[38] Maison BBC Nord Isère

Merci... C'est gentil.. On vous en dira plus demain..

Voila le petit compte rendu de notre entrevue avec le Maire et ses adjoints.
Nous arrivons a l'heure, le MO nous attendait , l'archi arrive tout de suite après. Nous sommes reçu dans une salle de réunion. Le Maire nous annonce qu'il n'est pas la pour nous demandé de changer la maison de nos rêve mais que son conseil municipal n'approuve pas le style architectural de la maison,en fait ce qui derange c'est l'aspect "cube" du garage.... L'archi et le MO defendent le projet avec de bons arguments. Nous n'arrivons pas a comprendre en fait si il veulent qu'on y fasse un toit, ou autre chose. Et puis au final , le Maire nous lache que si nous rajoutions un peu de bardage , sur le mur du garage ça rappelerai la maison. Le comrpomis est donc trouvé... L'archi ce fait préciser exactement ce qui permettrai au projet de passer. La réunion se termine sur un accord. Vous trouverez donc les plans modifier, avec bardage sur le garage... Nous sommes bien content car nous gardons notre toiture vegetalisé et donc l'aspect contemporain de la maison...
De plus comme ce n'est pas une demande de pièce complementaire, nous fourniront donc les nouveaux plans a la mairie Lundi, ils remplaceront les précedents et nous prenons donc pas de retard pour l'instruction du permis de construire...
Bref, plus de peur que de mal....

Content pour vous. Cela ne va pas trop vous retarder au final

Bonjour,

Voilà une bonne nouvelle!

C'est super que vous ayez pu trouver un terrain d'entente!
Vive le dialogue!
Elle sera vraiment superbe, votre maison! (Quoi? Je me répète? Moi? )

Voici quelques nouvelles de notre projet...
A 6 jours du delais de 2 mois d'instruction du permis construire , et apres un RDV avec le maire et les adjoints a l'urbanisme, nous pensions que tout ce passait pour le mieux.. Et bien ce n'est pas le cas.. Le permis est sur le points d'etre refusé par la CAPI (qui instruit le dossier des permis de construire sur le secteur) ..
En résumé, le PLU joint au "projet de reglement" de coproprieté date de 1997 et n'autorisait pas les toits plats... En 1998 , une modif a eu lieu sur le PLU de la commune, qui autorise maintenant , sous conditions, les toits plats.... Mais la personne qui instruit le dossier a la CAPI refuse de prendre en compte ce nouveau PLU sous pretexte que ce n'est pas celui de 1998 qui est joint au "projet de reglement de coprprieté.
Le juriste du MO pense que le nouveau PLU fait fois...
Il nous reste 6 jours pour essayer de la faire changer d'avis afin d'avoir un avis positifs. La semaine s'annonce longue... Le telephone va fumer, nous feront tous pour l'obtenir, en restant , bien sur en accord avec la loi...

Nous vous en diront plus quand au devenir du Permis de Construire.....

Bonsoir,

je suis désolé d'apprendre les difficultés que vous rencontrez, mais il semble (à lire les sujets ici postés) que ce soit monnaie courante avec les toits terrasse.

Ne laissez pas tomber, votre projet me plait beaucoup et vaut qu'on se batte !

Bon courage pour la suite.

Merci pour les encouragements.. La lutte ne fait que commencer... La bataille sera rude...

De rien !

une piste à explorer :

le règlement d'un lotissement devient caduc après 10 ans, et c'est le PLU en vigueur qui s'applique.
Dans votre cas, si le "projet de règlement" qui s'appuie sur un PLU obsolète date de 1997, alors les dix années sont révolues, et il se pourrait bien que ce soit le PLU en vigueur qui s'applique.

Il nous faudrait l'avis d'un juriste ou bien d'un avocat spécialiste du droit administratif, il doit bien y en avoir sur ce forum !

Salut Pilote.
Décidément dès qu'on sort un peu des sentiers battus ca se complique...
Bon courage à vous...ca va passer !

Hello, je reviens aussi pour dire que ....même combat pour nous !!! délai expiré aujourd'hui et permis pas refusé mais pas accepté non plus.Pour couronner le tout pas de nouvelles de la banque. Nous aussi le PLU est "chiant" à savoir pas de toit plat, ils veulent une pente mais aussi des tuiles !!! Ils ont eu horreur apparemment du toit en tôle, pas de gouttière apparente? mais vous n'y pensez pas...Du gabion dans le jardin ? oulàlà, n'en parlez pas c'est mieux...Bref, le maître d'oeuvre est dépité, nous faut qu'on revoie la copie entièrement et pour la suite on ne sais pas ce que ça va donner..

Salut Bocal,sauf erreur de ma part: par défaut sans refus durant le délai légal d'instruction, le permis est accordé tacitement, seul un recours peut alors être effectué durant les 2 mois d'affichage obligatoires du panneau avant le démarrage du chantier
Donc dans ton cas, sans courrier en recommandé posté avant la date fatidique à priori c'est dans la poche... sauf riverain pénible...

