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Debut de construction en lottisement si terrains non vendus

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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Bonjour a tous, ca me fait plaisir de venir poster ma 1ere quesion sur ce forum , que je suis depuis quelques semaine !
Pour me/nous presenter rapidement ( vu que c'est mon 1er poste) , nous somme un couple moi 26 ans et elle 30 ans.
Apres 9 ans de vie a loué au alentour de 800 euros (une petite maison et 700m2de jardin dans le 91) nous nous decidons a franchir un cap majeur de notre vie pour faire construire.
Nous avons trouver un lottisement qui devrait debuter en juin 2010.
Cependant, je me pose une question sur le debut des traveaux:

Etant en lottisement le promoteur ne deciderait'il pas de lancer les construcion de toutes les maisons SEULEMENT une fois TOUS les terrains vendus ?
Car je vois mal les ouvriers venir 3/4 fois pour differentes maisons ...
Ou alors il font tout tout de suite et vendrons les maisons apres si il y en a des deja construites mais non achetées ?
Voila en gros notre inquiétude principale. Apparament les permis de construire on deja été fait et il m'a assuré que le debut des chantiers se ferai en juin 2010 pour etre fini en juin 2011. Je vais quand même aller a la mairie pour m'assurer que les permis ont bien étés fait correctement.
J'ai rendez vous mercredi avec ce monsieur (notre 1er rendez-vous), je lui demanderai bien sur, mais bon, je prefere avoir d'autre avis sur ma questions.
Merci d'avance a vous tous et puis vraiment, c'est un super forum que j'ai découvert. Et le + c'est qu'on y dit pas n'importe quoi j'ai l'impression (ce qui est souvent le cas sur les forum)

Bonne journée tous le monde !!
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
Ancienneté : + de 15 ans
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 3000 message Morbihan
apparemment il s'agit de vente en état futur d'achèvement - VEFA(vente sur plan).
le contrat préliminaire doit indiquer l'époque de livraison prévisionnelle mais sa signature n'engage pas nécessairement le promoteur à réaliser le programme (il s'engage juste sur une réservation tant que le programme n'est pas commencé)
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Merci poyur cette reponse express ^^
D'accord donc oui c'est bin ca, une vente sur plan.
Aprés je ne m'y connai pas du tout dans les contrat ... Pensz vous que l'on doivent signer quelques chose mercredi (pour reserver notre terrain favoris vu qu'on est dans les 1er a voir ce projet ?
Mise a part la date de livraison "normalement fixé en juin 2011" , ce que tu veut me dire c'est que si par exmple sur 13 terrain au total, 12 sont vendu et qu'il y en a 1 qui n'arrive pas a trouver acquerreur, les traveaux sont suceptible de ne pas commencer ?
merci ;)
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
Ancienneté : + de 15 ans
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Env. 3000 message Morbihan
oui à mon avis puisque le seuil de rentabilité devrait être dépassé

s'agissant de la signature du contrat préliminaire (ou contrat de réservation mercredi) celle-ci vous engage sur le montant du dépot de garantie qui sera éventuellement versé (5% maxi si la vente doit intervenir dans le délai d'un an)

En d'autres termes, si pour des raisons non valables vous décidez de ne pas acheter, vosu perdez votre dépot de garantie

raisons valables :


Citation: Article R*261-31 En savoir plus sur cet article...
Le dépôt de garantie est restitué, sans retenue ni pénalité au réservataire :


a) Si le contrat de vente n'est pas conclu du fait du vendeur dans le délai prévu au contrat préliminaire ;


b) Si le prix de vente excède de plus de 5 p. 100 le prix prévisionnel, revisé le cas échéant conformément aux dispositions du contrat préliminaire. Il en est ainsi quelles que soient les autres causes de l'augmentation du prix, même si elles sont dues à une augmentation de la consistance de l'immeuble ou à une amélioration de sa qualité ;


c) Si le ou les prêts prévus au contrat préliminaire ne sont pas obtenus ou transmis ou si leur montant est inférieur de 10 p. 100 aux prévisions dudit contrat ;


d) Si l'un des éléments d'équipement prévus au contrat préliminaire ne doit pas être réalisé ;


e) Si l'immeuble ou la partie d'immeuble ayant fait l'objet du contrat présente dans sa consistance ou dans la qualité des ouvrages prévus une réduction de valeur supérieure à 10 p. 100.


Dans les cas prévus au présent article, le réservataire notifie sa demande de remboursement au vendeur et au dépositaire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception.


Sous réserve de la justification par le déposant de son droit à restitution, le remboursement intervient dans le délai maximum de trois mois à dater de cette demande.




