Plus value

Bonsoir,

C'est illégal !

Bonsoir

aurorell a écrit:

Bonjour nous avons signer notre ccmi, une quinzaine de jours plus tard suite à la première visite sur le terrain du constructeur ...

aurorell a écrit:

Voilà c'est juste pour nous rassurer et pas avoir l'impression de se faire arnaquer. Merci pour vos réponses.

alors désolée mais je ne vous rassurerai pas, non seulement sur le coté illégal de cette +value après signature mais surtout sur la construction elle même : comment peut-on décider des choix constructifs sans voir un terrain ? sans étude de sol G2avp ? ...

mistigri34 a écrit:

Bonsoir,

C'est illégal !

Oui mais c'est à la mode en ce moment !!!! 


A titre d'exemple de la légalité :
Notre chef de chantier, pour se conformer aux préconisations de la ZAC (et donc de l'archi coordonateur) nous a annoncé, pour le toit terrasse de notre garage, devoir faire une rangée supplémentaire de parpaing (pour masquer les blocs de clims).

Il a très vite annoncé le prix : RIEN / nada / Ketchi ; car c'est à eux de faire en sorte que cela soit cohérent avec les préconisations, pour que l'on ait notre conformité (au niveau de la ZAC).
Alors oui, on peut avoir le droit à des modifications, mais quand ce n'est pas sorti du chapeau, pour la modique somme de x milles euro !


Par contre une question : votre CCMI a été signé, cela veut dire que les plans ont été faits sans visite du terrain ? les plans sont-il adapté à l'orientation du terrain ?
Ce surcoût annoncé fait seulement suite à la visite du terrain ? (comme ça, le doigt levé, au vent ?)

Je serais curieuse de voir les plans

Ah oui, il me semble bien avoir déjà vu ce plan

elisa21 a écrit:

Bonsoir

aurorell a écrit:

Bonjour nous avons signer notre ccmi, une quinzaine de jours plus tard suite à la première visite sur le terrain du constructeur ...

aurorell a écrit:

Voilà c'est juste pour nous rassurer et pas avoir l'impression de se faire arnaquer. Merci pour vos réponses.

alors désolée mais je ne vous rassurerai pas, non seulement sur le coté illégal de cette +value après signature mais surtout sur la construction elle même : comment peut-on décider des choix constructifs sans voir un terrain ? sans étude de sol G2avp ? ...

Mais si Elisa. Tu sais bien que le calcul de fondations, c'est comme la recherche d'eau par un sourcier. Tu te ballades sur le terrain, le doigt en l'air, et tu en déduis la nature du sol et le calcul des fondations nécessaires

Enfin, de façon plus sérieuse, je te rejoins totalement. Frais d'adaptation au sol illégal, et calcul de fondations à la boule de cristal, pas sérieux techniquement. Le duo gagnant

Merci pour vos réponses. En faites c'est en faisant le calcul pour l'implantation de la maison sur le terrain qu'ils en ont déduit cela ils sont venu ils ont planter des bâtons pour le positionnement de la maison et après avec un laser ils ont calculer. L'implantation avait été faites au préalable avec les plans du terrain.

aurorell a écrit:

Merci pour vos réponses. En faites c'est en faisant le calcul pour l'implantation de la maison sur le terrain qu'ils en ont déduit cela ils sont venu ils ont planter des bâtons pour le positionnement de la maison et après avec un laser ils ont calculer. L'implantation avait été faites au préalable avec les plans du terrain.

Ah ben ça ne sent pas bon : une implantation en simulation, une implantation réelle faite après signature, et une adaptation en plus value encore un constructeur qui aime les ennuis pour son client.

Vous avez signé quoi exactement ?
le CCMI + la notice + les plans ?
Ces documents sont ils bien datés?
Vous en avez une copie du jour ou vous avez signé?

Vous avez bien reçu le tout en recommandé ensuite ?

Bonjour

Je vous rassure, on avait bien compris. Ce ne sont pas les seuls à travailler aussi mal, donc on avait deviner.

Je vous mets un peu de lecture pour mieux comprendre les amateurs à qui vous avez affaire : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-286096-pave[...]-points-techniques-.php

Désolée pour cette triste réalité

Je suis vraiment déçu je pensais pouvoir faire confiance à notre commercial en faite ils sont vraiment la que pour l'argent. 😡

Oui ont à tout signer ccmi+ plan+ notice

Oui c'est les pratiques illégales qui me déçoivent, je suis d'accord de payer pour ce qu'il y a payer mais je pense qu'un tel projet doit ce faire dans la confiance. Si déjà au départ notre commercial essaye de nous arnaquer qu'est-ce que ça va être pour la suite!