Euh...ça me coupe la chique...Parce le MO hier au téléphone m'a parlé d'un mail "violent" mais pas de courrier recommandé...

Je confirme la reponse de Evan38. Après avoir effectué quelques recherches , si pas de reponse a la date fatidique la permis est accordé tacitement, il ne reste plus que le recours des tiers qui dure lui aussi 2 mois apres affichage du panneau de construction.. Nous en sommes à ce niveau la aussi.. Si demain nous n'avons pas de courrier le permis sera accordé tacitement... La semaine fut tres mouvementé. Nous avons rencontré le maire, le notaire, et les proprietaire des autres terrains afin d'obtenir un accord ecrit de leurs part..Le service instructeur emet un avis defavorable pour notre permis de construire car le PLU joint au reglement de lotissement n'autorise pas les toitures plates, alors que celui d'aujourd hui le permet sous conditions. Le maire reste le seul a pouvoir donner un avis favorable a notre PC. Il était assez embeté et comprenait bien notre probleme surtout apres nous avoir rencontré il y a 2 mois pour nous demander de modifier le coloris du revetement du garage et nous rassurant sur le devenir du projet..
Sauf mauvaise surprise , il ne va pas se prononcer avant demain... Au prochain épisode nous vous en dirons plus..
Désolé pour vous Bocal99.. Courage car il en faut beaucoup pour mener a bien le projet quand les ennuis s'en mèlent.
Ps: Reponse possible pour le PC par courrier ou mail.

Eh bien pour être honnête je me doutais bien que cette toiture un peu spéciale allait poser des problèmes...Le MO lui y a cru jusqu'au bout...On s'est fait une raison on va plutôt se rabattre sur un aspect extérieur proche de celle de pilote 9 que je trouve très très bien (avec son très beau toit plat sur le garage...en sachant que pour nous idem: pas de toit plat !!!)Notre problème sera de garder la baie vitrée désaxée sur la façade est, à laquelle nous tenons beaucoup puisqu'elle orientée pour bénéficier de la vue...

Bon et bien voila le resultat... Reçu en recommandé samedi, dernier jour du delais de 2 mois d'instruction, le permis est refusé car le PLU joint au reglement de lotissement ne permettais pas les toitures plates et végétalisés...
Nous avons fait tous notre possible, mais cela n'a pas suffit...
En bref , nous voila reparti pour faire modifier dans les plus brefs delai le réglement de lotissment qui prendra en compte le PLU d'aujourd hui et qui lui autorise ce genre de construction, ensuite on redepose le PC , le même qu'a l'origine... Tous devrais aller plus vite et les delais reduit au minimum puisque le dossier a deja été instruit et que ce n'est qu'une histoire administrative. Enfin nous verrons bien ce que cela donne.. On retarde donc le debut du chantier d'environ 2 mois minimum....

Bon courage à vous
Vraiment c'est pénible ces procédures pointilleuses et à rallonges

C'est très très dommage...mais en même temps instructif parce qu'au début on avait un projet de toit plat, (mais pas conseillé par le bureau d'étude thermique donc on avait abandonné) et dans le PLU 2009 il est bien stipulé que ce n'est pas autorisé. Le MO c'est renseigné et on lui a dit que ce serai autorisé début 2010 alors pendant un temps on a hésité à présenter un projet avec un toit puis en début d'année faire un rectificatif pour le transformer en toit plat...Je me dit qu'on a bien fait de ne pas insister puisque manifestement ils ne sont pas prêt pour le changement ....Cela dit, on a imaginé ce bac en tôle qui au final leur a fait tout aussi mauvaise impression !!! Bref, il est assez injuste de voir que nous on nous refuse sous prétexte qu'on va "jurer" dans le décor, qui, il faut le souligner est composé de maisons surtout années 70 sur sous sol complet...Si ça c'est pas moche !!

je suis bien d'accord avec toi Bocal, quand on voit l'architecture basique et standardisée des lotissements, style années 70/80 ça fait rager de voir qu'un permis est refusé car trop contemporain!!

Chez nous, la maison est orientée plus style provençale alors que nous somme en Isère, et le bois y est interdit

Exactement pareil pour nous: on tend vers le provençal et ca passe. Allez comprendre...

Alors Pilote, quelques news ?

Le moral n'est pas au beau fixe.. Voir meme au plus bas... Nous avons peu d'espoir de pouvoir faire construire comme prevu.... Les raisons sont les suivantes... Apres tout les deboires du permis de construire refusé, maintenant , ils s'agit des vendeurs du terrain qui veulent , reprendre leur liberté, si tout n'est pas bouclé avant fin Mars(PC accordé et nouveau permis d'amenager egalement)... On se demenent de tous les cotés pour faire accelerer , mais on a l'impression que les mauvaises volonté , vont nous contraindre a laisser ce terrain... Bref pour le moment c'est pas la joie de notre coté.. Ca ne nous empechent pas de suivre tous les autres projets... Bon courage a tous..

