Liquidation judiciaire après expertise de la maison

sauf erreur de ma part, ce n'est pas parce-que l'entreprise a déposé que ca décennal ne fonctionne plus.

Oui c'est vrai, mais nous avons bien marqué que la constructeur n'était pas assuré et n'avait pas de garantie décennale.

Dans le cas où le contrat aurait moins de 3 ans, déposez avant cette échéance une plainte pénale auprès du procureur de la république. La voie pénale permet d'aller chercher les biens personnels des dirigeants.
Selon le cas, la responsabilité du prêteur peut être recherchée.

Merci pour vos conseils, nous venons de porter plainte pour défaut d'assurance mais cela ne nous rapportera rien financièrement.
Notre avocat a effectué une déclaration de créance auprès du liqidateur,mais cela ne signifie pas que la liquidation disposera des fonds necessaires pour nous indemniser. Quels sont les motifs que nous devons indiquer pour déposer à nouveau plainte et aller chercher des biens personnels du gérant?
merci

Un conseil : adhère vite a l'aamoi qui pourra donner les bonnes procédures a ton avocat

pacbois a écrit:

...Quels sont les motifs que nous devons indiquer pour déposer à nouveau plainte et aller chercher des biens personnels du gérant?
merci

les constructeur bois doivent comme les autres établir des CCMI... Cette carence est passible de 2 ans de prison et de 37.000 euros d'amende.
La perte de chance qu'elle entraîne permet de se constituer partie civile non pas contre la société mais contre son gérant.

à condition qu'il ne soit pas en fuite à l'étranger, comme mon artisan ******

un nouvel exploit à son passif : 15 jours avant sa liquidation, il aurait facturé un escalier à un client sans le poser

Pour info à pacbois Mr dxx à créer sa propre société voici le lien

http://www.3dsystemoriginal.[...]p?page=home


Bon courage pour la suite de vos démarches

En temps qu'ancien directeur technique de Maisons Vendée Villages que j'ai quitté il y a un an et bien qu'ayant eu de sérieux griefs contre cette société, je ne peux laisser dire n'importe quoi sur ce forum.
Concerne le bardage: si j'ai bonne mémoire sur 750 lames de bardage mélèze choix A il y en avait 13 qui présentaient des petites fissures normales pour du bois. concerne l'isolation elle est tout a fait conforme et j'invite Monsieur Gxx a publier en ligne ses factures EDF les isolants sont sous ATE (agrément technique européen) Pour les personnes du secteur je les invite a visiter cette maison située XX .
Ceci dit, il n'est pas concevable qu'un client quel qu'il soit, fusse t'il de mauvaise foi, ne soit pas satisfait d'une structure tridimensionnelle, dans ce sens j'invite Mr et Mme xx a prendre contact avec ma Sté 3D System Original ( fabricant industriel de ces structures) afin que nous signons une reprise de la garantie de la structure tridimensionnelle de cette maison pour les 8 années a venir. En ce qui concerne les menuiseries, je lui propose d'intervenir auprès du fabricant de grande renommée, afin de trouver une solution
Par contre je ne peux accepter ses griefs contre le bardage et l'isolation. Avec le budget qu'il leur reste, factures non payées a MVV, je leur conseille de faire un test interférométrie et infrarouge qui leur donnera un seul et vrai résultat thermique
D'autre part, Monsieur Gxx ayant réalisé personnellement avec des copains, la couverture, le placo, l'électricité,Plomberie, carrelage et revêtements de sol etc. il ne peut y avoir de contrat CMI
Que Mr et Mme Gxx se rassurent il pourront transmettre leur patrimoine à leurs petits enfants sans soucis.
Bien cordialement
Patrick Denieul

3DSO a écrit:

D'autre part, Monsieur Gxx ayant réalisé personnellement avec des copains, la couverture, le placo, l'électricité,Plomberie, carrelage et revêtements de sol etc. il ne peut y avoir de contrat CMI

a voir pour la couverture, mais pour le reste aucun soucis pour faire un CCMI.

Il s'agit d'un contrat de marché non CCMI

Bravo, bravo Mr Denieul vous arrivez encore à vous faire la pub sur notre dos...
Est-il nécessaire de vous répondre??? nous aurions tellement de lignes à écrire...
Juste une phrase pour les personnes ayant des doutes sur notre bonne foie: venez visiter notre maison, visualiser le rapport de l'expert et consulter les papiers signés avec la société,
vous comprendrez tous!!! Vous êtes franchement culotter Mr Denieul............
Au fait nous devons 1200€ à MVV et eux combien nous doivent-ils???
Sincères salutations à votre nouvelles société 3 d machin ( une société de plus à votre compteur????)

3DSO a écrit:

... D'autre part, Monsieur Gxx ayant réalisé personnellement avec des copains, la couverture, le placo, l'électricité,Plomberie, carrelage et revêtements de sol etc. il ne peut y avoir de contrat CMI ...

Ce n'est pas un critère car si celui qui a fourni le plan a seulement planté un seul clou c'est alors un CCMI. Les constructeurs bois sont de grand magouilleurs en ce qui concerne cette règlementation mais c'est peut-être parce qu'ils aiment le risque.

C'est vrai quoi, 37.000 euros d'amende et 2 ans de prison pour chaque infraction ce n'est pas grand chose. Alors que le gérant serre bien les fesses en priant qu'un déçu ne réagisse pas dans les 3 ans (prescription).

Bonjour Pxx,
Désolé que vous n'acceptiez pas ma proposition, personnellement je n'ai rien a y gagner, ni aucun risque juridique que ce soit dans la mesure ou je n'etais que salarié de MVV. Pour moi il ne s'agissait que d'une question d'honneur et de respect des clients, dans la mesure ou j'ai dessiné et conçu une maison. si vous changez d'avis......appelez moi en MP
Juste une question? cherchez vous des "sous" ou une solution???
Quand au conseillé AAMOI, préferez vous toucher des honoraires ou solutionner les problèmes de vos clients????
Cordialement
Patrick Denieul

3DSO a écrit:

Bonjour Pxx,
Désolé que vous n'acceptiez pas ma proposition, personnellement je n'ai rien a y gagner, ni aucun risque juridique que ce soit dans la mesure ou je n'etais que salarié de MVV. Pour moi il ne s'agissait que d'une question d'honneur et de respect des clients, dans la mesure ou j'ai dessiné et conçu une maison. si vous changez d'avis......appelez moi EN MP ou
Juste une question? cherchez vous des "sous" ou une solution???
Quand au conseillé AAMOI, préferez vous toucher des honoraires ou solutionner les problèmes de vos clients????
Cordialement
Patrick Denieul

pour votre gouverne 3DSO, l'aamoi est une association et non un cabinet d'avocats, donc il n'ont ni clients (seulement des clients victimes), ni honoraires (uniquement des cotisations) et cherchent donc à solutionner les problèmes des victimes

je pense que vous ne les connaissez pas suffisamment ...


aussi, je suis étonné car j'ai l'impression que votre discours a changé par rapport à votre 1er message

sinon, merci de ne plus mettre nom, n° de téléphone et adresse mails

Cher Ami modérateur,
non je ne connais pas AAMOI, mon discours n'a jamais changé je voulais simplement donner un coup de main a Mr Gxx et ce d'une manière non intéressée. Chacun est libre d'accepter ou de refuser pour le mail et tel excusez moi je n'ai pas celui de mr G si vous pouviez lui demander de prendre contact avec moi c'est son intérêt si non je lui souhaite de bonnes démarches.
Coprdialement
DP

je n'ai pas non plus son mail mais s'il veut entrer en contact avec vous, il pourra le faire via la messagerie privée de ce forum

Vous êtes notre sauveur 3DSO après avoir été notre pire cauchemard...comment cela est-il possible?
Votre société marche si mal que êtes obligé de venir vous vendre sur ce forum....
Vous qui êtes si généreux et si honnête, expliquez au gens pourquoi nous avons encore été obliger de vous ramener
un recommandé il y a 1 semaine.
Arrêtez vos belles paroles et vos mensonges...vous ne nous faites plus rire du tout.
Nous sommes venus demander de l'aide sur ce forum, des conseils mais pas nous faire insulter par vos méssages mensongés.

3DSO a écrit:

...mon discours n'a jamais changé ...

ce n'est pas ce que j'ai lu initialement, ou alors on dira que j'ai mal compris

je voulais simplement donner un coup de main a Mr Gxx et ce d'une manière non intéressée.

suis je obligé de le croire ou me permettez vous d'en douter, au vu de votre 1er message ?

OUBLIEZ TOUT!!! Stop a la reprise de la garantie structure!
Pas de chance pour vous Mme XX n'a pas de bien propres!
En cas de procès je ferais une attestation de la proposition que je vous ai faite car même si j'ai des griefs contre MVV je ne supporte pas l'injustice et les profiteurs.
Le montage de la structure est parfait Que je sache!!!!
A ce jour elle est la seule structure industrielle a avoir un ATex et un ATE capable de faire des batiment R+4
Je n'ai aucune pub a faire sur ce forum car je ne travaille pas avec les particuliers mais seulement avec les constructeurs professionnels France et export et les établissement publics. Dans ce sens je n'ai vraiement pas besoin de commandes surtout pour des gens comme P G
Merci de ne pas répondre

J'avais oublié le recommandé: sur mon site Web j'avais comme exemple la maison de PG celui-ci m'a demander de la retirer, ce qui est fait mais conne il n'a jamais voulu payer les plans, il n'est donc pas propriétaire du droit d'image
Vous commencez a voire a qui vous avez affaire Mesdames et messieurs le forumeurs
Avant d'ecouter ce monsieur renseignez vous donc sur la qualité de nos ouvrages le seul mécontant est PG ( simplement pour soutirer des fonds a M XX c'est proprement scandaleux au même titre que le rapport d'expertise Bidon et je peux le prouver!

je vous ai demandé de ne plus mettre de noms, avez vous lu ma dzmande ?

3DSO a écrit:

J'avais oublié le recommandé: sur mon site Web j'avais comme exemple la maison de PG celui-ci m'a demander de la retirer, ce qui est fait mais conne il n'a jamais voulu payer les plans, il n'est donc pas propriétaire du droit d'image
Vous commencez a voire a qui vous avez affaire Mesdames et messieurs le forumeurs
Avant d'ecouter ce monsieur renseignez vous donc sur la qualité de nos ouvrages le seul mécontant est PG ( simplement pour soutirer des fonds a M XX c'est proprement scandaleux au même titre que le rapport d'expertise Bidon et je peux le prouver!

en tant qu'entreprise, j'espère pour vous que vous êtes bien informé des risques éventuels de diffamation ...

sinon, quel est l'intérêt de vos interventions, hormis le fait de vouloir discréditer le seul client mécontent que vous avez rencontré ?

Bonsoir ,

J'ai peut être un début de solution , pourquoi pacbois ne nous ferait-il pas un récit de cette construction .
Cela pourrait permettre à tous connaitre le fin fond de l'histoire .

A part biensur si quelqu'un y voit un inconvénient ?

Cordialement

Philippe29

Nous avons signé avec la société MVV en Octobre 2007 un contrat appelé "ordre de mission", nous leur avons fourni les plans que nous avions effectué nous même (ils ont juste effectué quelques modifs de dimmension pour s'adapter à leurs panneaux bois).Nous avons déposé la demande de permis.
Lors de l'expertise en début d'année, la gérante a affirmé de NE PAS AVOIR EFFECTUE LES PLANS (pour ne pas passer en CCMI) cependant, nous avons effectivement un courrier stipulant que c'est la société MVV qui les aurait fait et nous demande de les racheter 3000€....Les versions changent en fonction de ce qui les arrangent.Bref!
Dès le départ, il était convenu que nous gardions quelques travaux:toiture et l'interieur.
MVV s'est donc chargé de la dalle,ils ont fait sous-traiter par un maçon. Le prix de la dalle était compris dans le contrat signé avec MVV, mais nous avons payé le maçon en direct (???).
MVV s'est chargé de la pose de l'ossature, de l'isolation interieur et exterieur ainsi que la pose des ouvertures. Dès le départ,nous avons eu des fuites d'eau au niveau des portes et fenêtres....
Pour la pose du bardage, MVV a fait appel à un menuisier indépendant qui a franchement baclé le boulot à certains endroits.Les finitions autour des ouvertures sont dignes d'un gamin de 5 ans...monsieur l'ancien directeur technique est d'ailleurs venu lui même effectuer les finitions de la baie vitrée, avec du bois de palette et une bonne dose de silicon on fait des miracles.
Nous avons fait plusieurs recommandé tout au long de la construction pour finir par ne plus avoir de nouvelle de MVV, il n'y a eu aucune remise de clés officielle.
Un expert est venu expertiser la maison en Octobre 2008 soit 9 mois après le début des travaux, Mr 3DSO était présent...le rapport fait peur.
Nous prenons alors un avocat, un expert judiciaire est nommé et la maison est à nouveau expertisé le 12 Mai dernier.
Résultat l'expert demande: toutes les ouvertures portes et fenêtres sont à déposer ( les portes sont posées directement sur la dalle et les fenêtres laissent passer l'eau)l'expert a effectué un test d'humidité (les murs étaient plein d'eau)
Tout le bardage est à enlever et doit être remplacer car il ne protège plus la maison tellement il est crevassé
L'isolation exterieur, l'expert écrit:les isolants minces réfléchissant utilisés pour cette construction sont utilisés en caravaning ou en calorifugeage mais ne sont pas autorisé actuellement en France pour isoler les batiments.....etc
L'isolation interieur est également à refaire. Plus un traitement anti thermite à effectuer. Voilà le plus gros de notre situation.....
Mais également, Lors de l'expertise, la gérante a enfin avoué n'avoir aucune assurance au moment de la construction de la maison..............

L'expert judiciaire a rendu son dossier le 10 juillet et MVV est en liquidation judiciaire depuis le 7 juillet.

Il y a une semaine, nous découvrons un site, celui de 3DSO et nous constatons que la photo de notre maison se trouve dans sa rubrique "réalisation".
Nous lui emmenons un recommandé pour demander d'enlever la photo...cette maison n'est en aucun cas une réalisation de 3DSO, depuis toutes les photos qui étaient sur le site ont été enlevées.....A suivre

Voilà ou nous en sommes, et OUI ,avec tous les travaux qui sont à effectuer rapidement chez nous, nous ferons tout pour toucher un peu d'argent de cette société ou sur les biens personnel de la gérante. Au moins juste de quoi rembourser les frais que nous ont engendré toutes ses démarches.
Et OUI, nous ne laisserons pas tomber cette Mme La gérante de MVV, car elle nous a bien entubé, elle nous a bien foutu dans la merde.......
Et NON nous ne sommes pas les seuls a être tombé dans leur griffes mais l'aspect financier freine les gens .....et on se sent tellement con de s'être fait avoir ainsi......

Il existe des CCMI avec fourniture de plan et sans fourniture de plan...

Voici le N° d'agrément technique européen ( ATE EUROCLASSE) des iso reflecteurs: Labo CSI test ASTM C 177 R=3,0414 pour l' Aliso T 30 avec un coefficient d'emissivité de 0.05 l'ensemble du complexe thermique mur en question est voisin de R=6 Classement au feu M1

Info a Monsieur l'expert! si je vous rejoins sur les IMR je vous informe qu'il y a une grande différence entre un IMR ( isolant mince reflectorisant) qui est un multicouche PVC aluminisé avec un coefficient d'emissivité de 0.42 en moyenne et une faible durabilité au contraire un isoréflecteur (Sous ATE) est en aluminium naturel poli, a un coefficient de 0.05 ce qui veut dire qu'il renvoie 95% des calories et frigories
A ce titre la technologie de l'iso reflexion est utilisée par de grandes marques comme Rockwoll ou Saint Gobin pour isoler thermiquement les conduits de cheminée, il en est de même pour l'industrie aéronautique et nucléaire.

A titre d'information, sur la nouvelle génération de murs avec ce procédé et un piège thermique, nous avons obtenu en laboratoire un R de 11.23 sur 267mm d'epaisseur de complexe mur.

Il existe un instrument de mesure ( un U Metre ) distribué pas Testoon certifié et étalonné qui nous permet de mesurer le u d'un complexe en situation et en temps réel.
la mesure du mur de notre ami..... peut donc être réalisée en présence de Mr l'expert et d'un huissier de justice à l'aide de cet appareil que nous possédons

La toiture de cette maison est réalisée avec des panneaux BEOPAN WOOD TOUCH DPX 32 Graphite de 160mm donc un R de 5 soit un U de 0.20
Bien Cordialement
DP

A MR G.....
nouveauté les fabricants de palette viennent de sortir une nouvelle game de palettes de luxe en Mélèze spécialement faite pour la maison de notre Ami
LOL !!!!!!!!

Bonjour,

Votre iso-réflecteur est-il reconnu par l'acermi ?On ne voit pas votre n° d'agrément!!!
Cordialement

Bonjour Ryosaba.
Depuis le 1 janvier 2009 l'Euroclasse ( ATE) devance les classements français comme le cstb et Acermi (voir la première page du site web CSTB c'est ecrit en toutes lettres) dans ce sens il est reconnu en france sans obligation Acermi.
D'ailleurs toutes nos structures sont de ce fait labellisables BBC EFFINERGIE
Cordialement

Bonsoir 3 dso,

La marque de votre iso-reflecteur c'est l'aleiso t30 ?

Quel et son n° ATE - ETA ...

Quel est l'iso-reflecteur isobiotec dont vous parlez sur votre site?

Cordialement

ce sont les mêmes que le t30 de aliseo a part que nous avons développé la gamme avec le fabricant " CODAIRE" notament pour pouvoir réaliser des pièges thermiques, (Brevet 3DSO) si vous voulez plus d'infos n'hesitez pas a m'appeler vous avez mes coordonnées sur le site.
chez nous le T30, distribué sur notre marque "Isobiotech" s'appelle DF8 mais nous avons également d'autres références telles que le SF6 et SF 16 qui nous permettent aliés a d'autres isolants de réaliser des murs performants.
Isobiotech est une marque qui nous appartient c'est aussi notre labo de recherches thermiques d'autre isolants sont actuellement en cours d'élaboration. mais comme vous pouvez l'imaginer, l'innovation en france est proche du parcours du combattant

Bonsoir 3DSO,

D'après ce que je comprends vous possédez 1 laboratoire au sein de votre société?

Avez vous déjà réalisé 1 maison BBC avec à l'appuie 1 validation de promotelec?

Cordialement

bonjour ryosaba,

vos questions deviennent trop gênantes, 3DSO ne vous répondra pas.....

bonjour Rosyba désolé du retard, pour vous répondre je sors juste d'une intervention chirurgicale désolé pour PG aucune question ne m'embarasse oui toutes nos maisons sont labellisables BBC Effinergie voir + selon le souhait des clients j'en ai actuellement 3 en cours de labellisation je peux donner les adresses des clients si on me le demande sur mon mail direct
Cordialement

Bonjour 3dso,

Les données que vous annoncez sont-ils vérifier par 1 bureau indépendant car vous mettez que "Isobiotech est une marque qui nous appartient c'est aussi notre labo de recherches thermiques".

D'après ce que je sais les données que vous annoncez doivent être vérifier et valider par 1 bureau d'étude indépendant et pour le label BBC-effinergie cela doit être 1 bureau agréer par promotelec ,dont vous devez avoir la liste ?

Je vous demande à titre d'information le nom de ces 2 bureaux car aucune question ne vous dérange !!!

Je vous demande également le n° ATE (cstb,acermi,...) de vos isolants sur les performances thermique nottament celui de l'aliso t30.



CORDIALEMENT

TH2I aliance

Bonjour 3dso,

Pouvez vous nous donner la signification d'un ate euroclasse ?

Veuillez également nous indiquer le n° ate de votre isobiotech (eta...) sur sa performance thermique vérifier et valider par le cstb.

Vous avez également parler d'un ate sur votre structure quel est son n° ?

Cordialement

bonjour
appelez moi SVP
j'aimerai bien savoir a qui je parle
Cordialement

Bonsoir,

Désolé si mes questions vous gêne mais je suis très curieux sur votre isolation et même temps ça vous fais 1 peu de pub

Vous êtes intervenu dans ce post afin de vous défendre sur des accusations à vos dire sur votre ossature ayant 1 ATE et ATEX, mais également sur vos isolants qui dispose d'un ATE EUROCLASSE vous permettants de faire des maisons éligible BBC-effinergie avec le crédit d'impôt à la clé.

Je pense donc que le mieux pour vous c'est de fournir tout les documents attestant votre bonne foi, car si je ne me trompe pas pour 1 maison BBC-effinergie les isolants doivent faire appel à des produits sous avis technique pour pouvoir faire 1 étude thermique et le plus important pour le label auprès de PROMOTELEC.

D'autre part les résultats que vous annoncez sur votre site sont les résulats de vos maisons vérifié par 1 Opérateur autorisé à réaliser des mesures de perméabilité à l'air sur des bâtiments BBC-Effinergie?

Merci de vos réponses d'avance


Cordialement

Bonjour aucun soucis pour vous répondre qui etes vous??? professionnel particulier????
cordialement

je vous conseille d'acheter le prochain N° du magasine " ECO CONSTRUCTION BOIS" vous aurez des réponses sur les resultats de labo.

pour vous communiquer les resultats en intégralité il faut me contacter je ne peux mettre le fichier en ligne ( trop lourd)
Autrement je serais exposant au salon de la maison ossature bois d'Angers puis à celui de Bordeaux
Cordialement

Bonsoir,


Je n'ai pas trouvé le magazine "ECO CONSTRUCTION BOIS" , quel est le nom de l'éditeur ?

J'ai vu également que dans 1 de vos réponse vous notez ceci : "Voici le N° d'agrément technique européen ( ATE EUROCLASSE) des iso reflecteurs: Labo CSI test ASTM C 177 R=3,0414 pour l' Aliso T 30 avec un coefficient d'emissivité de 0.05 l'ensemble du complexe thermique mur en question est voisin de R=6 Classement au feu M1"

Je peux me tromper mais un euroclasse est 1 classement au feu!!!

En France il existait un classement, composé de 6 catégories, qui définissent
la réaction au feu des matériaux :

M0 “incombustibles”
M1 “non inflammables”
M2 “difficilement inflammables”
M3 “moyennement inflammables”
M4 “facilement inflammables”
M5 “très facilement inflammables”

Ce système disparaît du fait de la mise en application de la Directive Produit de Construction (DPC) qui impose le marquage CE sur ces produits. Il va faire place au système de classification européen appelé :
Euroclasse

Pouvez vous nous expliquer la signification d'un ATE EUROCLASSE ?

Je peux encore me tromper mais 1 agrément technique européen est composé sous la forme suivante ETA-.../...

L’ATE est délivré par un organisme habilité, désigné auprès de la Commission européenne par l’Etat dont il dépend, sur des critères de compétence et d’indépendance. En France, le CSTB est l’organisme d’agrément désigné et notifié par l’Etat.

Vous notez également le message suivant : " ce sont les mêmes que le t30 de aliseo a part que nous avons développé la gamme avec le fabricant " CODAIRE" notamment pour pouvoir réaliser des pièges thermiques, (Brevet 3DSO).
Chez nous le T30, distribué sur notre marque "Isobiotech" s'appelle DF8 mais nous avons également d'autres références telles que le SF6 et SF 16 qui nous permettent alliés à d'autres isolants de réaliser des murs performants.
Isobiotech est une marque qui nous appartient c'est aussi notre labo de recherches thermiques d'autre isolants sont actuellement en cours d'élaboration. mais comme vous pouvez l'imaginer, l'innovation en France est proche du parcours du combattant"

Si on comprend bien ce sont vos isolants de la marque isobiotech qui ont cette ATE quel est le nom de organisme habilité, désigné auprès de la Commission européenne qui à conduit vos essais ?

Donc si 1 personne vous demande 1 maison BBC-effinergie(crédit d'impôt sur 7 ans,avec la validation auprès de promotlec) ou + avec ce concept 1 bureau d'étude validera l'étude avec le R de chaque isolant de votre paroi dont ce fameux isobiotech sous ATE sans aucun problème pour ces personnes?

Merci

Cordialement