Rupture de contrat de construction

Comment Faire ?


1 - pour commencer, dire bonjour, ça mange pas de pain
2 - lire ce forum et te renseigner par toi même
3 - tu découvriras l'aamoi et tu vas vite prendre la décision de les contacter et tu verras qu'à la fin tu ne leur devras plus rien à phenix

edit : en revanche,pour le terrain, je ne sais pas quoi te dire

Bonjour et bonne année stephplr77, désolé pour les politesses.
Merci pour les conseils, je viens juste d'avoir le constructeur c'est pour ca que je suis un peu en stress vu qu'il m'a dit qu'il n'y avait rien à faire que de faire construire quand même puis de revendre la maison.

faut voir pour le terrain mais de toute façon, l'ensemble des contrats CCMI sont annulables puisqu'ils comportent tous des clauses abusives (à moins que cela ait changé depuis, ce dont je doute)

il faudra s'en doute t'armer de patience et te battre, mais avant de faire partir les courriers, prends contact avec l'aamoi, cette association sera ton meilleur allié.

à l'aamoi, ils ne feront pas les démarches à ta place, mais ils te donneront l'ensemble des éléments pour ne pas faire n'importe quoi et pour récupérer tes billes sans casse

Merci encore une fois, j'imprime le bulletin d'adhésion de l'aamoi.
Pour le terrain, si on à pas de prêt le compromis n'est plus valable normalement c'est une des conditions suspensives et vu qu'on ne l'avait pas encore signé ca devrait être caduque ? J'ai posté mon message à l'aamoi, je n'ai plus qu'a attendre leurs conseils dire qu'on avait failli s'inscrire avant de commencer le projet !

bonjour,

juste deux petites questions en passant, avez-vous reçu votre contrat complet en recommandé avec AR et aviez-vous signez la promesse de vente du terrain avant de signer votre contrat de construction?




PS : evitez de prendre pour parole sainte ce que dit le commercial, pour toucher sa commission il est probable qu'il ait tendance à vous présentez les choses en sa faveur

bonjour, et merci,
nous avions bien recu le contrat en recommandé avec AR et nous avions signé le compromis chez le notaire avant de signer le CCMI le tout sans avoir de financement, et la demande de permis de construire avait été faite sans que nous ayons approuvé les plans.

Holden61 a écrit:

.....et la demande de permis de construire avait été faite sans que nous ayons approuvé les plans.

un truc m'échappe, il y avait quoi dans le fameux recommandé :
- notice descriptive?
- plans?
- notice d'information?

le recommandé contenait :
-un exemplaire du ccmi
-une notice d'information
-la notice descriptive
-l'estimation du cout des travaux nécéssaires à l'habitabilité
-plans et perspectives de la construction
-attestation de garantie de remboursement de leur garant

et ce sont les plans d'implantation que nous n'avions pas validé car ils ne nous convenaient pas mais le permis de construire était parti sans nos signatures

moi j'ai une question, comment as t'il reussie a faire une proposition de financement ? le commercial de chez phoenix connais il vos revenu ?

je comprend pas le coup du terrain, c'est phoenix qui vous le vend ? dans ce cas ce n'est pas un CCMI.

exact mais c'était pas grave selon le commercial sauf qu'on a voulu modifier le plan d'implantation et du coup ils ont été obligés de renvoyer une demande de permis de construire qui nous convienne enfin bon c'est plus le problème maintenant mais c'est vrai que ca nous avait refroidi

excuse armand j'avais pas vu ton post. Ils nous ont fait des simulations de crédit avec 2 ou 3 organismes de prêt avec lesquels ils avaient l'habitude de travailler mais qu'on a jamais acceptées et il avait fallu fournir les bulletins de salaires, avis d'imposition... et je pense que c'est ce que phénix a dut envoyé au notaire ou il m'a dit ca pour pas que je contacte une banque qui pourrait nous faire un refus de crédit mais pour le terrain c'est nous qui l'avions trouvé avant de trouver un constructeur et le commercial fait un peu tout il "suit" son dossier

http://fcc.over-blog.com/ pas mal dans le genre non plus