Il faut bien avoir conscience que si le programme est viable, vous allez acheter avant que la construction ne soit achevée et que vosu allez payer au fur et à mesure de l'avancement des travaux selon un échelonnement prévu par la loi
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Ha super , vraiment merci poil !
Aprés c'est au p'tit bohneur la chance j'ai envi de dire !
car on ne peut pas savoir a l'avance si oui ou non tous les terrains seront vendu avant juin 2010 comme c'est normalement prévu.
Hum, ca fait peur Mais je suppose que c'est pour tous le monde pareil (ceux qui achete en lottisement)
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
Ancienneté : + de 15 ans
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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Salut, connaissez vous cette organisme?
http://www.iadfrance.com/

Qu'en pensez ...
Merci.
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
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Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)
chicago a écrit:
Aprés je ne m'y connai pas du tout dans les contrat ... Pensz vous que l'on doivent signer quelques chose mercredi (pour reserver notre terrain favoris vu qu'on est dans les 1er a voir ce projet ?


Si vous n'y conaaissez rien, ne signez rien !!!
Vous n'achetez pas une télé. Vous allez vous endetter sur combien d'année ?
On ne signe rien à la va vite.

Renseignez vous sur le contrat VEFA, son fonctionnement, ses pieges etc....
Avec votre moteur de recherche favoris vous allez tomber sur plein d'informations. Lisez, posez vous des questions et une fois que c'est plus clair dans vos tetes, vous poserez les bonnes questions a vos interlocuteurs.

Attention aux pénalités de retard en VEFA qui ne sont pas systématiques me semble t'il.
Si le chantier prend 2 ans de retard, pourrez vous payer votre loyer, les frais intercalaires et vivre votre vie ???

ne signez quelque chose que si vous comprenez ce que vous signez et a quoi cela vous engage.
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Messages : Env. 2000
De : Secteur Saint-lys (31)
Ancienneté : + de 18 ans
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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Merci pour ta réaction
kastayou !

Tu a clairement raison, nous voudions d'abord bien nous renseigner au maximum ! c'est a dire est-ce que comme dans ma question le chantier debutera quand même en juin 2010 MEME si il reste des terrains a vendre ? Est-ce qu'il y aurait des frai intercalaire (ma mére pense que non vu que c'est un lottisement sur plan deja defini ...) , Puuis elle m'a parler d'un tas de chose comme le pret qui donne le droit aux APL, la taxe local d'equipement, est-ce que ca sera classé batiment de france ...

C'est vrai qu'il y a beaucoup de questions a demander !



Sinon ca vous dit quelques chose [EMAIL]I@Dfrance[/EMAIL] ?

Car je ne connai même pas la fonction exact du monsieur que nous allons rencontrer mercredi ^^

J'ai hate de savoir aussi quel sera le constructeur !

Sur ce je m'en vais rendre visite a morphée car j'ai travaillé toutes la nuit et je rebosse encore ce soir ! (et deman soir, sans compter avant hier, et en vacation de 12h ^^ autrement dit je suis mort )

Bonne journée a tous et merci de votre aide ;)
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
Ancienneté : + de 15 ans
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Il faut que tu te renseignes sur tout.. Ne t'engages pas a l'aveuglette, tant que tu as des zones d'ombre, ne signe pas, et ne fait aucune confiance a ce qui t'es dit oralement. Demande des écrits. En général la construction se lance une fois que le projet est viable comme l'a dit poil mais avec la crise ce seuil a tendance a etre de plus en plus difficile a atteindre et certains patientent donc tres longtemps. Il y a un post ou une personne en parle justement, je ne sais plus où. C'est les aléas du lotissement. Pose la question au promoteur ou regarde ton contrat, de toutes facons tout cela est censé etre marqué sinon le contrat manque à ses obligations et est caduc (comme 80% des contrats).
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 30 message Corbeil Essonne (91)
Salut, oui merci pour les reponse dadou, j'ai bien vu ton messag avant d'aller au rendez vous cette apres midi !
Ca ne nous a pas emballé plus que ca! c'etait un lottisement en effet sur plan, mais c donnai plus une impression de "résidence privée" .
1 seul accés au lottisement par une entrée avec un portail éléctrique...
Assez serré les un des autres même si des garages séparent chaques maison.
Bref, la maison en elle même était correcte mais la co pro et le manque d'espace, ca fesait un peu trop de proximité.
Nous voila repartie dans les recherches et je pense que nous allons choisir un terrain seul et faire construire.
Merci a tous pour ses conseils trés important !!
A bientôt pour un autre projets je pense, nous avont repéré 1 ou 2 terrains.
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Messages : Env. 30
De : Corbeil Essonne (91)
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En cache depuis le samedi 11 octobre 2025 à 04h28
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