Reprise des terres par le constructeur !

Bonjour,

êtes vous en ccmi?

- si oui est-il quelque part dans le contrat indiqué enlèvement des terres à votre charge pour X €uros?

- si non c'est à la charge de votre constructeur (même si il prétendra le contraire)

Qu'est-ce que le ccmi ?

On fait construire par un constructeur

Sur le contrat en face de cette phrase la case "compris dans le prix convenu" est cochée !

en face de cette phrase : " enlèvement des terres", c'est indiqué compris dans le prix convenu ? alors tu lui rappelles ses obligations contractuelles

sinon, CCMI = contrat de construction de maison individuelle, ce qui doit être ton cas

c'est grave de ne pas savoir ce que l'on signe,

Totor44 a écrit:

Qu'est-ce que le ccmi ?

On fait construire par un constructeur

Sur le contrat en face de cette phrase la case "compris dans le prix convenu" est cochée !

Donc vous semblez être en ccmi (Contrat de Construction de Maison Individuelle) ce qui veut dire que tout ce qui n'est pas noté à votre charge avec une somme indiquée à coté est la charge du constructeur ==> c'est la loi qui indique ça pour les ccmi

Pour complèter un ccmi est un contrat à prix et délai convenus ==> donc vous ne devez rien payer de plus que la somme qui a été définie à la signature (sauf si vous demandez des modifications) et devez recevoir votre maison au plus tard à la date indiquée sur ce même contrat

A la lecture de vos messages, et sans vous facher, j'ai l'impression que vous êtes un peu perdu dans cette histoire et que votre constructeur ne va pas se gener pour vous tondre, je vous conseille donc de prendre du temps pour parcourir ce forum (en particulier la section problème avec cotre constructeur) et d'apprendre le plus possible cela vous servira beaucoup dans les mois à venir

Oui oui pour moi c'est inclus dans le contrat l'enlèvement des terres.

Je voulais aussi être sûr que cette phrase ne voulait pas sous entendre autre chose.

Mais si vous me dites qu'il y a bien enlèvement des terres inclus je vous en remercie

totor 44 vous est de la region de 44. qui essai de vous enbrouillé??
Sinon effectivement si il peuve vous le faire payé pourquoi se priverai t'il??? Dans le prix total vous le payé et en plus il essai de vous faire passé encore 3000€ pourquoi se priverai t'il...

Effectivement en CMSI rien a payé de plus a aucun moment sauf le prix de la maiso prevu..

Sur ma notice descriptive, il y a marqué ceci :

Décapage de la terre végétale sur l'emprise de la construction, et mise en dépot sur le terrain (l'évacuation de terres excédentaires où l'apport de terres manquantes fera l'objet d'un avenant).
Si je signe un CCMI avec un prix ferme et définitif, pourra t'il me facturer l'enlevement des terres si cela s'avère nécéssaire ?

Cheyna a écrit:

Sur ma notice descriptive, il y a marqué ceci :

Décapage de la terre végétale sur l'emprise de la construction, et mise en dépot sur le terrain (l'évacuation de terres excédentaires où l'apport de terres manquantes fera l'objet d'un avenant).
Si je signe un CCMI avec un prix ferme et définitif, pourra t'il me facturer l'enlevement des terres si cela s'avère nécéssaire ?

bonjour,

soyez sur qu'il vous le facturera, maintenant rien ne vous obligera à la payer car en ccmi cela aurait du être prévu avant signature et si à votre charge avec la somme correspondante