Methode de calcul TDCAUE,TDENS,TLE..

Salut, y'a un tableau normalement dans la commune, avec les barèmes. En principe, c'est le %age d'un montant (suivant ta situation) X la SHON de la maison.

Ca va pas t'aider beaucoup, mais il faudrait te procurer ce papier auprès du service de l'urbanisme

Salut shalia et merci quand même pour l'info!

bonjour voici une petite explication que j ai trouvé

"""""""CALCUL DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT
Valeur au m² applicable à partir du 01/01/2008 au 31/12/2008

 La T.L.E. se calcule selon l’équation suivante :

S.H.O.N. x Valeur au m² x % de la commune

 La valeur au m² est différente selon les financements et le type de construction.


. Catégorie 4 : particuliers bénéficiant d’un prêt 0 % ou PAS valeur au m² : 246 € (hors département Ile de France)

Exemple pour une S.H.O.N. de 120 m² Taux communal 4 %
120 X 246 X 4 % = 1.181 €

. Catégorie 5 : Locaux d’habitation à usage de résidence principale et leurs annexes : valeur au m²(hors département Ile de France)
de 0 à 80 m² : 350 €/m²
de 81 à 170 m² : 512 €/m²
supérieur à 170 m² ? /m²

Exemple pour une S.H.O.N. de 120 m² Taux communal 4 %
80 m² x 350 x 4 % = 1.120 €
40 m² x 512 x 4 % = 819 € TOTAL : 1.939 €

La TLE est toujours calculée au prix le plus fort, c'est à vous d'apporter la preuve que vous pouvez avoir des dégrèvements.
si vous avez le tout à l'égout vous seriez redevable d'une autre taxe qui est la Participation au Raccordement à l'Egout et qui est variable suivant les communes de 750 € à 3/4.000 €"""""""

Bonjour Gwenaelle,

Merci beaucoup de votre aide et pour votre recherche!
C'est vrai que ce n'est pas toujours clair leurs méthodes de calcul et les avis à ce sujet peuvent toujours être d'une aide précieuse