Delai compromis depassé. besoin d'aide

Non, tu ne peux rien faire. Le notaire est tributaire des délais de délivrance des documents nécessaires par les administrations. Et le délai indiqué dans le compromis ne lie pas le vendeur et l'acquéreur.

C est bien ce que je craignais mais bon je vais quand même essayer de mettre la pression a l agence immobilière on ne sait jamais. De toute façon pour moi l essentiel est de pouvoir signer au plus vite. Le constructeur est prêt il n attend que la signature chez le notaire. Merci pour ta reponse

Lornette a écrit:

Non, tu ne peux rien faire. Le notaire est tributaire des délais de délivrance des documents nécessaires par les administrations. Et le délai indiqué dans le compromis ne lie pas le vendeur et l'acquéreur.

tu te trompes, si le delai est causé par la negligeance du vendeur ou de l'acquereur, la partie defaillante peux demander l'extinction du compromis et reclamer des dommages. Ceci etant si ces retards sont du aux divers organismes tel DDE,DDAF,ABF le notaire et le vendeur ne peuvent etre tenus pour responsable et c est generalement inscrit dans les compromis de vente.

Oui mais ici, il n'y a négligence ni du vendeur ni de l'acquéreur...

De toute facon je pense que meme si tu signe maintenant le terrain , pas sur que tu puisse faire les fondations d'ici al fin de l'année si??
desolé j'ai aps regarder dans quel departement tu habitai..(pour nous neige annoncé mercredi..)

Servane/Aurélien a écrit:

De toute facon je pense que meme si tu signe maintenant le terrain , pas sur que tu puisse faire les fondations d'ici al fin de l'année si??
desolé j'ai aps regarder dans quel departement tu habitai..(pour nous neige annoncé mercredi..)

Bonjour, il te faut combien de mois pour faire tes fondations ???

midwife a écrit:

Servane/Aurélien a écrit:

De toute facon je pense que meme si tu signe maintenant le terrain , pas sur que tu puisse faire les fondations d'ici al fin de l'année si??
desolé j'ai aps regarder dans quel departement tu habitai..(pour nous neige annoncé mercredi..)

Bonjour, il te faut combien de mois pour faire tes fondations ???

je disai plutot ça pour le "temps" exterieur....

Servane/Aurélien a écrit:

midwife a écrit:

Servane/Aurélien a écrit:

De toute facon je pense que meme si tu signe maintenant le terrain , pas sur que tu puisse faire les fondations d'ici al fin de l'année si??
desolé j'ai aps regarder dans quel departement tu habitai..(pour nous neige annoncé mercredi..)

Bonjour, il te faut combien de mois pour faire tes fondations ???

je disai plutot ça pour le "temps" exterieur....

A désolé ! Mais comme on dit béton d hiver béton de fer ...

ok moi j'y connais pas assez grand chose alors...

Bonjour à tous merci pour vos infos.
D'autant plus que ca evolue de jour en jour et maintenant le papier du geometre n'est toujours pas arrivé mais ce n'est pas tres grave comparé à ce que j'ai appris aujourd'hui. La très bonne nouvelle du jour est que le vendeur s'est faché avec son banquier et que du coup ce dernier ne veux pas s'occuper de lever l'hypotheque qu'il y à sur le terrain du coup impossibilité totale de signer le terrain pour l'instant. Je pense que la on peut parler de negligence de la part du vendeur non?
Pensez vous que je peux demander des dommages sans casser le compromis car j'ai deja eu du mal à trouver ce terrain et j'ai un peu peur de ne pas en retrouver un tout de suite.
C'est vraiment la galere et dire que tout s'etait bien passé jusque la......

C'est nul comme excuse il existe qu'un seul banquier dans son agence ? Sinon a voir avec le notaire je crois qu'il est possible de faire quelquechose avant la levée hypothèque. Bon courage pour la suite.

C'est le notaire qui nous à dit ca apparemment le vendeur s'est pris la tete avec son conseiller qui ne veux plus le recevoir donc il aurait vu le directeur de l'agence avec qui ca se serait egalement mal passé. A priori le directeur de la banque aurait dit au notaire qu'il ne voulait plus entendre parler du vendeur. En fait comme le terrain est une division de son terrain+maison actuelle si pas de levée d'hypotheque pas de vente car si le vendeur à des problemes de paiement et que la banque decide de saisir sa maison elle saisira mon terrain avec.

Ah voilà qui est bien compliqué et la solution?
Si il y a une leçon a retenir est que si on peut se lasser de hypothèque lors de son prêt …

Comme tu is c'est tres compliqué. Pour l'instant pas de reelles solutions. J'ai appelé l'agent immo qui nous à vendu le terrain je lui ai expliqué calmement qu'il fallait qu'elle trouve une solution rapidement avnt que je m'enerve. Les possibilités sont nombreuses soit on est "chanceux" et ca se resout rapidement entre le vendeur et son banquier, soit on attend et la on ne sait pas ce qui se passera, soit on casse le compromis et on cherche un autre terrain. Le probleme c'est que tout est fait de mon coté j'ai signé avec le constructeur et avec la banque. J'ai meme posé un grillage sur le terrain car le vendeur m'avait dit que tout etait ok de son coté. Enfin bref faut rester optimiste l'agent immo doit me rappeler demain apres avoir contacté la banque du vendeur.On verra bien

Je compathie franchement quand ça commence comme ça ! En effet soit tu patientes que ton vendeur change de banque … ou tu craques et cherches un autre terrain. Si tu penses que ton vendeur et futur voisin est digne de confiance il vaut mieux s' armer de patience, les terrains sont pas si nombreux et tu as déjà un projet dessus.
Tiens nous au courant !

Bonjour,
Aujourd'hui de meilleures nouvelles, le directeur de la banque semble enfin avoir compris que si j'achetais le terrain cela assure un rentrée d'argent au vendeur. Donc sauf nouvelle surprise il doit s'occuper de lever l-hypotheque cette semaine. Cela fait plus d'un mois qu'on me dit à la fin de la semaine donc je m'enflamme pas trop on verra vendredi mais bon je suis un peu plus optimiste.

Bonsoir,

Et voila nous sommes vendredi et malheureusement pas de certitude que le courrier du banquier soit arrivé chez le notaire. En effet la notaire n'etait pas la aujourd'hui et quand elle est absente personne n'ouvre le courrier. La personne qui s'occupe de mon dossier à contacté la banque mais comme par hasard le directeur n'etait pas la aujourd'hui. En plus cette personne ne retravaille pas avant jeudi prochain donc va encore falloir etre patient.
J'ai au moins avancé sur un point c'est le document manquant de la part du geometre. Et encore pour cela il a fallut que j'aille moi meme chez le geometre car il l'avait soit disant mis au courrier lundi mais hier l'original etait encore chez lui sous une pile de papier donc il ne risquai pas d'etre envoyé. Le pire c'est que je lui dit donnez moi l'original je le deposerai moi meme chez le notaire vu que vous n'etes pas capable de le faire et le gars me repond non je n'ai pas le droit c'est à nous de le transmettre je ne peux que vous donner une photocopie. J'ai pris sur moi mais je n'avais qu'une envie c'etait de retourner son bureau.
J'aimerai avoir votre avis : Ce soir je suis passé à l'agence immo. Je dis à la fille qu'il y à une date au 16/09 sur le compromis et lui demande quels sont mes recours possible. Elle repond rien c'est un probleme administratif. La je fais mon idiot et je lui dit n'y aurait il pas une negligeance de la part du vendeur qui sur le compromis declare que le terrain n'est pas hypothequé ou qu'il s'occupera de la faire lever s'il y en à une en insistant bien sur le fait qu'en plus ce vendeur ne s'occupe pas du tout du dossier elle n'appelle personne et quand les gens essaient de la joindre elle ne repond pas. Et la patronne de l'agence me dit que je ne peux lui demander aucun dedommagement si la vente fini par se conclure quel que soit le delai et que seule une annulation de la vente pourrait me faire obtenir une indemnité. Quelqu'un sait-il si ce qu'elle m'annonce est vrai ou si elle à tenté un coup de bluff ???

Merci d'avance

Alors là aucune idée, je sais quavec ma banque j'ai accès a un conseil juridique. Regardes dans tes contrats de banque ou d assurance si tu as la même chose. La ça devient affaire de pros ! Encore bon courage

Bonsoir,

Enfin de meilleures nouvelles. La notaire à recu par fax ce jour l'attestation de levee d'hypotheque elle peut enfin preparer notre dossier en attendant les documents originaux. Signature prevue normalement avant le 15 novembre.
De mon coté je ne lache pas prise et meme si je vais enfin pouvoir acheter le terrain je suis bien decidé à prendre la tete à tout le monde car franchement j'aime pas avoir l'impression qu'on se paie ma tete.
Bonne soirée.

Bien content!

Bonjour,

Ca y est enfin on voit le bout du tunnel le notaire à recu les originaux manquants. Rdv pour signature le 12/11/2010. Ca fait plaisir!!!
Par contre je me suis renseigné un peu partout et apparemment vu que la vente à bien lieu pas moyens de reclamer quoique ce soit. Si quelqu'un à une solution je suis preneur sinon tant pis on va deja se rejouir de pouvoir acheter le terrain.

Bonjour,

Ca y est nous avons enfin signé le terrain chez le notaire! Ca fait vraiment plaisir.
Le plus gros du programme commence maintenant. Demain desouchage, eau installée normalement la semaine prochaine et si tout se passe bien les travaux commenceront avant la fin du mois. Reste plus qu'à esperer que le gel n'arrive pas trop tot cette année.