Le chantier n'avance pas

Bonjour Francky

S'il ne prend pas son courrier, est il en vacances?

Qui a réalisé les plans de votre construction?

Bonjour,
Merci pour votre réponse.

Lorsque je lui ai envoyé le courrier, il n'était pas en vacances, mais maintenant il l'est.
En fait il doit en théorie reprendre son travail le 25 août.

Pour ce qui est des plans, c'est moi qui lui ai fourni, il a apporté quelques modifications, mais c'est son architecte qui les a validés.

En fait depuis le 2 avril, il y a eu 18 jours de présence des ouvriers sur le chantier, (en fait presque 4 semaines de travail sur presque 5 mois).
A ce rythme, il va mettre 5 ans pour faire la maison !

Pourrais-je à l'issue lui retenir des pénalités pour son retard ? Car j'ai un prêt relais et je paye des intérêts intercalaires.
Et si oui, comment les calculer ?

Merci d'avance pour ces précisions, et bonne journée.

Salut
Dans ton contrat a quelle dates doit etre la livraison de ta maison ?
C'est seulement une fois se delai passé que tu dois exigé des penalitées !

Bonjour Francky

Vous avez bien un contrat avec l'entreprise de maçonnerie?

En marchés de travaux, vous ne pourrez exiger / retenir les pénalités que si le délai de réalisation et les pénalités sont prévus au contrat avec l'entreprise

Avec ou sans délai prévu, il est possible de faire reprendre les travaux si l'entrepreneur ne revient pas travailler , après son retour de congé; mais il faudra auparavant faire constater l'arrêt de chantier. Votre maitre d'oeuvre devrait vous y aider.

Avez vous pris contact avec l'entreprise?

Bonjour,
Merci pour vos réponses.

Pour répondre à Spud:
Sur mon contrat, il n'y à rien de précisé sur la date de livraison.
Je n'ai qu'un planning remis par le maître d'oeuvre.

Pour répondre à mafio-and-co:
Je n'ai pas de contrat avec l'entreprise de maçonnerie, je n'ai qu'un devis que j'ai approuvé, et signé.
En plus, cette entreprise n'a plus de maçons, et elle sous-traite à une autre entreprise.
Sur mon contrat, il n'y à rien de précisé ni sur sur la date de livraison, ni sur les pénalités.
Je n'ai qu'un planning remis par le maître d'oeuvre.

Pour ce qui est de l'aide de mon maître d'oeuvre, ce n'est pas possible, car il est également patron de l'entreprise de maçonnerie......
C'est pour cela que j'avais renvoyé une lettre AR à mon maître d'oeuvre, et une lettre à son entreprise de maçonnerie.

En fait, j'ai l'impression de m'être fait avoir sur le contrat.......et que je n'ai plus qu'à attendre qu'il veuille bien bosser!

Pour la constatation d'arrêt du chantier, au bout de combien de jours puis-je le faire constater ?, et par qui ? (pour faire simple et vite)

Bonne journée à tous

Le plus gros problème pour toi c'est d'avoir payé d'avance.

Ce n'est jamais ce qu'il faut faire. Un artisan se régle à réception des travaux.

Bon courage.

Bonjour Francky

Quel rapports entre le MOE et l'architecte, est ce la même boite?

Le devis signé est un contrat.

L'entreprise, devait vous faire agréer les sous traitants.

Et dans la mesure où vous êtes au courant de cette sous traitance, adressez une mise en demeure à l'entrepreneur de vous communiquer les contrats de sous traitance.

Cette entreprise n'est pas en redressement ou en liquidation ?

Bonjour,

Le Maître d'oeuvre est aussi le patron de l'entreprise de maçonnerie, mais il fait appel à un architecte indépendant pour valider les plans.
Pour ce qui est du sous-traitant, si nous n'avions pas été sur le chantier le jour où il travaillait, nous ne l'aurions pas su.
De même nous continuerons à régler les factures à l'entreprise initiale qui réglera le sous-traitant.
Cette entreprise de bâtiment ne nous a pas demandé d'acompte mais demande à ce que les factures soient réglées juste avant le début de la phase de travaux concernés sous peine d'arrêter le chantier en cas de non règlement. Qu'en pensez-vous ? Nous avons payé une 1ère facture après avoir longuement réfléchi, une livraison de matériaux a suivi mais les murs n'ont pas été montés pour autant... Que pouvons-nous faire car on sait bien qu'il ne faut payer que les travaux effectués ?
Est-ce que le planning remis par le maître d'oeuvre peut avoir une petite valeur ?
Nous ne savons pas si l'entreprise est en liquidation ou redressement. Nous avons seulement appris qu'un fournisseur refusait de la servir.
Merci de vos réponses éclairées.
Bonne journée à tous

Bonjour,

Citation:

Cette entreprise de bâtiment ne nous a pas demandé d'acompte mais demande à ce que les factures soient réglées juste avant le début de la phase de travaux concernés sous peine d'arrêter le chantier en cas de non règlement.

