Changement des plans apres obtention du PC??

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david1984 Picto info

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Le 07/11/2008 à 18h12 Env. 200 message Cote D'or

bonjour a tous,

j'ai obtenu mon PC le 24/10. J'ai commencé maes travaux mais ça ne correspond pas du tout au plan que j'ai propsé pour obtenir le PC je m'explique:

je me situe dans un lotissement avec un reglement donc qui fut modifié plusierus fois!!
bref dans le reglement on ne pouvais pas etre a plus de 80cm de profondeur et moi j'ai un sous-sol et j'ai trouvé que c'etait pas assez donc j'ai discuté avec le maire et il a supprimé ce point de reglement mais moi en parrallele j'ai reçu le PC qui fut accordé et la j'ai commencé les travaux et je n'est pas tenu compte des 80cm car j'avais l'accord du maire que dois-je faire pour etre dans les normes?? depose un rectificati de mon PC a la DDE ou pas??

et j'ai changer de place les portes de garage et rajouté une fenetre au sous-sol.
enfin voila je ne sais quoi faire pour ne pas avoir des probleme par la suite.

si quelqu'un peut m'eclairer.merci

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Par ForumConstruire.com Env. 200 message Bientôt Cordemais (44)

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david1984 Picto info

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Le 07/11/2008 à 18h22 Env. 200 message Cote D'or

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elisa21 Picto info

Le 07/11/2008 à 19h55 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

bonsoir,

david1984 a écrit:... depose un rectificati de mon PC a la DDE ou pas??

et j'ai changer de place les portes de garage et rajouté une fenetre au sous-sol.
enfin voila je ne sais quoi faire pour ne pas avoir des probleme par la suite.

si quelqu'un peut m'eclairer.merci

Biomat a écrit:Vous êtes déjà dans l'illégalité, il vous faut immédiatement déposer auprès de votre mairie, un P.C modificatif pour tous vos changements.. Cordialement

J'aurais fait la même réponse que Biomat

mais quand je lis 10 minutes plus tard :

David1984 a écrit:ah bon ben tans pis le terrasement deja fait et les fondations quasi aussi mais la mairie le sais, mon voisin c'est le maire.

car en deposant le permis de construire apres son obtention on peut changer d'avis.
je n'enfrein pas le reglement je modifie...

je me dis que comme Biomat, je n'avais certainement pas compris la question du post et le titre Mellow

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david1984 Picto info

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Le 08/11/2008 à 04h46 Env. 200 message Cote D'or

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Le 08/11/2008 à 18h24 Env. 200 message Cote D'or

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pege

Le 08/11/2008 à 19h07 Env. 1000 message Marsilly (85)

C'est le maire qui accorde le permis de construire et les modificatifs, en fonction des réglementations à respecter. La DDE peut intervenir pour instruire le dossier en tant que prestataire de services. Certaines collectivités font elles mêmes cette instruction des permis.
Vous devriez faire cette demande de modification sans tarder. N'importe qui serait en droit de porter plainte pour non respect du permis. Les problèmes de voisinage existent aussi bien à la campagne qu'en ville.
Sinon, à quoi bon demander un permis si on n'en tient pas compte? Wink

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Le 13/11/2008 à 00h21 Bloggeur Env. 200 message Bientôt Cordemais (44)

d'accord avec pege, j'ais vu une maison démonté pour çà!!!

fais ton pc modificatif au plus vite.

résa terrain signée le 21/04/08 achat le 12/01/09
pc projet MOB déposé le 06/11/08 refuser le 20/11/08
permis redéposé le 01/12 accepté le 18/12
début de travaux le 26/01 fin prévue le 31 mai/09 mais toujours en attente!!!

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david1984 Picto info

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Le 14/11/2008 à 05h02 Env. 200 message Cote D'or

ok donc c'est la mairie qui est un peu comme 'arbitre' justement je suis allez a ma mairie et je leur ai expliqué le cas qu'ils connaissent et mon dis qu'ils allaient annulé le rglemenent du lotissement (fait par les ancien delegué de la mairie) en entier!!!
que moi moi la que je continu ainsi que ya pas de risque car ils le savent et que si je voulais un papier ecrit y avait pas de souci du tout!
donc je me dis que si je me fais controllé ben je dirais que la mairie savaient tout (c'est memme la mairie qui m'a dis que si quelqu'un vien que je l'envoi en mairie!)
je suis dans un petit village, donc voila

mais dans un sens si il me suffi juste de faire un plan avec ma maison 'plus enterré ' comme elle est la , je depose en mairie ça et c'est bon car la mairie c'est bien elle qui dis oui ou non dans ce cas ?!

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