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Taxe TLE/CAUE...et prêt

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Env. 20 message Talmont St Hilaire (85)
Bonjour,

Avant de commencer, merci pour votre forum, j'y trouve beaucoup de réponse à mes intérogations. Cependant, j'ai une question concernant les taxes.

Nous sommes en projet de construction. Sur ma commune, nous avons 1500 euros de taxe pour l'assainissement collectif et 1400 euros environ pour la TLE/CAUE/espaces verts (calcul fait à titre informatif par ma mairie sachant qu'on a un dégrevement avec notre prêt taux zéro).


Je voudrais simplement savoir si on peut payer ces taxes avec notre prêt ?

Deuxième question, peut-on faire passer dans le prêt

- Des meubles de salle de bain ?
- Une cuisine IKEA ?

Merci d'avance des réponses
Messages : Env. 20
De : Talmont St Hilaire (85)
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message
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Photographe Env. 800 message Morbihan
Bonjour, oui dans notre crédit immo nous englobons taxes, cuisine (ikea) et meubles de sdb
Picto recompense Photographe
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Env. 20 message Talmont St Hilaire (85)
Ok, merci.

Plus précisement, au niveau de la cuisine, tout les aménagements de placards/tiroirs sont intégrables dans le prêts ?
Messages : Env. 20
De : Talmont St Hilaire (85)
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Photographe Env. 2000 message Vergèze (30)
Vous pouvez intégrer tout ce que vous voulez dans votre prêt immo sauf les produits tels que HIFI ou voiture Biggrin

Il suffit au moment de faire votre demande de pret de joindre un devis complet et détaillé de votre cuisine et pour les taxes, un papier de la mairies avec le montant approximatif Smile
Picto recompense Photographe
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Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
Attention !! ;)

Normalement tout peut être englobé, avec quelques exceptions.
Pour la cuisine par exemple, les meubles et plans de travail pas de souci, cependant la banque peut refuser l'électro ménager !! ;)
Submariner & SDW addict
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Super bloggeur Env. 300 message Loire Atlantique
J'ai fourni à ma banque mon devis pour la cuisine avec le détail des meubles et il a été insérer dans le prêt en tant qu'apport.

Par contre, concernant la taxe espaces verts, à qui faut-il s'adresser pour bénéficier d'une réduction ? quel document du prêt à taux 0% faut-il donner ?
Picto recompense Super bloggeur
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Photographe Env. 800 message Morbihan
SO6 a écrit:Attention !! ;)

Normalement tout peut être englobé, avec quelques exceptions.
Pour la cuisine par exemple, les meubles et plans de travail pas de souci, cependant la banque peut refuser l'électro ménager !! ;)


oui dans notre cas la banque ne prend pas l'électro ménager!
Picto recompense Photographe
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour

sterenn56 a écrit:
SO6 a écrit:Attention !! ;)

Normalement tout peut être englobé, avec quelques exceptions.
Pour la cuisine par exemple, les meubles et plans de travail pas de souci, cependant la banque peut refuser l'électro ménager !! ;)


oui dans notre cas la banque ne prend pas l'électro ménager!

eh bien nous, la banque n'a pas regardé le détail du devis
et y'avait de l'électroménager dedans...
surtout que là, c'était justement un devis "bidon", histoire de gonfler le plan de financement
on a mis l'électroménager pour gonfler le devis ikea, de toute façon, on a déjà l'électroménager...

Sinon, concernant la réduction des taxes,
on a reçu un papier de la DDT 2 mois après l'acceptation du permis
qui nous disait qu'on avait un prêt aidé de l'Etat (d'ailleurs, j'me demande comment ils l'ont su )
et qu'il faut qu'on leur fournisse une attestation dans les 15 mois suivant la date d'obtention du permis pour pouvoir bénéficier de cette réduction...

voilà
à +
16/10/2009 : compromis
06/01/2010 :CCMI
29/01 : dépôt PC - ok le 09/04
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19/05/2010 : Propriétaires Terriens
28/05 : Terrassement
09/06 : Fondations
17/09 : HE/HA
25/01/11 : Livraison!!
23/04/2011 : enfin chez nous!!!
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Super bloggeur Env. 300 message Loire Atlantique
Ok donc il faut attendre le courrier de la DDT pour avoir la réduction de la taxe " espaces verts ".

Toujours rien reçu pour l'instant
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
schumi62 a écrit:Ok donc il faut attendre le courrier de la DDT pour avoir la réduction de la taxe " espaces verts ".

Toujours rien reçu pour l'instant

quand as-tu eu ton permis??
sinon, tu peux toujours leur passer un gentil ptit coup de fil, ils devraient pouvoir te renseigner
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Super bloggeur Env. 300 message Loire Atlantique
J'ai eu mon permis de construire le 27 Mai 2010 et j'ai dans mon financement un prêt 0%.
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonsoir,

J'ai eu un PC tacite en 08/2008, je n'ai rien reçu concernant les différentes taxes...et ça ne me chagrine pas pour autant.
A chaque jour suffit sa peine....et que chacun ait les compétences pour sa mission!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Super bloggeur Env. 300 message Loire Atlantique
Relance du sujet.

En recherchant sur le net, je ne trouve pas de numéro d'appel pour la DDT ?

Comment justifier du prêt à taux 0% ? l'offre de prêt suffit ?

Merci d'avance de vos réponses
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Bonjour,

schumi62 a écrit:Comment justifier du prêt à taux 0% ? l'offre de prêt suffit ?

nous avons demandé une attestation à la banque

(pour moi, l'offre ne constitue pas vraiment un justificatif, rien ne veut dire que l'on a accepté l'offre et qu'on l'a retournée...)
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Super bloggeur Env. 80 message L'isle D'abeau (38)
schumi62 a écrit:Relance du sujet.

En recherchant sur le net, je ne trouve pas de numéro d'appel pour la DDT ?

Comment justifier du prêt à taux 0% ? l'offre de prêt suffit ?

Merci d'avance de vos réponses



De moi même je n'ai pas trouvé la DDT c'est eux qui m'ont trouvé. Je viens de recevoir l'avis d'imposition pour la TLE, CAUE et espaces verts.Il est aussi appelé service d'assiette et c'est eux aussi qui gèrent les permis de construire. Donc la mairie peut t'indiquer ce service.

Moi ils ont refusé l'offre de prêt ils ont souhaité une attestation d'obtention du PTZ par la banque.
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 30 message Nord
Une question, peux-t-on classer le logement en catégorie 4 pour les taxes TLE et cie en ayant bénéficié d'un PTZ MEN (mobilité éducation nationale?????)
Car cette aide semble etre destinée aux vrais prets PTZ (obtenus sur le critére des revenus).
je tente le coup mais je ne pense par que cela peut passer....car avec 206m2 de SHON......


vos avis svp?????W00t
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Donc comme je disais à chacal par MP,
le PTZ permet bien le PTZ MEN ouvre droit également au dégrèvement des taxes


Nous avons eu le droit seulement au PTZ MEN, pas de PTZ "classique"

En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ en fait partie

Nous avons depuis reçu l'avis d'imposition pour les fameuses taxes et le dégrèvement a bien été pris en compte
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Env. 300 message Seine Et Marne
Bonjour,

Il y a quelque temps j'avais appelé la DDE qui m'a envoyé une attestation à faire remplir pour ma banque spécifiant que nous avions eu un PTZ.

J'ai reçu cette semaine l'avis d'imposition pour le TLE (PC obtenu le 6/04/2010), et après un coup de fil au service d'assiette, j'ai renvoyé un courrier avec l'attestation de la banque demandant un nouveau calcul de la TLE.

Bapum
Messages : Env. 300
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Env. 800 message La Fâre Les Oliviers (13)
tarte in a écrit:Donc comme je disais à chacal par MP,
le PTZ permet bien le PTZ MEN ouvre droit également au dégrèvement des taxes


Nous avons eu le droit seulement au PTZ MEN, pas de PTZ "classique"

En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ en fait partie

Nous avons depuis reçu l'avis d'imposition pour les fameuses taxes et le dégrèvement a bien été pris en compte


Bonjour,

Si je comprends bien, le PTZ MEN ouvre droit au dégrèvement d'une partie de la TLE ?

Merci
Messages : Env. 800
De : La Fâre Les Oliviers (13)
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Timbeurland a écrit:
tarte in a écrit:Donc comme je disais à chacal par MP,
le PTZ permet bien le PTZ MEN ouvre droit également au dégrèvement des taxes


Nous avons eu le droit seulement au PTZ MEN, pas de PTZ "classique"

En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ en fait partie

Nous avons depuis reçu l'avis d'imposition pour les fameuses taxes et le dégrèvement a bien été pris en compte


Bonjour,

Si je comprends bien, le PTZ MEN ouvre droit au dégrèvement d'une partie de la TLE ?

Merci

oui, c'est ça!!
j'ai oublié le "MEN" :
Citation: En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ MEN en fait partie
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De : Nord Cotentin (50)
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Env. 800 message La Fâre Les Oliviers (13)
tarte in a écrit:
Timbeurland a écrit:
tarte in a écrit:Donc comme je disais à chacal par MP,
le PTZ permet bien le PTZ MEN ouvre droit également au dégrèvement des taxes


Nous avons eu le droit seulement au PTZ MEN, pas de PTZ "classique"

En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ en fait partie

Nous avons depuis reçu l'avis d'imposition pour les fameuses taxes et le dégrèvement a bien été pris en compte


Bonjour,

Si je comprends bien, le PTZ MEN ouvre droit au dégrèvement d'une partie de la TLE ?

