Clos de Lucille, Futur Proprietaire

Guillaume,
J'ai deux contrat devant moi et je vois qu'au chapitre fondation ils disent que ce qui est compris c'est les fondations comme vu ci dessus (avec le nombre de rang de parpaing prévu + semelle + fouille + ect....
Il est dit aussi que les fondations exeptionnels : présence anormal d'argile, terrain avec roche calcaire, shiste, grès, granit, roche en masse profonde etc...
Les travaux nécessairent feront l'objet d'un avenant (sous entendu modification du chapitre fondation et par conséquent du prix !).

Ormes45140 a écrit:

Guillaume,
J'ai deux contrat devant moi et je vois qu'au chapitre fondation ils disent que ce qui est compris c'est les fondations comme vu ci dessus (avec le nombre de rang de parpaing prévu + semelle + fouille + ect....
Il est dit aussi que les fondations exeptionnels : présence anormal d'argile, terrain avec roche calcaire, shiste, grès, granit, roche en masse profonde etc...
Les travaux nécessairent feront l'objet d'un avenant (sous entendu modification du chapitre fondation et par conséquent du prix !).

Je suis d'accord avec toi, c'est écrit, mais il se trouve qu'il y a en effet beaucoup de récit et d'éléments de loi qui disent que les CST n'ont pas le droit de mettre ce genre de clauses dans un CCMI que le prix est ferme et définitif....

Il faut aller chercher un peu sur le forum, vous tapez "CCMI fondations plus-value" et là vous verrez tout ce qui est écrit ! Nous n'avons pas à payer....

Et puis comme nous sommes plusieurs avec ECT, on pourra toujours faire pression tous ensemble !

Effectivement ce sont des clauses abusives!

Oui mais imaginons que l'on signe le ccmi sans terrain (cela doit exister ce genre de situation) comment ça ce passe car le terrain peut être n'importe où.

Le constructeur doit pouvoir modifier qqchose c'est a mon avis comme quand vous modifiez l'intérieur de la maison il y a des plus values.

BetM a écrit:

Oui mais imaginons que l'on signe le ccmi sans terrain (cela doit exister ce genre de situation) comment ça ce passe car le terrain peut être n'importe où.

Le constructeur doit pouvoir modifier qqchose c'est a mon avis comme quand vous modifiez l'intérieur de la maison il y a des plus values.

Nous chez ECT il nous avez demandé de trouvé un terrain avant de signé le CCMI apres je sais pas si ca fais(signé sans terrain) a vrai dire pas pensé a ce cas de figure.

Alors pour les plus-values fdes fondations voilà ce que dit la loi :

Le contrat de construction de maison individuelle ne souffre pas de coûts imprévisibles. L'article L231-2 alinéa d) précise que le prix convenu est forfaitaire et définitif. Cette définition, entraîne que le maître de l'ouvrage ne saurait supporter une quelconque augmentation du prix en raison notamment d'aléa du à la nature du sol.

La reconnaissance du sol fait partie des règles de l'art et elle permet de respecter toutes les prescription du DTU N°11 (travaux de sondage des sols de fondation) et DTU 12 (travaux de terrassement pour le bâtiment)

Il en va de même pour tous les approvisionnements nécessaires à la réalisation du chantier. C'est, par exemple, au constructeur de fournir l'eau nécessaire et toute clause allant dans un sens contraire est considérée comme abusive par la recommandation N° 91-03 émise par Commission des clauses abusives (BOCCRF n° 91-17 du 6 septembre 1991)

Ainsi, après la signature d'un contrat de construction, hormis les cas prévus de révision en fonction de l'indice des coûts de construction (BT01), aucun élément ne peut en modifier le prix, même provenant d'un vice de sol, et même si le contrat dit le contraire.

Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement.

C'est tiré du site de l'AAMOI

Merci Drwins pour L'info , j'avoue être surpris car c'est en défaveur des constructeurs et ça peut leur couter très cher

Oui merci Drwins.
Donc si je comprends bien, le constructeur doit prendre a sa charge les frais supplémentaires (par exemple s'il y a un rang de parpaings a ajouter dans les fondations.
Mais ce que j'aimerai savoir c'est qui est responsable et sommes nous couverts par l'assurance si on ne fait pas d'étude du sol, au cas ou par exemple notre maison s'affaisse de 1m après la construction (ce qui est arrivé récemment sur Ormes et les acheteurs n'ont pas faits d'étude du sol.

Travaux et garantie décennale
La garantie décennale s’applique dès lors que les travaux sont réalisés par une entreprise et protège le maître d’œuvre contre les vices et malfaçons affectant le sol, le bâtiment, et la non conformité à certaines normes obligatoires.
Toute entreprise dont l’objet est la réalisation de tels travaux a pour obligation légale de souscrire une assurance décennale. La loi 78.12 du 4 janv 1978

Que couvre la garantie décennale ?
La responsabilité du constructeur est engagée sur les malfaçons qui compromettent la solidité et l'étanchéité d'un édifice, ou le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné ( Code Civil art. 1792).
Ainsi, gros œuvres, charpentes, escaliers, canalisations, plafonds, … sont concernés par cette garantie ; par extension, les tribunaux considèrent que les travaux importants de rénovation ou d’aménagement sont également couverts par la garantie : charpente, toiture, installation de chauffage piscine, véranda, ravalement de façade important, réfection de carrelage,... ainsi que tous travaux portants sur des éléments liés aux ouvrages de base de la construction et ceux qui affectent la solidité du bâtiment.

Attention :
Aucun critère d’esthétisme n’est retenu par la garantie décennale.

Conseils :
Avant la signature d’un contrat, au pire, avant le début des travaux, assurez–vous que l’entreprise sollicitée est bien à jour des paiements de ses primes d’assurances.
Les entreprises sont tenues de vous offrir un certain nombre de garanties : décennale, biennale, de parfait achèvement, de livraison.

Souvent,quand il ya probleme cela arrive aprés la décennale malheureusement

Je viens de relire mon contrat de l'union des maisons Française, et rien n'est trop clair concernant les révisions de tarifs

Entre l'AAOMI et le CCMI cela peut devenir vite une bataille juridique avec le constructeur qui peut vite tendre les relations et que du coup la construction ce passe un peu moins bien.

Bonne soirée

Bonsoir à tous et à toutes,

la lecture de ce fameux contrat de construction est véritablement un casse-tête. Entre la maîtrise des termes juridiques et la compréhension des termes techniques, cest la galère !! Heureusement, il existe une aide gratuite et indépendante : l'Agence Départementale de l'Information sur le Logement (ADIL) ce service fait partie du Conseil Général du Loiret (il me semble) il rassemble des juristes et des techniciens. vous pouvez prendre rendez-vous et leur présenter votre contrat avant de le signer. Ils vous expliqueront s'il y a ou non des clauses abusives. Par ailleurs, ils ont aussi des techniciens spécialisés dans l'isolation et les problèmes thermiques. Ils se feront un plaisir de vous aider.

Pour notre part, nous les avons consultés pour choisir la norme BBC et faire le tri des modes de chauffage disponibles.

Si vous êtes intéressés voici leur coordonnées : ADIL - 1 rue de l'Université - 45000 ORLEANS 02.38.62.47.07. Ceci est un service public.

En ce qui concerne l'étude de sol, qui décidément occupe les esprits, le notaire nous a remis l'étude faite pour la création de la voirie. Peut-être cela pourrait-il donner une bonne vision du sous-sol à nos chers constructeurs. En effet, cette étude présente la composition du sous-sol selon les prélèvements faits à différents points du lotissement. Il y a aussi un schéma des fondations nécessaires si le terrain est fortement argileux.

Et puis, lorsque l'on choisi un constructeur, il y a forcément une part de confiance (du moins j'espère).

Je vous souhaite une bonne soirée à tous

Bonsoir,

Pour info un CCMI sans terrain n'a aucune validité juridique, un CCMI est de fait lié à un terrain donné et dont vous êtes déjà propriétaire même si certains cst le font à l'envers

Bonjour à tous

Permis déposé ce matin. Il n'y a plus qu'a attendre

drwins a écrit:

Je suis d'accord avec toi BetM.

Les constructeurs connaissent bien les terrains, et avec l'étude de sol des voiries, ils peuvent se rendre compte de la nature de ceux-ci.
Ensuite, j'en ai rediscuté avec ECT car c'est une question qui m'inquiétait quand même, il m'a donné sont point de vue, il m'a dit que les constructeurs (ou architectes...) qui demandaient une étude de sol c'était beaucoup pour se protéger et ne pas engager leur responsabilité quand aux fondations. Il m'a expliqué clairement que lui seul était responsable en cas de fondations non adaptées donc qu'il avait tout intérêt à ne pas faire de bêtises de ce côté là.

Maintenant, Guillaume45, je pense que chacun a donné son point de vue , je ne pense pas que ça soit fantaisiste de faire une étude de sol, je pense que cela dépend aussi des circonstances.

Le constructeur est effectivement responsable des fondations et doit légalement supporter le coût dans le cadre d'une mauvaise estimation. Le soucis, c'est qu'ils n'asument pas et demandent au Client de supporter le surcoût. Le plus grand scandale, c'est qu'en cas de litige ils sont prêt à déchirer le contrat de construction.

ça laisse penseur!

bonjour a tous,

J'aurai une question a posé a mes voisins les proprio de la tranche 3.
Avez vous eu une date ferme pour l'obtention de l'attestation de plateforme?
Perso on m'a dit pas avant fin JUIN.
Juste pour savoir si vous aviez les mêmes infos.

bibisuzy a écrit:

bonjour a tous,

J'aurai une question a posé a mes voisins les proprio de la tranche 3.
Avez vous eu une date ferme pour l'obtention de l'attestation de plateforme?
Perso on m'a dit pas avant fin JUIN.
Juste pour savoir si vous aviez les mêmes infos.

Bonjour

Qu'entends tu par "tranche 3"??
Tu as quel lot?

Nous nous avons pas eu de date mais g vu un peu plus au que notre voisin GIBBS a eu le certif puisqu'il a deposer son permit!
Nous aussi nous aimerions avoir un peu plus de nouvelle!
Les premiers au courant lance linfo s'il vous plait!

bibisuzy a écrit:

bonjour a tous,

J'aurai une question a posé a mes voisins les proprio de la tranche 3.
Avez vous eu une date ferme pour l'obtention de l'attestation de plateforme?
Perso on m'a dit pas avant fin JUIN.
Juste pour savoir si vous aviez les mêmes infos.

Bonjour
on va signer chez le notaire fin juin et pour l'attestation nous devons en faire la demande au proprio.
On vous tiendra au courant.
Cela fait longtemps que nous ne sommes pas passés au terrain, est ce qu'ils ont avançé pour notre tranche?

Bon week end

Ce que j'appel tranche 3 ce sont les lots allant du lot 40 à 66 (enfin d'aprés un des documents du notaire)

Perso je travail juste à côté du lotissement mais je n'y vais pas tous les jours.
De ce que jai vu il ya 2 semaines, sur la tranche 3 il n'y a aucune bornes et les raccordements ne sont pas arrivés jusqu'au bout du lotissement.
Et sur mon lot (le 51) il y a un enorme tas de terre mais en 2 semaines cela a dû changé.

Merci pour vos réponses

Nous avons le lot 54 et avons eu le fameux certificat de plateforme....

En ce qui concerne les terrains il n'y a plus de "tas de terre"... toute la terre a été remis sur les terrain!!

Bonjour a tous !
Qui a l'intention de décrire son projet ?
J'ai vu, que certain d'entre vous avait commencer !
Il y a d'autre volontaire ??
Bonne journee.

Bonjour à tous!

Oui oui, je le ferai, j'ai déjà quelques photos..... bon surtout de ma cuisine lol !!

Sinon allez voir ce sujet, il est excellent !!

http://www.forumconstruire.c[...]amp;start=0

drwins a écrit:

Bonjour à tous!

Oui oui, je le ferai, j'ai déjà quelques photos..... bon surtout de ma cuisine lol !!

Sinon allez voir ce sujet, il est excellent !!

http://www.forumconstruire.c[...]amp;start=0

c'est vrai que ce n'est pas mal du tout !

excellent ton lien DRWINS

il est vrai qu on devient très vite malade de l appareil photos.

on verra pour le reste

Si il y a plus de terre jespere bien kon va avoir les certif rapidement!
Surtout ke pour notre part le terrain juste coller deriere nous a lancer son permi.

Bonjour tout le monde !

Je vais sûrement mettre un petit panneau comme celui de ce lien à côté de mon permis de construire, ça vous dit ?

http://www.forumconstruire.com/panneau/

Au fait pour ceux de l'ancienne route du Mans qui ont déposé leur permis en premier, des nouvelles?

drwins a écrit:

Au fait pour ceux de l'ancienne route du Mans qui ont déposé leur permis en premier, des nouvelles?

