Aidez nous !! on nous empêche d'habiter notre maison !!

Pour EDF, je ne comprens pas, car de toute façon, ils mettent le compteur sur un chemin privé ?
Quant à leur avocat, s'il fait ça, je pense que c'est pour éviter une procédure, vous n'auriez pas gain de cause sur une servitude.
Je pense que c'est pour vous faire comprendre que ce n'est pas un Droit, mais qu'ils vous laisseront l'installer pour ne pas vous bloquer.Vous pouvez demander à votre avocat, il ne vous dira pas le contraire.

Juste pour savoir, cette proposition, a été envoyé a mon avocat, qui lui nous a dit ça par téléphone, il ne veut pas ou ne peut pas nous envoyer la fameuse proposition, mais il nous demande de répondre par écrit !

ça me semble bizarre de répondre par écrit a une proposition que je n'ai même pas vu par écrit, qui m'a juste été rapporté !
Alors que ma réponse sera écrite et je ne sais pas exactement avec les termes exact, ce qu'il y a dans cette proposition

Qu'en pensez vous ?

Pitchou17 a écrit:

Juste pour savoir, cette proposition, a été envoyé a mon avocat, qui lui nous a dit ça par téléphone, il ne veut pas ou ne peut pas nous envoyer la fameuse proposition, mais il nous demande de répondre par écrit !

ça me semble bizarre de répondre par écrit a une proposition que je n'ai même pas vu par écrit, qui m'a juste été rapporté !
Alors que ma réponse sera écrite et je ne sais pas exactement avec les termes exact, ce qu'il y a dans cette proposition

Qu'en pensez vous ?

??? de répondre quoi

[quote="nanoreso"]

Pitchou17 a écrit:

Juste pour savoir, cette proposition, a été envoyé a mon avocat, qui lui nous a dit ça par téléphone, il ne veut pas ou ne peut pas nous envoyer la fameuse proposition, mais il nous demande de répondre par écrit !

ça me semble bizarre de répondre par écrit a une proposition que je n'ai même pas vu par écrit, qui m'a juste été rapporté !
Alors que ma réponse sera écrite et je ne sais pas exactement avec les termes exact, ce qu'il y a dans cette proposition

Qu'en pensez vous ?

??? de répondre quoi[/quot

j'arrete de " discutaillé" j'informe par ecit l'avocat adverse que faute de compromis ecrit avec signature de la convention de passage des fluidespour alimenter votre pavillon vos prendrez les decisions nescessaires sans préciser les quelles (precisez dernier avis)
et suiver la procedureque je vous ai indique
ce n'est pas la peine d'alerter maire gendarmerte constructeur

ton avocat ne peut pas t'envoyer la réponse de l'autre avocat ? c'est de plus en plus confus cette histoire

va le voir ..tu le payes pour qu'il te conseille ..

En générale les propositions se font d'avocat à avocat, allez voir votre avocat et voyez avec lui ce que vous devez faire.
Thythy, un avocat ne répondra pas à un particulier, à leur avocat, oui. Il n'est pas tenu de le faire et pourrait même utiliser ce genre de document... où il faut être vraiment certain de son coup, mais un chemin de servitude, qu'on le veuille ou pas reste un chemin privé, méfiance !

Ils te proposent une porte de sortie alors a ta place je la prendrais... Si tu refuse et que tu as tord ça ne s’arrêtera jamais. Et si tu accepte de signer ce document et qu'il s'avère que tu étais dans ton droit il n'aura aucune valeur... Tu auras le temps de te renseigner après.
Contacte ton avocat et vois avec lui.
Il y a aussi un point que je ne saisis pas. Lorsque tu as posé le PC il devait bien être prévu un raccordement sur le réseau ERDF...

HOUCHKA a écrit:

Pour EDF, je ne comprens pas, car de toute façon, ils mettent le compteur sur un chemin privé ?
Quant à leur avocat, s'il fait ça, je pense que c'est pour éviter une procédure, vous n'auriez pas gain de cause sur une servitude.
Je pense que c'est pour vous faire comprendre que ce n'est pas un Droit, mais qu'ils vous laisseront l'installer pour ne pas vous bloquer.Vous pouvez demander à votre avocat, il ne vous dira pas le contraire.

ce n'est pas le comptage définitif c'est pour acceder au chantier c'est du provisoire comme la circulation du chantier c'a peu s'enlever à tout moment mettre le cable provisoire sous fourreau et coffret normaliseé

OK, je pensais que le réseau définitif était passé et qu'il ne restait que le compteur définitif à installer.

Bonsoir,
Pitchou17,
votre message, votre interpellation, voire
votre désarroi sur ce site avait suscité de nombreux avis,
pistes, de la part de forumeurs pour tenter un déblocage d'une situation difficile pour vous.
Pouvez-vous, dans la mesure du possible, faire état du déroulement de
cette situation: dénouement positif, compréhention de votre voisin, ce forum
a-t-il contribué dans l'éventuel dénouement?
Ce retour d'expérience peut être utile pour d'éventuels personnes entreprenant un
projet de construction et confrontées à l'achat de terrain issu de division de parcelle,
situation de plus en plus courante, liée à une densification urbaine.
cdlt

Le probleme me semble pas tres complique mais plusieurs question
Vous avez une servitude de passage reseau?
pourquoi ne pas brancher votre compteur sur le rtn du voisin il y a logiquement place pour deux?

matxou a écrit:

pourquoi ne pas brancher votre compteur sur le rtn du voisin il y a logiquement place pour deux?

rtn ? kesako ?

si vous parlez du point de connexion de son banchement... ben non, il n'y a pas "logiquement place pour deux"... en tous cas ce n'est pas sur qu'il y ai place pour 2.

Rtn c'est borne edf normalement place pour deux contact erdf pour rdv avec charge de travaux

matxou a écrit:

Rtn c'est borne edf normalement place pour deux contact erdf pour rdv avec charge de travaux

Rtn des bornes EDF ???? jamais entendu parler de celle la ... je connais les bornes s15, s20, s17, s300, s2000, s22, s40, CIBE mais pas les RTN. que signifie exactement RTN ?

si vous parlez de borne CIBE oui effectivement place pour 2. mais il faut que le câble amont soit 4 fils. ce n'est pas toujours le cas.

et qu'entendez vous par rdv avec chargé de travaux ?

prenez contact avec erdf et demandez leur le responsable distribution de votre secteur

Re Bonjour à tous et toutes,

et un grand désolé de mon absence assez longue je l'avoue.
Merci encore beaucoup pour tous les nouveaux messages d'aides que j'ai vu et encore merci pour tous les anciens messages également, pouvoir vous lire ou juste vous écrire, avoir des gens qui nous écoute, nous conseille et nous comprenne surtout, rien que ça, ça nous a beaucoup aidé. Sentir que nous étions...comment dire.....normaux.... oui sentir que nous étions normaux dans cette histoire et voir que c'était bien les voisins qui été vraiment pas logique pour rester poli....ça ! ça fait du bien.

J'avais vraiment du mal a comprendre pk des gens s'acharne comme ça sur des personnes qui leur ont rien fait, et qui plus est sans nous vanter, on a toujours été sympa avec tout le monde, comme quoi c pas forcement les "méchants" qui sont puni ! bref tout ça pour dire que j'aurais été à leur place, j'aurai même si la loi ne l'autorise pas forcement comme ça, j'aurais autorisé la pose du compteur sur la servitude, voyant que c'était leur seul moyen d'habiter chez eux, c'est quand même pas un monument qu'on demandé de construire, c'est pas la fin du monde non plus franchement, y a plus dramatique dans la vie qu'un compteur sur un chemin dont on se sert même pas, c'est quand même aberrant de suivre les écrits au millimètre près ! Bonjour la sociabilité.


