Aide pour pb majoration BT01

je ne veux pas dire de bétises mais il semble qu'il a reculé de 15 points donc tu ne devrais pas avoir de majoration

elenouki a écrit:

je ne veux pas dire de bétises mais il semble qu'il a reculé de 15 points donc tu ne devrais pas avoir de majoration

bah j'ai recu un recommander me disant que javait un surplus a payer

Le calcul du BT01 est effectivement prévu dans ton financement a hauteur de 3500€. Il te dit qu'il y a 1000 et quelques a payer donc il te reste la difference prévue au financement que tu peux eventuellement affecter a autre chose.
Je ne vois donc pas le probleme.
prévu 3500€, calculé 1000 donc pas de souci.

A moins que tu ne te sois mal exprimé.

pikachoo22 a écrit:

Le calcul du BT01 est effectivement prévu dans ton financement a hauteur de 3500€. Il te dit qu'il y a 1000 et quelques a payer donc il te reste la difference prévue au financement que tu peux eventuellement affecter a autre chose.
Je ne vois donc pas le probleme.
prévu 3500€, calculé 1000 donc pas de souci.

A moins que tu ne te sois mal exprimé.

oui pikachoo il a ete prevu dans le financement 3500euro mais aujourdui il en demande plus de 4500euro

Il nous faudrait la date de signature du CCMI et la date d'obtention du permis pour calculer ainsi que le cout de la construction seul

le calcul du BT 01 est établi en fonction d'indices précis et en fonction de dates précises (mais je ne sais plus lesquelles)

en recherchant sur le forum tu devrais trouver quelles sont les dates à prendre en compte pour le calcul

le reste n'est que foutaise, notamment les montants forfaitaires qu'il pourrait te réclamer

Concernant le BT01, dans ton plan de financement, c'etait une PROVISION.
Cela veut dire que cela pouvait etre plus ou moins que prévu (comme les provisions sur chrages quand on paye un loyer).

Les mecanismes d'augmentation de prix sont d'ordres public et précisé dans votre contrat CCMI. Il fallait vous renseigner sur cela et le PREVOIR.

Avant de payer, vérifiez bien le calcul (cf de nombreux post a ce sujet sur comment le calculer)

quelqu'un serait m'aider a calculer le prix pour le bt01 pour voir si il y a pas d'erreur ùerci

Moi je veux bien, ça me fera un entrainement pour le mien un peu plus tard
Mais comme l'a dit Romain41, il nous faut la date de signature du CCMI et la date d'obtention du PC.

Tho je tai envoyer un mp pour voir directement avec toi

200401 200402 200403 200404 200405 200406 200407 200408 200409 200410 200411 200412 200501 200502 200503 200504 200505 200506 200507 200508 200509 200510 200511 200512 200601 200602 200603 200604 200605 200606 200607 200608 200609 200610 200611 200612 200701 200702 200703 200704 200705 200706 200707 200708 200709 200710 200711 200712 200801 200802 200803 200804 200805 200806 200807 200808 200809 200810 200811 BT01 646.8 653.1 664.8 671.2 674.6 674.6 675 678.7 678.9 682.7 680.7 679.5 684.2 682.4 683.5 682.7 681.5 683.4 683.7 686.7 691.5 695.6 696.3 697 707.2 709.8 713.7 717.3 721.6 723 728.5 731.9 732.70 734.8 734.5 733.3 740.5 747.00 749.40 754.20 755.90 758.20 760.60 762.30 761.20 763.20 765.60 767.20 776.80 780.60 787.00 792.50 799.50 805.10 815.50 815.00 811.70 805.10 799.70

voici les derniers indices BT01 connus

mince la mise en page est pas top

bon pour avril 2008 c'est : 792.50
pour novembre 2008 c'est : 799.70

Vu avec Mika77 pour que je partage avec vous mon calcul :

Construction : 79900 €
Signature CCMI : Avril 2008
PC accordé en Septembre 2008

Donc les indices BT01 que j'ai retenus :
Avril 2008 : 792,50
Octobre 2008 : 805,10

Et le calcul :
(79900 x 805,10) / 792.50 = 81170,33

Donc Majoration du BT01 : 81170,33 - 79900 = 1270,33 €

(si c'est faux, j'éspère que vous noterez la présentation et le développement)
Et en conclusion je ne vois pas trop d'ou sortent les 4500€ demandés par le constructeur...

Tho, je pense qu'il y a eu une erreur dans tes index

index BT01 paru au journal officiel le 30/03/2008 (dernier indice connu alors en avril 2008) est de 767.2 et index de octobre 2008 (dernier indice connu donc regarder les dates de parutions au JO) de 815.5
donc :
(79900 x 805,10) / 767.2 = 83847.093€

Donc Majoration du BT01 : 83847,33 - 79900 = 3947 €

Moi je tombe sur 3947€ et je suis assez sur de moi.

Parpaillou,

PS : pour trouver les bon index, il faut connaitre le dernier index connu a la date correspondante paru au JO à ce jour. (et pas l'index du mois de valeur).

Bonjour

Voici un lien donnant la grille BT01

http://www.logement.gouv.fr/article.php3?id_article=1797

Le post it BT01 a été mis à jour avec ce lien.

Ok je me suis fourvoyé entre la date de l'indice et sa parution officielle ....

Mais pourquoi compliquent-ils tout !
Merci en tout cas !

Question subsidaire : N'est t'il pas étonnant que mon commercial ait choisi lors de la signature du CCMI l'option de revision du BT01 alors que celui-ci baisse en ce moment ?
Moi ça me pose pas de soucis hein, on est d'accord

Tho,

Le BT01 baisse un peu en ce moment mais en regle generale le BT01 sur 6 mois monte toujours, donc faut pas se faire de souci, la BT01 peut valoir le coup pour le client, si il signe, et obtient le permis dans la foulée, (parce que une baisse de BT01 ne dure rarement plus de 3, 4 mois), les previsions pour les index a venir vont etre en tres tres legere augmentation (source estimation indices-pro)

Parp

Me suis dit que la crise toussa ... l'indice allait baisser un petit moment .... maintenant je devine qu'il y a beaucoup de facteurs qui entrent en jeu lors du calcul de cet indice.
Si il peut baisser encore 2 mois, je suis pour !

bonjour je n'arrive pas a calculer le cout de mon bt01 mon constructeur m'annonce deja 7300euros et nous sommes en fin de charpente nous avons signes notre ccmi le 29/06/2008 et le pc recu en 09/2008 merci de m'eclairer

Bonjour,
on aurait besoin de connaitre également la date de ton accord de pret si tu l'as eu après ton PC et le prix de ta construction.

accord de pret 10/2008 et le cout de la construction est de 163000euros

@cretelle

Il faudrait aussi le jour pour le pret et l'obtention du PC.

10/10/2008 pour l'accord de pret et pour le pc 25/09/2008
et j'ai fait une erreur sur le cout de la maison il est de 148159euros d'avance merci

C'est la premiere fois que je fais ce genre de calcul:

Signature du contrat: 29/06/2008
Dernier indice BT01 publié au JO à cette date: 780.60

Date la plus tardive entre l'obtention du PC (25/09/2008) et l'obtention du pret (10/10/2008) = Obtention du pret
Application d'un delai de 1 mois => 10/11/2008
Dernier indice BT01 publié au JO à cette date: 815.50

Variation de l'indice : 780.60 => 815.50 = 4,4709198%

Augmentation du prix de ta maison de 4.47%
Ce qui donne 148159 + 4.47% = 154781€
L'application du BT01 te coute donc 6622€

Je ne suis pas sur a 100% de mon calcul, si qq'un pouvait vérifier ???

C'est donc moins que les 7200€ dont tu parlais sur ton autre post. As tu signé des avenants ?

merci bcp j'espere qu'une chose c que tu dit vrai et pour les avenants de quoi parles tu?

Bonjour cretelle,

le calcul m'a l'air tout à fait correct, si tu es dans le cas "a" de la révision du prix, à voir sur ton CCMI).

Bonne journée

bonjour dommy ,mais comment demander a mon cst de revoir le montant qu'il m'annonce par contre je suis dans l'option b y a t'il un autre mode de calcul?bonne journee a toi aussi

Si tu es en option b, le calcul précedent n'est pas bon et la somme annoncée par ton constructeur est peut etre bonne vu qu'il me semble que ça augmente au fur et à mesure de la construction.
Mais je ne connais pas trop le mode de calcul avec cette option, je vais essayer de regarder ou quelqu'un d'autre pourra peut etre te renseigner en passant par là.

Effectivement, mon calcul est basé sur les modalités de l'option a. Ce calcul n'est donc pas valable dans ton cas.
Je viens de relire l'option b.
Je n'y comprend rien. Je crains qu'effectivement, le constructeur ai le droit de reviser (a la hausse comme a la baisse) le prix, a chaque appel de fond.

Par contre j'ai aussi vu cela dans le contrat:

Citation:

A défaut de la mention d’information du Maître de l’ouvrage des modalités de révision du prix et de la précision de l’option choisie d’un commun accord par les parties, le prix figurant au contrat n’est pas révisable.

Je ne sais pas comment montrer le défaut d'information ou bien sur quoi peut s'appuyer le constructeur pour montrer qu'il a bien informer le maitre d'ouvrage (toi) sur les modalités de révisions du prix.
Car si tu arrives a prouver ce defaut d'information, alors : le prix figurant au contrat n’est pas révisable

Y'a t'il une annotation manuscrite de votre main sur le contrat concernant cette partie ?

Cela vaudrait peut etre le coup de se tourner vers l'AAMOI afin de:
- Clarifier le calcul du BT01
- Trouver le moyen de prouver le defaut d'information
- Pour toutes les autres conseils qui te seront donné ;)

Tu peux peut etre aussi demander au constructeur, la manière dont il a calculer le montant de la revision du prix ?

je te remercie pour toutes ces info et c vrai que l'option b n'est pas tres clair ,et nous n'avons jamais ete informes de ce qui se passe aujourd'hui mais encore faut il le prouver , apparemment en cours de construction il est ecrit au contrat que nous pouvons changer d'option mais laquelle choisir ?enfin j'ai pris rdv avec le commercial pour eclaircir tout cela et si nous arrivons a prouver que nous n'etions pas au courant de ce qui allait se passer c tout benef mais c pas gagne

pour ce qui est d'une ecriture manuscrite il n'y a rien et le commercail a juste coche les cases correspondantes en tout petit sans explications et bien sur comme des idiots nous avons signes en bas sur les conditions particulieres et cette croix figure sous le titre reception travaux ce qui ne veut rien dire avec le bt01 donc nous avons signes a l'aveugle

Bonjour,

je suis dans l'optique d'être ferme (mais juste) à l'égard de mon constructeur (qui lui ne l'est pas toujours...)

Je souhaiterais connaitre la diminution liée au BT 01..;

signature CCMI le 16/02/2009
PC accordé le 14/05/2009
offre de prêt reçue le 01/06/2009
début des travaux le 24/07
Prix de la maison 103300€

donc je prends l'indice suite à la signature du JO de février: 799,7
Je prends l'indice suite à la reception du prêt + 1 mois soit juillet: 797,8

donc 799,7 - 797,8 = 1,9%

soit 1,9% de 103 300 = 1962€ en moins....

Mon calcul est il correct?

Si mes calculs sont bons, je ne compte pas demander la révision du prix maintenant, mais plutôt dans quelques mois... est ce possible, et jusqu'à quand ai-je le droit de leur demander?

Merci de votre aide...

franckouille a écrit:

Bonjour,

je suis dans l'optique d'être ferme (mais juste) à l'égard de mon constructeur (qui lui ne l'est pas toujours...)

Je souhaiterais connaitre la diminution liée au BT 01..;

signature CCMI le 16/02/2009
PC accordé le 14/05/2009
offre de prêt reçue le 01/06/2009
début des travaux le 24/07
Prix de la maison 103300€

donc je prends l'indice suite à la signature du JO de février: 799,7
Je prends l'indice suite à la reception du prêt + 1 mois soit juillet: 797,8

donc 799,7 - 797,8 = 1,9%

Euuuh, t'es serieux dans ton calcul des pourcentage ????
Ca doit etre génial les soldes avec toi !! si un truc fait 500 et que tu l'as a 400, c'est 100% de baisse, c'est ca ???


soit 1,9% de 103 300 = 1962€ en moins....

Mon calcul est il correct?

Non, les indices que tu as pris ne sont pas les bons, et ton calcul de pourcentage n'est pas bon

Si mes calculs sont bons, je ne compte pas demander la révision du prix maintenant, mais plutôt dans quelques mois... est ce possible, et jusqu'à quand ai-je le droit de leur demander?

Merci de votre aide...

Voici mon calcul:
- Date de signature du CCMI: 16/02/2009
L'indice qui était publié à cette date c'est celui d'octobre 2008 qui a été publié le 5/02/2009: Valeur de l'indice 805,10
- reception du prêt + 1 mois soit juillet
Indice qui était publié au 01/07/09, c'est celui de mars 2009 (qui a été publié le 28/06/2009): valeur de l'indice 796,40

Soit une baisse de l'indice de 1.08%

J'ai fait du n'importe quoi... je me suis aperçu de l'énormité du %... et tu me fais ouvrir les yeux sur les dates de parution...je fonctionnais à l'envers.

Cela m'e fait gagner tout de même 1000€ ce qui n'est pas négligeable...

Merci bcp pour ton aide !!!

Je vais faire le mort quelques mois ...et je demanderai des petites choses en plus par la suite...

Bonjour,

Selon les contrats l'indice à prendre en compte est la date de l'obtention du P.C. ou celle de l'ouverture de chantier. C'est bien spécifié dans le tien que la date retenue est la date de l'obtention du prêt ? De toute façon c'est super, car c'est pas souvent que le client est bénéficiaire et je pense que certains vont se faire avoir si ils ne calculent pas, les constructeurs vont faire le mort, alors à vos calculettes

oui c'est bien écrit :"soit un mois après l'obtention tacite ou expresse des autorisations administratives nécéssaires pour entreprendre la construction... soit un mois après la réalisation de la condition suspensive de l'obtention du financement de la construction"
soit pour moi: offre de prêt reçue le 01 juin ... donc 1er juillet

J'ai un doute ! quel est l'intérêt de mettre 2 dates ? ne va t'il pas prendre la + avantageuse pour lui : l'obtention des autorisations administratives qui correspond à l' autorisation du démarrage de chantier ?

A +

l'autorisation administratives correspond à l'obtention du PC...le 14 Mai...

et juste au dessus... j'ai oublié de le mettre c'est " à la plus tardive des deux dates"...

du moins je le comprends comme çà ...mai pê que je me trompe (encore) lool

Re,

Pour moi l'autorisation administrative n'est pas le PC mais la déclaration du début de chantier qui fait partie des "autorisations administratives", donc pour moi, c'est cette date qu'il faut tu prennes, mais je peux me tromper !

A +

c'est vrai que çà peut se tenir.. de mon côté je me suis appuyé sur le texte : L231-12 qui parle des "autorisations administratives" pour moi c'est la mairie, la DDE l'autorité administrative qui délivre le permis...

j'ai trouvé aussi ce topic : ICI

mais moi aussi je peux me tromper...ce n'est qu'une interprétation...si quelqu'un peut confirmer...

par contre je suis preneur d'un texte qui dit que le montant peut être soit à la hausse, soit à la baisse....

Va voir à l'article L231-12, il n'est pas spécifié PC (il a été rajouté dans ton topic), tu as raison que c'est jouer sur les mots et c'est vrai que c'est une interprétation, mais pour mon fils c'est bien la déclaration de chantier qui a été prise en compte (il s'est peut-être fait avoir !) et ça peut paraître logique, admettons que ton terrain n'est pas prêt pour une raison quelconque (en cours de viabilisation, arbres à abattre ...), le constructeur n'est pas responsable, mais dans un sens si il commence les travaux + tard, tu n'es pas responsable non plus . Qui peut nous aider à trancher ! car ça change les données du calcul !

A +

Sylvie76250 a écrit:

Va voir à l'article L231-12, il n'est pas spécifié PC (il a été rajouté dans ton topic), tu as raison que c'est jouer sur les mots et c'est vrai que c'est une interprétation, mais pour mon fils c'est bien la déclaration de chantier qui a été prise en compte (il s'est peut-être fait avoir !) et ça peut paraître logique, admettons que ton terrain n'est pas prêt pour une raison quelconque (en cours de viabilisation, arbres à abattre ...), le constructeur n'est pas responsable, mais dans un sens si il commence les travaux + tard, tu n'es pas responsable non plus . Qui peut nous aider à trancher ! car ça change les données du calcul !

A +

L'article L231-12 du CCH dispose :
La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b)alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes :

a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ;


b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi n° 79-596 du 13 juillet 1979 relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier.(...)"


Comme souligné ci-dessus, l'autorisation administrative nécessaire pour entreprendre la construction c'est bien le permis de construire tacite ou exprès. Le pluriel s'explique par la multiplicité des interlocuteurs (DDE, ABF éventuellement, Mairie...).


La Déclaration d'ouverture du chantier émane du maître de l'ouvrage et non pas de l'administration. Cela permet de vérifier le début des travaux pendant la période de validité du permis (2 ans normalement et 3 ans pour les permis actuels).

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1992.xhtml

Très bon çà

Par contre on parle toujours d'actualisation à la hausse mais jamais à la baisse comme c'est mon cas...

Y'aurait t'il une jurisprudence ou un texte explicite dessus?

franckouille a écrit:

Très bon çà

Par contre on parle toujours d'actualisation à la hausse mais jamais à la baisse comme c'est mon cas...

Y'aurait t'il une jurisprudence ou un texte explicite dessus?

Regarde ton contrat, ya t'il écrit noir sur blanc que le prix sera revisé uniquement à la hausse ??
Je pense que non.

On parle uniquement d'actualisation
Si l'indice augmente le prix augmente
Si l'indice baisse, le prix baisse
C'est tout ! Apres certains constructeur pipote afin de ne pas appliquer la baisse avec des excuses vaseuses.

Voir ce POST
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-84134.php