Courage à vous

Du nouveau Pilote9 ?
Quelle est la nouvelle date butoir pour l'acceptation du PC ?

Nous avons bien progressée et vous donnerons des nouvelles tres prochainement avec de nouveau plans.... Sans doute ce soir ou debut de semaine prochaine je vous informe de la suite....

C'est chouette, faut pas s'avouer vaincu, nous on est sensés aller planter le panneau de permis de construire cet après-midi, sous la neige...Demain 1er constat d'huissier...

Après l'abattement du refus du 1er PC, et après avoir patienté quelques semaines , en se demandant comment faire pour enfin voir naitre notre projet... Nous avons enfin réussi a tout mettre a plat.. Les vendeurs vendent toujours, si on fait vite ; on met une toiture sur la toiture végétalisé et hop on redepose le PC. Ce qui est fait depuis le 7 mars...
En fait après avoir vu les plans fait par l'archi avec une toiture sur l'ex partie végétalisé , on trouve cela très sympa. Donc on se décide pour faire le projet comme les nouveaux plans. Autre avantage, on ne fait pas de demande de modif du permis d'amenager du lotissement.. Ce qui evite d'embeter tous les voisins et pose moins de contraintes en terme de prapasserie. On reduit aussi les delais d'instruction..
Maintenant , il nous reste plus qu'a attendre , la reponse , qui ont l'espere sera rapide , du service instructeur.. On leur a demandé de faire au plus vite , de façon a signer rapidement la vente du terrain.. En principe cela devrait bien se passer. La seul chose qui change par rapport a l'ancien PC est la toiture..
Enfin bref, On croise les doigts pour que cette fois tous ce passe pour le mieux...
Je joints les photos du nouveau projet..

Bonsoir Pilote9,

Ravi de ce rebondissement positif. La pose d'un toit sur le garage et cellier, même s'il n'est pas à 4 pents , ne dénature pas le projet.
Bon courage pour la suite.

Merci, Rabbit.. On attends aussi de vos nouvelles prochainement..Le 4 pents etait une idées qui nous plaisait bien aussi...A bientot

J'aime beaucoup, malgré les modifs, le projet n'a quasiment rien perdu de son charme, cela reste original même si c'est un peu plus consensuel.

Allez, cette fois c'est la bonne !
Réponse début mai au plus tard

Moi aussi, j'aime toujours !!! Elle va être très sympa cette maison...Et puis c'est comme pour nous, comme ça vous ne touchez pas aux plans de l'intérieur en fait ce n'est qu'une "petite modif"...

oui c'est vrai vous avez raison, ce n'est qu'un petit changement mais nous perdons un peu l'aspect contemporain. C'etait le sacrfice pour y arriver..

Ben, ce n'est pas mal non plus comme cela


Vivement l'obtention du PC !

Moi je dirai juste: "c'est le jeu ma pauvre Lucette...."

Oufffffff.. Malgres bien de soucis et des pressions subit nous voici enfin avec un permis de construire accordé... A 1 semaine près le vendeur ne vendait plus le terrain... Il ne reste plus qu'a signer devant le notaire la vente définitive. La prochaine réunion avec le Moe est prevu fin du mois ,ça y est on a l'impression d'avancer enfin...

Félicitations

Vraiment content pour vous.
J'imagine le soulagement.
Encore deux mois à attendre et c'est parti

Merci.. Oui gros soulagement.. Toutes les sommes deja versés ne seront pas perdue , et tant mieux...
Nous ne sommes plus a 2 mois maintenant.. On va attendre sagement et commencer a faire le tour des cuisinistes , ect...
En tant cas , sa avance vite et bien chez vous.. c'est genial..

Ce serait bien que l'on se voit sur nos chantiers respectifs un de ces 4

Très content pour vous. A part la pression mise par les vendeurs du terrain, le projet était trop beau pour être recalé.
De plus, la période va être idéale pour le départ du chantier : beau temps et jours longs ...

Pas de soucis Evan38 et même avec plaisir.. Rabbit ,a priori le chantier ne devrait debuter qu'a partir de septembre, car on a 2 mois de recours des tiers et puis apres c'est les congés d'été..Enfin on en saura plus a la fin du mois quand nous auront vu le Moe et le thermicien.. Et toi Rabbit c'est pour quand???

Rien de très concret pour le moment. Nous espérons que les choses se débloquent avant les grandes vacances ...

Le 13 avril, le Moe est passé poser le panneau d'affichage du permis de construire sur le terrain. C'est parti pour 2 mois de recours des tiers..

AAAAAAAAH Après tant de soucis et de rebondissement cela fait plaisir.

J'essaierai de faire un tour dans le coin pour repérer ton terrain