Ccmi modifié après signature?

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sanlep28

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Le 15/09/2011 à 14h03

ccmi modifié après signature?

bonjour
voilà nous avons signé un ccmi le 3/08/11,le constructeur nous afourni un projet de financement détaillé comme suit:
prix maison 143700
prov actualisation 2800
prov branchements 8500
terrain 40000
prov raccordements 3000
sous total 198000
frais notaire 3200
frais hypoth 1725
frais dossier 1610
total projet 204535

financement taux 0% 45000
apport personnel 8000

(nous n'avons pas d'apport mais lors de la simulation chez cafpi ils nous ont intégré un crédit de 8000€ pour apport (pas très clair)

voila le 3/08 ccmi signé ainsi que lanotice descriptive ou sont cochées las cases ou l'ouvrage est convenu dns le prix et celle ou les fournitures sont non comprises(implantation,assainissement,branchements et raccordements,évacuation ep/eupompe de relevage)
et non compris protection des bois extérieurs donc peinture volets ou elle nous a marqué le prix 1800€ si on voulait le faire faire par eux (ce qu'on ne veut pas)
bref un total de 15616€ qui ont été rajoutés àla notice descriptive déja signée le 3/08 et qu'on a reçu le 14/09 en lar
ce montant a été rajouté sur le ccmi déja signé aussi et une case a été coché (modalités de règlement du prix convenu : sans garantie de remboursement)
de ce fait le montant s'élève à 159316€ ces travaux sont décrits et chiffrés dans la notice annexée au contrat qui comporte une mention manuscrite et signée du maitre de l'ouvrage pour en accepter le cout et la charge
alors ma question est en espérant avoir été précise puisqu'on a signé le ccmi et notice descriptive le 3/08 ont ils le droit de faire des modifications après notre signature et combien de temps avons nous après réception de lar pour modifier ces montants car dans les 15616€ ils ont inclus 1800€ de peinture que l'on ne veut pas et à quoi correspondent ces montants par rapport au projet de financement que nous avons signé (est il définitif une fois signée) car si j'additionne 8500 (prov branchements)+3000(prov raccordements= 11500€ et non 15616€
merci pour vos réponses afin de nous éclaircir à savoir s'il est normal que le prix ne conviennent pas à celui indiqué sur le projet de financement, qu'il y ait des mofifications après signature, le délai pour corriger cela, quand le prix est il ferme et définitif car du coup on ne sait pas combien emprunter auprès de la banque ?

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juana

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Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Le 15/09/2011 à 14h17

Bonjour
Votre histoire n'est pas très claire, pourquoi votre constructeur intervient-il dans votre financement? Son boulot c'est de faire une maison, pas de placer des crédits.
Ensuite il est évidemment impensable de modifier un document signé par les deux parties sans votre accord (avenant), si le constructeur l'a fait il a fait un joli faux et ça peut lui couter très cher.
Adhérez à l'AAMOI pour pouvoir bénéficier de leurs conseils, ils sont spécialistes de ce type de contrat.

sanlep28

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 15/09/2011 à 14h21

il nous a fait un projet de financement pour voir le prix total à emprunter mais vu que les montants sont modifiés on est perdu et quand le prix est il définitif?

juana

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Le 15/09/2011 à 14h22

Le prix définitif est fixé par le ccmi signé par les deux parties.
J'imagine que vous n'avez pas d'exemplaire du CCMI initial?

sanlep28

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 15/09/2011 à 14h31

j'ai l'exemplaire du ccmi et de la notice signée par moi et mon mari mais non signé par le constructeur

elisa21

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De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans

Le 15/09/2011 à 14h33

bonjour,

Citation:
merci pour vos réponses afin de nous éclaircir à savoir s'il est normal que le prix ne conviennent pas à celui indiqué sur le projet de financement,
non pas normal
qu'il y ait des mofifications après signature,
non
le délai pour corriger cela,
7 jours à reception du contrat en LR : annulation
quand le prix est il ferme et définitif car du coup on ne sait pas combien emprunter auprès de la banque ?
le montant à emprunter est bien le montant de la construction + le montant des travaux, même si vous les faites faire ailleurs il faudra les payer

montant modifié après signature ce n'est pas normal, mais ils n'ont quand même pas ajouté à votre place la phrase manuscrite qui dit que vous êtes d'accord.

sanlep28

Auteur du sujet

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 15/09/2011 à 14h38

non ils n'ont pas rajouté cette phrase mais au dessus de cette phrase il n'y avait aucun montant à la signature et ils ont rajouté 15616€ après
le montant est bien construction+travaux ok mais à quoi correspondent 15616€ alors que sur le projet financement il y en avait pour 11500€ donc quand le montant et le ccmi est il définitif

elisa21

Membre ultra utile

Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans

Le 15/09/2011 à 14h51

le montant est définitif à la date de signature, çà semble logique : tout vous convient alors vous signez.

s'ils ajoutent des sommes après çà s'appelle un avenant, ce n'est pas le cas ici.

pour les sommes hors construction, selon la case cochée sur le contrat pour l'actualisation du BT01 il faut ajouter la somme "prov actualisation 2800 " dans ton addition.

je laisse la place car je ne comprends pas tout, désolée

nouveautoit29

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Le 15/09/2011 à 18h08

C'est vraiment mal parti votre affaire, vous devez vous assurer que le prix sera definitif
AVANT de signer, provision pour ... ne doit pas apparaitre dans le contrat. Sauf si vous
etes riche.

Si vous venez de recevoir le contrat, LAR, vous avez 7 jours pour vous retracter, faites-le,
demandez un nouveau CCMI propre AVEC les MONTANTS et clair avant de signer: vous et le constructeur en meme temps.
(l'excuse, je n'ai pas la signature est bidon, qu'il signe avant et repartez avec une copie)
Votre contrat doit comporter :
- contrat
- notice descriptive
- plans
- garantie de remboursement si vous avez donné un cheque.
Le tout doit etre daté et signé des 2 parties, et vous repartez chez vous avec un exemplaire
ensuite, le constructeur vous en envoit une copie en LAR, ce qui laisse encore le temps de tout verifier,
vous aurez encore 7 jours apres reception pour vous retracter de nouveau.

renseignez vous, ne signez pas des documents sans montants pour vous demander ensuite pourquoi ils ont changés.

ADIL et ou aamoi
http://www.anil.org/profil/vous-achetez-vous-construisez/
ou
http://myaamoi.dyndns.org/AAMOI/index.php

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nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
De : Crozon (29)
Ancienneté : + de 8 ans

Le 15/09/2011 à 18h35

Sur le contrat, il doit y avoir le prix convenu.
prix TOTAL= montant de ce que vous payez au constructeur + ce qui reste a votre charge,
ici :
TOTAL doit etre la somme de ( maison= 143700) + ((branchements+raccordements+peinture))

Faites attention, ce qui est entre parenthese (( )) est a votre charge, a vous de trouver les
artisans qui feront le travail à ce prix ou moins cher ou plus cher, ou demander sous 4 mois au constructeur de faire
ces travaux a ce prix.
Vous n'avez donc aucune certitude pour ce qui concerne ces sommes sauf a les inclure dans les travaux a faire par le constructeur
(bon pas les peintures, vous devez savoir peindre).

Les sommes devraient etre sur votre contrat, prenez une caculette.

Vous aurez aussi la taxe locale d'equipement, dependant de votre localité, pouvant aller jusqu'a quelques milliers d'euros.

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sanlep28

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Le 16/09/2011 à 11h35

en lar on a reçu la notice descriptive et le ccmi mais pas les plans

sanlep28

Auteur du sujet

Photographe

Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 16/09/2011 à 11h36

de quoi s'agit il la taxe locale d'équipement, est ce que c inclus dans le prix ou est ce une taxe à part, si oui à payer quand et comment connaitre son cout?

juana

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Le 16/09/2011 à 13h11

Il faut quand même se renseigner un petit peu avant de se lancer.
La mairie pourra vous renseigner sur le cout de la taxe. C'est très variable, de 1000 à 4000 euros.

sanlep28

Auteur du sujet

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 16/09/2011 à 13h58

désolée mais je viens ici pour me renseigner et entre le prix de la construction+terrain comment peut on savoir pour cette taxe si personne n'en parle, il faut se lancer pour tout savoir et comprendre à moins de connaitre qqun qui a fait construire mais désolée je ne connais personne

sanlep28

Auteur du sujet

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 16/09/2011 à 14h06

je viens de lire sur un site que cette taxe est applicable pour les villes de plus de 10000habitants or nous faison construire dans un petit village

vbruche

Messages : Env. 1000
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Le 16/09/2011 à 14h15

sanlep28 a écrit:non ils n'ont pas rajouté cette phrase mais au dessus de cette phrase il n'y avait aucun montant à la signature et ils ont rajouté 15616€ après
le montant est bien construction+travaux ok mais à quoi correspondent 15616€ alors que sur le projet financement il y en avait pour 11500€ donc quand le montant et le ccmi est il définitif

Bonjour,

Avez-vous en votre posséssion un exemplaire du contrat signé avant l'ajout de cette somme?

Ensuite sachez que le montant des travaux à votre charge (ici 15 616€) est le rpix que vous ferait le constructeur si c'est lui qui réalisait ces travaux. Seulement c'est vous qui allez réaliser ces travaux et rien ne vous garantie que cela ne vous coutera pas plus cher.
Il est donc impératif que vous fassiez des devis pour les travaux en question afin de savoir si vous les ferez ou si vous les confierez à votre constructeur.
Vous avez 4 mois pour le faire.

La taxe n'est pas incluse dans le ccmi c'est de l'argent qu'il faudra mettre en plus, votre mairie doit savoir vous dire à combien elle s'élève.

