Permis de Construite...Incomplet !!!!!!!
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Bonsoir,
Nous avons déposé le permis en mairie le 24-11...
Jusqu'à hier pas de nouvelle...
Aujourd'hui j'ai essayé de joindre sans succés la DDE...alors je décide d'appeller la mairie pour en savoir plus.
J'apprends par la personne de l'urbanisme, qu'ils ont reçu une lettre comme quoi mon pc est incomplet !!! surpris, je lui demande de faxer la lettre car je ne l'ai pas reçu.
La lettre est daté du 20-01, faut pas être pressé - et au final 3 points sont à revoir :
* une difference entre la shob et la shon par rapport au récap des m² sur le plan
ah bon l'architecte s'est trompé !!! dans les calculs non pas possible !!!!!!!!!!!!!!!!!
* La façade : nous avions choisit une façade de couleur Pierre Grisé ( soutenance blanc légèrement grisé ), et d'après eux, ce n'est pas en accord avec la commune !!! alors qu'avant de déposer le permis je m'étais renseigné sur les couleurs, sans recommandation, et rien de marqué dans les règles du lotissement non plus, nous aurions du choisir un ton beige, ocré !! pffffffff super toutes les maisons vont se ressembler...mais je suis surpris de voir ceux ci remonter car dans la commune et des maisons neuves, certaines sont de couleurs blanches et donc normalement auraient du être refusé...
* et la dernière pour la forme : il manque une aspet exterieur de l'environement existant !!! mais qu'est ce qu'ils veulent aussi un album de famille !!!!!!!!!!!!! grrrrrrrrrrrr
d'autant plus que l'archi a pris 4 photo du terrain, des quatres cotés en format A3 !!!
Franchement il y a des trucs qui me dépassent !!!
J'ai réussi à avoir le standart de la DDE pour savoir pourquoi je n'arrivais pas à joindre la personne et là on répond " heu c'est normal monsieur, aujourd'hui ils sont de sortis !!!! " non content de pouvoir les joindre que le mardi ou le jeudi - je lui répond " ils sont en sorti classe de neige !!
... apparament j'ai fait un bid...
Attendre 2 mois pour avoir une réponse comme celle ci je dis champion !!!
Une p'tite question - si certains se sont retrouvé dans notre position - le délai pour l'obtention du pc repart pour deux mois lorsque j'aurai remis ces pièces - ou c'est plus rapide ?
La DDE en question pour les toulousains, c'est celle de Muret...
Nous avons déposé le permis en mairie le 24-11...
Jusqu'à hier pas de nouvelle...
Aujourd'hui j'ai essayé de joindre sans succés la DDE...alors je décide d'appeller la mairie pour en savoir plus.
J'apprends par la personne de l'urbanisme, qu'ils ont reçu une lettre comme quoi mon pc est incomplet !!! surpris, je lui demande de faxer la lettre car je ne l'ai pas reçu.
La lettre est daté du 20-01, faut pas être pressé - et au final 3 points sont à revoir :
* une difference entre la shob et la shon par rapport au récap des m² sur le plan
ah bon l'architecte s'est trompé !!! dans les calculs non pas possible !!!!!!!!!!!!!!!!!
* La façade : nous avions choisit une façade de couleur Pierre Grisé ( soutenance blanc légèrement grisé ), et d'après eux, ce n'est pas en accord avec la commune !!! alors qu'avant de déposer le permis je m'étais renseigné sur les couleurs, sans recommandation, et rien de marqué dans les règles du lotissement non plus, nous aurions du choisir un ton beige, ocré !! pffffffff super toutes les maisons vont se ressembler...mais je suis surpris de voir ceux ci remonter car dans la commune et des maisons neuves, certaines sont de couleurs blanches et donc normalement auraient du être refusé...
* et la dernière pour la forme : il manque une aspet exterieur de l'environement existant !!! mais qu'est ce qu'ils veulent aussi un album de famille !!!!!!!!!!!!! grrrrrrrrrrrr
d'autant plus que l'archi a pris 4 photo du terrain, des quatres cotés en format A3 !!!
Franchement il y a des trucs qui me dépassent !!!
J'ai réussi à avoir le standart de la DDE pour savoir pourquoi je n'arrivais pas à joindre la personne et là on répond " heu c'est normal monsieur, aujourd'hui ils sont de sortis !!!! " non content de pouvoir les joindre que le mardi ou le jeudi - je lui répond " ils sont en sorti classe de neige !!
... apparament j'ai fait un bid...
Attendre 2 mois pour avoir une réponse comme celle ci je dis champion !!!
Une p'tite question - si certains se sont retrouvé dans notre position - le délai pour l'obtention du pc repart pour deux mois lorsque j'aurai remis ces pièces - ou c'est plus rapide ?
La DDE en question pour les toulousains, c'est celle de Muret...
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Sinon, passe par un pro...
Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
0 0 0 Idem nous aussi il leur manquait des precisions et ben le delai est reparti a zero a partir de la date ou leur a apporté les precisions 
0 C'est bien ce qu'il y a d'écrit sur leur lettre.
On va se reprendre les deux mois d'instruction !!!
Tout dépend des élements qu'ils manquent dans le dossier, des amis ont eu la même chose, et ils ont eu 3 semaines après le dépot des pieces justificatives leurs permis
On va se reprendre les deux mois d'instruction !!!
Tout dépend des élements qu'ils manquent dans le dossier, des amis ont eu la même chose, et ils ont eu 3 semaines après le dépot des pieces justificatives leurs permis
0 0 0 0 hein !!! punaise il trouve de ces trucs !!!! ils sont forts !!! 0 Il est arrivé la même chose à des connaissances et pourtant nous sommes dans le 76. Je crois que ça dépend beaucoup de leur humeur du jour !
0 0 
Bloggeur 0 Membre ultra utileEuh mea culpa.
Pas sur le plan de masse, sur le plan d'implantation de la maison.
Les 5 arbres doivent se trouver sur notre terrain.
(mon PC a été accordé il y'a plusieurs mois donc plus de soucis
)
Pas sur le plan de masse, sur le plan d'implantation de la maison.
Les 5 arbres doivent se trouver sur notre terrain.
(mon PC a été accordé il y'a plusieurs mois donc plus de soucis
) 0 Je dépend de la DDE de Villefranche de Lauragais. Mon permis avait été déposé le 24/9, et je n'ai reçu la lettre me signifiant le dossier incomplet que fin octobre (le temps que le constructeur me fasse suivre le courrier... ). Avec les ponts de novembre (mairie fermée pendant 15 jours!), j'ai fini, pour aller plus vite par porter moi-même les document manquants vers le 14/11.
J'ai appelé la DDE qq jours plus tard (la personne qui s'occupe du dossier doit bosser à 25 % seulement car elle est difficilement joignable!), et on m'a informé que le délai courait à partir du 16/11 et que la durée théorique du délai d'instruction était de 3 mois
En fait, comme l'instruction était déjà commencée, le permis a été signé le 19/12... mais je ne l'ai su que le 04/01, à cause des vancances de Noël!!!
Pour résumer, un dossier incomplet ne rallonge pas forcément beaucoup la procédure.
). Avec les ponts de novembre (mairie fermée pendant 15 jours!), j'ai fini, pour aller plus vite par porter moi-même les document manquants vers le 14/11.
J'ai appelé la DDE qq jours plus tard (la personne qui s'occupe du dossier doit bosser à 25 % seulement car elle est difficilement joignable!), et on m'a informé que le délai courait à partir du 16/11 et que la durée théorique du délai d'instruction était de 3 mois
En fait, comme l'instruction était déjà commencée, le permis a été signé le 19/12... mais je ne l'ai su que le 04/01, à cause des vancances de Noël!!!
Pour résumer, un dossier incomplet ne rallonge pas forcément beaucoup la procédure.