Je reviens également, malgré la parenthèses si dessus, comme me le rappelle "KERDO", vous raconter la suite de l'affaire. Je l'aurais fait mais c'est vrai qu'en ce moment, j'ai bcp été prise.

Avant ça, je vais répondre à quelques commentaires :

ThyThy : la gendarmerie malgré tout on y est allé, mais ça sert à rien, ils ne peuvent rien faire car y a pas eu de délit, et ça relève pas du pénal. Y a que le fait qu'ils nous ont fait du chantage qu'on aurai pu dire après mais on a pas voulu se lancer là dedans. Trop de problème déjà en tête, trop de souci pour pas lancer une autre procédure.
Pour ce qui est du notaire, on a eu notre clerc de notaire, qui nous disait qu'effectivement on avait tout à fait le droit de poser le compteur d'après l'acte notarial, mais après bavardage avec le notaire, ils nous on finalement dit qu’apparemment on aurait pas le droit de le poser là. Mais je me méfie de cette clerc, car on a déjà eu affaire à elle a l'achat du fameux terrain et elle nous a un peu....comment dire....entubé sur quelques trucs. Vu qu'elle connaissait bien l'ancien proprio. Et entre temps le notaire, donc son patron a changé. (mais c une autre histoire que je ne sais pas si j'ai compté sur le fofo)
Ensuite, pour le raccordement provisoire, ils n'ont pas voulu n'ont plus, on a penser à toutes les solutions évidement, mais avec des personnes qui ose pas prendre leur propre décision, ou prendre un peu de responsabilité, dur dur d'obtenir quelque chose.

Regismu : oui je paye mon avocat, mais lui a son chez lui, le soir il rentre bien au chaud et doit avoir plein de tunes, je pense qu'il se rend pas bien compte de ce que c'est que d'avoir deux salaires environ au smic et d'avoir un prêt pour 30 ans, pour se payer une maison à nous, et de ne pas pouvoir y mettre les pieds à cause de deux c_ _ _ _ _ _, qui ont rien d'autre à faire que d'emmerder leurs voisins. Bref, lui pensait attendre de voir le déroulement de l'autre procès, car un des sujet abordé est le fait que le compteur de mon voisin d'en bas est sur la servitude. Comme si on avait le temps d'attendre la fin de ce procès là !!! Donc effectivement il sert pas a grand chose sur ce coup là, et en fait on l'a payé que pour le procès, pour cette affaire il n'a rien fait donc....pas payé. Mais on lui avait dis qu'on voulait qu'il agisse, qu'il avait carte blanche mais qu'on voulait pouvoir aller chez nous !!! mais bon ca doit être le moindre de ses soucis, de ses contrats.... ça rapporte surement pas assez !!!

Si vous avez un souci, trouver vous un avocat qui prennent la peine de vous écouter et de comprendre votre situation, de se mettre à votre place, nous c'était pas le problème de le payer, on aurait payé mais je pense qu'il comprenait pas vraiment la situation dans laquelle on se trouvait, nous en temps que deux jeunes sans maison avec un bébé, qui avons tout investi pour s'offrir et offrir à notre bébé un chez nous, un chez lui.

Julien_42 : Pour revenir au PC, il y a une ligne avec écrit comme quoi le permis à été consenti et qu'il y a eu accord de la SDEHG (syndicat d’électricité de la Haute-Garonne).
De plus le pc est bien sur déjà passé par la mairie, donc au final, la mairie et l'élec nous on accordé le permis avec edf....! est ce que ça avait de la valeur, on sait pas trop, certain nous disaient qu'on pouvait peut etre s'en servir. De plus, la demande d'électricité est d'abord passé chez le Maire, qui a donné son accord avant de l'envoyé à la SDEHG, et au final il aurait peut être pu imposer la pose du compteur, qui est un élément indispensable pour pouvoir habiter une maison, un "organe de sécurité obligatoire" comme la préciser le responsable de l'élec qui suit notre dossier.

