L'AAMOI et les lotisseurs

Bonsoir

Tu leur as ecrit pour leur demander ?

J'y ai pensé, mais comme sur leur site ils orientent vers ce forum, je me suis dit que j'aurai peut-être directement la réponse ici ;)

Bonjour

Je suis une adhérente de l'AAMOI et je suis étonnée de lire de vos dires. A ma connaissance, l'AAMOI n'oriente pas vers ce forum.
Avez vous eu réponse à votre question ?
Cordialement
Emm@

Bonjour
moi même j'ai acheter un terrain dans un lotissement et je me souvient que sur les schémas annexé au contrat on avait les niveaux du terrain et de la voirie par rapport au niveau 0. c'est bizarre que vous vous étiez pas au courant.

Citation:

A ma connaissance, l'AAMOI n'oriente pas vers ce forum

Si si, rubrique "nous contacter -> forum" ;)

Pour l'instant je n'ai eu aucune nouvelle sur ma question, mais j'étudie d'autres pistes que l'AAMOI.

En ce qui concerne tout ce que j'ai signé, jamais aucun plan ne nous a été fourni par le lotisseur (et je comprends pourquoi aujourd'hui !). Tous les lotisseurs ne sont pas à mettre dans le même panier hélas

Faudrait négocier avec le lotisseur le prix, prenant en compte le surcoût engendré par cette contrainte, ainsi, tout le monde serait content

Emm@Ju a écrit:

Bonjour

Je suis une adhérente de l'AAMOI et je suis étonnée de lire de vos dires. A ma connaissance, l'AAMOI n'oriente pas vers ce forum.

Emm@

Bonjour Emmanuelle ,

Si si , le site de l'AAMOI a un lien vers forumconstruire
Il y a celui-ci et l'autre .

Un partenariat

Bonne soirée

Nous avons déjà acheté le terrain. Le problème c'est que le lotisseur n'a jamais rien voulu savoir, pour lui tout est OK.
La seule chose qu'il nous laisse entendre c'est qu'il nous fournira de la terre pour remblayer...un jour peut-être !

De toute façon avec des mecs pareils rien ne sert de négocier quoi que ce soit. On vous dit d'un coté "on comprend bien votre problème" et quand vous répondez "bon ben on le résoud comment alors ?" on vous retourne un petit "ce n'est pas notre problème" avec un beau sourire colgate

C'est pour ça que nous ne voulons plus négocier, mais plutot attaquer

Bonsoir lionsi ,

Au niveau du terrain vous avez juste signé une réservation ?

Pour le CCMI , il a été signé il y a longtemps ?

Cdlt

J'ai signé une promesse de vente du terrain en Juillet 2011(à cette époque le lotissement avait à peine démarré, les voiries étaient juste décapées sur le sol naturel)
J'ai signé le CCMI en Septembre 2011, les offres de prêts en Octobre 2011.
Juste après avoir signé tout ça, en Octobre 2011, on a découvert la "surprise" du lotisseur (les photos sont sur mon récit si ça intéresse certains)
Je suis passé chez le notaire pour le terrain en Mai 2012.

Je précise que quand j'ai signé le CCMI, le constructeur était déjà passé 2 fois avec moi sur le terrain pour discuter justement du VS à mettre et de comment implanter la maison.
Donc quand on a signé le CCMI, lui et moi pensions que la voirie allait rester à un niveau "normal" de surélévation (on était parti sur 60cm, pas 1m80...). Ce qui nous avait conduit à un VS classique de 3 rangs et non pas 8 comme on a aujourd'hui

Pour moi , je suis désolé pour le cst mais un prix ferme c'est un prix ferme .

J'etends bien votre réponse philippe29, mais là ce qui me surprend c'est que c'est le lotisseur qui a fait n'importe quoi et c'est le constructeur qui va trinquer (bon après je suppose qu'il doit lui aussi avoir ses armes pour se défendre contre le constructeur, mais quand même)

Je sors du cadre CCMI là, mais c'est juste hallucinant de faire payer quelqu'un pour une erreur qu'il n'a pas comise. D'autant que sur les plans déposés dans le permis d'aménager par le lotisseur, jamais cette surélévation n'apparait. Donc comment mon cst aurait-il pu s'en appercevoir lui-même ?

Je n'avais dejà pas une grande estime des promoteurs immobiliers (mon lotisseur en est un), mais là pour le coup, c'est pire que tout !

Comme quoi il ne faut pas se précipiter !
Pourquoi signer un CCMI en 09/2011 alors que l'achat terrain n'a été acté qu'en 05/2012 ? J'imagine que l'acte a été signé en mai parce que avant le totissement n'était pas encore fini ?
Donc la seule justification de signer le CCMI en 09/2011 est que votre constructeur a poussé à signer . . . il s'est engagé sur un prix ferme et définitif sur un terrain qu'il savait non terminé, il a pris le risque et maintenant il doit assumer.

Si jamais c'est le lotisseur qui n'a pas respecté le permis d'aménager, alors vous n'auriez pas du signer l'acte . . .
Et dans ce cas votre constructeur peut toujours tenter de se retourner contre le lotisseur mais ce n'est pas votre problème.

Le cst n'avait qu'a faire sa propre etude G12 avant de faire signer sont CCMI! Ne verser pas de larmes pour lui!

Citation:

Pourquoi signer un CCMI en 09/2011 alors que l'achat terrain n'a été acté qu'en 05/2012 ?

Parce que le lotissement devait être terminé en Décembre 2011. Donc dans un monde idéal, en signant le CCMI en Septembre 2011, nous avions assez de temps pour faire instruire nos PC et faire nos recherches de prêts avant Décembre 2011.
Sauf que le lotisseur a voulu faire "son gars de la ville qui débarque avec un grand projet à la campagne", il a donc laissé de coté certains travaux de finition et a demandé une autorisation de différer les travaux de finition. L'administration du coin n'a pas vu ça d'un bon oeil et l'a contraint à terminer complètement le lotissement avant de lui signer quoique ce soit.

Je veux bien qu'on mette pas mal d'erreurs sur le dos de la précipitation (ne voyez pas là une attaque personnelle ciboulettecat ;) je parle d'une manière générale), mais lorsqu'on nous annonce un planning prévisionnel de travaux qui semble assez large, avec une date de livraison actée sur la promesse de vente, en tant que particuliers on essaye aussi de faire avancer les autres cotés du projet du mieux que possible. Là dans notre cas un grain de sable est venu mettre le souk dans tout ça, bon ben aujourd'hui on en est là où on en est

Personellement dans mon boulot, le moindre jour de retard coûte des sommes astronomiques à ma boite, je constate que tous les secteur d'activités ne sont pas logés à a même enseigne coté gestion des retards

Citation:

il s'est engagé sur un prix ferme et définitif sur un terrain qu'il savait non terminé, il a pris le risque et maintenant il doit assumer

Vu la configuration du terrain à présent, le constructeur aurait très bien pu nous dire "ok, la voirie a été surélevée mais la maison que nous vous avons proposée dans le contrat est toujours viable, il vous suffit de faire une rampe d'accès, rien de plus".
La surrélévation de la maison pour nous adapter à la voirie surélevée nous l'avons demandée nous-même au constructeur. Ce dernier pouvait très bien nous faire la maison qu'on lui avait demandé initialement. Le seul hic aurait été que 3 fenêtres se seraient trouvées face à un mur de terre 6m en face.
Bon OK je pinaille là ;)

Citation:

Le cst n'avait qu'a faire sa propre etude G12 avant de faire signer sont CCMI! Ne verser pas de larmes pour lui!

Aucun rapport avec mon soucis
Nous avons fait faire l'étude de sol 15 jours avant de signer le CCMI, les fondations qui ont été préconisées dans cette étude sont bien celles qui ont été réalisées à ce jour ;)

Il va falloir re-déposer le permis pour la surélévation de la maison ?

