Terrain en lotissement et limitation shob et shon

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 4.728 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

celine0811 Picto info

Auteur du sujet

Le 29/11/2009 à 23h10 Env. 30 message Guénin (56)

Bonjour,

Mon mari et moi avons le projet de faire construire... Nous avons trouvé un terrain dans un lotissement qui nous convient tant par sa surface que par son emplacement.
Toutefois après avoir lu le cahier des charges du lotissement, nous avons constaté que la SHOB et la SHON étaient limitées (190 et 145m²).
Nous allons construire une maison BBC.
J'ai lu que cette norme donnait le droit à une augmentation du COS de 20%, mais dans notre cahier des charges, il n'est jamais fait référence au COS, juste à la SHOB et à la SHON.

Je voudrais savoir si on peut tout de même bénéficier de cet avantage pour augmenter ainsi notre SHON.

Merci d'avance à ceux qui voudront bien prendre le temps de nous répondre.

Citer

Messages : Env. 30
De : Guénin (56)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 823 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

teteve10 Picto info

Le 30/11/2009 à 21h49 Env. 400 message Un Coin De Seine Et Marne (77)

Tu as vu ou cette clause?

Si tu l'as vu sur le POS de la commune, alors tu ne pourras pas en bénéficier. Le règlement du lotissement est généralement une copie du POS, mais peut être plus contraignant que le POS.

Donc si le POS autorise un dépassement, et le règlement ne l'autorise pas, alors tu ne peux pas le dépasser.

http://www.ebuyclub.com/?par[...]in=teteve10

Citer

Messages : Env. 400
De : Un Coin De Seine Et Marne (77)
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

poil

Le 01/12/2009 à 02h13 Env. 3000 message Morbihan

le dépassement de COS n'est autorisé que s'il y a eu une délibération municipale en ce sens et concerne le secteur. 20% c'est un maximum. En l'absence les choses sont pliées.

Le lotisseur a la faculté d'opérer qune répartition de la SHON totale de l'assiette du lotissement (y compris celle des espaces communs) entre les lots, c'est pour cela qu'il n'est pas fait de référence au COS.

Si la délibération existe effectivement la question mérite d'être posée. Le dispositif doit sans soute être applicable si rien dans le règlement du lotissement (pas le cahier des charges) n'interdit le dépassement de SHON

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

En cache depuis hier à 16h36

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement