L'instruction du PC?

Personne ne sait ?

Sauf que la DDE ils ont pas que ça à faire, et pour le délais ils ont 2 mois pour donner une réponse parce qu'il faut bien donner une limite mais ça veut pas dire qu'ils mettent forcément 2 mois à répondre !

Autre question : dans mon pc j'ai tout fournit mais un truc me chagrine un peu a savoir , le plan de toiture mon archi sur le Plan de masse a rajouté a la main PC 5 PLAN DE TOITURE car sur cette pièce les plans de toiture apparaissaient mais eux ils demande nt une piece QUE pour les plans de toiture donc en gros mon archi a flippé et entre temps il m'a fait la PC 5 PLAN DE TOITURE dans les regles de l'art .

Mais moi j'ai deposé mon pc la semaine dernière donc il me dit d'appeler la mairie en disant que la piece y était mais qu'elle n'était pas detaillé et que donc je souhaiterai la rajouter est ce possible a votre avis ???

Ensuite comme je dit a mon archi le PC est peut etre deja en dde alors il m'a dit si c'est le cas d'appeler la dde (j'ai la ligne directe du gars qui va instruire mon PC) et de voir avec lui si il en avait besoin qu'en pensez vous ?????

D'apres l'archi ca devrai passer sans car les plans sont quand meme bien detaillés sur le PC2 et en plus on a rajouté plan de toiture mais dans le doute ....

Bonjour,

Vraisemblablement, l'administratif vous pose soucis!! Que va être la suite???
- Les règles d'instruction sont fixées: il ne faut pas se disperser à chercher le pourquoi du comment, qui n' apporteront rien d'utile à votre projet.
- Par contre, si c'est un archi qui a monté le dossier, ça me paraît un peu léger de dire que les plans de toiture sont sur la pièce PCMI 2 (plan de masse), alors que la PCMI 5 est bien spécifique: plan des façades et toitures. Le nombre de pièces du dossier est exhaustif, cas par cas; c'est incontournable, il suffit de s'y tenir.
Comme vous demandiez à quoi sert l'instruction et ses délais, de deux choses l'une: soit la mairie s'en est aperçue, et va vous demander la pièce complémentaire durant le premier mois d'instruction, soit ce sera la DDE. Vous pouvez appeler la mairie pour savoir où est votre dossier, pour le compléter sans délai.
@+

C'est ce que je vais faire cette apreme appeler la mairie pour savoir si mon PC est toujours en mairie ou si il est partit en dde . La mairie a bien vu le plan de toiture sur le pc 2 et m'a dit ok donc je pense que pas de soucis point de vue mairie mais l'archi me dit que si on veut me faire ch--- on peut puisque la pc 5 n'y est pas vraiment donc je m'en occupe cette apreme soit mairie soit dde !

Ensuite l'administratif ne me pose pas plus de soucis qu'aux autres je me pose des questions c'est tout . J'aime bien savoir ou je vais et la manière dont sont traitées les choses permet de mieux les comprendre .
Si l'administratif me posait un réel souci je serai bien embéter puisque j'y suis depuis le mois d'octobre pour ma demande de CU ma DP, MON BORNAGE, MON NOUVEAU NUMERO DE CADASTRE ... et jusqu'à présent j'ai bien compris comment tous ces dossiers étaient instruits et quels était leur rôle !

Une fois le permis déposé en mairie, ils doivent te délivrer un récépissé de dépot.
Ensuite le dossier est envoyé à la DDE dans les 7j.
Le maire délivre l'avis du maire (c'est un document interne).

Si tu es dans le périmètre des bâtiments de france, un exemplaire du dossier leur est également envoyé.

Une fois réceptionné à la DDE, ton dossier est transmis pour avis à EDF, au gestionnaire du réseau d'eau et éventuellement d'autres services selon le cas. Une fois les avis émis (réseau suffisant pour ton projet, avis des ABF), la DDE instruit ton dossier.
Entre temps, ils t'auront informé si ton PC fera l'objet d'une majoration des délais, ou s'il manque des pièces.
Ensuite, la proposition d'arrêté est transmise au maire, qui signe le permis et te le transmets.

Ce qui est important pour toi, c'est la date mentionnée sur le récépissé. Si la mairie tarde à envoyer le dossier, ils seront pénalisés. Généralement ça n'arrive pas.

En général quand même, les avis vont relativement vite 15j 3 semaines.
J'ai eu mon permis de construire en moins d'un mois, tellement que tout le monde pensait que j'avais été pistonnée. En fait leur charge de travail a considérablement diminué avec la crise.

fa a écrit:

Bonjour,

Voila je me pose une question concernant le PC et son instruction . A la base on le depose en mairie , mais au tout debut si ce n'est receptionné le dossier que fait la mairie avant de le transmettre en DDE ?

Ensuite une fois transmis en DDE que fait celle ci si ce n'est etudier le dossier ? la DDE doit elle interroger d'autres organismes (erdf......) je pensai que non car c'est pour le CU que la dde interroge erdf.... et verifie l'existence des reseaux .
En gros dans ma tete la DDE n'a qu'a etudier le dossier comparer avec le plu ... mais n'a pas a interroger d'autres organismes .

Mais je me dis que j'ai peut etre tort car le delai est quand meme de deux mois et je trouve ca long juste pour la dde .
¨Pour le cu le delai est aussi de deux moi mais erdf est interrogé, le spanc (assainissement individuel), l'eau ... donc la c'est normal que ce soit long le temps d'interroger ..... bref svp renseigner moi ?

Merci dino pour ta réponse !

Avec plaisir,

J'en profite pour compléter ma réponse.
Tout le monde ne demande pas un CU avant un permis.
Les organismes sont systématiquement consultés lors d'un dépot de permis de construire.
Par exemple sur mon CU, c'était indiqué que le réseau d'assainissement était suffisant, or peu de temps après la station a été saturé, les permis sont bloqués (dans mon cas pour une maison c'est passé mais pour un lot de deux maisons, c'est refusé).
Un CU positif ne veut pas dire un PC positif.
D'ou l'importance pour la DDE ou la mairie, de consulter ces organismes. D'autant qu'un permis est toujours plus précis et plus détaillé qu'un CU, vu que les plans sont joints au dossier, contrairement au CU.
Pour résumer, les organismes sont consultés de la même manière qu'il s'agisse pour un CU ou pour un permis, ce qui explique les délais.
Dans mon cas, en étant dans un double périmètre des ABF le délai avait été rapporté à 6mois d'instruction et je l'ai eu 1mois après le dépot. C'était la bonne surprise pour nous. D'autant que je m'attendais à un refus et il nous a été accordé.

heu un plan de toitures a part?
il s'agit d'un document : facades et toitures.
sur tes facades, les toitures apparaissent forcement. donc tes 4 facades et c'est bon, je vois pas ou ton archi est allé chercher un plan specifique aux toitures

c'est un vrai archi??

Le plan de facade a été forunit mais j'ai fournit hier à la dde (ou j'ai vu mon dossier et ou j'avais envie de dire faites faites le !!! lol ) un plan de toiture . La gars de la dde m'a dit que c'était nikel ...

donc voila et sinon oui c'est un vrai archi c'est mon oncle !