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Achat terrain et quelques questions...

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Env. 20 message Bitche (57)
Bonjour.
Nous envisageons d'acheter un terrain à construire.
Le prix de ce dernier a pour l'instant été négocié par téléphone, les propriétaires (qui sont les enfants, héritiers de la propriétaire défunte) habitants à plusieurs centaines de kilomètres du terrain en question.
Nous allons voir un notaire ce soir pour les formalités relatives au compromis de vente, etc... la machine s'est mise en marche donc

C'est notre premier achat de ce genre, autant vous dire que je reviendrai souvent par ici pour vos conseils.

Voilà, quelques questions nous tracassent :

- le prix négocié a été de 40.000 €. Aujourd'hui on nous a parlé de TVA je n'ai jamais entendu parlé de tva sur un terrain à vendre.
Quels sont les conditions entre particuliers pour le prix de la vente de terrain ? hormis les frais de notaire devons-nous nous attendre à une TVA ?

- le montant que toucheront finalement les propriétaires sera-t-il bien de 40.000 €

- les propriétaires (frère et soeur) sont géographiquement très distants, le frère ne pouvant se déplacer que très rarement propose de donner procuration à sa soeur pour la signature du compromis, peut-on faire celà ?

- les frais de notaire peuvent-ils varier en consultant, avant procédure, plusieurs notaires ?

voilà pour le moment.. mais ce n'est pas fini encore..

en tout cas un grand merci d'avance pour vos avis....

a très bientôt.
Phil
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Messages : Env. 20
De : Bitche (57)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 073 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Photographe Env. 100 message Prés De Les Pieux (50)
pour la tva, désolé mais je ne vois pas!
le notaire a peut etre parlé de la plus value que tu devras payer si tu vends ta maison dans les 5ans apres son achevement!

par contre le frere peut donner procu à sa soeur.
les frais de notaire sont identique d'un notaire à un autre, ils ont seulement une petite marge de nego
25/01/08 permis de construire Ok
06/09/08 enfin les travaux débutent
11/2009 enfin dans notre maison
reste encore quelques travos
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3957.php
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
De : Prés De Les Pieux (50)
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Env. 300 message 17 (17)
Il me semble qu'un particulier ne paye pas de TVA car il sera soumis au droit d'enregistrement.
Je crois que c'est réservé aux professionnels/entreprises.

En gros faut être une personne physique pour ne pas avoir la TVA
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Messages : Env. 300
De : 17 (17)
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Env. 20 message Bitche (57)
Merci pour vos réponses !

Entre-temps j'ai eu les éléments nécessaires, les voici, un homme averti en vaut deux :

1/ tva : il n'y tva qu'en cas d'un achat de terrain destiné à une construction d'immeuble ou maison locative (genre SCI), dans ce cas, l'acheteur "récupère" sa tva par les loyers perçus.

2/ procuration : tout à fait possible, ce dernier (donnant procuration) se doit de faire cette démarche via un notaire, pas simplement une feuille "procuration signée de sa main (comme j'ai pu voir sur certains forums)

3/ les frais de notaire, nous en avons consulté deux
- notaire A : 3.390 €
- notaire B : 3.200 € max.
Va comprendre.

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Messages : Env. 20
De : Bitche (57)
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Env. 500 message Loudun (86)
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain dans un lotissement pour construire notre maison , donc individuelle, et nous avons payé la TVA . Par contre dans ces cas là d'autres frais sont supprimés. Nous avons payé notre terrain 27000 euros et nous n'avons eu que 1100 euros de frais de notaire. Rien de plus.
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Messages : Env. 500
De : Loudun (86)
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Env. 20 message Bitche (57)
patou 86 a écrit:Bonjour,

Nous avons acheté un terrain dans un lotissement pour construire notre maison , donc individuelle, et nous avons payé la TVA . Par contre dans ces cas là d'autres frais sont supprimés. Nous avons payé notre terrain 27000 euros et nous n'avons eu que 1100 euros de frais de notaire. Rien de plus.


Bonjour patou 86,
de la tva ? ah bon ? à qui l'avez-vous acheté..
27000 euros est un bon prix, pour quelle superficie si ce n'est pas indiscret, et c'était quand ?
nous payons le nôtre 40.000 pour 14.80 Ares..
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Messages : Env. 20
De : Bitche (57)
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Env. 500 message Loudun (86)
Re,

Nous avons acheté le terrain à la mairie( lotissement communal comme ça pas de copropriété ).C'est une petite ville de 8000 habitants à 55 kms au nord de Poitiers.
Il fait 900 m2 et nous l'avons acheté en juin 2008 . Nous avons aussi été surpris qu'il y est de la TVA à payer mais le notaire nous a expliqué qu'il y avait les deux possibilités. Les taxes ne sont pas les mêmes mais en fin de compte au niveau du coût final ça revient au même.En tous cas c'est ce qu'il nous a dit.
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Messages : Env. 500
De : Loudun (86)
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Env. 300 message 17 (17)
Je ne comprends plus trop.
Pour nous, le lotisseur non a affichéleprix Hors Taxes, mais ne nous a pas parlé de la TVA, juste desautrestaxes à payer comme la TLE and co...