Si ça ne ressemble pas à un accompte ... !

En gros pas d'accompte, vous payez simplement la totatlité de l'étape à venir avant qu'elle soit réaalisée. Vous avez accepté un telle façon de procéder ? Moi, j'aurai refusé catégoriquement. Quel moyen de pression avez-vous ?

Bon courage,

Francois

Bonjour Francky

Hors congé, s'il ny a aucune activité sur votre chantier pendant une quinzaine de jours et à fortiori si l'entreprise n'a pas laissé son matériel, un abandon de chantier est probable.
Vous pouvez le faire constater par un huissier.

En cas de doute sur les capacités financières de l'entreprise, vous pouvez vous renseigner soit sur le net ( société.com; infogreffe; ou tout autre) ou directement au greffe du trbunal de commerce.

Si votre devis ne porte pas de mention particulière sur un paieemnt d'avance, ne réglez que les travaux réalisés ...conformes à ce qui est prévu et si possible bien.

Le contrat de sous traitance indique peut être la nature des travaux et le délai.

Vous pourriez envisager de vous faire aider par une association de consommateurs.

Bon courage.

Bonjour,

J'ai relancé le patron de l'entreprise, il ne m'a toujours pas rappelé.
Il a rembauché hier.
J'ai appris que l'entreprise de sous-traitance a stoppé mon chantier car elle n'a pas été payé comme convenu par le patron de l'entreprise de maçonnerie que j'ai déjà réglé d'avance.

Voici un relevé de l'entreprise de maçonnerie initiale:

L'entreprise a enregistré des pertes supérieures à son capital social mais a décidé de poursuivre son activité, en dépit d'une importante fragilité. Si les fonds propres deviennent inférieurs à la moitié du capital social, l'entreprise a obligation légale de les reconstituer dans un délai de deux ans.


Cela ne sent pas bon du tout....

Je lui laisse jusqu'au début de semaine prochaine pour me contacter (je continue chaque jour à lui téléphoner). passé ce délai je ferai constater par huissier l'abandon du chantier et ferai adresser une mise en demeure.
Je demanderai au juge de casser le contrat qui nous lie,en essayant de me faire rembourser les sommes d'argent avancées.

Que pensez vous de ma démarche?

Si vous avez d'autres idées ou conseils à me donner, ils seront les bienvenus.

Merci pour vos réponses.
Cordialement.

Bonjour Francky

Le tel ne sert pas à grand chose.

Adressez lui une mise en demeure RAR de reprendre les travaux ; s'il ne la retire pas faites la remettre par un huissier.

Ne payez plus un sous et si les travaux reprennent seulement ce qui est fait.

Bonjour,
Pour faire suite à mes problème avec mon maître d'oeuvre et sa société de maçonnerie, voici du nouveau.
Lundi matin il m'a rappelé en m'inventant des excuses bidons.
En fait ce serait la société sous-traitante qui aurait mal compris, mais il ma juré que tout était arrangé, et qu'elle interviendrait en cette fin de semaine.
J'ai appelé directement le patron de cette société, qui m'a dit qu'il avait arrêté mon chantier car il attendait les règlements des acomptes pour 4 chantiers qu'il avait en cours, dont le mien pour reprendre les travaux.
En fait mon maître d'oeuvre et sa société de maçonnerie sont au bord de la faillite et ne peuvent plus payer les artisans.
Je lui ai payé d'avance pour les travaux des sous-bassement et de la cave, mais il n'a pas payé le sous-traitant.
Ma question est la suivante:
Comme le chantier ne reprendra pas, j'ai 2 possibilités:
-Renvoyer pour la 2ème fois des lettres en AR (maître d'oeuvre; sa société de maçonnerie; et son garant) de mise en demeure de reprendre les travaux, tout en sachant qu'il n'était pas aller chercher à la poste celles que j'avais envoyé début août)
-Faire constater par un huissier de justice l'abandon du chantier afin de faire casser mon contrat par le juge.

NB: La société sous-traitante est d'accord pour me faire un devis à l'identique, et de reprendre les travaux à condition de travailler directement avec moi.

Que me conseillez vous de faire?

Merci pour vos réponses, et bonne journée à tous.

Bonsoir Francky

Les 2 (remise par huissier); mise en demeure de rreprendre sous 15 jours, et constats d'huissier ( un à la mise en demeure et le 2° à le lendemein de la date fixée pour la reprise des travaux).