Retour
Menu utilisateur
Menu

Conformité : point de départ des 10 ans

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.553 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonsoir à tous,

Malgré mes recherches je ne suis pas arrivée à trouver une réponse.

J'aimerai bien comprendre .

Le certificat de conformité est directement lié à la déclaration d'achèvement des travaux. Ok
Mais, j'ai pu lire notamment sur ce forum, que l'intérêt était surtout dans le cas d'une revente dans les 10 ans, et qu'après 10 ans, la conformité est acquise.

Il y a une chose que je ne comprends pas du tout : si pas de DDAT, pas de conformité possible. Et alors d'où part le délai de 10 ans? De la déclaration H1, d'un délai après l'obtention du permis, de la durée de la DROC?

Bref, je suis complétement perdue.
J'espère que j'ai été claire, sachant que dans mon esprit ça l'est pas vraiment


Merci de votre aide.
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonjour à tous,,




Personne ne sait ou je ne suis pas claire, ou les deux
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 7000 message Countea Nissa (6)
salut matou,

moi non plus c'est pas clair tout ça, la réponse m'intéresse aussi
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]

Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 7000
De : Countea Nissa (6)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Coucou Lebourdon,

Je me sens moins seule d'un coup
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
J'avais posé une question équivalente au sujet de la date de décompte pour la TVA à 5.5 :

[URL=http://www.forumconstruire.com/construire/topic-100571.php][/URL]http://www.forumconstruire.com/construire/topic-100571.php
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 80 message Douarnenez (29)
Bonjour,
je m'etais aussi renseigné sur le sujet et avais trouvé cette réponse.
http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?3,1981,1991
ou
http://www.jurisprudentes.net/phorum/read.php?3,95
Bonne soirée
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
De : Douarnenez (29)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonsoir

Merci Bred et jean-Loup pour ces débuts de réponse, mais je n'ai toujours pas de certitude

D'autres avis ou expériences
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Bonjour à tous,

Encore un petit


http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photographe Env. 7000 message Countea Nissa (6)
Matou a écrit:Bonjour à tous,

Encore un petit




t'es pressée de revendre Matou
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]

Citer
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 7000
De : Countea Nissa (6)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 2000 message Comté De Nice (6)
Ca va pas, non

Mais je voudrais comprendre
http://matou.forumconstruire.com
-------------------------------



Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Comté De Nice (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le jeudi 23 juillet 2026 à 08h36
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir