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Plus value apres signature du CCMI

Ce sujet comporte 26 messages et a été affiché 5.754 fois
Lili91601
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rieumes (31)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 10/11/2012 à 10h15
Plus value apres signature du CCMI
Bonjour a tous et toutes,

Deja je m'excuse par avance car j'ai deja parcouru de nombreuses discussions ayant pour theme le meme sujet que le mien mais je n'ai pas eu les reponses a toutes mes questions. Donc voila la situation, j'ai signé un CCMI, puis le constructeur a fait l'etude de sol et voila qu'il nous dit qu'on doit payer 14000 euros car il doit mettre des pieux de 7 metres. Bref, je sais que legalement nous n'avons pas a payer cette somme. Cependant le projet avec ce constructeur nous plait et nous souhaitons continuer avec eux mais nous ne sommes pas pour autant des pigeons. Donc que me conseillez vous? Comment en discuter avec le constructeur sans pour autant "se facher" avec eux. Pour ceux qui sont passés par la, avez vous finalement construit avec le meme constructeur? Les relations ont elles été difficiles?

Merci d'avance pour vos reponses.

Bon week end.
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Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
ciboulettecat Invité

Messages : Env. 60000
Le 10/11/2012 à 10h20
Bonjour,
aamoi direct
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Lili91601
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rieumes (31)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 10/11/2012 à 10h23
Bonjour,

Je ne comprends pas votre reponse? Vous ne conseillez d'adherer a l'AAMOI car ils peuvent servir d'intermediaire, est ce bien cela?

Merci.
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Pegasus31

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 10000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 10/11/2012 à 10h25
Bonjour,

Quel est votre constructeur svp ?
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Maison plain-pied 163 m² en région Toulousaine
Récit : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-14179.php
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Lili91601
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rieumes (31)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 10/11/2012 à 10h27
Bonjour,

Mon constructeur c'est les bastides lauragaises.
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/11/2012 à 10h36
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/11/2012 à 10h37
Lili91601 a écrit:Bonjour,

Je ne comprends pas votre reponse? Vous ne conseillez d'adherer a l'AAMOI car ils peuvent servir d'intermediaire, est ce bien cela?

Merci.


pas d'intermédiaire, ils vous donneront les éléments qui vous permettront de jouer d'égal à égal avec le constructeur
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Philippe29

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 10/11/2012 à 13h25
Re: Plus value apres signature du CCMI
Lili91601 a écrit: Comment en discuter avec le constructeur sans pour autant "se facher" avec eux. Pour ceux qui sont passés par la, avez vous finalement construit avec le meme constructeur? Les relations ont elles été difficiles?

.


Bonjour Lili91601 ,

Vous avez raison c'est bien au cst de payer l'étude de sol et l'adaptation aussi .
Le hic , c'est que si vous ne voulez pas fâcher le cst vous allez devoir payer .
Soit vous le fâchez ou soit vous payez 14000 euros .

Pour moi le choix n'est pas long

Ou alors vous signez et vous faite une procédure à la fin de la construction pour les récupérer .

A votre place , personnellement je montre tout de suite que je connais mes droits .
Si vous payez pour cela soyez en sur qu'il va revenir avec autre chose .

Cdlt
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stephplr77

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Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/11/2012 à 14h09
Philippe, as tu lu l'article du moniteur ?
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lololulu22

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Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 6 ans
Le 10/11/2012 à 14h19
stephplr77 a écrit:Philippe, as tu lu l'article du moniteur ?


Tout dépend si la clause est présente dans le CCMI, non?
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 10/11/2012 à 14h28
Il semblerait que oui, il faudrait que dans le contrat le poste adaptation au sol soit indiqué

jusqu'à présent, quand cela était indiqué, on répondait que c'était une clause abusive. la justice à donc l'air de dire que ce ne sera plus le cas
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vbruche

Messages : Env. 1000
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 11 ans
Le 12/11/2012 à 08h59
stephplr77 a écrit:Il semblerait que oui, il faudrait que dans le contrat le poste adaptation au sol soit indiqué

jusqu'à présent, quand cela était indiqué, on répondait que c'était une clause abusive. la justice à donc l'air de dire que ce ne sera plus le cas


Bonjour,

Je ne suis pas expert en droit mais j'ai comme l'impression que le site lemoniteur a fait une interprétation à sa sauce de l'arrêté de la cour de cassation.

Une clause oui, mais en plus il faudrait prouver de manière claire et non équivoque que le MO savait qu'il renonçait à ses droits.

