Autoconstruction, et responsabilité décennale

[quote="Tournesol"]

Franchou a écrit:

Et une porte d'entrée ne fait pas partie de la structure et ne rentre donc pas dans le cadre de la garantie décennale, je pense.

les travaux de menuiseries ext doivent être couvert par une décennal

Bonjour, nous projetons de faire construire notre maison sans passer par un constructeur, la maison sera monté en famille par des professionnelles.
Jusqu'ici tout aller bien, mais les banques ne savent pas me répondre concernant la garantie décennale !!
Pouvons nous aujourd'hui construire notre maison seul en empruntant a la banque ??
Merci d'avacnce.

Salut

Ça devient quasi impossible car l'emprunteur non seulement ne peut apporter la décennale mais pas non plus la dommage ouvrage donc aucune garantie pour la banque sans parler de la rt2012 ...

Bonsoir,
effectivement, c'est très très difficile d'avoir un crédit en tant qu'autoconstructeur - mais c'est surtout le manque de garanties (décennale, DO) et l'incertitude du projet (qu'est-ce qui se passe si vous avez un accident lors de la construction ou que vous tombez malade et que vous n'arrivez pas à terminer la maison?) qui posent problème....pas la RT2012. C'était le cas pour nous en tout cas.
Dans l'idéal, on essaie de faire faire le GO (hors eau) avec garantie décennale...tout le reste on peut faire soi-même (si on est dans le bâtiment, tant mieux!).
Bon courage!

Bonjour,

Nous avons en projet de construire nous même notre maison après 2 rdv à la banque tout passe sauf qu'on me demande maintenant une garantie dommage ouvrage. Seul le terrassement sera effectué par une entreprise. Le reste par mon mari du bâtiment et ses collègues ms forcément ils n'auront pas la garantie décennal. Comment avez procéder ? On est un peu à bout après avoir bataillé 4 ans pour obtenir notre PC.

Le constructeur est responsable de sa construction selon les textes, pendant 10ans. Soit. Et alors? Si c'est une construction habitée par son constructeur, donc pour son usage personnel, je ne vois pas pourquoi une décennale serait nécessaire! Si vous revendez, vous serez lié aux dommages dans cette période de dix ans, la belle affaire. Vous revendez pendant cette période de dix ans : vous êtes responsable de votre construction, en pro comme en particulier. C'est tout. Vous assurez vos réparations le cas échéant. 

Bonjour j'envisage de faire un clos couvert apres avoir rénover plusieurs ancienne batisse. Au lieu de passer par un constructeur genre habitat concept ou autre je pensais passer par plusieurs artisans pour les fondations murs et toiture. En cas de revente une fois fini. Qui est responsable pendant ces 10ans . Les artisans ou moi

Bonjour,

Sur les travaux des entreprises :
Les artisans sur leurs ouvrages et leurs assurances respectives.

Ensuite, peut-être vous en tant que « Maître d’Oeuvre » pendant ces travaux de coordinations des intervenants ou s’il y a un défaut d’assurance d’une entreprise (car vous n’avez pas bien vérifié).

Sur les travaux effectués par vous-même :
garantie décennale ou biennale (comme vous n’avez pas d’assurance en cas de problème vous n’êtes pas couvert et donc vous vous exposez au risque de payer en cas de souci).

Enfin sur d’autres dommages (pb esthétiques par exemple) votre responsabilité civile peut être recherchée dans les années à venir.