Retour
Menu utilisateur
Menu

Le constructeur menace d'annuler le contrat CCMI

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 2.651 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message
Voilà, nous avons un pb avec notre constructeur.

Nous avons un contrat ccmi et nous avons levé les conditions suspensives (obtention du prêt, du permis de construire, achat du terrain) donc tout est ok et nous attendons l'ouverture du chantier.


Au mois de juin lorsque le constructeur a voulu commencé les travaux, il s'est rendu compte qu'il y avait un pb sur notre terrain ( terre + roche) et donc commandé une étude de sol. Cette étude préconise de faire des fondations avec des micro-pieux. Le constructeur nous dit que cela coûtait environ 30 000 € (ce qui n'est pas le prix,bcp trop cher, selon deux ingénieurs experts en batiments que nous connaissons) et qu'il faillait trouver une solution.

- soit il n'effectue pas les fondations récommandées. Nous nous sommes renseigné auprès de l'ADIL, il n'en a pas le droitet il devrait s'en justifier auprés de son garant.

- soit on partage les frais. Il n'en est pas questions et des jurisprudence nous donne raison. De plus il a gonflé le coûts réels des travaux.

- soit il annule les contrat. Nous n'avons rien trouvé de précis à ce sujet puisqu'en général ce sont les clients qui veulent annuler.
En a t'il le droit ? Sous quelles conditions peut il annuler le contrat ?

Merci de me repondre, c'est urgent.
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Il ne peut pas annuler le contrat...comme je suppose que les garanties (livraison et DO) ont déjà été fournies il ne lui reste pas de possibilité s'il annule tu peux sûrement l'obliger à réaliser ou au moins à avoir des dommages et intérêts...seulement est-ce dans ton intérêt??? Il risque de se rattraper sur autre chose et de traîner des pieds...

As-tu essayer de faire des devis ailleurs avec ton étude de sol?? si tu trouves un autre constructeur qui te fais la maison tel que défini tu dois pouvoir tirer un peu les prix vu qu'il n'y aura pas le dépot de PC à faire ni d'étude de sol...
Ensuite s'il te l'impose et que t'as trouvé ton bonheur ailleurs tu quittes ton constructeur en récupérant la totalité des sommes versées et la propriété des plans (un écrit bien sûr)...

A+
Skau
Messages : Env. 1000
De : Yvelines - Gambais (78)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 800 message Orleans
c'est la première fois que je vois un constructeur vouloir annuler un contrat ccmi alors que toutes les conditions suspensives sont levées. S'il veut annuler il faudra qu'il donne de bonnes raisons et aller en justice. Ce ne sera pas sans dédommagement et préjudices subies par toi...
vois avec l'aamoi qui pourra surement te conseiller sur ce point.

perso je ne trouve pas très sérieux de la part d'un constructeur qui veut fuir ses responsabilités...
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message
bonjour

et bien comme quoi nous ne sommes pas les seuls...
tout comme toi nous avons signé un contrat uncmi avec un constructeur et toutes les clauses sont ok(pret, dommages-ouvrages,....)

notre chantier a meme demarré!

pour notre cas lorsque nous avons acheté le terrain a un lotisseur il etait bien indiqué que notre terrain necessitait une adaptation au sol car comme toi c du remblais + roche , donc le contructeur en etait averti et nous a meme chiffré cette adaptation dans le prix de la maison, apres avoir selon leur dire sondé le terrain mais sans faire d'etude de sol plus approfondi!

or en commencant le chantier , a la gde surprise , il sont actuellement a plus de 2M de profondeur .

et evidemment comme dans ton cas il parle de frais a notre charge, nous attendons d'ailleurs le cout exact apres etude!

je me suis donc renseigné aupres de l'ADIL et la on ma dit que la loi etait de notre coté car nous avons signé un contrat avec prix et delai convenu fixe et definitif. de plus le constructeur ne peut annuler le contrat puisque ttes les clauses ont ete respectees et en plus le chantier a demarré!

