Comment comprendre : vente terrain avec PC accordé ?

Tu déposes un PC modificatif et tu commences à construire.

san s doute ont-il demander un pc pour prouver que le terrain est constructible si tu achete un terrain avec pc alors demande au proprio de l'annuler he oui car s'il fait bien construire une maison sur son terrain tu fais comment pour la tienne ...

Dans certaines communes il est possible d'acheter un terrain avec un permis accordé, et de faire une autre demande en parallèle. Un fois votre PC, accordé, il suffit de faire annuler le premier.
Attention cependant à ne pas annuler avant, car un nouveau permis n'est pas forcément accepté, donc en cas de refus il sera toujours possible d'utiliser celui déjà déposé, avec un éventuel modificatif.

Attention cependant récupérer le PC déjà accordé, sous entends des modifs (pour mettre la maison à votre goût), et quand les modifs en aspect ou en surface sont trop important cela peut être refusé.

Bonjour,

En matière de PC, éviter la multiplicité de formalités, car ce qui était valable hier, ne l'est peut-être plus aujourd'hui!
Une autorisation de construire ouvre des droits, dont il serait dommage de se passer en annulant un PC pour en demander un autre hypothétique. Il vaut mieux demander le transfert de l'initial, s'il est légal et en cours de validité, et solliciter un modificatif par la suite.
http://www.extranet.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/article.php3?id_article=1307
@+

deffrey a écrit:

Bonjour,

En matière de PC, éviter la multiplicité de formalités, car ce qui était valable hier, ne l'est peut-être plus aujourd'hui!
Une autorisation de construire ouvre des droits, dont il serait dommage de se passer en annulant un PC pour en demander un autre hypothétique. Il vaut mieux demander le transfert de l'initial, s'il est légal et en cours de validité, et solliciter un modificatif par la suite.
http://www.extranet.nouveaupermisdeconstruire.gouv.fr/article.php3?id_article=1307
@+

Justement déposer un nouveau permis en conservant celui actuel permet de conserver ces droits, mais également de monter un nouveau dossier PC toujours plus simple à réaliser qu'un modificatif lourd et plus complexe. En moins évidemment que le PC soit accordé pour une maison similaire !! ;)

Merci pour vos réponses.

La démarche à faire serait donc de :

1 / aller voir la mairie pour vérifier les possibilités de construction actuelles du terrain (comme s'il n'y avait pas de PC accepté dessus)
2 / si le terrain demeure constructible, signer un compromis avec clause suspensive d'obtention d'un nouveau PC et d'annulation de l'existant
3 / de déposer un nouveau PC
4 / d'annuler l'ancien PC (action à faire par le vendeur?)

Est-ce que j'ai bon ?

Correct !

cela me semble correct . oui c'est le demandeur du pc qui peut l'annuler. Bon courage dans vos demarche

lonyloo a écrit:

cela me semble correct . oui c'est le demandeur du pc qui peut l'annuler. Bon courage dans vos demarche

Merci pour vos encouragements.

En fait aujourd'hui, je suis toujours dans ma phase d'études des différentes possibilités pour "avoir une maison". D'un coté je regarde les maisons a la vente et d'un autre coté je regarde les terrains.

Pour les terrains, je vois quelquefois des terains avec la mention "PC accordé" et je me demandais ce que cela signifiait autant sur le terrain à la vente que sur les possibilités que cela offrait à l'acquéreur. Etant assez méfiant de nature (surtout quand il s'agit de dépenser 200 K€ pour un terrain) et plutot dans le 'préventif' que dans le 'correctif', j'essaie de savoir dans quelle situation je peux me retrouver avant d'y être

Vu le prix des terrains dans la région Aixoise, j'étudie également l'opportunité de se joindre à un coupe d'amis pour acquérir un plus grand terrain et le diviser via un Permis Valant Division......bref pas de démarches clairement identifiée aujourd'hui, juste des stratégies à mettre au point

Merci pour les infos en tout cas

Bonjour,

Je souhaite moi aussi diviser un terrain pour construire sur la seconde parcelle.

Avez vous de nouveaux éléments dans votre démarche ? Avez vous avancé ? est ce que les délais d d'instruction ont été longs ?
Merci beaucoup

Cdlt

bonjour je ne connaissais pas l'existence du permis valant division et je viens de lire un article et ça à l'air bien
avec mon mari nous voudrions aussi prendre un terrain et le diviser avec un autre couple
merci de l'info

juju21354 a écrit:

Bonjour,

Je souhaite moi aussi diviser un terrain pour construire sur la seconde parcelle.

Avez vous de nouveaux éléments dans votre démarche ? Avez vous avancé ? est ce que les délais d d'instruction ont été longs ?
Merci beaucoup

Cdlt

Bonjour

Au final , je m'oriente sur un terrain en lotissement.
Je pense que le PVD peut permettre de faire de sacré économies ou de s'offrir une superficie bcp plus grande qu'en achat classique. Les risques sont limités à mon avis.

Pour nous, la difficulté réside surtout dans le fait de pouvoir trouver un couple avec qui partager ce projet et qui veuille bien prendre le risque de sortir des sentiers battus.

En tout cas, dans ma prospection de terrain, je vois souvent des projets de 2 maisons issus de PVD.

Si vous avez trouvé des "partenaires" fiables, lancez vous !!