtre auto pour ne pas afficher les sujets sans réponse, je ne risque donc pas d'avoir de réponse sur ma question est invisible.

Bonjour,
Je pense que quelques images aideraient à mieux se faire une idée.
bonne journée

Normalement la hauteur se mesure à l'aplomb. Parfois le lexique du règlement d'urbanisme précise cette notion de hauteur, sinon c'est le règlement national d'urbanisme qui précise la notion de hauteur.

Bonjour,

Le lexique national ne s'impose pas en l'absence de lexique dans le PLU, il reste un document guide à destination des auteurs de PLU.

Il ne s'impose pas, mais en l'absence de lexique spécifique, il sert de référence. C'est l'esprit même du décret du 28 décembre 2015, avoir des définitions claires et unifiées.

salade bio a écrit:

Bonjour,

Le lexique national ne s'impose pas en l'absence de lexique dans le PLU, il reste un document guide à destination des auteurs de PLU.

Et que dit ce lexique national ? Je pourrais ajouter quelques photos, mais mon cas n'est pas si particulier.

Ma maison est quasiment de plein-pied sur le devant, mais le terrain est en pente sur l'arrière, et vers le bas de la rue. En gros, les faces est (arrière de la maison) et nord ont déjà 1 étage (sous-sol de plein-pied), sur la face sud et ouest, c'est l'étage qui est de plein-pied et le sous-sol complètement enterré.

la hauteur se mesure à l'aplomb mais de quoi ? Quand le terrain est en pente quel est le niveau à prendre en compte ? j'ai l'impression que c'est à la tête du client...

A la lecture du courrier envoyé par la mairie, je comprend que cela ne passera pas, je ne comprend même pas pourquoi ils demandent des pièces complémentaires.

Et pourtant, 2 sociétés m'ont fait des propositions de projet : ils devraient savoir ce qui est possible ou non pourtant ?

1.9. Hauteur
La hauteur totale d'une construction, d'une façade, ou d'une installation correspond à la
différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale.

Donc tu imagines que tu as un mètre, tu l'accroches à ta gouttière et tu le laisses pendre jusqu'au sol. La longueur mesurée est la hauteur. Ta maison a des hauteurs différentes devant et derrière.

Les sociétés qui t'ont fait des propositions sont des vendeuses de parpaings, pas des professionnelles de l'urbanisme.
Peux-tu poster ici l'article du PLU concernant les hauteurs maximales ? Avec le nom de la ville, déchiffrer un PLU est de plus en plus complexe, il faut naviguer entre les dispositions communes, les dispositions spécifiques, les multiples annexes...

Vendeurs de parpaings, pas tout à fait car il s'agit d'une surélévation de toiture en bois, par une société renommée en ce domaine. Une autre société m'avait également fait une proposition.

Je ne comprend pas quels intérêts auraient ces société à passer du temps sur mon projet, produire plusieurs volumineux dossiers, s'il est évident que le projet n'est pas viable.

Voici l'article du PLU :
"La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel
préexistant avant tous travaux jusqu’à l’égout du bâtiment. Elle ne
s’applique pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences
fonctionnelles ou techniques.
La hauteur maximale des constructions d’habitation est limitée à 6 mètres
à l’égout.
La hauteur maximale des autres constructions est limitée à 9 mètres à
l’égout.
Les aménagements et extensions de constructions existantes possédant une
hauteur supérieure aux indications ci-dessus sont autorisés à condition de
respecter la hauteur existante.
La hauteur des installations nécessaires aux services publics et / ou
d’intérêt collectif est libre.
La hauteur des constructions en limite séparative est définie à l’article 7 de
la présente zone."

Ce n'est pas clair, notamment, j'ai trouvé ceci sur Google : "Lorsque le terrain est en pente, la hauteur est calculée à partir du milieu de la façade. Si la construction est très longue, la façade peut être divisée en sections n'excédant pas quinze mètres de longueur et la hauteur de chaque section est calculée à partir du milieu de chacune d'elles."

