Combien temps entre signer le CCMI et le dépôt du PC?

bonsoir,

dans ton contrat il doit y avoir un délai maxi pour déposer le pc (dans les conditions suspensives), le délai réel : pour certains c'est quelques jours pour d'autres plusieurs mois....

mioumiou a écrit:

Bonsoir à tous,

Cela fait 2 semaines que nous avons signé notre CCMI, nous ne l'avons toujours pas reçu au courrier AR, donc toujours pas de plan! je me demande combien temps ça va nous prendre avant de faire la demande du permis de construire?

Merci pour votre réponse!

Bonjour,

On voit dans d'autres postes que certains constructeur usent de ce stratagème pour faire l'étude de sol, ou valider certain points, et après il t'appellent en te disant que finalement il y aura un surcout ...

Pas d'inquiétude pour vous, car cela joue aussi en leur défaveur puisque actuellement vous n'êtes pas engagé vis à vis d'eux puisque tant que vous n'avez pas reçu l'AR (logique puisque eux ne l'ont pas envoyé), vous avez toujours le délais de rétraction ...

Je vous recommande de continuer a voir d'autres constructeurs ^^ celui ci n'est peut être pas le bon .... car alors pourquoi il attendrait ?

Bonjour,

Merci pour vos réponses.
Elisa21 : dans le compromis le notaire avait mis une date à laquelle le PC devait être déposé avant le 15/02/2011, chose impossible car nous avons signé notre contrat que le 29.01.11.
Rige: pour nous l'étude de sol sera fait par le terrassier qui ne fait pas du tout partie du constructeur.

Je viens d'avoir une réponse dans l'avancement de tout ça, c'est que le terrassier ne passe que ce mercredi pour faire l'étude du sol et c'est après qu'ils pourront faire l'implantation de la maison sur plan afin de bien préparer le dossier de demande de PC.
Et après ils nous enverront le CCMI par AR avec les plans.
Prennent ils trop de temps vous trouver ou tant mieux comme ça?

Nous avons jusqu'à fin septembre 2011 pour avoir le PC et faire la demande des prêts!

bonjour,


pour notre part, le constructeur avait fait des sondages de sol dés le début avant de faire le chiffrage... en effet, comme il assure le terrassement, il prend à sa charge toute mauvaise surprise de fondations (c'est suffisamment rare pour être souligné) , de ce fait, il veut savoir où il met les pieds.

De ce fait, entre la signature du CCMI, et la réception de celui-ci par LAR, il a du s'écouler 4 jours, (3 et un week end plus précisément).

Le dépôt de permis de construire s'est fait un jour ou deux après la signature du CCMI.

Bonsoir,

Oui c'est d'ailleurs pour ça que je commençais un peu à s'impatienter, mais c'est parceque tout s'est enchainé pour nous donc en 2 semmaines on voudrait déjà avoir franchi le pas de faire la demande de PC, mais bon il faut un peu de patience avec toutes les étapes et surtout pour ne pas avoir de surprise après.

Je comprends a vous lire que vous avez signé un CCMI sans pouvoir regarder les plans
dans le détail ?
Je vous conseille donc de bien les éplucher, ainsi que la notice descriptive de la
maison AVANT le délais de 7 jours de rétractation.
Normalement, le prix est fixé à la signature du CCMI.
Comment ont-ils pu vous donner un prix sans savoir ce qu'ils allaient construire ?
(ceux qui déposent le permis de construire sous quelques jours ont déjà fait toute l'étude avant
de faire signer le client)

un peu de lecture ne fait pas de mal:
http://www.aamoi.info/

Bonsoir,
Au fait, nous avons choisi une maison type sur catalogue, nous avons également fait la photocopie de la notice descriptive à la signature, nous savons exactement ce que nous avons signé. Et vu que c'est un terrassier autre que le constructeur qui va faire l'étude et le terrassement ça a pris un peu de temps, pour réunir tout ce petit monde.
Juste que d'après ce que j'ai pu comprendre, avant de faire la demande du PC, le constructeur doit faire un plan de la maison (bien sur validé par les acquéreurs), un plan vu de l'extérieur et encore d'autres, désolée je ne m'y connais pas assez dans tout ça.
Effectivement on a fait aussi un avant projet mais juste pour le chiffrage basique afin de déterminer le projet et le type de maison

je ne peux que vous conseiller de bien prendre le temps de lire les articles du forum.... ce que l'on ne doit pas faire et ce que l'on doit faire, l'enchainement normal, et les arnaques....

Je ne dirai pas que le constructeur vous embourbe, mais si vous avez signé le CCMI sans que les plans définitifs soient faits, c'est risqué, je m'explique, tout modification à l'esthétique de la maison sera mis en avenant au contrat, et là ca coche, par exemple, en génral, vous n'avez pas la taille des fenêtres dans le CCMI et ses annexes, c'est le plan qui le donne... et si comme par hasard on vous met des portes fenetres ou baies vitrées trop petites, que vous voulez des plus grandes ce sera avenant...

Après, je me trompe peut être, mais dans le monde de requin des constructeurs, il faut être méfiant et ne signer que ce que l'on a vu.

Bonsoir spitfire87,

Merci pour la réponse.
On va suivre tout ça de très près et surtout être très vigilant.
Merci pour toutes ces infos et je reviendrais aux nouvelles!
A bientôt...

Bonsoir,

Je viens remonter le post pour une petite question.
Sachant que nous n'avons toujours pas reçu le CCMI retourné par le constructeur, une simple lettre AR suffira t elle à dénoncer le contrat? car notre patience a atteint sa limite, on va donc aller voir ailleurs, c'est maintenant ou jamais...

Merci pour votre réponse.