Aidez moi svp ccmi

si PC refusé le CCMI est nul, c'est une des clauses suspensives, mais la ou c'est plus compliqué c'est que le PC à déja été accordé avec les anciens plans du 1er CCMI que vous n'avez pas annulé.

ca va pas etre simple.

C'est là toute notre crainte.
En même temps celà parait bien illogique de signer 2 CCMI chez le même constructeur. Le dernier en date ne ferait il pas foie ?

Quel stress !

Merci pour votre réponse, c'est très symphatique à vous.

Ca parait compliqué en effet.
Avez vous reçu votre 2eme CCMI en recommandé ?

Oui tout à fait.
Merci pour votre aide.

C'est bien le constructeur qui a deposé le permis modificatif ?

Vous a t'il fait signé un avenant pour cette modif ou pas ?

En fait il faut voir la base contractuelle de votre CCMI.
Si la base c'est la maison telle que définie par le premier PC, alors le constructeur peut tout a fait respecter le contrat et donc vous ne pourrez pas vous dégager sans frais (a priori)
Si la base contractuelle est en ligne avec le 2eme permis, alors le constructeur ne pourra pas respecter le contrat (la mairie refuse le projet) vous pourrez donc vous dégager.

A quelle date avez vous signé le compromis pour le terrain ?
A quelle date avez vous signé le CCMI ?

PS: pourquoi vouloir tout annuler alors qu'au départ vous avez quand meme accepté de signer un contrat sans ce garage avec bac acier ?

Oui, c'est le constructeur qui a déposé le permis modificatif.

Nous n'avons pas signé d'avenant pour le garage mais ce second CCMI. ( modif prix etc )

Le premier Pc avait été refusé ( base sans garage ) a cause des tuiles et d'une partie en inox. Puis accépté après modification des tuiles. La mairie en etait restée la.

Pour résumer, premier PC déposé et refusé ( base sans garage ) second PC accépté ( modification tuiles ) ... puis signature second CCMI avec garage et permis refusé à ce moment la.

Le compromis pour le terrain a été signé en decembre 2009, accompte de 2.000€.
Premier CCMI signé quelques jours plus tard.
Second CCMI signé début Mars.

Nous voulons tout annuler car nous ne voulons pas de cette maison dans sa première version, nous avons fait un effort pour ajouter + de 17.000 € de modifications ( amenagement garage incorporé en pièce a vivre et garage accolé ) on s'y est fait, 3 mois de travail. Entre temps nous nous sommes rendus compte d'une supercherie de la part de notre constucteur qui a faillit reussir a nous rafler 7.000€ ( détails non publiques ).
Perte de confiance, perte de temps et un idéal qui tombe à l'eau.

Pour être tout à fait honnête, ce refus de permis est l'occasion pour nous de nous dégager. Autant vous dire que si on ne reste pas coincés nous investiront dans du bâtit !

En tout cas, merci sincerement pour vos réponses.

tu indiques second pc accepté puis dans la même phrase permis refusé, je comprends pas bien

sinon, rapproches toi de l'aamoi car comme tous les contrats seraient annulables, ils pourront certainement t'aider à trouver la faille

Wow compliqué ton histoire.
Essaye de bien comprendre que quand tu expliques ton cas, ce qui est important ce sont les données factuelles / ecrites / signés.

A l'haure actuelle tu as donc signé 2 CCMI !! rien que ca, c'est pas facile a gérer.
Combien en as tu reçu en recommandé ? C'est tres important, car tu as un délai de retractation a partir du moment ou tu reçoit ton contrat en recommandé.

bonsoir,

Lisieux a écrit:

Premier CCMI signé quelques jours plus tard.
Second CCMI signé début Mars.

habituellement on ne signe qu'un avenant.
2 CCMI ce n'est pas possible donc le second doit avoir une clause "annule et remplace" le premier.

voir avec l'AAMOI, www.aamoi.info vous auriez les réponses précises à vos questions et surtout la marche à suivre

Merci encore pour vos réponses.
Nous avons bien signé 2 CCMI. Quand nous avons demandé l'extension, notre constructeur à tout refait ( descriptif, ccmi etc ) et envoi de tout en recommandé pour la seconde fois en effet. Il nous a dit qu'il en refaisait un car faire un avenant etait compliqué etc... et que il se chargeait d'éliminer l'ancien.

J'ai donc bien recu mes 2 ccmi en recommandé, un en Janvier et l'autre le 02 avril exactement.

Je me rend bien compte de la complxité de ma situation... exces de confiance envers notre constructeur qui risque de nous couter cher .

N'as-tu pas penser à prier Bernadette ?

Je m'étonnais que personne ne l'eut faite celle-ci !!

labricotier a écrit:

N'as-tu pas penser à prier Bernadette ?

Labricotier, révise d'abord tes classiques... Bernadette n'est pas à Lisieux....


Sérieusement, je redis ce que certains l'ont déjà dit - l'association AAMOI pourra vous aider. Dépêchez-vous de photocopier tout votre dossier ( chaque document compte, dès le début de cette histoire...) et l'envoyer avec le bulletin d'adhésion que vous trouverez sur le site www.aamoi.info
Je vous envoie un MP

Merci beaucoup.

Bonjour Lisieux,

où vous en êtes avec votre problème ?

Bonjour,

Et bien tout s'est reglé jeudi soir.

Mon mari s'est déplacé et a réglé le problème, les 2 CCMI ont été détruits devant nous ainsi que les fichiers en informatique. Nous avons aussi obtenu une lettre tamponée et signée du patron nous degageant de tout frais etc
Devant la mauvaise foi, et la surdité de son interlocuteur, mon cheri a ... " fait preuve de persuasion " . Je n'ai pas trop appréciée la montée de testostérones, mais nous sommes enfins libérés.

Merci à vous pour votre aide.