Mur de clôture - règlement lotissement

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 16.056 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

PhredoVasagas Picto info

Auteur du sujet

Le 01/11/2009 à 17h48 Env. 10 message Fourques (30)

Bonjour

Je souhaiterai faire un mur de clôture sur rue d'une hauteur de 1m60 / 1m80. La construction est dans un lotissement, et voilà ce que dit le règlement du lotissement à propos des clôtures :

- Les clôtures sur rue qui ne s’intègrent pas à l’environnement bâti par les matériaux utilisés ou leur mise en œuvre, sont interdites. Un mur bahut de 0.60 m de hauteur peut supporter la clôture qui sera obligatoirement doublée de haie vive.

- En limites séparatives, elles ne doivent pas excéder 2m de hauteur

- Les murs et murets seront dotés de barbacanes assurant un débit de 5 litres/seconde, soit une barbacane de diam. 100 tout les 10 mètres. Ils seront obligatoirement enduits sur le parement sur domaine public, ou doubles faces s’ils sont édifiés en limite séparative. Les clôtures ne doivent pas gêner l’écoulement des eaux et doivent respecter la transparence hydraulique. Les clôtures séparatives ne doivent pas faire obstacle au ruissellement des eaux pluviales provenant de lots privatifs riverains.

Il ne me semble pas y avoir d'interdiction (du moins clairement), mais je n'en suis pas sur. Un avis, SVP ?

Merci d'avance

Citer

Messages : Env. 10
De : Fourques (30)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Gigi

Le 01/11/2009 à 17h59 Membre utile Env. 3000 message Roujan (34)

Bonsoir,

vu ce que je viens de lire le règlement n'autorise pas les clotures de 1,60 ou plus côté rue, il n'y a quand limite séparative que tu peux mettre un mur de 1,60 ou plus.

c'est souvent le cas en lotissement, je pense que tu vas avoir d'autres avis

bonne soirée

http://monsite.orange.fr/zigotine

Citer

Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Roujan (34)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Amo

Le 01/11/2009 à 18h10 Photographe Env. 400 message Bas Rhin

Gigi a écrit:Bonsoir,

vu ce que je viens de lire le règlement n'autorise pas les clotures de 1,60 ou plus côté rue, il n'y a quand limite séparative que tu peux mettre un mur de 1,60 ou plus.

c'est souvent le cas en lotissement, je pense que tu vas avoir d'autres avis

bonne soirée

Citer

Photographe

Messages : Env. 400
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

PhredoVasagas Picto info

Auteur du sujet

Le 01/11/2009 à 19h43 Env. 10 message Fourques (30)

Merci pour les réponses rapides !

C'est dans cette phrase qu'il faut comprendre l'interdiction ? :

"- Les clôtures sur rue qui ne s’intègrent pas à l’environnement bâti par les matériaux utilisés ou leur mise en œuvre, sont interdites. Un mur bahut de 0.60 m de hauteur peut supporter la clôture qui sera obligatoirement doublée de haie vive."

Je ne comprends pas, si je fais un mur qui reprend à l'identique la couleur et le style de crépis de la maison, c'est qu'il s'intègre à l'environnement bâti, non ? (idem pour la mise en oeuvre si je fais les fondations adéquates)
Il n'est pas précisé expressément que la clôture doit être en grillage (même si on peut le comprendre avec l'histoire du mur bahut). Mais une clôture par définition peut être des murs, portes, portails, ouvrages à claire-voie, en treillis, pieux, palissades, grilles, grillages, herses, barbelés...

La seule obligation que je voyais, c'était le doublement avec des haies vives.

Citer

Messages : Env. 10
De : Fourques (30)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

poil

Le 01/11/2009 à 20h38 Env. 3000 message Morbihan

partiquement la même lecture. je vois dans les 60 cm de mur un maximum . le doublement par une haie vive d'un mur de 1.80 ferait curieux. mais je me distingue en ne voyant pas en quoi l'ensemble mur & clotuire coté rue ne doit pas excéder 1.60

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

pascani Picto info

Le 02/11/2009 à 09h14 Super bloggeur Env. 1000 message 34510 Florensac (34)

Bonjour,
un réglement de lotissement se change, ou s'adapte;
voir sujet traité par moi-même.
c'est facile, pas cher ( 0 €), et cela peut rapporter gros (de le savoir) Laugh

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 1000
De : 34510 Florensac (34)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

En cache depuis le lundi 04 aout 2025 à 19h48

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement