Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain, mur et accés

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.520 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Super bloggeur Env. 90 message Cote D'or
Bonjour,

Nous pensens avoir trouvé le terrain pour notre futur construction. Il s'agit d'un terrain divisé en 3 lots A,B et C.

L'accé sur la rue pour notre lot (le B) entouré des 2 autres n'éxiste pas actuellement car le terrain comporte un mur (1.8m de haut) sur tout la longueur coté rue.

Nous allons donc devoir casser une partie de se mur pour l'accé mais voila je me pose la question de l'autoriqation de démolir ? d'avoir un accé sur la rue et à terme un numéro.

Il y a bien un CU ok pour les 3 lots autorisant la construction de maison individuel donc je suppose que c'est ok mais y a t'il une démarche à faire avant la démolition du mur auprés de la mairie ou/et de la DDE ?

Merci !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 907 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Bonjour,

Pas besoin de permis de démolir s'il s'agit d'un mur de clôture.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

icare8637 a écrit:Bonjour,

Pas besoin de permis de démolir s'il s'agit d'un mur de clôture.

Cordialement.


ah chez moi, le maire m'a fait déposer un dossier pour une ouverture de 4m
je ne dis pas qu'il avait raison et l'inverse m'arrangeait car j'ai une autre ouverture à faire

Construction ou démolition d'un mur, on passe forcement par les paperasses mairie
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 90 message Cote D'or
Merci pour ces réponses on doit "réserver" ce terrain demain normalement !
On essaye de lister et de calculer au mieux tout les frais au niveau des particularités de ce terrain et ce n'est pas simple.

Je sais pas si le fait qu'il y est déja un mur compense le coût de la démolition..
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 3000 message Loiret
Re,

Dans le texte de référence, le cas général est cité comme ne relevant pas d'une autorisation administrative.

Or, chère elisa21, comme apo ne précise ni l'existence d'un délibéré générant l'obligation d'une autorisation administrative, ni le fait d'être situé en secteur sauvegardé, ni que le mur fasse plus de 2,00 m de hauteur, son cas ne relève d'aucune autorisation préalable pour la création d'une ouverture.

Cordialement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

merci "icare8637" , mon cas est différent je suis en zone ABF donc l'autorisation préalable etait normale, dommage.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 90 message Cote D'or
Merci Icare pour cette réponse !

En effet le mur fait moin de 2m, pas d'ABF, pas de PLU (je sais pas si ca joue) c'est un petit village et on ne devrait pas être embeté la dessus d'après la mairie. Avec le CU il y a un document (je l'ai pas sous les yeux pour le nom) de non opposition de la mairie pour la construction.

On va sûrement bientôt signer le compromis de vente.

On retourne maintenant voir les constructeurs pour la suite !
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le dimanche 14 décembre 2025 à 02h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir