PTZ : Exonérations de taxe possible+ question Starden CASDEN

la taxe foncière est exonérée quelque soit le prêt pour une construction (mais la commune peut supprimer l'exonération si elle le décide)

le PTZ offre des déductions très avantageuses (50%) sur les taxes liées au permis de construire.

Nous n'avons pu faire de prêt à la Casden à cause du PTZ qu'il ne faisait pas il y a 3-4 ans.

ompare quand même bien les offres entre un prêt avec PTZ et un prêt Casden (notamment coût total du crédit).

Citation:

Concernant " offre des déductions très avantageuses (50%) sur les taxes liées au permis de construire."

Comment se nomment ces taxes ? Quel est l'ordre de grandeur de celles-ci ?

Si je comprends bien, le prêt Starden Immobilier de la Casden seul ne garantie pas la réduction de ces taxes ?

Merci.

Edit : J'ai trouvé la première réponse, il s'agit de la TLE (Taxe Locale d’Equipement) La réduction c'est bien 50 % par contre je ne sais pas à combien se monte la TLE...

chtom a écrit:

Citation:

Concernant " offre des déductions très avantageuses (50%) sur les taxes liées au permis de construire."

Comment se nomment ces taxes ? Quel est l'ordre de grandeur de celles-ci ?

Si je comprends bien, le prêt Starden Immobilier de la Casden seul ne garantie pas la réduction de ces taxes ?

Merci.

Edit : J'ai trouvé la première réponse, il s'agit de la TLE (Taxe Locale d’Equipement) La réduction c'est bien 50 % par contre je ne sais pas à combien se monte la TLE...

Je confirme que l'on est pas obligatoirement exonéré de la taxe d'habitation les 2 premières années: c'est la mairie qui décide...

Je confirme également que le PTZ nous fait bénéficier d'un dégrèvement non négligeable sur les taxes TLE, TDENS, TCAUE et autre: dans notre cas, en gros, on est passé de 8000 à 4000E (on a quand même dû envoyé une demande de dégrèvement avec une attestation de notre banquière prouvant l'obtention du PTZ).
Pour ce qui est du calcul, il y a différentes tranches (1 seule en cas de PTZ: catégorie 4) et cela dépend de votre SHON (avec des paliers: de 0 à 80 m2, de 81 à 160 m2 et sup à 161 m2...).

Tout cela pour dire que, même si vous avez l'impression que le PTZ ne vous fait pas gagner grand chose, ce genre de "détails" joue en sa faveur...

slt
oui effectivement tres avantageux le PTZ
pour la formule de calcul de ces taxes la voici :
valeur forfaitaire x SHON x taux = TAXE ( TLE , TDENS , TDCAUE )
valeur forfaitaire si PTZ , categorie 4 = 257 €
SHON , Surface Hors Oeuvre Net de la maison
pour le taux cela depend des communes mais on peut faire une moyenne equivalente a 3% pour la TLE , 1% pour la TDENS , 0,30% pour la TDCAUE

francki85 a écrit:

slt
oui effectivement tres avantageux le PTZ
pour la formule de calcul de ces taxes la voici :
valeur forfaitaire x SHON x taux = TAXE ( TLE , TDENS , TDCAUE )
valeur forfaitaire si PTZ , categorie 4 = 257 €
SHON , Surface Hors Oeuvre Net de la maison
pour le taux cela depend des communes mais on peut faire une moyenne equivalente a 3% pour la TLE , 1% pour la TDENS , 0,30% pour la TDCAUE

+ 1 pour les taxes concernant la DDE. Mais il y a également autre chose. Lorsque nous sommes passé chez le notaire pour acheter le terrain nous avons eu une exonération d'une taxe sur notre offre de prêt qui est à payer au moment du notaire, normalement... pour nous on a économisé 500 euros

Elaine a écrit:

Mais il y a également autre chose. Lorsque nous sommes passé chez le notaire pour acheter le terrain nous avons eu une exonération d'une taxe sur notre offre de prêt qui est à payer au moment du notaire, normalement... pour nous on a économisé 500 euros

slt
quelle taxe ?
et comment en etre exonere ?
je suis friand des choses gratuites et des remises lol et vu que je ne suis pas encore passe chez le notaire ... cela m'interresse

il faut absolument avoir le prêt à taux O %, pour ne pas payer la taxe hypothécaire.

Elaine a écrit:

il faut absolument avoir le prêt à taux O %, pour ne pas payer la taxe hypothécaire.

slt
d'accord il faut donc avoir le ptz pour ne pas payer de taxe hypotecaire , et comment cela ce passe , il faut en faire la demande directement au notaire ? je n'en ais pas encore entendu parler ...
peut etre d'autre personne ont eu la meme bonne surprise ici ?

En fait, personne en parle à l'origine, c'est que j'ai trouvé que je payais trop cher par rapport à ce que la banque m'avait annoncé, lors de offres de prêt. Lors de la signature du terrain, j'en ai parlé au notaire et il a recalculé toutes les taxes sur le prêt et ne voulait pas enlevé les 500 euros en trop. Donc, après la signature, j'ai demandé à la banque de faire le nécessaire et de tous recalculer avec le notaire et en effet, nous avons bien récupérer cette somme d'argent, c'est quand même pas négligeable. (C'est uniquement sur le prêt à taux 0 % que l'on a le droit à cette éxonération).
Donc, un conseil recalculer bien tous les frais que les notaires prennent et demande. Surtout demander au notaire le détail des frais.

Elaine a écrit:

Surtout demander au notaire le détail des frais.

slt
ok merci pour la reponse je comprend mieux !
pour ce qui est du detail je lui ai deja demander et recu deux jours apres ( rapide la secretaire ) car je ne trouvais pas le meme resultat que lui
merci pour ces infos

francki85 a écrit:

slt
oui effectivement tres avantageux le PTZ
pour la formule de calcul de ces taxes la voici :
valeur forfaitaire x SHON x taux = TAXE ( TLE , TDENS , TDCAUE )
valeur forfaitaire si PTZ , categorie 4 = 257 €
SHON , Surface Hors Oeuvre Net de la maison
pour le taux cela depend des communes mais on peut faire une moyenne equivalente a 3% pour la TLE , 1% pour la TDENS , 0,30% pour la TDCAUE

Merci des vos réponses.
Je me suis renseigné. Sur la commune où je fais construire, on a de la chance car il n'y a que deux taxes applicables

Voici ce que je calcul pour une maison de 125 m²
TLE à 1%
Si PTZ : 307.50 €
Si pas de PTZ : 510,40 €
TDENS à 1.5 %
Si PTZ : 461,25 €
Si pas de PTZ : 765,60 €

Soit au total :
Si PTZ : 768,75 €
Si pas PTZ : 1276 €


Ca ne fait pas vraiment 50 %. Pouvez-vous confirmer mes chiffres ?
Pour moi ça fait une différence de 507,25 €

Merci.

Edit : Je viens de voir qu'en cas de PTZ, tu as indiqué 257 €. Or sur le texte que j'ai trouvé, c'est indiqué 246 € pour 2008. D'où provient ton chiffre ?

Pour ma part ca ne faisait pas tout à fait 50 % de moins.

slt
milles excuses pour les 257€ en fait tu as raison pour les 246€
pour le site c'est sur celui-ci :
http://www.anil.org/servlet/anil.document.DocVoir?id_appli=5[...]amp;id=8390&inter=1
mais visiblement pas a jour ... encore desole

je trouve le taux de ta TLE vraiment peut eleve !!!
meme 500 euro cela n'est pas du tout negligeable


ps : tu as inverse les chiffre dans le total avec ou sans ptz

francki85 a écrit:

slt
milles excuses pour les 257€ en fait tu as raison pour les 246€
pour le site c'est sur celui-ci :
http://www.anil.org/servlet/anil.document.DocVoir?id_appli=5[...]amp;id=8390&inter=1
mais visiblement pas a jour ... encore desole

je trouve le taux de ta TLE vraiment peut eleve !!!
meme 500 euro cela n'est pas du tout negligeable


ps : tu as inverse les chiffre dans le total avec ou sans ptz

Ok pour les 257 €

On a de la chance d'avoir que deux taxes avec en plus QUE 1 % en TLE en effet ;)

Mis à part l'inversion entre avec et sans Ptz (je vais corrigé de suite), es-ce que mon calcul est correct ?

Merci.

Pour info, concernant la valeur forfaitaire pour le calcul du PTZ, voici l'évolution de cette valeur pour un calcul hors IDF :

Si pas de PTZ (catégorie 5) :
2006 : Les 80 1er m² 306 € - Les suivants : 447 €
2007 : Les 80 1er m² 333 € - Les suivants : 487 €
2008 : Les 80 1er m² 350 € - Les suivants : 512 €

Si PTZ (catégorie 4) :
2006 : 215 €
2007 : 234 €
2008 : 246 €

slt
pour moi ton calcul est correct
tu ne paye deja pas chere de taxe mais si en plus tu as le ptz tu peut reduire de casiment 50 % ce qui te fait encore moins chere , veinard ...