Citation: ...
ALORS QUE la renonciation aux effets d'une règle d'ordre public ne peut intervenir avant qu'ils ne soient acquis et uniquement par un acte manifestant de manière claire et non équivoque la connaissance du droit de s'en prévaloir et la volonté de l'abdiquer .....
.........
bien que les époux X... n'aient pu renoncer, par avance et par de telles stipulations qui n'expriment pas de manière claire et non équivoque leur connaissance de leur possibilité de se prévaloir du bénéfice de la règle imposant le caractère forfaitaire du prix de la construction et leur renonciation à le faire, la Cour d'appel a violé l'article 1134 du Code civil, ensemble les articles L.231-2 et L.230-1 du Code de la construction et de l'habitation.
...........
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 12/11/2012 à 09h00
Je t'avouerais que je n'ai pas eu le temps de cliquer sur le lien menant vers l'arrêté de la cours de cassation Blush
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Philippe29

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Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 12/11/2012 à 09h44
stephplr77 a écrit:Philippe, as tu lu l'article du moniteur ?


Salut Steph ,

Je t'avouerais que je l'ai survolé sans le lire , mais je garde ça sous la main pour que nous puissions y jeter un coup d'oeil .

Ici dans le cas présent c'est l'adaptation au sol qui est le problème puisqu'il est demandé une somme de 14 000 euros pour implanter la maison .
Il n'est pas question ici je crois de facturer l'étude de sol mais plutôt le cout de l'adaptation .

A+
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 12/11/2012 à 10h23
On est d'accord philippe et l'article du moniteur traite justement de ce point
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Lili91601
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
De : Rieumes (31)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/11/2012 à 07h30
Bonjour,

Merci pour toutes vos reponses.
Philippe, honnetement je ne pense pas que le but du constructeur etait de nous extorquer 14000 euros, je pense qu'ils ont ete aussi tres surpris par le resultat de l'etude de sol car on nous avait annoncé qu'il n'y avait jamais eu de problemes dans le secteur. Mais voila nous ne voulons pas assumer seul le cout de 14000 euros. Le terrain nous plait, le projet nous plait donc on va continuer avec eux mais on leur a dit hier qu'on ne paierait que la moitié de cette somme soit 7000 euros. Ils doivent nous reponder ce matin, on verra bien. De notre coté on va egalement demander au vendeur du terrain de faire un geste commercial en esperant qu'il sera receptif. Si tout le monde y met du sien, le projet de nos reves va se concretiser.
Sinon, on a joué franc jeu avec le constructeur, on a dit qu'on connaissait nos droits, qu'on savait qu'ils etaient en tord.

On verra bien combien on paiera de notre poche au final, le moins possible j'espere.

Merci pour vos interventions et conseils.
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Philippe29

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 13/11/2012 à 07h58
Lili91601 a écrit: je pense qu'ils ont ete aussi tres surpris par le resultat de l'etude de sol car on nous avait annoncé qu'il n'y avait jamais eu de problemes dans le secteur. .


Bonjour Lili91601 ,

C'est peut être simplement parce que jusqu'à maintenant il n'avait pas fait d'étude de sol pour les autres maisons

Il vous restera la possibilité de les récupérer en fin de chantier .
Faites notifier sur le document que vous signez la plus value sous réserve de vos droits

même 7000 euros c'est une somme qui peux vous payez une cuisine ou les murs de clôture .

CDlt
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pilich

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Savoie
Ancienneté : + de 6 ans
Le 13/11/2012 à 08h25
Bonjour Lili.

Je comprends votre dilemme, je suis actuellement dans le même cas que vous (mais pour des sommes bien moindres):

le projet nous plait, ce constructeur nous plait (on en a vu aucun autre avec un projet aussi joli à nos yeux) mais en mêmetemps, on n'a pas trop envie d'être les pigeons de service...
Mais bon, pas envie non plus que les relations se tendent avec notre constructeur car construire, c'est long...Smile

Alors bon, pour l'instant on dit rien et on verra...
Ce sera donnant donnant je crois: s'il est reglo, on sera reglos aussi et on payera ce sur quoi on s'était engagé depuis le début. Par contre, s'il nous assomme de plus-values ou bosse mal etc... alors on changera de ton et on reclamera ce qui nous ai du.

Voilà notre position à nous. La votre est pas mal aussi je trouve, bon courage et bonne construction! Smile
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fred84400

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 1000
De : Luberon (84)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 13/11/2012 à 10h08
J'ai ajouté un complément d'info sur le topic cité plus haut Wink
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http://fred84400.forumconstruire.com
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ajovinir

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 400
De : Paris (75)
Ancienneté : + de 7 ans
Le 15/11/2012 à 13h13
Bonjour,

Je peux comprendre que vous ne souhaitiez pas vous fâcher avec votre constructeur, que le projet vous plaise et ne souhaitiez pas y renoncer... le soucis, c'est que votre constructeur devait savoir cela avant de vous permettre de signer le CCMI. Les seuls motifs d'augmentations de prix une fois le CCMI signé c'est soit que le BT01 ne vous fait pas de cadeau, soit que VOUS vous avez opté pour quelque chose en plus ou plus cher , mais ça doit venir de vous! tout le reste c'est son problème.
Le problème est qu'en acceptant de faire un geste, votre constructeur va voir "pigeon" marqué à l'indélébile sur votre front et vous pouvez être certain qu'il trouvera d'autres motifs d'ici à la remise des clés (et il aura le temps d'en trouver des excuses) pour vous "pomper plus de fric"!

A votre place, je lui expliquerai que je connais mes droits, que je ne souhaite pas me fâcher mais que ça, c'est son problème, pas le mien! et adhésion à l'aamoi pour tous leurs conseils avisés.
Alors vous me direz que je ne suis pas à votre place, que c'est un moment délicat, un projet d'une vie menacé.... mais justement nous sommes passés par là. c'est pour cette raison que je me permets de vous pousser à faire valoir vos droits, même si c'est difficile. Une fois le CCMI signé notre constructeur a voulu nous faire payer une erreur de sa part. Nous avons joué aux naïfs le temps d'une adhésion à l'aamoi pour vérifier ce que nous supposions être comme illégal. Résultat, le constructeur en question nous demandant toujours de payer et nous nous rendant compte qu'il se payait bien notre tête, nous avons perdu toute confiance en lui et avons décider de faire annuler le contrat puisqu'il ne voulait pas assumer ses erreurs. La suite, c'est qu'il a alors voulu nous faire chanter pour garder notre acompte (menace d'un procès) et que sans l'assoc, bein disons qu'on serait toujours en train de pleurer. On a réussi, on a gardé notre engagement pour le terrain qui nous plaisait énormément (oui, si vous avez trouvé le terrain via le constructeur, et si celui-ci tente de vous faire peur en vous disant que sans la maison AVEC lui, plus de terrain, bein c'est niet, à moins que le constructeur soit promoteur, mais sinon ce sont 2 personnes bien distinctes donc 2 démarches indépendantes). Nous avons trouvé un autre constructeur, conseillé par l'aamoi, et avec des topics allant dans ce sens. Nous sommes très heureux au final de notre décision de mettre un terme à notre engagement, même si cela a été difficile.

Réfléchissez bien à votre proposition de partager l'addition, car il y aura des conséquences financières derrières....

Bon courage en tout cas
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equivalent

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Le 19/11/2012 à 10h33
Du nouveau sur cet avenant ?
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20120524 CCMI
20121228 Compromis Terrain
20121228 CCMI annulant le premier
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20130306 Prêt
20130322 Acte Terrain
20130515 Ouverture chantier
20131009 HE/HA

AAMOI N°4024
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soleilsucré

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Ancienneté : + de 7 ans
Le 30/12/2012 à 14h59
Bonjour lili

le cst est un professionnel c est son metier de tous prevoir avant le ccmi car un ccmi c est un prix ferme est definitif.

imaginez vous la personne qui peut pas mettr 14000 comme sa en debut de construction comment fait elle? le ccmi peut plus etre anulé, le pret idem.

puis si vous avez signé vos offres que tout est bloquer comment faire prendre dan le budet amenagement finiio.

donc le cst doit assumer qu il a pas bien fait son travail. une etude de sol se fait avant toutes chose pour justement anticiper sur les adaptations au sol.

moi je suis passe par la le cst me faisait signer des avenants en tous genre six mois apres ma signature...au dernier avenant j ai dit stop, le comercial ma pris de haut donc j ao adherer a aamoi. et j ai recuperer mes billes.

surtout ne vous laissé pas faire et bon courage pour la suite.
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Adh AAMOI4229
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Makawi

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Le 02/11/2017 à 10h27
Bonjour à tous !

J'ai une petite question concernant les plus-values en CCMI.
Je vais bientôt avoir mon rendez-vous placo et je compte bien préciser au Cdt et au plaquiste qu'à certains endroits il faudra renforcer le placo (pour la pose de hotte de cuisine, pose de télé suspendue, et pose de faïence murale). Peuvent-ils m'annoncer une plus-value pour ces demandes ou on reste dans l'idée que c'est un CCMI et que je n'ai rien à ajouter ?
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Hajime

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Le 02/11/2017 à 10h46
Bonjour

Vous aurez très certainement une plus value car il s'agit là de modifications à votre demande. Donc avenant payant légal et plus value à la libre appréciation du constructeur.
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Il est mignon Monsieur Pignon
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Makawi

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Messages : Env. 700
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 2 ans
Le 02/11/2017 à 10h58
D'accord merci beaucoup !
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stephplr77

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Le 02/11/2017 à 13h14
Pour poser de la faience, pas besoin de renforcer
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De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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