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Terrain acheté : la mairie refuse la construction, que faire ?

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Env. 10 message Bedoin (84)
Bonjour j'ai acheter un terrain a batir mes je nais encore poser mon permis que le maire me dit queces pas possible merci de m'aider
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Super bloggeur Env. 300 message Yvelines (78)
Bonjour,
Le terrain est pê inconstructible ?
Alexis.
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Env. 10 message Bedoin (84)
Nn mon terrain et construictible
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Membre utile Env. 1000 message Ain
goud84 a écrit:Nn mon terrain et construictible


Bonjour,

Un petit effort d'orthographe STP...
Ce post ne va jamais avancé si tu ne donnes pas plus d'informations.
Quel projet ? où en est-tu de ce projet ? (un plan de dessiné?) Qu'est-ce que le maire a comme information sur ton projet ? Qu'est-ce qu'il t'a dit exactement comme motif pour expliquer qu'il ne serait pas d'accord...

Expertise judiciaire - Destruction - Reconstruction - Condamnation pénale contre ARIA, Teber_ Civil en cours
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Env. 10 message Bedoin (84)
Deja je suis nulle en orthograhpe donc veuillez m'escusez !!! mon terrain et a batir !!la zone ou il se trouve et construictible je ne peu pas mettre un plan car je mis connais pas!nous somme avec mon mari alles rencontrer le maire qui me dit que se nais pas possible sans plus !!!je sait les demarche qui va faloire faire mes avant tous je veux etre bien rassurer voila !!
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
C'est toi qui as rédigé la demande de permis de construire???
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
Ici on réunit la théorie et la pratique, rien ne fonctionne et personne ne sait pourquoi...
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
nanoreso a écrit:C'est toi qui as rédigé la demande de permis de construire???


nan, c'est pô gentil



=> Goud84, Bourikette a raison, çà ne va pas être facile de t'aider sans en savoir plus.

questions :

1/ ce terrain est donc à vous ?
2/ depuis longtemps ?
3/ vous avez un acte notarié et un CU (certificat d'urbanisme) ?

4/ quand vous dites que vous l'avez acheté ? l'acte de vente définitif ou "juste" un compromis ?

5/ pourquoi n'auriez-vous pas le droit de construire ? problème de reseaux ? de voisins ? de rue ?
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Super bloggeur Env. 800 message Essonne
Vous avez récupéré le PLU à la mairie ?
A qui avez vous acheté le terrain ?
Vous voulez construire votre maison vous meme ou vous faites appelle à un constructeur ?

Le maire a vu vos plans avant de refuser ?
Au tout début du projet de notre vie

http://www.forumconstruire.com/recits/recit.php?p=1793843
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
Ch'uis en mode vieux con abricot
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
La pratique, c’est quand tout fonctionne et que personne ne sait pourquoi.
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Membre utile Env. 1000 message Landes
nanoreso a écrit:Ch'uis en mode vieux con abricot




Il manque un peu quand même.....
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
nanoreso a écrit:C'est toi qui as rédigé la demande de permis de construire???



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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
ome a écrit:
nanoreso a écrit:Ch'uis en mode vieux con abricot




Il manque un peu quand même.....



ou pas...
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Super bloggeur Env. 300 message Yvelines (78)
Bonjour,
Ce que je ne comprends pas c'est que la mairie prétend que votre construction n'est pas possible alors que vous n'avez pas déposé de permis ? Sur quoi se fondent il pour étayer leur jugement si vous n'avez pas déposé de plans ni d'implantation de votre maison sur le terrain ?
Alexis.
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Le terrain se trouve dans une zone constructive. Ok.

Mais y a t-il un CU pour ce terrain , en général remis lors de l'achat ?

Faut répondre un minima aux questions posées pour pouvoir avancer.

Tu es nulle en orthographe, bon ! Mais écris au moins de façon plus aérée car ce n'est pas engageant à lire.

l'Abri, reviens à la maison, tu nous manques sur des coups pareils !!
"nous n'héritons pas la terre de nos parents, nous l'empruntons à nos enfants
http://ecomaisondemarie.forumconstruire.com
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Membre utile Env. 1000 message Landes
nanoreso a écrit:
ome a écrit:
nanoreso a écrit:Ch'uis en mode vieux con abricot




Il manque un peu quand même.....



ou pas...



on aime ou on n'aime pas, ou alors on aime parfois et on n'aime pas ensuite, mais il faut avouer que ça faisait partie du décor...
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Env. 100 message Dieupentale (82)
Bonjour,
Autre question, le terrain est il assez grand ?
Selon les zones, il faut entre 300 et 2000m² de terrain pour construire (chez moi c'est 2000).
Il est possible que le terrain soit constructible mais à condition de l'accoler à un autre terrain constructible pour obtenir la surface nécessaire.
A bientôt.
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Env. 10 message Bedoin (84)
Mon terrain je vien juste de l'acheter il et dans l'enorme jai tous seu qu'il faut les plau le cu ect.. mes il y a un probleme jai enttendu que le maire avec cetainne personne de la commune veulent acquerirs mon bien je pense ke ces plutot de la discrinmination je vais pas le laisser faire au tribunal car je suis de la comunaute des geans du voyage je vais tous faire voila!
Mad
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

pas facile pour comprendre Blush

avant de parler tribunal, tu pourrais aller voir l'ADIL de ton département , regarde ici http://www.adil84.fr/
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Membre utile Env. 2000 message Sarthe
goud84 a écrit:Mon terrain je vien juste de l'acheter il et dans l'enorme


j'aurais pas dit mieux, c'est énorme
La théorie, c’est quand on sait tout et que rien ne fonctionne.
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Faut pas psychoter. Si le maire avait voulu ton terrain, il aurait usé de son droit de préemption.

C'est à dire qu'un maire peut acheter un bien qui l'intéresse même si une autre personne souhaite l'acheter.

Donc ce n'est pas ça. Faut pas monter les choses en épingle !

Il y a 2 types de CU. Celui qui donne les choses administratives et celui dit opérationnel qui dit si c'est constructive ou pas.

Le notaire a dû te dire ça.

Arriver dans un village et être en conflit, c'est pas top pour s'intégrer. Gens du voyage ou pas.

Va voir l'ADIL avec les papiers du terrain. Ils ont des conseillers juridiques et te diront les choses.
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Photographe Env. 2000 message Sud De Toulouse (31)
Et s'il te plait, va à la ligne de temps en temps car ton texte est très difficile à lire, déjà que ce n'est pas facile à comprendre.

Sinon personne n'aura envie de continuer à te lire.
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