Peut-on obtenir les clés pendant les travaux ?

Bonsoir moggles ,

moggles a écrit:

Peut-on avoir les clés de la maison lors des travaux ?

Vous pouvez les avoir , mais le cst n'est pas obligé de vous les donner .

Et comment faire si on refuse de nous donner les clés pour voir le chantier.

Vous pouvez à chaque échéances de payement demander un viste de chantier pour valider le stade d'avancement .
Le cst n'a pas le droit de refuser .
.

A+

Pas mieux

nous, on les avait demandées, ils nous les ont données sans soucis le temps d'un week end pour faire les sols des sdb et WC pour que le plombier puisse poser les sanitaires et baignoire douche

en effet, cela depend des cst, moi j'ai eu les clés le jour ou les menuiseries on t été posé jusqu'a la reception, mais ils sont en droit d'interdire l'accés.

il faut bien ce renseigner car mùon constructeur m'a dit qu'il n'etait pas obligé de me donner les clefs. je lui est repondu qu'en temps que propriétaire du bien je devai en avoir l'accés. Pour faciliter les choses j'ai pris et garder une clef du garage et lui est rappelé le coté illegal de son intervention. Il a souri avant de bafouller "c 'est pour une question d'assurance.......
A vous de forcer

sylmaud a écrit:

il faut bien ce renseigner car mùon constructeur m'a dit qu'il n'etait pas obligé de me donner les clefs. je lui est repondu qu'en temps que propriétaire du bien je devai en avoir l'accés. Pour faciliter les choses j'ai pris et garder une clef du garage et lui est rappelé le coté illegal de son intervention. Il a souri avant de bafouller "c 'est pour une question d'assurance.......
A vous de forcer

C'est le constructeur qui est propriétaire du bien tant que la réception n'est pas faite, sauf erreur.

Tournesol a écrit:

C'est le constructeur qui est propriétaire du bien tant que la réception n'est pas faite, sauf erreur.

Le cst est bien responsable de ce qui peut se passer sur la construction jusqu'à la reception des travaux , si vous prenez les clés de gréer ou de force cela peut être risqué .

Il peut en fin de construction vous reprochez d'avoir pris possession ou de vous être immixé dans le déroulement de la construction .

Par contre le terrain est à vous et vous lui pretez pour faire votre maison ( à moins d'une VEFA ) libre à vous d'accedez comme vous voulez à votre terrain et éventuellement à l'interieur de la maison quand il y a du monde .
Mais il ne faut en aucun cas vous interposez entre les artisans et le cst et ne pas gener les artisans dans leur boulot .

A+

Bon merci pour vos réponses. j'en ai parlé en direct avec le conducteur de travaux et il ne veut pas. Ce qui nous embête c'est qu'on aurait bien fait le ponçage avant la remise des clés. Je epnse que ej retenterais de redemander evrs la fin du chantier.

En effet, chaque cst a sa politique.
Pour ma part, on s'est mis d'accord sur avenant pour avoir les cles à
la moitié du second oeuvre.

Tournesol a écrit:

...........
C'est le constructeur qui est propriétaire du bien tant que la réception n'est pas faite, sauf erreur.

Bonjour,

en ccmi, selon moi, ce n'est pas le cas
vu que rien n'est mentionné dans le contrat sur le sujet et que dans le code civil la propriété du sol l'emporte sur le reste j'en déduis que celui qui est propriétaire du terrain est également propriétaire de la maison

ce qui ne signifie absolument pas que le constructeur ait l'obligation donner les clés, car il est responsable du chantier et doit assumer tous les risques liés à ce dernier donc, toujours selon moi, libre à lui de laisser ou non les clés d'accès

Quand j'ai abordé le sujet avec mon cst, ce qui en ressortait c'était plus une question d'assurance que de notion de propriété.
Lui même souscrit une assurance pendant la durée des travaux et celle-ci n'est pas sensé couvrir les tiers sur le chantier.

Moi j'ai eu les clefs sans problème

jpdlg a écrit:

Moi j'ai eu les clefs sans problème

Après tout dépend des csts .

Moi aussi je l'ai est eu , mais c'était une des clauses qui a fait que j'ai signé avec lui .
Pas de clés , pas de contrat !

la maison appartient a tout moment au proprio du terrain

apres je rejoins ce qui dit au dessus, c'est un pb d'assurance et de responsabilité

dans notre cas pas de clefs mais on peux aller sur le chantier la journée
si on realise des travaux avant reception, il nous donne les cles mais on signe une decharge et on rend les cles apres nos travaux, le cst redevient alors seul responsable

c bien un probleme d'assurance mais de toute facons il est preferable de prendre une assurance durant la construction a part de celle du constructeur