Merci

oui, c'est ça!!
j'ai oublié le "MEN" :
Citation: En fait, la DDT nous a demandé quelques mois après l'obtention du permis de leur fournir une attestation pour l'obtention d'un prêt aidé de l'Etat ; donc le PTZ MEN en fait partie



Merci Tart'in.

connaissez le pourcentage de dégrèvement ou ce dernier varie en fonction des communes ?


ps : je suppose que vous en avez bénéficié ?
Messages : Env. 800
De : La Fâre Les Oliviers (13)
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Membre utile Env. 6000 message Nord Cotentin (50)
Timbeurland a écrit:Merci Tart'in.

connaissez le pourcentage de dégrèvement ou ce dernier varie en fonction des communes ?


ps : je suppose que vous en avez bénéficié ?


oui, on en a bénéficié

pour le pourcentage, je ne sais pas exactement,
je reprend juste ce que j'avais mis sur mon post quand on avait reçu l'avis d'imposition :
Citation: > 742€ pour le 09/04/2011 (juste quand on va rentrer dans la maison...)
> 625€ pour le 09/04/2012

Le PTZ MEN nous fait quand même "économiser" 1000€

mais je ne me souviens pas du détail, je pourrais regarder
16/10/2009 : compromis
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Env. 800 message La Fâre Les Oliviers (13)
tarte in a écrit:
Timbeurland a écrit:Merci Tart'in.

connaissez le pourcentage de dégrèvement ou ce dernier varie en fonction des communes ?


ps : je suppose que vous en avez bénéficié ?


oui, on en a bénéficié

pour le pourcentage, je ne sais pas exactement,
je reprend juste ce que j'avais mis sur mon post quand on avait reçu l'avis d'imposition :
Citation: > 742€ pour le 09/04/2011 (juste quand on va rentrer dans la maison...)
> 625€ pour le 09/04/2012

Le PTZ MEN nous fait quand même "économiser" 1000€

mais je ne me souviens pas du détail, je pourrais regarder


Merci,

Nous avons eu le droit à 30 000 € de PTZ MEN.

avec 128 m² de Shon la DDE nous avait annoncé 4 700 € de TLE (TLE, TC....).
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Env. 10 message Yvelines
Bonjour,

Je me pose la même question sur ce sujet car:
- nous avons acheté un terrain qui a fait l'objet d'un prêt et sur ce prêt il nous reste un reliquat à débloquer
- nous avons obtenu le PC et avons reçu la TLE...
- je souhaiterai régler cette TLE avec le solde restant à débloquer mais mon banquier me dit qu'un prêt ne peut financer une taxe ????
Est-ce vrai ?

merci d'avance si quelqu'un a une info sur le sujet
Messages : Env. 10
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 800 message La Fâre Les Oliviers (13)
Effectivement cela n'est pas possible.

Sauf frais de notaire si prévus des le départ.
Messages : Env. 800
De : La Fâre Les Oliviers (13)
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Env. 30 message Savoie
Ca veut dire quoi DDT?
si j'appelle la mairie, elle pourra me dire exactement combien je dois payer de taxes?

merci d'ava,nce
Messages : Env. 30
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Env. 800 message La Fâre Les Oliviers (13)
petitniddouillet a écrit:Ca veut dire quoi DDT?
si j'appelle la mairie, elle pourra me dire exactement combien je dois payer de taxes?

merci d'ava,nce


C'est plutôt la DDTM qui est la Direction Départementale Territoriale et Maritime anciennement DDE (si je ne me trompe pas).

Pour savoir combien vous allez payer il faut appeler le service d'assiette dont vous dépendez.
C'est a dire la DDTM dont vous dépendez.

Elle vous dira les taux pratiques par votre commune pour la :

TLE
CAUE
TDENS

Formule de calcul :

Shon x valeur forfaitaire x taux pratiqué par votre commune.

Formule applicable pour chacune des trois taxes citées ci-dessus.

Pour la catégorie 5 voici la valeur forfaitaire :

Les 80 premiers m² = 365 €
De 81 à 170 m² = 534 €

Si vous avez bénéficié d'un PTZ alors vous êtes en catégorie 4 :

Valeur forfaitaire de 257 € du mètre carré.
Messages : Env. 800
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Bloggeur Env. 200 message Annemasse (74)
Eligeia a écrit:Bonjour,

Je me pose la même question sur ce sujet car:
- nous avons acheté un terrain qui a fait l'objet d'un prêt et sur ce prêt il nous reste un reliquat à débloquer
- nous avons obtenu le PC et avons reçu la TLE...
- je souhaiterai régler cette TLE avec le solde restant à débloquer mais mon banquier me dit qu'un prêt ne peut financer une taxe ????
Est-ce vrai ?

merci d'avance si quelqu'un a une info sur le sujet


Je pense que ça dépend tout simplement des banques, car nous on a présenté en devis un papier de la mairie reprenant La TRE qui est donc une taxe, et il n'y a pas eu de problème, ils ont acceptés de la financer mais par contre ils ne financent pas l'éléctro-ménager.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
De : Annemasse (74)
Ancienneté : + de 13 ans
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