Permis ABF - quels délais en moyenne ?

Bonjour,

Je viens de faire construire en zone ABF (enfin on a fini il y a 1 an) et le délai légal maximal d'instruction d'un permis est de 2 mois, + 1 mois pour les ABF donc 3 au total.

Le risque est de voir son permis refusé. Dans mon coin l'ABF peut etre très pénible ...
La meilleur solution pour ne pas perdre de temps est donc de prendre rdv avec son abf, lui présenter le projet (plan, coupes, intégration dans le paysage) et de prendre en compte ses remarques pour le depot du permis.

Je sais, c'est pas drole, mais c'est comme ca. Nous avons du faire un tant de concession sur la forme, la position de la maison, les ouvertures ...

Bon courage.

Bonjour,

je crois que les délais légaux ont évolué avec la réforme du permis de construire - si ABF, effectivement délai de 6 mois !

Nous avons déposé un PC en janvier 2008, délai avec ABF 6 mois maximum - obtention du PC en 2 mois. Le dossier avait été soumis et discuté avec l'architecte des ABF préalablement au dépôt. Et celui-ci, une fois d'accord sur les principes de construction,s'était engagé oralement à donner une réponse rapide.

Tout cela me laisse penser qu'avec un peu de dialogue préalablement, la partie n'a pas été facile en ce qui nous concerne, le dossier n'a pas trop traîné !

Bon courage !
acb

Bon désolé, pour la mauvaise information concernant le délai. Celui-ci était bon il y a 2 ans quand j'ai eu mon permis.

En revanche le RDV avec l'abf pour accélérer les choses et éviter un refus semble toujours d'actualité

Bonjour,
Nous construisons également en zone ABF.
Le permis a été déposé mi mai. Nous venons de recevoir un courrier nous informant que le délai d'instruction est de 3 à 6 mois.
Maintenant nous attendons et j'espère que ça ne sera pas trop long. Tout a été vu au préalable avec l'architecte des ABF.

normalement le délai en abf passe de 3 mois maxi a 6 mois

mais bon le pc est traité en parallèle entre la DDE et les ABF.

tu dois recevoir comme barberies un courrier stipulant la modification du délai.

d'après le maitre d'œuvre en général le délai moyen est de 2 mois avec les ABF. On espère que ça va être le cas car on vient de dépasser ce délai sniffff vivement que cela commence

bonjour,


avec l'abf nous avons deux refus de permis trés rapidement.

celui accepté l'a été en 2 mois a peu prés.


anne

ça y est
Je viens d'aller chercher mon permis à la mairie. Les travaux vont pouvoir comencer début septembre... Je suis super contente, même si je me suis fait balader d'un service à l'autre (DDE, ABF, Mairie) alors que mon dossier revenu en mairie depuis déjà un mois.
Au final, avec demande de complément de dossier, entre dépôt demande de permis et obtention, ça fera exactement TROIS MOIS !!!!!!!!!!!

ici aussi zone ABF et permis déposé le 25 avril.
on a reçu un recommandé nous annonçant que le délai était porté à 6 mois max.
Maintenant on croise les doigts pour que ce soit plus rapide car on commence aussi à trouver le temps long et aux dernières nouvelles le dossier n'était toujours pas traité...
J'ai peur que les vacances d'été n'arrangent rien.

tite question, étiez vous co-visibles du monument historique ?

car ce n'est pas notre cas et du coup, nous n'avons pas tenu compte de toutes les demandes de l'ABF lors de l'avant projet.
Le maire nous ayant indiqué que leur avis n'était que consultatif et qu'il n'en tiendrait pas compte.

J'espère que nous n'aurons pas de mauvaises surprises

Il faut prendre rendez-vous avec l'architecte des bâtiments de france pour montrer le projet et puis pour le nombre de mois ca dépend des départements.
Mais prend rendez-vous !!!

bonsoir,

alors pour nous ça a mis 3 mois....MAIS.....on a eu un coup de pouce par la DDE.....car 6 mois annoncés aussi....mais pas par LR....


par contre on a reçu l'avis des BDF....et en fait je pense qu'ils envoient une lettre type car ce qu'il y a dedans c'est la mème chose pour tous les BDF.....à savoir les tuiles,menuiseries......en bref notre projet n'est pas conforme à ce qu'ils veulent et pourtant on n'est pas en visiblité mais seulment dans le périmètre des 500m......ils n'en ont pas tenu compte.... ....je scannerai la lettre pour te donner une idée lily.....

c''est sur qu'il parait que ça va plus vite s'ils ont vu le projet avant...mais bon pour avoir un rendez-vous.... faut s'y prendre tot !!!! ...et on avait pas le temps....

après...;toutes les maisons du lotissement sont un peu pareil et pas trop de respect des conditions des BDF..... alors que penser et que faire...?????? on est perdu !!!!

@+

Pour nous permis de construire 2mois + 1 pour les ABF

nouveau permis : 6mois, le mieux est de présenter un projet à l abf de la zone, attendre une validation orale et d 'éditer le projet definitif donc dossier de permis après, ca réduit par 2 très souvent le delai d attente;

ptitoun042 a écrit:

bonsoir,

alors pour nous ça a mis 3 mois....MAIS.....on a eu un coup de pouce par la DDE.....car 6 mois annoncés aussi....mais pas par LR....


par contre on a reçu l'avis des BDF....et en fait je pense qu'ils envoient une lettre type car ce qu'il y a dedans c'est la mème chose pour tous les BDF.....à savoir les tuiles,menuiseries......en bref notre projet n'est pas conforme à ce qu'ils veulent et pourtant on n'est pas en visiblité mais seulment dans le périmètre des 500m......ils n'en ont pas tenu compte.... ....je scannerai la lettre pour te donner une idée lily.....

c''est sur qu'il parait que ça va plus vite s'ils ont vu le projet avant...mais bon pour avoir un rendez-vous.... faut s'y prendre tot !!!! ...et on avait pas le temps....

après...;toutes les maisons du lotissement sont un peu pareil et pas trop de respect des conditions des BDF..... alors que penser et que faire...?????? on est perdu !!!!

@+

si tu n'es pas co-visible la décision appartient au maire de ta commune, donc prend rdv pour exposer votre cas !!

ici c'est mission impossible d'avoir un rdv avec les BDF et je vous explique même pas pour les avoir au téléphone...

merci lily....

je vais voir quand j'irais au village si je voius le maire...mais bon il a changé aux élections...et beaucoup moins sympa que l'ancien..... ....

alors j'espère qu'il va nous aider un peu quand-mème.... affaire à suivre....et biensur bon courage pour toi.... et n'hésite pas à les relancer (surtout la mairie qui peut demander à la DDe....)....

c'est prévu, j'appelle dès mardi !

bon courage à toi aussi ! on l'aura bien mérité ce permis !!

Alors, pour nous permis déposé le 14 mai 2008 et accordé le 8 juillet 2008.
Faut dire que notre constructeur contactait l'architecte des Batiments de France au fur et à mesure de l'avancement du projet.

barberies a écrit:

Alors, pour nous permis déposé le 14 mai 2008 et accordé le 8 juillet 2008.
Faut dire que notre constructeur contactait l'architecte des Batiments de France au fur et à mesure de l'avancement du projet.

faut dire aussi que les constructeurs savent comment faire pour avoir des passes-droits ......
et donc obtenir LE permis qu'ils veulent.....ce qui n'est pas le cas quand on dépose soi-mème son permis...
on n'a pas le mème poids !!!!

en tout ça été plus rapide que la moyenne !! un + pour toi !!!

ptitoun042 a écrit:

barberies a écrit:

Alors, pour nous permis déposé le 14 mai 2008 et accordé le 8 juillet 2008.
Faut dire que notre constructeur contactait l'architecte des Batiments de France au fur et à mesure de l'avancement du projet.

faut dire aussi que les constructeurs savent comment faire pour avoir des passes-droits ......
et donc obtenir LE permis qu'ils veulent.....ce qui n'est pas le cas quand on dépose soi-mème son permis...
on n'a pas le mème poids !!!!

en tout ça été plus rapide que la moyenne !! un + pour toi !!!

Rien ne t'empêche de contacter l'architecte qui dépend de ta région... et/ ou de prendre un RDV. Et tu vois avec lui ce dont tu as le droit.

barberies a écrit:

Rien ne t'empêche de contacter l'architecte qui dépend de ta région... et/ ou de prendre un RDV. Et tu vois avec lui ce dont tu as le droit.

ce n'est malheureusement pas toujours aussi simple.

pour preuve nous avons déposé un avant projet en mars pour soit disant gagner du temps et j'ai téléphoné aujourd'hui, le dossier n'est toujours pas traité...

lily31 a écrit:

barberies a écrit:

Rien ne t'empêche de contacter l'architecte qui dépend de ta région... et/ ou de prendre un RDV. Et tu vois avec lui ce dont tu as le droit.

ce n'est malheureusement pas toujours aussi simple.

pour preuve nous avons déposé un avant projet en mars pour soit disant gagner du temps et j'ai téléphoné aujourd'hui, le dossier n'est toujours pas traité...

+ 1 ....si ça pouvait ètre aussi simple....!! ...mais pour avoir un rendez-vous...il faut s'y prendre quelques semaines...(!!!) avant et notre projet commence....dans qq jours !!!

par contre pour toi lily je suis vraiment déçue car il y a un peu d'abus je trouve !!! essaye de faire bouger le maire.....

courage....

Demande de permis déposée le 11 avril 2008 pour une maison sans covisibilité avec Bâtiment de France (une borne d'octroi). En plus, tout le lotissement soumis avis ABF alors qu'une partie seulement dans la zone de cette borne. Je l'ai bien cherchée sur le bord de la route, je ne l'ai jamais vue. Elle a dû être bitumée pendant les travaux.

Au bout d'un mois moins un jour, recommandé confirmant délai maxi d'instruction de Six mois et manque de pièces... Ils voulaient les dessins des clôtures... Renvoi des pièces et re-délai de six mois.

Finalement, permis accepté le 11 juillet et ce, malgré avis négatif des bâtiments de France. Le maire est passé outre justement parce que pas de co-visibilité par rapport au bâtiment en cause. De plus, des constructions bien plus contemporaines plus près de la dite borne.

ton message fait plaisir à lire !
félicitations en tout cas et bonne construction !

TaliaBreizh a écrit:

Demande de permis déposée le 11 avril 2008 pour une maison sans covisibilité avec Bâtiment de France (une borne d'octroi). En plus, tout le lotissement soumis avis ABF alors qu'une partie seulement dans la zone de cette borne. Je l'ai bien cherchée sur le bord de la route, je ne l'ai jamais vue. Elle a dû être bitumée pendant les travaux.

Au bout d'un mois moins un jour, recommandé confirmant délai maxi d'instruction de Six mois et manque de pièces... Ils voulaient les dessins des clôtures... Renvoi des pièces et re-délai de six mois.

Finalement, permis accepté le 11 juillet et ce, malgré avis négatif des bâtiments de France. Le maire est passé outre justement parce que pas de co-visibilité par rapport au bâtiment en cause. De plus, des constructions bien plus contemporaines plus près de la dite borne.

pour nous le maire a signé le permis mais on a reçu qq jours après la note de BDF......alors comment on fait? on va voir le maire et on lui demande si on doit respecter l'avis des BDF....???????

merci

Si vous n'êtes pas covisible et que la maire a accordé le permis c'est ok

lily31 a écrit:

Si vous n'êtes pas covisible et que la maire a accordé le permis c'est ok

merci lily....ça me rassure mais faut quand-mème que je vois le maire....au cas ou.....

bonjour

j'ai posté la lettre des BDF sur mon post (dans la signature) .....si ça intéresse qqun ou si vous avez un avis.....

merci !!!!

Bonjour,
Pour nous il était noté 2 mois + 1 pour ABF. En fait nous l'avons eu en 2 mois et qq jours. Et sans aucun probleme.
A+
R.