Il est aussi beaucoup question de jurisprudence ce qui donne l'impression qu'il est possible d'interpréter le PLU.

Le PLU est très clair, c'est exactement ce que j'ai expliqué précédemment. Vous prenez les 4 angles de la maison, la hauteur est la distance verticale entre la gouttière et le sol.
Même si elles ont l'habitude de surélever des maisons, les sociétés contactées n'ont peut-être pas l'habitude de travailler sur des terrains en pente et/ou avec des PLU complexes.
Quant à l'explication trouvée sur internet, je me répète mais la seule définition officielle est celle du lexique national. Ensuite chaque commune peut adapter celle-ci au contexte, votre définition n'est pas forcément applicable sur votre commune...

Si vous voulez plus d'aide, postez vos façades et on vous expliquera le problème

Voici une projection du projet fini : https://www.dropbox.com/s/zo8cbhkdt3j08j4/Capture.PNG?dl=0

Si la mesure de la hauteur du terrain naturel ne se fait pas au trottoir comme mon constructeur l'a affirmé, je ne vois pas comment le projet peut passer.

Après vérification du dossier de permis de construire, mon constructeur a placé partout des lignes TN matérialisant le terrain naturel au niveau de la voirie; à peu près au niveau de la terrasse située au sud et au niveau du portillon d'accès au jardin.
Il a placé une autre ligne TF sur le bas de mon sous-sol avec l'appellation terrain decaissé.

Bonjour,

Ce n'est pas tant que l'on peut "interpréter un PLU" , c'est plutôt le
fait qu'il y a plusieurs écritures possibles.
Notamment pour les hauteurs maximales.
Vous pouvez donc trouver le critère de point bas à l'aplomb de l'égout de toit,
hauteur moyenne mesurée à l'axe des façades, point fixe comme un trottoir ...etc.
Dans votre cas, cela semble être la mesure à l'aplomb.
Cdlt.

Mesure à l'aplomb de quoi ? Au point le plus bas de la maison ?

Si c'est si clair que ça, pourquoi les constructeurs perdent un temps fous à faire des propositions ? Et pourquoi la mairie demande des pièces complémentaires ? Sur les pièces déjà fournies, on voir bien que la construction fait 8 mètre de haut.

Moi j'aurais avoir une réponse du départ, comme ça il y a près d'1an je serais parti sur la vente de cette maison plutôt qu'un agrandissement impossible.

J'ai déjà expliqué plusieurs fois la hauteur à l'aplomb...
Pour mieux comprendre https://docplayer.fr/amp/299073-Plan-de-situation-c-est-le-p[...]592-ech-1-2000-eme.html

Sur la coupe, on comprend comment est définie la hauteur max à l'égout. Il faut imaginer un plan qui suit la déclivité de votre terrain, mais 6m plus haut. Aucune gouttière de votre extension ne doit dépasser de ce plan, sauf mention contraire dans les dispositions communes du PLU concernant les terrains en pente.

Pourquoi la mairie veut plus d'informations, je ne sais pas. Peut être qu'elle ne peut pas refuser un permis sans avoir clairement l'information sur les documents ? Mais d'après les vues 3D effectivement, ça semble mal parti pour ne pas dépasser les 6m. Pouvez vous poster les façades svp ?

Bonjour,
Ayant été confronté au problème (PLU : hauteur des constructions 7m par rapport au terrain naturel, terrain en pente vers l'arrière).
Pour la mairie de ma commune il faut prendre le point le plus désavantageux (ie le coin de la maison le plus bas) et mesurer +7m à l'égout de toit pour que le permis de construire soit accepté.
La mairie regarde principalement les angles de la maison pour vérifier que le PLU est respecté...
Résultat en accord avec mon constructeur on a implanté le plancher de la maison en moyenne 20 cm plus bas que le terrain naturel à l'avant et +1m par rapport au terrain naturel à l'arrière...