Général : le réseau définitif, a été passé par nos soins dans tout le chemin de 100m de long, on a fait la tranché et passer les câbles, il reste juste pour EDF à passer leur partie, c'est à dire à creuser une tranché sur l'indivision pour aller du poteau jusqu'à l'emplacement du futur compteur et de mettre le compteur sur la servitude en bout de chemin.

matxou : c'est sur c'est pas très compliqué comme problème mais comme expliqué et comme tu peux le voir, ça l'ai vite devenu il suffit de quelques gens un peu borné, de gens qui sont pas content de ce qu'ils ont, de gens qui veulent pas s'impliquer ou autre pour faire d'un rien un énorme problème. Sinon, non la voisine possédant le grand terrain de droite n'a pas voulu qu'on se branche sur son compteur, sinon on avait penser à le faire avec le voisin d'en bas.


SUITE DU RECIT :

Donc en dernier je vous ai parlé de la proposition de l'avocate adverse, demandant qu'on signe un papier disant qu'on avait tord, et qu'il nous autoriserait à poser le compteur. De plus, les voisins d'en haut avait rdv avec le Maire pour soit disant pas parler de ça. Et après nous avoir invité, le Maire nous a gentiment dit de pas venir.

.....la suite fut que le jour de leur rdv, le lundi 30 janv au soir vers 19h nous avons appelé la Mairie pour savoir, s'il avait eu des nouvelles, si les voisins avaient envoyé le papier signé comme ils l'ont dis les deux autres fois. Nous avons eu l'adjoint, je rappelle que celui-ci s'est toujours montré beaucoup plus compréhensif, il nous informe que la réunion n'est toujours pas fini, et finalement on apprend qu'ils parlent bien de notre problème contrairement à ce qui nous a été dit. Donc la réunion assez dynamique à ce qui nous as été dit, n'était toujours pas fini.

Dans la semaine, le Maire en personne nous confirme bien que les voisins vont bien signer les papiers et les envoient au mr d'edf avant la fin de la semaine. Nous attendons donc, de nouveaux, nous disant que quand même ils l'ont vu en face le maire cette fois, il vont quand même le faire cette fois.

Fin de semaine, toujours rien ! EDF n'a rien.

Début de semaine suivante, on appelle tout le monde, EDF n'a tjs rien, on appelle la Mairie, le Maire se renseigne et il apprend que les voisins d'en haut n'ont pas poster le papier la semaine dernière, mais ils l'auraient poster ce lundi soir là. Donc on attend encore un peu.

Tjs rien en fin de semaine, mais bon semaine de grand froid lol accompagné de neige, le facteur chez moi n'est pas passé souvent.

Début semaine suivante, le Lundi on apprend du mec d'edf qu'il a .....................reçu les papiers !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!! YOUPI !!!!!!!!!!!!!!!..... il a déjà fait partir le dossier pour qu'on reçoit au plus vite le devis.

On a donc depuis la réunion quand même perdu encore 15 jours avant que ce fameux papier arrive !!!! mais ils l'ont enfin signé on va pouvoir avoir notre électricité !!!!!!

Alors après, savoir pk ils ont enfin signés, j'en sais rien, accord avec le Maire ? influence du Maire cette fois concluante ? Se rendent compte que c'est les seuls à nous bloquer ? Se rendent compte que leur comportement est absurde, enfantin, bête ou pire encore de privé quelqu'un de leur maison ? en plus avec un bébé en hiver ? On sait pas ce qui s'est passé ! mais on va avoir EDF !

Je peux vous dire qu'on a eu du mal a réaliser que ça y été c'était fait !!! on attend encore de voir le compteur définitivement poser, mais bon ça enlevé un sacré poids, et sans exagérer, mon compagnon et moi l'avons vraiment ressenti, ça devait tellement nous stresser cette histoire qu'on a vraiment ressenti qu'on a eu un soulagement, un relâchement....!
Finalement, nous avons quand même eu de la chance qu'ils lâchent, pour la raison inconnue, mais si ça avait du aller plus loin, ou si la situation restait bloquée, je pense que j'aurai pas tenue...
Car vous connaissez ce récit, mais d'autres soucis était également là, dans le quotidien, squatter chez quelqu'un n'est pas évidant non plus, penser qu'on peut peut être perdre sa maison et payer un crédit pour rien toute sa vie, et donc du coup ne rien pouvoir se payer d'autre, ça mine sacrement le moral également, ajouter à d'autre tracas de la vie quotidienne. Bref certains comprendrons surement.

Donc voilà, on a reçu le devis la semaine dernière, que j'ai de suite payé, et là on a appris que le dossier était passé au chef de chantier, qui interviendra pour poser le compteur.




Je vous tiens au courant pour la suite !!!

Merci encore a tous et toutes !!!

super! enfin courage pour la pose du compteur et enfin bienvenue chez vous !!!

merci

Petite histoire pour la forme, quand la SDEHG nous a envoyé le devis, on a attendu et on trouvait que ça arrivait pas vite, alors on les as appelé pour savoir, ils avaient envoyés le devis à notre ancienne adresse de location, je leur avais pourtant envoyé notre nouvelle adresse, et le pire c'est qu'en fait ils avaient bien la nouvelle adresse apparemment !!!!!!!!!! va comprendre pk ils ont gardé l'ancienne dans leur dossier ! et voilà comment continuer à perdre du temps !!! ah bravo !!!

bonsoir,
Pitchou 17, c'est très sympathique d'avoir répondu et donné
le déroulement de cette inextricable mésaventure ou cauchemarre.
1/ votre récit démontre bien, hélas, la désinvolture, la stupidité,
la bêtise, que sais-je encore (pour ne pas employer d'autres termes plus
forts) de personnes qui croient en adoptant de telles attitudes combien elles pourrissent
la vie quotidienne d'autrui, en l'occurrence de jeunes entrant dans la vie active,
déjà que ce n'est pas simple en temps normal.
2/ votre triste expérience démontre, combien l'attitude, l'aptitude, le conseil des personnes
qualifiées, ou dont la fonction, et le rôle est de débloquer des situations conflictuelles, se défaussent.
Cette "dérabade" accroît et ajoute une tension supplémentaire qui donne une réelle impression
que le sol se dérobe sous les pieds.
En conclusion, faute de dommage, de tort, de trouble causé, puisqu'à l'origine rien de cela n'exitait,
toute démarche juridique, voire judiciaire était vaine.
bon courrage
cdlt

Voilà plusieurs semaines que je suis ce post… En effet, trouver des photos, des schémas de chez soi sur le net ce n’est pas commun !! J’avais décidé d’ignorer les insultes et autres mensonges de ma « charmante » voisine et de laisser croupir ce post… mais là il remonte et cette fois s’en est trop ! Les mensonges cela suffit. J’avais quelques doutes quand j’avais répondu à l’autre post mais quand j’ai découvert ce post je n’en ai plus eu beaucoup !!
L’effet d’annonce à toujours plus de crédit que le démentit mais si vous lisez jusqu’au bout vous verrez que la vision manichéenne et simpliste de cette personne n’est pas la vérité. Je tiens, biensûr, à la disposition de chacun les preuves de tout ce que j’avance en mail privé cela va de soi.