Salut a tous !
Je me pose la meme question...ça fait pas loin de 2mois !!
Ils abusent ! J'espère qu'ils vont être plus rapide pour les nôtres )

Ormes45140 a écrit:

drwins a écrit:

Au fait pour ceux de l'ancienne route du Mans qui ont déposé leur permis en premier, des nouvelles?

Salut a tous !
Je me pose la meme question...ça fait pas loin de 2mois !!
Ils abusent ! J'espère qu'ils vont être plus rapide pour les nôtres )

slt!
Non tjs pas de nouvelle du permis de construire,pour notre part ,nous l'avons déposé le 5 avril !!!sa ne devrait pas tarder normalement espérons et croisons les doigths...

Salut Mily45,
Tu as essayé de Contacter la mairie pour Prendre des nouvelles ?

Ormes45140 a écrit:

Salut Mily45,
Tu as essayé de Contacter la mairie pour Prendre des nouvelles ?

Non je n'ai pas encore essayer de joindre la Mairie, je vais attendre les 2 mois si vraiment nous avons pas de nouvelles d'ici la, je contacterais la Mairie...le constructeur nous avait dit de compter 2 mois maximun!

Bonjour,

Dans un an jour pour jour on se retrouve dans la rue et on fait la fête !!!

Pourquoi ? C'est la fête des voisins aujourd'hui, alors bonne fête futurs voisins !

Ormes45140 a écrit:

Salut Mily45,
Tu as essayé de Contacter la mairie pour Prendre des nouvelles ?

Slt Ormes45140!

J'ai téléphoné à la Mairie tout à l'heure, concernant notre PC pas de nouvelle il faut que l'on attende encore un peu..., mais apparament il y aurait eu des retour de permis de construire ce matin de la DDE...VOILA...
bn journée

mily45 a écrit:

Slt Ormes45140!
J'ai téléphoné à la Mairie tout à l'heure, concernant notre PC pas de nouvelle il faut que l'on attende encore un peu..., mais apparament il y aurait eu des retour de permis de construire ce matin de la DDE...VOILA...
bn journée

Ok ! Bon tu as bien fait d'appeler, au moins tu sais que tu dois attendre encore un peu...
Remarque, il est temps que les 1er dossier reviennent car cela fait maintenant 2 mois qu'ils sont parti (pour les 1er).
Je pense que notre confrère dreams45 va avoir sa reponse !
Bon comme le dit Drwrins bonne fetes a tous les futur proprio du clos de lucille !!

Si Vous avez des questions, ou des infos, n'hésitez pas a les envoyer sur le site ( ça occupe ) bonne journée !

bonne fete des voisin a tous vivement l'annee prochaine!!!
Pour ceux qui non pas eu le certif donc pas deposer leur permis avait vous des nouvelles????
Bonne soiree

Bonjour tous le monde,
Bonne fête a tous les voisins.
J'espere Drwin que dans 1 an on pourra se retrouver dans la rue, mais c'est pas gagné pour le moment, toute les constructions ne seront surement pas terminées.

Sinon Pascalimine nous aussi nous n'avons toujours pas de nouvelles perso je me renseigne en debut de semaine prochaine.

Bon WE a tous

pascalimiline a écrit:

bonne fete des voisin a tous vivement l'annee prochaine!!!
Pour ceux qui non pas eu le certif donc pas deposer leur permis avait vous des nouvelles????
Bonne soiree

Bonjour

Nous passons chez le notaire le 23 juin et normalement s'il n'y a pas de soucis, nous aurons le certificat.

Bon week end

Ça y est nous voilà propriétaires du terrain !!!!

Bon on va devenir alcooliques si on fête toutes les étapes !!

Félicitation Drwins !!

Merci !! On va aller faire des danses rituelles sur le terrain !! On est les rois de la parcelle J301 !!

Vivement qu'on ait le permis de construire pour boire un coup !!
Ha non pas tout le temps mince alors ...... (Bon avant d'avoir une réputation d'alcoolique, je tiens à préciser que je bois très peu !!...enfin jusqu'à maintenant !!)

Pour parler de choses plus sérieuses, notre maison va être collée au parking du midi. ECT nous a dit qu'on allait pouvoir certainement utiliser justement cette place du midi comme chemin d'accès, et vous ? Pour ceux qui seront plus éloignés, vous compter vous servir de ce passage et le faire rallonger ?