Non, le permis a été déposé avec lamaison déjà surélevée

Pour moi le cst devait prendre en charge et se retourner contre le lotisseur qui ne respect pas le plan de coupe ( projet accepté par la mairie )

philippe29 a écrit:

Pour moi le cst devait prendre en charge et se retourner contre le lotisseur qui ne respect pas le plan de coupe ( projet accepté par la mairie )

c'est ce que j'ai déjà dit

ciboulettecat a écrit:

Si jamais c'est le lotisseur qui n'a pas respecté le permis d'aménager, alors vous n'auriez pas du signer l'acte . . .
Et dans ce cas votre constructeur peut toujours tenter de se retourner contre le lotisseur mais ce n'est pas votre problème.

mais lionsi continue à vivre au pays des bisounours . . . alors que son constructeur a déposé les plans du PC avec la surélévation donc il savait parfaitement à quoi il s'engageait !

ciboulettecat a écrit:

philippe29 a écrit:

Pour moi le cst devait prendre en charge et se retourner contre le lotisseur qui ne respect pas le plan de coupe ( projet accepté par la mairie )

c'est ce que j'ai déjà dit

Bonsoir ciboulettecat ,

Je n'ai pas dit le contraire

J’appuie juste les dires

Bonne soirée

philippe29 a écrit:

ciboulettecat a écrit:

philippe29 a écrit:

Pour moi le cst devait prendre en charge et se retourner contre le lotisseur qui ne respect pas le plan de coupe ( projet accepté par la mairie )

c'est ce que j'ai déjà dit

Bonsoir ciboulettecat ,

Je n'ai pas dit le contraire

J’appuie juste les dires

Bonne soirée

Idem, j'appuyais juste pour lionsi.
Bonne soirée itou.

Citation:

mais lionsi continue à vivre au pays des bisounours

A l'époque de toutes ces signatures oui, c'était le cas ! Aujourd'hui je suis redescendu sur terre.

Lorsque j'ai signé l'acte du terrain je n'avais pas connaissance du contenu du permis d'aménager du lotissement.

J'avais donc le choix entre :
- ne pas signer l'acte de vente : dans ce cas je perdais l'accompte de réservation du terrain (aucune clause suspensive de la promesse de vente ne me permettait de justifier le refus de signature)
- signer l'acte de vente, accepter la modification du CCMI : j'accepte le surcoût du constructeur

Au final les deux cas me coutent quasiment la même chose. J'ai choisi la seconde option.

Aujourd'hui j'essaye juste d'établir qui est responsable de quoi, et j'ai très bien compris que c'est mon cst ;)

Alors c'est parfait

Bonjour Lionsi,

Je viens de prendre connaissance du sujet que vous avez lancé et j'aurais aimé savoir comment s'est réglée votre situation. La responsabilité du cst ou du lotisseur a t-elle été reconnue ? Avez-vous dû payer le surcoût malgré le fait que vous n'étiez pas responsable ? L'AAMOI vous a t-elle aidée ?
Je suis très intéressé par le dénouement de votre affaire car je vis une situation très similaire aujourd'hui et je cherche des conseils partout où je peux en trouver.
Je vous remercie d'avance.

Misteryong

Comment avez-vous fait pour vous en sortir?

Je vis exactement le même problème aujourd 'hui au niveau des fondations.
Ils sont partis du niveau de la voirie et comme le Nord présente un dénivellé de 10%, il y a un écart de 37 cm par rapport aux indications du plan!
Ils ont trop creusé au nord et ne veulent pas réhausser le VS de 30-35 cm car le chemin d'accès au garage (situé à l angle Sud_Est) serait trop pentu!?!
Ils disent que ce n'est pas dramatique (le bas des fenêtres seront à 30 cm du sol côté Nors alors que pour les autres maisons, c est 94 cm!).
Ils disent que je peux laisser comme cela et faire terrasser (cela est à ma charg puisque ce sont les VRD) ou ils seraient prêts à me réhausser le VS de 25 cm mais ils indiqueraient que je rendrais alors l entrée du garage par un véhicule inaccessible.
La réalité est qu' ils ont l intention d utiliser 6 m du chemin qui est fait 18 pour la montée! En l'état actuel, la montée sera déjà très pentue!
La solution serait d utiliser tout l chemin; ils ne me l ont pas dit et je dois avoir un avis neutre d expert sur la question...

Ils m ont remis les schémas après que j ai eu tout signé et je n ai toujours pas les copies des plans de la MAJ !!!!

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