MAIS voila meme si la loi est de notre cote , souvent les constructeurs s'en foutent puisque les procedures d'attaque en justice sont longues et ils savent bien que le client est pressé de rentrer dans sa maison !

dans ton cas , et a mon avis c le mien aussi , vu le cout des travaux y a pas interet a se laisser faire !!

souvent meme avec la loi de notre cote , le client fini par negocier genre 50/50 pour les frais ...

nous nous attendons l'annonce du cout pour pouvoi recontacter l'adil afin de terminer la marche a suivre , car apres tout si le chantier a demarré et n'est pas terminé dans les delais alors le constructeur aura des penalites et a ce moment la ca peut toujours servir pour payer les frais de justice (en esperant que pour ca aussi ce ne soit pas les meme batons dans les roues, sinon quel interet a signer un contrat : seulement a proteger le constructeur??? BRAVO si c ca), en tout cas on ne se laissera pas faire ils ont fauté car il savait que notre terrain avait besoin de fondation speciales , ils l'ont mal evaluée, et pour toi c pareil meme si rien n'etait mentionné.

ca fait bien chier de constater que c toujours les meme qui trinquent!

nous tiendrons informé de l'evolution de notre situation!
a plus!
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60000 message
Toutes les plus-values liées à la nature du sol sont à la charge du constructeur dans un CCMI. Le constructeur a signé, il se débrouille...
Ou alors, en prendre un autre et casser le contrat SANS rien lui devoir pour tout ce qui a été fait : considéré comme dommages et intérêts pour toi... Mais, je ne sais pas si c'est bien légal ...

A voir avec AAMOI...

http://aamoi.chez.tiscali.fr/

Bon courage Smile
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message
J'espère que vous irez jusqu'au bout même si cela nécessite du temps et de l'argent.

En espérant que votre procédure servira de leçon aux autres constructeurs qui procèdent de la même façon que le vôtre !!!!

Bon courage !!! Vu ce que j'ai lu, vous avez les cartes en mains à confirmer bien sur Tongue
Messages : Env. 100

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 40 message
Lilian a écrit:
- soit il n'effectue pas les fondations récommandées. Nous nous sommes renseigné auprès de l'ADIL, il n'en a pas le droitet il devrait s'en justifier auprés de son garant.

- soit on partage les frais. Il n'en est pas questions et des jurisprudence nous donne raison. De plus il a gonflé le coûts réels des travaux.



.

nous avons le même problème avec notre constucteur, lors du terrassement on a trouvé des schistes rocheux. Le constucteur voulait me faire payer une plus-value sur les fondations (pieux et longrines en béton armé). J'ai refusé, et il a cédé au bout de 15 jours quand je lui ai fait part de la jurisprudence sur ce sujet. IL me demandait 5000 euro!
constructeur :MAISONS AQUITAINE
début du chantier 20 juin 2005
délais de livraison au 20 mars 2006 non tenu
Messages : Env. 40

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 10 message
ca y est, pb réglé.
C'est le constructeur qui paye car j'ai effrayé ses garants par téléphone. Ces derniers ont alors rappelé le constructeur à l'ordre.
Celui-ci m'a donc recu tout mielleux. :biggrin:
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 60 message
bravo et bon courage
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 2000 message Loiret (45)
Lilian a écrit:ca y est, pb réglé.
C'est le constructeur qui paye car j'ai effrayé ses garants par téléphone. Ces derniers ont alors rappelé le constructeur à l'ordre.
Celui-ci m'a donc recu tout mielleux. Biggrin

Comme quoi, ne jamais se laisser faire Mad
La construction pour moi c'est terminé !
Emménagé au 30/04/05 travaux d'aménagements en cours
Photos sur http://www.ranchoman.ift.fr
Messages : Env. 2000
De : Loiret (45)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 1000 message Yvelines (78) (78)
Tu as raison Ranchoman, il ne faut pas se laisser faire.
Messages : Env. 1000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Gironde
Bonjour ta fait comment pour trouvé les garan moi aussi problème de micro pieux il me réclame 13000
Messages : Env. 10
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 mois
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Gard
Bonjour, Bijoux33750 17 ans après je doute que vous ayez une réponse, je vous conseille de donner plus d'informations sur votre problème, le mieux serais même de démarrer un nouveau sujet
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 600 message Gard
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, Bijoux33750 17 ans après je doute que vous ayez une réponse, je vous conseille de donner plus d'informations sur votre problème, le mieux serais même de démarrer un nouveau sujet


En plus 17 ans après les pratiques ont bien changé. Avant on pouvait effrayer les garants pour que les constructeurs se tiennent à carreaux, aujourd'hui les constructeurs font du chantage aux garanties pour obliger les clients a payer les adaptations au sol...il est beau ce monde de requin...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Gard
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le dimanche 15 janvier 2023 à 08h05
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir