Etude de sol ... quand peut-on la faire ?
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Nouvel Aviseur 0 Super bloggeurOui, j'y songe ... 
Cependant, pour en revenir à la question, aurait-on pu, à l'époque de la signature, demander cette étude de sol malgré que la parcelle ne soit pas bornée ? Il y avait un tracé provisoire sur plan.
Merci.
Cependant, pour en revenir à la question, aurait-on pu, à l'époque de la signature, demander cette étude de sol malgré que la parcelle ne soit pas bornée ? Il y avait un tracé provisoire sur plan.
Merci.
0 Bonjour Tranji
Le problème se pose en termes inverses
Le constructeur ne devait vous proposer de signer que lorsque le contrat était bien formé.
C'est à dire: réel contrôle du foncier; prix et Plans/ caractéristiques techniques définis
Ce qui suppose que toutes les conséquences des études préliminaires aient été intégrées en terme de conception et de prix.
Donc qu'il ait visité le terrain etc.....
... il n'y a jamais urgence à signer un contrat de construction.
Votre contrat a été signé en procédant à l'envers
; mais ce n'est pas à vous d'en subir les conséquences.
Le problème se pose en termes inverses
Le constructeur ne devait vous proposer de signer que lorsque le contrat était bien formé.
C'est à dire: réel contrôle du foncier; prix et Plans/ caractéristiques techniques définis
Ce qui suppose que toutes les conséquences des études préliminaires aient été intégrées en terme de conception et de prix.
Donc qu'il ait visité le terrain etc.....
... il n'y a jamais urgence à signer un contrat de construction.
Votre contrat a été signé en procédant à l'envers
; mais ce n'est pas à vous d'en subir les conséquences. 0 Super bloggeurEn cache depuis le lundi 26 octobre 2026 à 07h46
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