Refus permis ce jour

Bonsoir


avez vous fourni l’étude de sol lors de votre dépôt de permis ? le service urbanisme ne peut pas délivré le permis sans ce document votre MO doit être courant de cet usage


la solution redeposé le permis avec ce document

Il me semble qu'on allait la faire après obtention du permis car cela engagé des frais et que le terrain à juste un compromis de signer et donc qui n'est pas encore à nous.

Pourquoi cette question svp?

drogba72 a écrit:

Il me semble qu'on allait la faire après obtention du permis car cela engagé des frais et que le terrain à juste un compromis de signer et donc qui n'est pas encore à nous.

Pourquoi cette question svp?

pour déposé et obtenir un permis il faut l'aval et les préconisation du spanc
comment voulez obtenir un PC si le terrain révèle l'impossibilité ou un coût prohibitif pour realisé un assainissement individuel
ne soyez pas déçu cela protège également vos intérêts et vous averti sur la mise en oeuvre de l'assainissement qui parfois peut se révélé onéreux

Je viens de vérifier le dossier déposé, il n'y a pas eu d'étude de sol...
Selon votre réponse, peut on considérer que l'erreur vient du maître d'oeuvre ? La DDE n'aurait elle pas du le mentionner dès le premier mois ?
Deux jours avant la fin c'est quand même dégueulasse non?
Concernant le refus, nous avons eu cette information oralement...
Étant donné que le recipicé du permis est du 05/01, si nous n'avons pas le refus dans les deux prochains jours, peut on s'opposer à ce refus ?

Merci pour votre aide.

Certe je dirais qu' il s'agit d'un défaut de conseil du maître d'oeuvre, mais c'est vous qui avez signé le permis
mais pour si peu je vous conseil de réalisé l’étude de sol(environ 800 euros a la charge du vendeur) et de redeposé le permis plutôt que d'entré en conflit avec le service d'urbanisme l'instruction sera rapide si votre dossier est clean

neammoins étudié bien votre étude de sol et les préconisations de mise en oeuvre faite des devis pour l'assainissement et faite vous bien expliqué la façon de réalisé et le coût des travaux (terrain argileux, tranchée drainante ect....) ne signé rien sans prendre ces précautions

sans vouloir être alarmiste je trouve bizarre que l'on essaye de faire passé un permis sans ce document attention que ce terrain ne cache pas des surprises de ce point de vue


cordialement

Comment ça a la charge du vendeur ?
En regardant le dossier de permis de construire, ne s'agirait il pas de la pièce PCMI12-2 ?
En faisant des recherches, il semblerait que cette pièce soit obligatoire dans le cas d'un assainissement non collectif depuis 2012 !!!
Alors certes, nous avons signé le permis mais qui est le professionnel ??

Attention, il y a plusieurs études de sol.
- celle qui permet de mesurer la capacité d'infiltration du sol
- celle qui permet de connaitre la nature du sol et ses caractéristiques à l'emplacement de la maison

Souvent le premier est inclus dans le second mais ce n'est pas toujours le cas. Le second étant bien plus couteux que le premier.
Le premier pouvant être fait soit même, le spanc fournit normalement une notice pour réaliser ce test soit même.

En general un terrain est vendu avec l’étude sol réalisé pour levé les doutes sur le sous sol du terrain, avez vous un agent immo ?

PCMI12-2 cette pièce doit être jointe a la demande et validé par le SPANC

je me répète; Certe je dirais qu' il s'agit d'un défaut de conseil du maître d'oeuvre,
mais pour le dépôt de permis vous êtes le pétitionnaire ensuite a vous de voir!! la meilleur solution pour la suite a donné a votre permis

bienvenue dans le monde merveilleux de la construction

smux a écrit:

Attention, il y a plusieurs études de sol.
- celle qui permet de mesurer la capacité d'infiltration du sol
- celle qui permet de connaitre la nature du sol et ses caractéristiques à l'emplacement de la maison

Souvent le premier est inclus dans le second mais ce n'est pas toujours le cas. Le second étant bien plus couteux que le premier.
Le premier pouvant être fait soit même, le spanc fournit normalement une notice pour réaliser ce test soit même.

ben voyons et aussi réalisé une etude de perméabilité avec un seau de plage

ludovrh a écrit:

smux a écrit:

Attention, il y a plusieurs études de sol.
- celle qui permet de mesurer la capacité d'infiltration du sol
- celle qui permet de connaitre la nature du sol et ses caractéristiques à l'emplacement de la maison

Souvent le premier est inclus dans le second mais ce n'est pas toujours le cas. Le second étant bien plus couteux que le premier.
Le premier pouvant être fait soit même, le spanc fournit normalement une notice pour réaliser ce test soit même.

ben voyons et aussi réalisé une etude de perméabilité avec un seau de plage

Bah oui, c'est pourtant la réalité. Le test de Porchet n'a rien à voir avec une étude G12.

smux a écrit:

ludovrh a écrit:

smux a écrit:

Attention, il y a plusieurs études de sol.
- celle qui permet de mesurer la capacité d'infiltration du sol
- celle qui permet de connaitre la nature du sol et ses caractéristiques à l'emplacement de la maison

Souvent le premier est inclus dans le second mais ce n'est pas toujours le cas. Le second étant bien plus couteux que le premier.
Le premier pouvant être fait soit même, le spanc fournit normalement une notice pour réaliser ce test soit même.

ben voyons et aussi réalisé une etude de perméabilité avec un seau de plage

Bah oui, c'est pourtant la réalité. Le test de Porchet n'a rien à voir avec une étude G12.

bon si tu est capable de fournir un boulot comme sur ce lien tu peut te passer d'un geologue
sinon le spanc ne sera pas d'accord avec toi
http://www.groupe-sae.fr/fr/etude-de-sol-assainissement-methodologie/

ludovrh a écrit:

smux a écrit:

ludovrh a écrit:

smux a écrit:

Attention, il y a plusieurs études de sol.
- celle qui permet de mesurer la capacité d'infiltration du sol
- celle qui permet de connaitre la nature du sol et ses caractéristiques à l'emplacement de la maison

Souvent le premier est inclus dans le second mais ce n'est pas toujours le cas. Le second étant bien plus couteux que le premier.
Le premier pouvant être fait soit même, le spanc fournit normalement une notice pour réaliser ce test soit même.

ben voyons et aussi réalisé une etude de perméabilité avec un seau de plage

Bah oui, c'est pourtant la réalité. Le test de Porchet n'a rien à voir avec une étude G12.

bon si tu est capable de fournir un boulot comme sur ce lien tu peut te passer d'un geologue
sinon le spanc ne sera pas d'accord avec toi
http://www.groupe-sae.fr/fr/etude-de-sol-assainissement-methodologie/

Nous avons fait faire l'étude de sol (G12) et nous l'avons fournis aux différents intervenants qui nous ont fait la partie fondation. De toute façon on la paye dans tous les cas. Cette partie n'est effectivement pas réalisable soit même.
Pour l'assainissement (non collectif, phytoépuration), le spanc nous avait fournit une notice pour faire le test de porchet nous même. Il n'y avait rien de sorcier dans les infos demandées. Il se trouve que la personne d'Aquatiris le faisait, sans quoi nous l'aurions fait. Tout ce qui était demandé c'est la coupe des couches (60cm de terre végétale puis tuf)  puis le résultat du test de perméabilité (10 mm/h, peu perméable).


Bref dans tous les cas, c'est étrange que le MOE dise que ça se fasse après. C'est une pièce nécessaire au dossier d'un permis de construire.

Bonsoir

drogba72 a écrit:

Je viens de vérifier le dossier déposé, il n'y a pas eu d'étude de sol...

Selon votre réponse, peut on considérer que l'erreur vient du maître d'oeuvre ?
si vous l'avez payé-missionné pour le permis = remplir le dossier , vous le faire signer et s'occuper de le déposer COMPLET : alors OUI, l'erreur vient de lui...
il s'occupe de quoi exactement ce maitre d'oeuvre ?
car selon la mission, il devrait également vous présenter les solutions possibles pour l'assainissement ... et les devis des entreprises pour cette installation.


La DDE n'aurait elle pas du le mentionner dès le premier mois ?
normalement oui...

Deux jours avant la fin c'est quand même dégueulasse non?
un peu d'accord avec vous...

Concernant le refus, nous avons eu cette information oralement...
attendez le courrier
Étant donné que le recipicé du permis est du 05/01, si nous n'avons pas le refus dans les deux prochains jours, peut on s'opposer à ce refus ?
moui... dans ce cas, vous aurez un permis tacite sauf que ... :
pour un permis accordé ou tacite, il y a ensuite les délais de recours pour l'administration = 3 mois pour annuler une autorisation donnée par erreur.

il vaudrait mieux essayer de fournir le document manquant avec un courrier "poli-courtois" pour leur rappeler qu'ils sont hors délai pour la demande de pièce... rechercher les messages de "Deffrey" sur le sujet les conseils seront plus clairs et il est très important de faire les choses dans le bon ordre

pour l'assainissement individuel, -au niveau du permis- il faut la validation de la solution choisie.
rarement vu ces études à charge du vendeur pour une raison toute simple : le dimensionnement de l'installation varie selon les caractéristiques de l'habitation.

je rejoins "Smux" pour faire les 2 études en même temps : G2avp et assainissement, pas la peine de payer 2 fois alors que la base est souvent la même et qu'on économisera 1 déplacement.

Je pense que c'est plus la mairie que la DDT qui doit être incriminé non ?
J'imagine que la DDT attendant que la mairie renvoie le document car de mémoire, il faut la validation du spanc + la signature du maire de la commune. La mairie était peut être elle même dans l'attente du dossier.
Perso nous l'avons fournit quelques jours après le dépôt de permis.

Le maître d'oeuvre à une mission complète pour notre construction, ce qui implique la constitution du permis. Nous estimions que cela serait mieux fait par un professionnel...

Pour résumer, afin d'avoir l'avis du SPANC, il doit leur présenter la solution de notre assainissement pour avoir une validation. (ça, il me l'a dit au téléphone).
Par contre, vous dites (et cela semble logique) que pour valider la proposition, le SPANC aura besoin d'une étude de sol (ça, il ne nous l'a pas dit...). Il a encore moins parlé de chose payante, peut-être que c'était pour mieux faire passer la pilule...
Il faudrait donc faire les études g2avp et assainissement, puis ensuite contacter le SPANC pour avoir leur aval pour enfin redemander le permis avec un dossier espérons complet.

Deux questions :
Connaissez vous le coût (fourchette) de ces études ?
Toutes ces démarches vont prendre du temps, combien de temps pensez vous cela peut prendre au max pour arriver à l'obtention du permis ?

Merci à tous

Non vous n'avez pas tout à fait compris.
L'étude g2avp sert pour dimensionner les fondations de la maison et il arrive parfois que le test de perméabilité soit fait au même moment car pour l'assainissement le SPANC demande une coupe du terrain et une valeur de perméabilité.

Pour l'assainissement, ça peut se faire à la tarière à main pour la coupe, et avec quelques bidons et une pelle pour le test de porchet. C'est tout a fait à la porté d'un MOE (pro) et j'imaginerai perso que se soit soit inclus dans sa prestation, soit inclus dans l'étude G12 / G2AVP.

De notre coté l'étude G12 a mis en évidence certains choses qui ont impactés sur la maison : par exemple sa position sur le terrain, la présence ou non d'un vide sanitaire, voir sa forme.
Du coup déposé un PC sans ça ... ça me semble déjà un peu aventureux perso.

Une étude G12 / G2AVP vaut entre 1300 et 2500 euros ; il y a un sujet sur ce forum concernant les prix. Et cela comprends 3-4 tests au pénétromètre et 3-4 trous à la minipelle, le tout a l'emplacement de la maison.

Et toutes ces études sont faisables alors que le terrain ne nous appartient pas ?

Pas d'idées concernant les délais ?

Bonjour, alors on va essayer de reprendre point par point.
Je suis technicien SPANC et je délivre les fameuses attestations sur mon secteur, lors d'instruction de PC, au sens de l' [Art. R. 431-16 c) du code de l’urbanisme].
Donc effectivement, cette attestation, c'est bien le SPANC qui l'a fournit au maitre d'ouvrage (ou le maitre d'oeuvre dans votre cas), avant le dépot de PC, sous peine de voir ce dernier vous revenir "incomplet".
De ce fait, votre maitre d'oeuvre aurait du consulter le SPANC avant le dépot de PC en mairie, de façon à connaitre les modalités d'obtention de cette attestation (étude de sol et de définition de filière le plus souvent obligatoire, mais à voir suivant le secteur, puis validation par le SPANC du futur projet à mettre en place).
Bon, la mairie a aussi merd* car la personne réceptionnant le PC aurait aussi pu jeter un coup d'oeil pour s'assurer que tout était complet, mais suivant la personne, soit il ne sont pas au fait de tout cela, soit ils ont trop de demande pour s'en préoccuper au départ.

Pour reprendre les informations de smux, moi je veux bien que votre SPANC chez vous vous laisse faire les études de sol, mais d'un point de vue juridique, ca vaut que dalle, en effet, si demain les résultats que vous obtenez s'avère être complètement faux (pour x raison) et que vous souhaitez les attaquer, vous l'aurez dans l'os puisque l'étude de sol n'a rien d'officielle ! Et non, un test de perméabilité, c'est pas juste un seau d'eau et un trou, il faut un dispositif permettant d'alimenter en permanence le système et cela, durant 4 heures pour saturer le sol en eau et recréer les "mauvaises" conditions, puis ensuite envoyer de l'eau durant 10 min afin d'obtenir le volume infiltré et en déduire le coefficient K en mm/h.

Dans notre secteur, le prix de cette étude varie de 350 à 600 € en moyenne, mais derrière, vous avez une vraie prescription en fin de rapport, qui permet au SPANC de s'appuyer sur les conclusions de l'étude pour vous délivrer la fameuse attestation (et vous de savoir qu'il y a un intermédiaire qui engage sa responsabilité juridique en cas de souci quelques mois ou années plus tard si dysfonctionnement avéré). Donc oui, cela vous fait dépenser des sous en amont, mais au moins, vous vous posez pas la question de qu'est ce que vous allez faire comme assainissement 15 jours avant la remise des clés comme j'ai pu le voir avant que le code de l'urbanisme ne soit modifié il ya quelques années ( = c'est pas récent non plus, donc votre maitre d'oeuvre est censé connaitre cette loi).

pour l'assainissement individuel, -au niveau du permis- il faut la validation de la solution choisie.
rarement vu ces études à charge du vendeur pour une raison toute simple : le dimensionnement de l'installation varie selon les caractéristiques de l'habitation.


rien n'oblige le vendeur, dans ma region (38)pour les terrain soumis a l'ANC les agences immo demande systématiquement une étude de sol (a la charge du vendeur), et en fonction des conclusions du rapport le SPANC préconise le genre de travaux(tertre, tranchée drainante ect .) l'acheteur connait le type de terrain et la nature des travaux pour prendre sa decision d'achat

pas le dimensionnement des installations bien évidemment cela dépend du projet. mais le type de réalisation devra être conforme a la demande du SPANC[/i]

la fourchette de prix varie de 5000 a 10000 euros

Bonjour, nous avons payé l'étude hydrogéologique 850 euros, le géologue nous a fournis un beau dossier comportant le projet le système d'assainissement recommandé etc etc. nous avons ensuite fournis le dossier a la spanc avec un chèque de 120 euros, et quelques information sur le projet. (3 semaines plus tard on a reçu l'attestation de conformité qu'on a joint à la emande de permis en pièce complémentaire a la mairie.