Faut appeler le notaire.

J'ai trouvé ce post sur le forum
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Messages : Env. 300
De : 17 (17)
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Env. 20 message Bitche (57)
Oui c'est curieux en effet...
En principe un terrain se négocie toujours en ttc, j'ai jamais entendu parler d'hors-taxes et puis de tva.. (sauf cas d'une sci), du-moins c'est ce que j'ai trouvé dans les textes en vigueur...
Les frais de notaire c'est autre chose, ok, mais de la tva..

Nous avons signé le compromis de vente la semaine dernière chez un notaire, il ne s'est pas posé de question ht ou ttc, seuls les frais de notaire sont en sus ...

enfin peut-être qu'un lotisseur fonctionne différemment ?
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Messages : Env. 20
De : Bitche (57)
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Env. 500 message Loudun (86)
Bonjour gadget17,

Pour nous le terrain était affiché à 30 euros le m2 TTC. Quand nous avons donné les 5% de réservation c'était indiqué clairement (pris hors taxe et prix avec TVA). Il faut voir avec votre lotisseur si vous avez de la TVA à payer. Nous allons aussi avoir la TLE et compagnie à payer, ça n'a rien à voir avec le prix du terrain.

Nous, nous avons eu une bonne surprise car nous avions compté droit d'enregistrement et autres mais comme nous avons payé la TVA nous ne les avons pas eus .
Si votre lotisseur vous dit que vous n'avez pas de TVA à payer il faudra effectivement appeler le notaire pour savoir à quoi vous attendre . C'est assez compliqué, par nous mêmes on a du mal à savoir.

Bienvenue dans le monde un peu compliqué de la construction, ça ne fait que commencer. Ca prend un temps pas possible et on se pose mille questions mais ça vaut le coup.
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Messages : Env. 500
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Env. 500 message Loudun (86)
Re,

Apparemment quand ce sont les mairies qui font des lotissements, elles vendent les terrains avec TVA . peut-être qu'elles pratiquent differement des lotisseurs classiques. je n'en sais rien mais je peux vous affirmer que nous nous l'avons payée et que c'était clairement indiqué sur le compromis de vente.
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Env. 20 message Bitche (57)
patou 86 a écrit:Bonjour gadget17,

Bienvenue dans le monde un peu compliqué de la construction, ça ne fait que commencer. Ca prend un temps pas possible et on se pose mille questions mais ça vaut le coup.


c'est sûr qu'on se pose mille questions du genre c'est quoi un TLE ?

le plus dur ce sont les gens qui vous découragent... et quelques mots suffisent...

Bon courage !!
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Messages : Env. 20
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Bloggeur Env. 600 message Orthez (64)
Bonjour,
nous avons acheté un terrain en diffus, aucune trace de TVA nulle part ......
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Messages : Env. 600
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Env. 300 message 17 (17)
philipp a écrit:
patou 86 a écrit:Bonjour gadget17,

Bienvenuedans le monde un peu compliqué de la construction, ça ne fait quecommencer.Ca prend un temps pas possible et on se pose mille questionsmais ça vaut le coup.


c'est sûr qu'on se pose mille questions du genre c'est quoi un TLE ?

le plus dur ce sont les gens qui vous découragent... et quelques mots suffisent...

Bon courage !!


TLE ça c'est facile, merci google.

Lelotisseurnous avez pris un peu de haut en nous voyant arrivé du haut de nos 25ans. Il commence à nous parler de crédit, de ci et de la. Jel'ai remisà ça place en lui disant qu'on payer cash, trop bon la têtequ'il a faitlol. Après il a changer de registre.
Comme quoi il voulait nous faire peur.

Enfin bon, on est au début notre aventure dans la construction et on a encore plein à apprendre et de coup dure à tranverser.
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Messages : Env. 300
De : 17 (17)
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Env. 500 message Loudun (86)
C'est vrai que c'est une aventure.
Il faut être vigilant sans être paranoïaque. Comme en général on n'y connaît rien c'est assez stressant.
Dans notre cas c'est un peu plus difficile car nous faisons construire à 300 kms de chez nous dans une région où nous ne connaissons personne.
Il faut essayer d'avoir un constructeur sérieux en qui on a confiance et tout doit se passer à peu prés bien.
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Messages : Env. 500
De : Loudun (86)
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