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TVA résiduelle Aïe Aïe Aïe

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 10.517 fois
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Env. 4000 message Essonne
Bonjour,

Nous avons calculé que si nous vendions notre maison avant 5 ans, la différence entre la TVA dûe sur son estimation actuelle et la TVA payée (sur la construction+diverses factures cuisine,cheminée,frais de terrassement et autres) est d'un montant effrayant.(aux environs de 25 000€ ) W00t

Donc une construction : c'est peut être pas pour la vie mais pour 5 ans minimum ou alors aucune +Value............

Il arrive même qu'un couple soit obligé de vendre pour mutation ou chomage.......la TVA reste dûe : la revente étant urgente donc à perte ! Crying

C'est comme l'exonération partielle des impôts fonciers 2 ans (on doit quand même la taxe "ordures ménagères". Et surtout ces fameuses taxes "à la construction" étalées sur les 2 premières années ( 1 500€ dans notre cas) montant de ces taxes donné à l'obtention du permis de construire.

Faire construire n'est pas si facile : beaucoup d'obligations............
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Messages : Env. 4000
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 5000 message Bzh (22) (22)
Entièrement d'accord, je me suis fait avoir une fois avec la TVA résiduelle, c'est pour ça que j'attends 2010 pour revendre.
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Messages : Env. 5000
De : Bzh (22) (22)
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Env. 4000 message Vienne
Mumu a écrit:Bonjour,

Nous avons calculé que si nous vendions notre maison avant 5 ans, la différence entre la TVA dûe sur son estimation actuelle et la TVA payée (sur la construction+diverses factures cuisine,cheminée,frais de terrassement et autres) est d'un montant effrayant.(aux environs de 25 000€ ) W00t

Donc une construction : c'est peut être pas pour la vie mais pour 5 ans minimum ou alors aucune +Value............

Il arrive même qu'un couple soit obligé de vendre pour mutation ou chomage.......la TVA reste dûe : la revente étant urgente donc à perte ! Crying

C'est comme l'exonération partielle des impôts fonciers 2 ans (on doit quand même la taxe "ordures ménagères". Et surtout ces fameuses taxes "à la construction" étalées sur les 2 premières années ( 1 500€ dans notre cas) montant de ces taxes donné à l'obtention du permis de construire.

Faire construire n'est pas si facile : beaucoup d'obligations............


La TVA résiduelle n'est due que sur la plus-value effectivement réalisée.

Donc en clair :

Sur la base de Prix de vente - Prix d'achat - Frais d'acquisition - Frais d'agence - Travaux effectués (sur facture)

Sur ce résultat, le montant de la TVA à payer sera de 0.1638 x cette base

Donc pour avoir 25.000 € de TVA résiduelle, ça signifie que tu fais une plus-value de 152.000 € sur la maison...

On est quand même vachement loin du cas du "chômeur qui vend à perte et qui ne peut pas payer sa TVA"..
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Messages : Env. 4000
Dept : Vienne
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Env. 4000 message Essonne
Orange a écrit:
Mumu a écrit:Bonjour,

Nous avons calculé que si nous vendions notre maison avant 5 ans, la différence entre la TVA dûe sur son estimation actuelle et la TVA payée (sur la construction+diverses factures cuisine,cheminée,frais de terrassement et autres) est d'un montant effrayant.(aux environs de 25 000€ ) W00t

.......


La TVA résiduelle n'est due que sur la plus-value effectivement réalisée.

Donc en clair :

Sur la base de Prix de vente - Prix d'achat - Frais d'acquisition - Frais d'agence - Travaux effectués (sur facture)

Sur ce résultat, le montant de la TVA à payer sera de 0.1638 x cette base

Donc pour avoir 25.000 € de TVA résiduelle, ça signifie que tu fais une plus-value de 152.000 € sur la maison...

On est quand même vachement loin du cas du "chômeur qui vend à perte et qui ne peut pas payer sa TVA"..


Orange tu fais erreur Crying

TVA résiduelle = TVA calculée sur le montant net vendeur
- TVA payée sur la construction uniquement (pas le terrain)
- TVA payée sur factures

Montant net vendeur = 325 000 € Prix vente TTC (estimation)
TVA vente = (325 000 /119,6*19,6) = 53 260 €
Construction TTC = 150 000 €
TVA construction (150 000 /119,6*19,6) soit 24 581 €Construction HT = 125 419€
TVA diverses factures 3 000€
[TVA due 53 260 € ]-[TVA payée (24 581 + 3000) =27 581 €] =
TVA résiduelle = 25 679 €

Donc : terrain+frais = 100 000 + construction TTC = 150 000 + factures TTC cuisine,travaux divers,cheminée ......50 000
Total dépensé pour la constructio construction = 300 000 €
(Vente 325 000€ - TVA résiduelle 25 679€) = 299 321 €

Où vois tu une plue value ? Crying
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Env. 700 message
Hello,

Ta maison quant tu l'achète et que tu fait construire y'a une plus value par la suite au fil des années, elle prend de la valeur. Dans tes calcul tu n'en parle pas, ensuite il ne faut pas oublier les montant que tu à versé chaque mois à la banque et que tu récupère.

Une maison bien placée se vend pas moin cher que ce que tu à mis pour la construction, et tu récupère ce que tu à payé à la banque dans le prix de vente.
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Env. 4000 message Vienne
Les terrains étant exonérés de TVA pour les particuliers, tu ne peux effectivement plus déduire de TVA que tu n'as pas payé.

Revendre avant 5 ans revient à te faire payer ta TVA sur ton terrain.
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Messages : Env. 4000
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Photographe Env. 5000 message Marseille (13)
Je croyais qu'on était exonéré de cette TVA si c'était notre résidence principale Huh ??
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Env. 1000 message Morbihan
meuh non, faut pas confondre la tva immobilière (régime fiscal de vente) avec la plus-value immobilière (impot)
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Messages : Env. 1000
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Env. 2000 message Riom (63)
Mick a écrit:Ta maison quant tu l'achètes et que tu fait construire y'a une plus value par la suite au fil des années, elle prend de la valeur.
Ça je n'en suis pas sûr du tout. Ça dépend surtout de la conjoncture du moment.
Ma maison ici
Les haies grandissent, c'est chouette
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Messages : Env. 2000
De : Riom (63)
Ancienneté : + de 21 ans
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

j'aurais une tite-grosse question sur le sujet, car je n'ai toujours pas tout compris :
si on a :
1 terrain acheté 20 000€ 10 ans plus tôt
on fait une maison (auto construction) cout total matos avec tva 19.6 : 60 000€
on vend quand c'est fini... 200 000€
on paie quoi si on vend :
-avant la fin des travaux
- dès que c'est fini
- dans l'année après y avoir habité
- + 5 ans après ou 15 ans c'est pareil ?
- et si on y habite pas du tout ?
c'est quoi le plus judicieux ?
merci Blush
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 1000 message Morbihan
elisa21 a écrit:bonjour,

j'aurais une tite-grosse question sur le sujet, car je n'ai toujours pas tout compris :
si on a :
1 terrain acheté 20 000€ 10 ans plus tôt
on fait une maison (auto construction) cout total matos avec tva 19.6 : 60 000€
on vend quand c'est fini... 200 000€
on paie quoi si on vend :
-avant la fin des travaux

plus value immobilière sauf si vente résidence principale et dans ton cas précis de la tva résiduelle car la maison est fiscalement achevée car habitable et habitée

- dès que c'est fini

Même chose : pas de plus value car vnete résidence principale mais tva résiduelle car vente dans le délai de 5 ans à compter de l'achèvement fiscal (habitabilité)

- dans l'année après y avoir habité
Même chose : pas de plus value car vente résidence principale mais tva résiduelle car vente dans le délai de 5 ans à compter de l'achèvement fiscal (habitabilité)


- + 5 ans après ou 15 ans c'est pareil ?

non c’est pareil seulement si il s’agit de la résidence principale du vendeur sinon il faut distinguer.
- vente avant la quinzième année qui suit l’acquisition du terrain : plus-value (car pas résidence principale
- vente après la quinzième année : pas de plus-value par le jeu des abattements par année de détention.

- et si on y habite pas du tout ?
c'est quoi le plus judicieux ?
merci Blush
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Messages : Env. 1000
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Ancienneté : + de 18 ans
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
merci "o²"]

encore une... :
Citation: - + 5 ans après ou 15 ans c'est pareil ?
non c’est pareil seulement si il s’agit de la résidence principale du vendeur sinon il faut distinguer.
- vente avant la quinzième année qui suit l’acquisition du terrain : plus-value (car pas résidence principale
- vente après la quinzième année : pas de plus-value par le jeu des abattements par année de détention.


les abattements se calculent à partir de la date d'achat du terrain ?
Unsure
çà veut dire que si on achètes un terrain, et qu'on attend 15 ans pour construire et revendre desuite, on est pas taxé sur la plus value ? même si c'est pas la résidence principale ?
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 700 message
Bruno63 a écrit:
Mick a écrit:Ta maison quant tu l'achètes et que tu fait construire y'a une plus value par la suite au fil des années, elle prend de la valeur.
Ça je n'en suis pas sûr du tout. Ça dépend surtout de la conjoncture du moment.


Ca dépent aussi de l'emplacement de la maison, en haute savoie j'ai acheté mon terrain il y à plus de 5 ans et il était pas viabilisé, je peu te dire que les prix sont monté en flèche.

Les maison du dessus on pris le double de la valeur de ce quelle valait à la base et c'est pas du traditionnelle.

C'est clair que dans le midi une maison se vendra bien moin cher que près de la Suisse.
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Messages : Env. 700

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Citation: C'est clair que dans le midi une maison se vendra bien moin cher que près de la Suisse.

ah Unsure
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Env. 1000 message Morbihan
elisa21 a écrit:
les abattements se calculent à partir de la date d'achat du terrain ?
Unsure
çà veut dire que si on achètes un terrain, et qu'on attend 15 ans pour construire et revendre desuite, on est pas taxé sur la plus value ? même si c'est pas la résidence principale ?


Nan, j'ai dit une bétise Blush

la fiche 6 de l'instruction fiscale 8 M-1-04
N° 7 DU 14 JANVIER 2004 a écrit:Immeubles construits par le
cédant
- fraction de la plus-value afférente au terrain : date d’acquisition du terrain
indépendamment de la date du début d’exécution des travaux de
construction ;
- fraction de la plus-value afférente à la construction : date du début
d’exécution des travaux de construction. La preuve du début d'exécution des
travaux résulte, en principe, de la délivrance du récépissé de la déclaration
d'ouverture de chantier faite en mairie. Toutefois, lorsque cette déclaration
n'a pas été déposée, la preuve peut résulter soit des mémoires des
entrepreneurs de maçonnerie ou de terrassement, s'ils sont suffisamment
probants, soit des bons de commande délivrés par les sociétés de
construction à condition qu'ils comportent l'indication des acomptes à payer
(montants et dates) par rapport à l'état d'avancement des travaux et qu'ils
soient appuyés des justifications relatives aux paiements effectués


Source : http://www.lexisnexis.fr/pdf[...]O/8m104.pdf page 59

Il ya donc deux calcul distincs à effectuer :
l'un portant sur le terrain, l'autre sur la construction de sorte qu'il est possible d'être exonéré de la plus value du terrain car on le possède depuis plus de 15 ans et pas de la plus value de la construction
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
elisa21 a écrit:
Citation: C'est clair que dans le midi une maison se vendra bien moin cher que près de la Suisse.

ah Unsure


poisson d'avril tu crois Huh Unsure


c'est vrai que c'est cher la suisse... mais pas autant que le sud, le soleil vaux de l'or Laugh beaucoup moins..... les prairies Rolleyes Laugh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Citer
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De : La Verdière (83)
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Env. 2000 message Riom (63)
kaline a écrit:
elisa21 a écrit:
Citation: C'est clair que dans le midi une maison se vendra bien moin cher que près de la Suisse.

ah Unsure
c'est vrai que c'est cher la suisse... mais pas autant que le sud, le soleil vaux de l'or Laugh beaucoup moins..... les prairies Rolleyes Laugh
Il faut se méfier des "prairies". Le long de la frontière suisse, en france, les maisons et terrains sont devenus inabordables pour les locaux car avec leur fort pouvoir d'achat, de très nombreux suisses viennent habiter en france et font du coup monter le prix des biens immobiliers de manière complètement folle.
Le phénomène est assez localisé, mais les prix sont fous.
Ma maison ici
Les haies grandissent, c'est chouette
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
o² a écrit:...Nan, j'ai dit une bétise Blush
...Il ya donc deux calcul distincs à effectuer :
l'un portant sur le terrain, l'autre sur la construction de sorte qu'il est possible d'être exonéré de la plus value du terrain car on le possède depuis plus de 15 ans et pas de la plus value de la construction

dommage j'y trouvais bien Rolleyes mais bon, c'est quand même pas mal car la plus grosse +value est sur le terrain.

merci pour ces précisions Wink
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Env. 700 message Gironde
Mumu a écrit:Bonjour,

Donc une construction : c'est peut être pas pour la vie mais pour 5 ans minimum ou alors aucune +Value............


Non, plus tu fais de plus value et moins tu as de risque d'être perdant. Nous avons vendu en août dernier, "payé" 16000 euro de tva résiduelle sans pour autant y perdre. Mais cela seulement parce qu'il y avait une plus value.

Ceci dit nous sommes quand même vaccinés, nous ne revendrons plus dans les 5 ans sauf cas de force majeur.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
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Env. 2000 message Var - Provence (83)
Chez moi, il y a beaucoup de belges. Sur les 4 terrains construits autour de ma maison, il y a 2 belges.

Mieux encore, le village d'à côté on créé le "village des belges", villas jumelés avec piscine réservées aux belges. Et les locaux ne peuvent plus se loger Sad

Je n'ai rien contre les belges, au contraire, mon voisin est adorable, mais ça devient mission impossible de se loger.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
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Messages : Env. 2000
De : Var - Provence (83)
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Env. 700 message Gironde
Mick a écrit:Hello,

Ta maison quant tu l'achète et que tu fait construire y'a une plus value par la suite au fil des années, elle prend de la valeur. Dans tes calcul tu n'en parle pas, ensuite il ne faut pas oublier les montant que tu à versé chaque mois à la banque et que tu récupère.


Si tu vends dans les 5 ans avec un crédit sur 25 ans par exemple, tu n'auras capitalisé pas plus d'un tiers des sommes versées... pas de quoi compenser grand chose. Et comme déjà dit, la valeur du bien qui augmente en ce moment ce n'est pas gagné (sauf si on parle de personne ayant acheté un bien il y a plus de 5 ans, mais ce n'est pas le sujet).
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Messages : Env. 700
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
olivier7cles a écrit:Entièrement d'accord, je me suis fait avoir une fois avec la TVA résiduelle, c'est pour ça que j'attends 2010 pour revendre.


Je pense que tu ferais mieux de vendre maintenant et de payer ta TVA Ohmy
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