Sinon le montant du ccmi doit être définitif le jour ou vous signez, seul le BT01 peut augmenter le coût du contrat. Notez tout de même que toutes les taxes que vous aurez éventuellement à payer ne sont pas comprises dans le ccmi mais doivent être notées sur votre permis de construire.

juana

Messages : Env. 2000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 8 ans

Le 16/09/2011 à 14h19

Appelez la mairie pour la taxe, ça m'étonnerai qu'elle ne soit pas applicable dans des villes de moins de 10000 habitants, désormais beaucoup de villes et villages font partie de communautés de communes avec une fiscalité plus ou moins uniforme.

sanlep28

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 16/09/2011 à 14h33

Champ d’application de la T.L.E.
Elle est applicable :

•de plein droit dans les communes de plus de 10 000 habitants. Toutefois, par délibération valable 3 ans et non modifiable dans ce délai, le conseil municipal peut renoncer à sa perception ;
•par délibération du conseil municipal (valable pour une durée minimale de 3 ans et non modifiable dans ce délai), dans les communes de moins de 10 000 habitants.
La TLE est perçue au profit de la commune ou de certains groupements de communes compétents pour la réalisation d’équipements d’infrastructure

ensuite oui j'ai mon contrat ccmi signé par moi et mon mari avant rajout des chiffres mais pas par le contructeur

nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
De : Crozon (29)
Ancienneté : + de 8 ans

Le 16/09/2011 à 17h10

se lancer

sanlep28 a écrit:désolée mais je viens ici pour me renseigner , il faut se lancer pour tout savoir et comprendre

C'est une bonne idée, mais faites les choses dans l'ordre:

1/ se lancer
2/ se renseigner, prevoir, evaluer ...
3/ signer un CCMI avec un prix definitif

Je serai vous je me retracterai deja pour ce contrat nebuleux, si recu le 14/09 vous avez 7 jours.

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sanlep28

Auteur du sujet

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Messages : Env. 400
De : Dreux (28)
Ancienneté : + de 7 ans

Le 20/09/2011 à 15h17

vous dites 7 jours pour se rétracter mais ccmi recu en lar le 13/09,construcetur en congé et revenu ce matin le 20 mais ne peut pas nous recevoir avant la semaine prochaine alors comment faire

nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
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Le 20/09/2011 à 17h03

dépechez vous d'ecrire une lettre et de la poster avec accusé de reception, aujourdh'ui,
le delais est de 7 jours a compter de la date ou on vous a presenté le courrier avec accusé de recption
sur votre contrat c'est ecrit que vous avez 7 jours pour changer d'avis.
reprenez les termes , je cherche un modele

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nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
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Le 20/09/2011 à 17h11

Ton nom -
ton addresse

A: nom et adresse constructeur

Recommandé n° :

Contrat N° :

Madame, Monsieur,

J’ai signé un contrat de construction de maison individuelle avec votre société en date du …

Par la présente, je vous indique user de mon droit de rétractation de ce contrat conformément à l’article L.271-1 du Code de la Construction et de l’Habitation.

(si un acompte a été versé) … Je vous demande expressément le remboursement de l’acompte que je vous avais remis par chèque n°... d’un montant de … euros.

En vous remerciant de votre compréhension, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.

Signature

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nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
De : Crozon (29)
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Le 20/09/2011 à 17h14

Ensuite, vous pourrez retourner le voir et negocier le prix , faire jouer la concurence, aller en voir d'autres, etc ...
sans etre pieds et poings lié par un contrat.
Dans le nouveau contrat assurez vous que tout est bien ecrit.
Et que tous les documents sont là: voir site ANIL ou AAMOI pour info.

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Megara

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 50
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 2 ans

Le 18/07/2017 à 15h44

Ah si j'avais su tout cela avant, j'aurais fais ce que nouveautoit29 vous conseille!!!
Car maintenant que les délais ont expiré, je suis bloqué avec mon cst...

nouveautoit29

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Messages : Env. 1000
De : Crozon (29)
Ancienneté : + de 8 ans

Le 27/07/2017 à 09h23

Megara a écrit:Ah si j'avais su tout cela avant, j'aurais fais ce que nouveautoit29 vous conseille!!!
Car maintenant que les délais ont expiré, je suis bloqué avec mon cst...

Il n'est peut-être pas trop tard pour adhérer et faire valoir vos droits, allez voir l'AAMOI le meilleur investissement en construction avec CCMI

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Hm4 Invité

Messages : Env. 60000

Le 27/07/2017 à 13h30

sanlep28 a écrit:désolée mais je viens ici pour me renseigner et entre le prix de la construction+terrain comment peut on savoir pour cette taxe si personne n'en parle, il faut se lancer pour tout savoir et comprendre à moins de connaitre qqun qui a fait construire mais désolée je ne connais personne

Bonjour Il suffit de lire le Forum...
https://www.forumconstruire.com/recherche/?k=taxe+d+am%E9nagement&valide=Rechercher

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