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Refus très probable de PC et rétractation

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Super bloggeur Env. 70 message Vic Le Comte (63)
Bonsoir,
Mon mari et moi avons signé un compromis de vente pour un terrain il y a quelques semaines. Avant de signer quoi que ce soit nous étions allé à la mairie consulté le PLU qui nous avait semblé assez strict, le bardage bois n'étant pas autorisé sur la totalité de la façade, les pentes de toit rendant impossible le toit monopente dont nous rêvions mais,lecalme, la vue magnifique du terrain et l'exposition sud nous avaient conquis.Une fois les plans de notre maison faits , nous sommes allé présenter notre projet au chargé de l'urbanisme de la mairie qui a été conquis par celui-ci, notre maison lui plaisait beaucoup et il nous a même dit que nous pourrions faire un bardage bois complet si nous le souhaitions contrairement à ce qui était inscrit dans le PLU. Il nous a quand même conseillé de voir avec la dde pour l'implantation de la maison qui devait être parallèle à la route Ce midi la fille d'une amie travaillant à la DDE nous a proposé de jeter un oeil à notre projet pou nous aider dans le dépôt de notre permis et celle ci nous a annoncé que notre permis tel qu'il est serait à coup sûr refusé. La dde nous dit que le maire ne peut nous autoriser le bardage complet si celui-ci est interdit dans le PLU sinon il se met dans l'illégalité et pire encore, que notre maison ne doit pas être parallèle à la route comme nous l'avait expliqué le chargé d'urbanisme de la mairie mais que le faitage du toit doit être parallèle à la pente du terrain ce qui donnerait une maison que ne serait plus orientée au sud mais à l'est ou l'ouest et donc avec vue chez les voisins. Nous sommes dépités et ne voulons plus du terrain si on ne peut pas profiter pleinement de sa vue au sud. Notre compromis comprend bien une condition suspensive pour non obtention de permis de construire,devons nous déposer malgré tout notre projet tout en sachant qu'il sera refusé juste pour pouvoir nous rétracter? Cela nous parait un peu facile. Nous sommes gênés par rapport au propriétaire du terrain car nous n'avons pas consulté des personnes compétentes pour nous éclairer sur les terminologies du PLU mais nous voulions vraiment une maison avec de grandes baies vitrées donnant sur cette vue splendide,si nou avions eu cet élement en main dès le début nous n'aurions jamais signé.. Nous allons investir tout ce que nous avons dans ce projet nous ne voulons donc pas d'un projet qui ne nous plait qu'à moitié. Quelle déception et que de temps perdu!
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Vic Le Comte (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez sur la page devis constructeur de maisons de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des constructeurs de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

as-tu essayé de te relire ?
à droite du clavier, tu as une touche "entrée" ou "retour chariot", c'est pour le retour à la ligne et les sauts de ligne
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super bloggeur Env. 70 message Vic Le Comte (63)
désolée mon portable est plein de miettes de pain et les touches marchent très mal.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Vic Le Comte (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Photographe Env. 2000 message Givors (69)
moi c'est pire j'ai pas internet, je peux donc pas te répondre.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super bloggeur Env. 70 message Vic Le Comte (63)
personne?
J'en n'ai pas dormi de la nuit tellement ça me contrarie...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Vic Le Comte (63)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 400 message Seine Saint Denis
petit reformatage

Bonsoir,

Mon mari et moi avons signé un compromis de vente pour un terrain il y a quelques semaines.

Avant de signer quoi que ce soit nous étions allé à la mairie consulté le PLU qui nous avait semblé assez strict,
le bardage bois n'étant pas autorisé sur la totalité de la façade, les pentes de toit rendant impossible le toit
monopente dont nous rêvions mais,lecalme, la vue magnifique du terrain et l'exposition sud nous avaient conquis.

Une fois les plans de notre maison faits , nous sommes allé présenter notre projet au chargé de l'urbanisme de la mairie
qui a été conquis par celui-ci, notre maison lui plaisait beaucoup et il nous a même dit que nous pourrions faire un bardage
bois complet si nous le souhaitions contrairement à ce qui était inscrit dans le PLU.
Il nous a quand même conseillé de voir avec la dde pour l'implantation de la maison qui devait être parallèle à la route

Ce midi la fille d'une amie travaillant à la DDE nous a proposé de jeter un oeil à notre projet pou nous aider dans le dépôt
de notre permis et celle ci nous a annoncé que notre permis tel qu'il est serait à coup sûr refusé.

La dde nous dit que le maire ne peut nous autoriser le bardage complet si celui-ci est interdit dans le PLU sinon
il se met dans l'illégalité et pire encore, que notre maison ne doit pas être parallèle à la route comme nous l'avait
expliqué le chargé d'urbanisme de la mairie mais que le faitage du toit doit être parallèle à la pente du terrain ce qui
donnerait une maison que ne serait plus orientée au sud mais à l'est ou l'ouest et donc avec vue chez les voisins.

Nous sommes dépités et ne voulons plus du terrain si on ne peut pas profiter pleinement de sa vue au sud.

Notre compromis comprend bien une condition suspensive pour non obtention de permis de construire,
devons nous déposer malgré tout notre projet tout en sachant qu'il sera refusé juste pour pouvoir nous rétracter?

Cela nous parait un peu facile. Nous sommes gênés par rapport au propriétaire du terrain car nous n'avons pas consulté
des personnes compétentes pour nous éclairer sur les terminologies du PLU mais nous voulions vraiment une maison avec de
grandes baies vitrées donnant sur cette vue splendide,si nou avions eu cet élement en main dès le début nous n'aurions jamais signé.

Nous allons investir tout ce que nous avons dans ce projet nous ne voulons donc pas d'un projet qui ne nous plait qu'à moitié.
Quelle déception et que de temps perdu!
Messages : Env. 400
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 17 ans
 
Photolover Env. 1000 message Essonne
"La fille d'une amie"

Tu veux mettre ton avenir entre les mains de la fille d'une amie qui travaille à la DDE

peut-être qu'elle se trompe et que tu peux avoir ta maison dans le sens que tu veux

moi à ta place j'essaierais

puis de toute façon, tu as signé un compromis alors autant que tu ailles jusqu'au bout du PC
Adhérent AAMOI n°3168
Obtention PC 03/2011
Début des travaux 08/2011
Remise des clefs 04/04/2012

http://nemesis160.forumconstruire.com
Picto recompense Photolover
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

celifab63 a écrit:... J'en n'ai pas dormi de la nuit tellement ça me contrarie...

faut éviter les sandwichs, en plus de mettre des miettes partout, c'est pas digeste

Merci Dissocié pour le reformatage

Citation:
La dde nous dit que le maire ne peut nous autoriser le bardage complet si celui-ci est interdit dans le PLU sinon
il se met dans l'illégalité

exact, si c'est clairement interdit dans le PLU pas de dérogation possible ; sinon pourquoi faire un PLU ?
par contre si ce PLU tolère une partie bardage une partie enduit, il y a moyen de faire quelque chose de sympa.

Citation:
notre maison ne doit pas être parallèle à la route comme nous l'avait
expliqué le chargé d'urbanisme de la mairie mais que le faitage du toit doit être parallèle à la pente du terrain

là par contre, m'étonnerait que ce soit écrit tel quel dans le PLU je penche pour... une interprétation personnelle de la part de ton interlocuteur

la fille de ton amie doit être gentille mais laisses-la dans son bureau et ne lui demandes plus rien ; ne dis même pas que tu la connais.
Sauf si elle est Grand-Chef de Service... là çà pourrait être utile non, je rigole, ne lui demandes plus rien, de toutes façons si ton permis est accordé ce ne sera pas grâce à elle, si il est refusé elle n'y pourra rien.

Si le maire t'accorde le permis avec bardage complet interdit dans le PLU, il faut savoir que l'administration a ensuite 3 mois pour annuler ton permis.
Mieux vaut faire un mur enduit coté rue pour que tout le monde puisse le voir et vous serez tranquille.
Ensuite vous ferez les piliers du portail ou je ne sais quoi avec le même enduit et ce sera très joli
et rien ne t'empêchera de faire l'enduit plus tard... on ne sait pas quand...

Pour l'orientation du faitage : pourrais-tu nous recopier l'article du PLU ? qu'on essaie de comprendre.

Il faut savoir que le service instructeur (DDE) doit AUSSI respecter le PLU, et non interpréter selon l'humeur du jour pour accorder ou refuser des permis... mais certains zélés ont tendance à l'oublier.
J'en ai croisé un dernièrement, son interprétation était comment dire... très imaginative mais complètement en dehors des textes.
à la phrase : les materiaux destinés à être recouverts d'un traitement de finition ne peuvent être laissés bruts il a traduit par : chalet bois interdit ; si, si, c'est du vrai.
la construction doit s'intégrer dans l'environnement et en harmonie (ou je ne sais quoi) avec les constructions alentours sa traduction est : il faut faire une maison comme celles d'à coté et même orientation : face à la rue.
J'ai posé la question pour les toits plats (rien dans les textes) la réponse : ici y a de la neige, c'est pas précisé mais la DDE refusera.
Bref si on les écoute c'est chacun sa sauce, on en finirait pas.

Mon avis :
tu devrais déposer ton dossier avec un petit blabla (dans la notice PCMI4), tu mets en titre "construction BIOCLIMATIQUE" et tu présentes le terrain "belle orientation Sud, belle vue..." et tu précises dans le blabla que l'orientation Sud de la maison est prévue pour favoriser les apports solaires patati-patata...
Si tu tiens à ton toit monopente tu peux essayer avec un toit végétalisé en notant "toiture terrasse végétalisée " et pareil tu expliques que : pour suivre les conseils du Grenelle de l'Environnement tu as choisi cette toiture qui permet d'isoler naturellement du froid, du chaud et de réguler la flotte les jours de fortes pluies...
s'ils refusent ils doivent le justifier, tu n'en risques rien. Et tu gardes une version toit 2 pentes au cas z'où
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super bloggeur Env. 70 message Vic Le Comte (63)
Bonsoir,
tout d'abord merci pour vos réponses. Npous avons décidé de quand même tenter de déposer le PC avecl'orientation que l'on souhaite et on va rajouter le blabla sur le bioclimatisme et les apports solaires dûs à l'orientation.

Il n'y a pas de phrases dans le PLU qui stipule clairement comment doit être l'orientation du faitage mais juste un petit dessin pas très clair en bas de la page sur lequel on voit une coupe de maison dont le faitage est perpendiculaire à la pente du terrain. Ce schéma est barré en rouge avec en annotation "interdit", personnellement je n'y avait même pas fais attention car je croyais à tort que les schémas n'étaient que l'illustration d'un article du PLU.

Notre connaissance de la dde semblait très sûre d'elle au sujet de ce croquis et a même fait venir son chef pour nous confirmer que notre pc n'était pas bon.

Bref on verra bien , on va le déposer quand même, on va juste enlever le bardage complet histoire de ne pas avoir un permis annulé si par chance il était accepté.Et si jamais cela tourne vraiment mal, on cherchera un autre terrain sur une commune sans PLU!
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 70
De : Vic Le Comte (63)
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonsoir,

tu nous tiendras au courant
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 08h11
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