0 Nous sommes passés par la DDE d'Aurignac ( Grand Sud Haute Garonne ) et permis obtenu en un mois. Une personne excessivement compréhensive qui nous aidés à ne pas rallonger la procédure ...
Malheureusement par la suite nous avons eu des pbs avec la DDA et là ... 1 mois pour le permis avec la DDE ... 6 mois pour une signature avec la DDA ...
Malheureusement par la suite nous avons eu des pbs avec la DDA et là ...
1 mois pour le permis avec la DDE ... 6 mois pour une signature avec la DDA ... 0
Messages : Env. 200
De : Haute-garonne, Face Aux Pyrénées (31)
Ancienneté : + de 20 ans
De : Haute-garonne, Face Aux Pyrénées (31)
Ancienneté : + de 20 ans
Bonjour,
Bon ce matin, jai eu la personne qui a instruit mon dossier à la DDE.
Au téléphone cela s'est bien passé, très courtois, et j'ai pu abordé les problèmes relevés dans mon dossier.
Le premier point : C'est l'archi qui s'est bien trompé dans son calcul de la shob et la shon...donc la rien à dire.
Le second points : l'enduit de la façade.
La DDE ne fait qu'appliqué la règle que la mairie a fixé, couleur Beige ocré soutenu...puisque notre enduit est de couleur pierre grisé... c'est pas bon. Le souci est qu'avant de choisir la couleur, j'avais pris des renseignements au service urbanisme de la mairie, et aucune information ne m'a été donné, et ni dans le reglement du lotissement. Entre temps fin novembre, alors que notre dossier était déposé, la mairie a envoyé une notre à la DDE pour orienter les couleurs des futurs maisons.
Quoiqu'il arrive, nous allons changer notre coleur, et prendre du beige claire. j'ai appellé la mairie, et d'après eux cela "pourrait passer" !!!
nous ne sommes pas les seuls à avoir ce problème là.
Mais au final qui décide ??
Ce prendre la tête pour une couleur de façade
Le dernier point : La notice du volet paysager décrivant l'environement existant ( abords et accés ), pas assez détaillé. Alors je vais prendre ma p'tite plume, je vais le faire moi même ( espace vert, lac, village, route...)
Pour finir, et c'est le plus important, d'après ce que j'ai pu comprendre, on ne devrait pas attendre les 2 mois supplémentaire d'instruction.
On l'espère vraiment.
La suite au prochain épisode...
Bon ce matin, jai eu la personne qui a instruit mon dossier à la DDE.
Au téléphone cela s'est bien passé, très courtois, et j'ai pu abordé les problèmes relevés dans mon dossier.
Le premier point : C'est l'archi qui s'est bien trompé dans son calcul de la shob et la shon...donc la rien à dire.
Le second points : l'enduit de la façade.
La DDE ne fait qu'appliqué la règle que la mairie a fixé, couleur Beige ocré soutenu...puisque notre enduit est de couleur pierre grisé... c'est pas bon. Le souci est qu'avant de choisir la couleur, j'avais pris des renseignements au service urbanisme de la mairie, et aucune information ne m'a été donné, et ni dans le reglement du lotissement. Entre temps fin novembre, alors que notre dossier était déposé, la mairie a envoyé une notre à la DDE pour orienter les couleurs des futurs maisons.
Quoiqu'il arrive, nous allons changer notre coleur, et prendre du beige claire. j'ai appellé la mairie, et d'après eux cela "pourrait passer" !!!
nous ne sommes pas les seuls à avoir ce problème là.
Mais au final qui décide ??
Ce prendre la tête pour une couleur de façade
Le dernier point : La notice du volet paysager décrivant l'environement existant ( abords et accés ), pas assez détaillé. Alors je vais prendre ma p'tite plume, je vais le faire moi même ( espace vert, lac, village, route...)
Pour finir, et c'est le plus important, d'après ce que j'ai pu comprendre, on ne devrait pas attendre les 2 mois supplémentaire d'instruction.
On l'espère vraiment.
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