Si ça peut vous rassurer, les 2 moments où les CST enfreignent le plus les lois, c'est au début (contrat contenant des clauses illégales et de nombreux TNC parfois, + frais d'adaptation au sol et/ou au PLU après signature, donc illegaux), et à la réception (chantage aux clés assez courant, mais il est possible d'y faire face en se renseignant). Vous avez donc passé la moitié

Après, pendant la construction, il y a pas trop de problème au niveau légal... c'est plus au niveau technique où certains ne comprennent toujours pas l'utilité des DTU

**utilisateur banni** a écrit:

Il y a du y avoir un concours d'organisé pour récompenser le meilleur plumeur de pigeon avec l'argument le plus farfelu.

N'en rigole pas
J'ai connu des commerciaux qui se tiraient la bourre sur le tau d’endettement des clients.

Message pour totto2776 : c'est quoi ce conduit?

C'est une obligation depuis 2006 ou 2008 de poser une souche de cheminée avec un conduit de fumée jusqu'au raz du plafond du salon.

Mais dans votre cas c'est tout simplement lié au fonctionnement de la PAC comprise dans le prix signé.
Le constructeur ne peut pas vous demander une plus value pour poser un conduit de fumées si ce conduit de fumées est nécessaire au fonctionnement de la PAC.

Comme si vous signiez un contrat comportant des radiateurs électriques, le constructeur ne peut pas, après signature, vous demander une plus-value pour les câbles électriques d'alimentation.

**utilisateur banni** a écrit:

Ça coûte infiniment plus cher de passer un conduit de fumée à posteriori.

Je confirme, j'ai fait un peu le tour, et au final, j'ai fait remettre cela au prix prévu.

Bonjour,

En lisant votre récit, le chantier est commencé. Donc sauf erreur, vous avez du signer les avenants ?
Et je pense que votre "cadeau" de porte d'entrée doit être inclus dans les 1500 € de plus value..

aurorell a écrit:

Bonjour nous avons signer notre ccmi, une quinzaine de jours plus tard suite à la première visite sur le terrain du constructeur il m'annonce une plus value de 1500 euro ttc pour une ranger de parpaings supplémentaires. Donc voilà ce n'est pas énorme mais après avoir vue plein de sujet qui disait que c'était illégal je me demande si nous sommes obligés de payer car nous dans notre contrat il est marquer : LE calcul du prix de la maison ne tient pas compte d'une adaptation au sol, visite terrain non réalisée. Voilà c'est juste pour nous rassurer et pas avoir l'impression de se faire arnaquer. Merci pour vos réponses.

Bonsoir aurorell,

Pour avoir une réponse concrète il vous faut répondre clairement à la question suivante :
Après la signature de votre contrat, l'avez-vous reçu par courrier Recommandé avec AR à votre domicile ?
Ce contrat était-il signé par le Gérant ou le Président de la société de Construction ?
Aviez-vous dans cet envoi le coupon de rétractation qui vous permet, si vous n'êtes plus d'accord, dans un délai de 10 jours à annuler votre contrat ?
Si toutes ces formalités ont été réalisées dans cet ordre et que la demande de plus-value est intervenue après tous ces délais, la demande du CMI est illégale et vous ne devez rien accepter ni payer. C'est simplement la Loi du 9 décembre 1990.
Si la demande de plus-value pour l'approfondissement des fondations est intervenue avant l'acceptation et la signature du contrat par le CMI, dans ce cas la plus-value est légale.
Elle est la résultante de l'étude du sol réalisée par le CMI.

Le vide sanitaire fait combien de rangs de parpaings (celui inclus dans le prix de base)? je suppose que c'est 2 rangées.

Oui c 2 rangées compris initialement. Et pour répondre à tugdual29 ont à signer le ccmi il a été paraphé par nous et par le constructeur et signer ont la recu en recommandé mais le prix supplémentaires nous a été annoncer quand le délai des 10 jours été passer.

aurorell a écrit:

Oui c 2 rangées compris initialement. Et pour répondre à tugdual29 ont à signer le ccmi il a été paraphé par nous et par le constructeur et signer ont la recu en recommandé mais le prix supplémentaires nous a été annoncer quand le délai des 10 jours été passer.

