Que faire sur une partie non-constructible?

Normalement, rien ne peut être construit sur une parcelle NC. Ni piscine, ni cabane, rien !!! Dans certains cas, mais pas tout le temps, tu peux quand même construire une cloture. Se renseigner avant.

La seule chose que tu peux faire, c'est planter (haie, potager, ...).

D'un autre côté, à ma connaissance, le seul risque, c'est qu'en cas de plainte, tu aies à démonter ce qui a été construit. Alors si c'est une cabane facile à démonter...... ou une piscine hors-sol en bois !!!

A+
David

Ok , je te remercie de ta réponse effectivement c'est déjà cloturé et il y a une grande haie. A priori, il y a des astuces pour contourner la loi, par exemple si la piscine est en partie sur le constructible ou lié à la construction cela peut-être considéré comme une extension est recevable. Je vais contacter la DDE lundi voir si j'arrive à avoir quelqu'un de sympa et compétent
(Je vous entend déjà rire "sympa" et "compétent"... pas facile à trouver à la DDE!!!!)

bonjour,

effectivement, parfois, une extension qui "deborde un peu" sur le NC est tolérée... pas 50% non plus... c'est la mairie qui decide.

une piscine hors sol normalement demontable çà passe

En plus de notre terrain de 1200m² , nous avons une partie non constructible de 1000m² alors ce post est intéréssant pour moi

Post très intéréssant

Salut Nathlea, alors j'ai fait le tour de mon entourage avec cette question et la belle soeur de ma belle mére (ça va chercher loin) est instructice au permis de construire à la DDE (dans une autre région mais c'est pas grave) donc je l'ai appellé et elle m'a dit que dans la mesure où mon terrain d'habitation touche la parcelle non constructible il y avait moyen d'obtenir un accord. Nous on souhaite à long terme faire la piscine et une cuisine d'été et elle m'a dit qu'elle m'aiderait en temps voulu mais que je ne me fasse pas de soucis. Par contre elle m'a bien spécifié que si la parcelle n'avait pas été accolé à l'autre il n'y aurait pas eu moyen de faire quoique ce soit. Quel est ton projet sur ta partie non constructible??

RAY17 a écrit:

Salut Nathlea, alors j'ai fait le tour de mon entourage avec cette question et la belle soeur de ma belle mére (ça va chercher loin) est instructice au permis de construire à la DDE (dans une autre région mais c'est pas grave) donc je l'ai appellé et elle m'a dit que dans la mesure où mon terrain d'habitation touche la parcelle non constructible il y avait moyen d'obtenir un accord. Nous on souhaite à long terme faire la piscine et une cuisine d'été et elle m'a dit qu'elle m'aiderait en temps voulu mais que je ne me fasse pas de soucis. Par contre elle m'a bien spécifié que si la parcelle n'avait pas été accolé à l'autre il n'y aurait pas eu moyen de faire quoique ce soit. Quel est ton projet sur ta partie non constructible??

Ah , mais c'est intéréssant
Sur cette partie , qui sera au nord et derrière la maison , nous voulions en faire un verger car pas d'autres possibilités et puis faut de l'eau pour tout ça .

Mais là , ça change tout car mon mari voudrait à long terme mettre une piscine !
Finalement d'hors sol , on risque de passer en piscine en dur mais rien n'est fait , nous sommes en pleine recherche de constructeurs , maçons afin de faire un plan qui nous plaise

Merci pour ta réponse

RAY17 a écrit:

Salut Nathlea, alors j'ai fait le tour de mon entourage avec cette question et la belle soeur de ma belle mére (ça va chercher loin) est instructice au permis de construire à la DDE (dans une autre région mais c'est pas grave) donc je l'ai appellé et elle m'a dit que dans la mesure où mon terrain d'habitation touche la parcelle non constructible il y avait moyen d'obtenir un accord. Nous on souhaite à long terme faire la piscine et une cuisine d'été et elle m'a dit qu'elle m'aiderait en temps voulu mais que je ne me fasse pas de soucis. Par contre elle m'a bien spécifié que si la parcelle n'avait pas été accolé à l'autre il n'y aurait pas eu moyen de faire quoique ce soit. Quel est ton projet sur ta partie non constructible??

Attention : accolée ou pas, une parcelle réputé inconstructible reste inconstructible (PPR, zonage POS/PLU, etc...) Sur quelles bases juridiques se base cette personne ?

Pour te répondre Sirius1974, je ne sais pas exactement sur quelle base juridique cela se fonde mais cette personne m'a dit qu'en tant voulu (quand j'aurais un projet précis) elle me ferait les plans et les coupes (qui seront forcément conforme à ce que veut la DDE puisqu'ils seront fait là-bas!) et qu'il y a moyen de le faire accepter. Je précise que cette parcelle est non-constructible car elle vient d'un remembrement et est surélevée par rapport à celui qui est constructible d'environ 80cm et entouré de champ donc le gros souci était qu'il n'y avait pas d'accés direct (à priori c'est pour ça qu'il n'était pas passé constructible).
De plus, quand on a signé chez le notaire je lui ai demandé si il y avait moyen de construire une piscine sur cette parcelle et il m'a dit qu'il y avait des failles et qu'il y avait moyen.
Attention, on est bien d'accord que c'est pas pour faire une autre construction indépendante ou pour vendre le terrain car tout le monde a été d'accord pour dire que c'est infaisable dans ces cas!
Je dois lui téléphoner pour avoir un peu plus de renseignements et mettrez plus d'info dés que j'en ai
Bonne soirée

J'attends avec impatience ce que tu vas pouvoir faire
En même temps , ca me donne espoir

De toute facon, on a été sur le terrain avec le maire et on lui a dit qu'à terme on souhaite mettre piscine/cuisine d'été... Il nous a dit qu'il prendrait les dispositions au prochain PLU pour le passer constructible! Mais je ne manquerais pas de tenir le post informé

Ok merci
Il est sympa votre maire

Oui, il est trés compréhensif! En fait, il est venu parce qu'on a un sousi avec ERDF donc il s'est déplacé pour mesurer les distances avec les différents poteaux et les annotés sur le plan qu'il a signé. Il m'a dit de voir avec eux et que si ils ne bougeaient pas de le prévenir qu'il appellerait personnellement!! Du coup, on a abusé et on demandé tout ce qu'on voulait mais c'est vrai qu'il est à l'écoute!! Cette parcelle non constructible vient d'un remembrement et elle était non-constructible car pas d'accés sinon il n'y a pas de danger (zone inondable....)

Des nouvelles ?

Rien de nouveau, nous avons un accord "verbal" avec le maire pour construire un abri pour les chiens et on fera un permis rectificatif quand le terrain passera en constructible mais se sera en 2011! Au départ, j'étais pas chaude pour construire dessus car on ne sait jamais mais de toute facon on a pas le choix et puis c'est tout de meme le maire qui nous donne son accord !! On verra bien... de toute façon il faudra qu'il soit constructible car on est d'accord avec les filles: la piscine s'impose , y a plus qu'à attendre d'avoir les sous!!