Bonjour,

C'est donc simple, vous leur rappelez que le CCMI est un prix fixe et définitif donc ils ne peuvent pas vous demander un avenant pour adaptation au sol.

Vous les informez aussi que dans le cadre de la "loi sur l'air", comme vous êtes avec un chauffage utilisant principalement l'électricité (Pac air/air), la circulaire du 24 juin 2008 relative à l'application de l'arrêté du 31 octobre 2005 demande l'installation d'un conduit vertical d'évacuation et une souche en toiture.

Ps adhérer AAMOI
Je ne suis pas sur qu'ils (édit: le constructeur, lol toto cf dessous) soient heureux du fait que vous soyez bien informés de vos droits

Édit: oubli négation
Merci toto

Oups exact j'edite
- la négation
- la précision constructeur et aamoi

Merci toto

aurorell a écrit:

Oui c 2 rangées compris initialement. Et pour répondre à tugdual29 ont à signer le ccmi il a été paraphé par nous et par le constructeur et signer ont la recu en recommandé mais le prix supplémentaires nous a été annoncer quand le délai des 10 jours été passer.

Bonjour aurorell,
Dans ce cas vous ne devez pas accepter cette plus-value.
Aucune demande du CMI ne peut intervenir après la signature du CCMI.
Seules les avenants pour des travaux supplémentaires que vous avez demandé expressément sont possibles.
Je vous conseille de refuser cette plus-value en précisant à votre CMI qu'il relise bien les termes de son contrat " Loi du 19 décembre 1990"

Petit point, pas si petit que ça a vérifier, mais que peu pense de faire.

Si il vous rajoute un rang de moellons et que cela relève la hauteur final de la maison, c'est permis modificatif.

Sinon il y a un risque pour la conformité et contre une plainte d'un voisin.

Quelques chiffres

Un m2 de parpaing crépi 100 euros/M2 maxi

Si maison de 100 m2 10*10 = 40 metres *0, 2 = 8 m2 sup soit un maxi de 800 euros

Pas forcement crépi le vide sanitaire. Uniquement si on surélève la maison. Dans ce cas faut effectivement un PC modificatif. Attention à ne pas dépasser la hauteur totale autorisée par le PLU;

Si au contraire enfoncement des fondations, au delà de tous les problèmes techniques que ça peut engendrer, c'est l'enlèvement des terres qui s'en trouve augmenté. Dans l'exemple donné ça fait 20 m3, plus le foisonnement. Suivant les régions ça peut dépasser allégrement les 500 euros.

Bonsoir,

Suite à la visite sur notre terrain et travaux du terrassier, notre constructeur a du rajouter 3 rangs de parpaings.

Évidement cela ne nous a RIEN COÛTÉ!

En CCMI, le prix est le prix.

Bonjour,

Idem, 3 rangs d'agglos rajouté non facturé, le cst avait trop décaissé par rapport au plan de coupe donné pour le pc. La hauteur du plancher n'était plus conforme.
Donc à voir si la hauteur de votre plancher est conforme à celle déclaré sur votre pc.

Bonjour aurorell,

Je viens de lire votre message et comme nous avons le même CST, vous m'avez mis un doute sur ce qu'il s'est passé pour nous. 

En effet, nous avons également eu une plus value suite à l'étude de sol car il y avait un léger dénivelé. 
Du coup j'ai regardé mes papiers pour vérifier mais, sauf erreur de ma part, nous avons d'abord dessiné la maison puis signé un compromis d'achat (sous réserve d'étude de sol, accord bancaire..). Puis nous avons fait l'étude du sol et ils nous ont annoncé la plus value... nous avons tout de même accepté et enfin signé le CCMI. 

Nous n'avons donc signé aucun avenant (illégal) dans la suite.
Ceci dit je ne sais pas si le compromis d'achat est une bonne chose ou pas..

J'espère que tout ira bien pour vous, je voudrais bien que vous me teniez au courant, si vous voulez bien, de votre avancée (en MP si vous préférez).

Bonne continuation !

PS : J&K85 c'est de MON récit que vous parlez... 

Effectivement, si le CCMI a été signe après étude de sol et que le montant supplémentaire a été compris dans le CCMI, que vous avez accepté le prix du CCMI, aucune anomalie.