Tout d’abord plantons le décor. Nous avons donc acheté une maison dont le terrain a été divisé. Notre terrain est grévé, comme indiqué sur le fantastique schéma de ma voisine, d’une servitude de passage. Ce chemin n’existait pas quand nous avons acheté notre maison. Il serait donc à créer par les futurs propriétaires des 2 lots en dessous. Le notaire qui a rédigé l’acte a bien fait spécifier que nous devions être prévenus de tous travaux dans la servitude car la proximité avec la façade de notre maison rend ces derniers délicats. Nous nous sommes donc installés en Aout 2009 tout à fait confiants et pensant que nos futurs voisins respecteraient cet acte ou au moins quelques règles de bienséances qui les conduiraient à nous prévenir de tous travaux le long de notre maison.
Sauf que… Un jour vous rentrer chez vous et que les travaux ont commencé !! Surprise !! Même pas un coup de fil pour prévenir !! Une pelle circule dans la servitude, a arraché votre cloture, est passée dans votre jardin et a décaissé le long de votre maison de 80cm. Des coups de pelles, de la boue sur votre crépi, la terrasse mitoyenne abîmée tout le long par la pelle et tenant désormais sur de la terre décaissée Magique !! Nous nous disons donc que les voisins responsables du désordre vont venir chez nous ou nous téléphoner pour organiser la suite des opérations et surtout les réparations ( il n’avait jamais été question de décaisser). Et non !! Il s’agit là des 3e voisins (ceux qui ne sont pas encore sur le forum !!) à qui, au bout de 15 jours d’allées et venues sans nous dire un mot et très rapidement sur leur chantier, nous décidons de téléphoner… « Oui oui on va voir.. » pour toute réponse de leur part.. Invitation à s’expliquer chez nous toujours la même réponse « oui oui on s’en occupe mais on a pas que ça à faire » Pour ma part un mur de 6000 E de soutènement pour ma terrasse ça me semblait quelque chose d’urgent à organiser.. Mais bon, on allait pas se mettre les voisins à dos et les prendre de front on allait attendre un peu.. Le gros œuvre de leur maison avance rapidement, toujours pas de mur de soutènement ni de réparations… Pas de nouvelles de leur part, silence radio. Au bout d’un mois sentant le vent tourné, nous faisons passer un huissier pour nous couvrir, histoire de pas se faire avoir si les réparations n’étaient pas faites. Toujours pas nouvelles des voisins pas de réponse aux tel ni aux mails. Nous contactons donc notre assureur car vu le montant des dégâts, on préférait pas trop jouer !! Il nous conseil d’envoyer une mise en demeure de réparer aux voisins, ce que nous faisons. Grosse enflamme du voisin qui nous dit d’aller nous faire voir et que de toute façon ce n’est pas à lui de réparer mais à son entrepreneur (ha bon t’es pas maitre d’ouvrage ??). Bref l’histoire est longue, je vous passe les détails, toujours est-il que notre assureur a décidé de faire nommer un expert à elle aux vu des devis que nous avons fait faire pour les réparations: 8500 E rien que ça ! Cet expert a essayé d’arrangé les choses à l’amiable mais personne n’a voulu réparer quoi que ce soit les voisins et les entrepreneurs se renvoyant la balle (je vous passe encore les détails des agressions verbales et menaces des voisins et entrepreneurs). Il fait donc un rapport concluant qu’il faut aller en justice pour régler le problème, notre assureur payera les frais de justice (vous voyez Mme I, il n’a jamais été dit par notre assurance que les réparations que nous demandons c’est « n’importe quoi », je ne connais pas d’assureur qui paye des frais de justice pour rien !!). En décembre 2010, nous prenons donc un avocat, après 11 mois de tentative d’accord amiable. Des fous furieux !!! Mais je pense que d’autres auraient craqué avant !! Parce que je précise tout de même que ce problème nous empêche de cloturer notre terrain et de vivre normalement dans notre jardin avec des voitures qui passent les vitres ouvertes en nous insultant et la musique à fond pour nous faire suer… Mais bon y a des choses plus graves dans la vie.
Sur ce arrive Mme I ! Après différentes entrées en matière du style : « vous avez mis des branches chez nous » (et non en fait c’est la personne qui devait acheté avant vous qui a coupé des arbres dans la servitude pour faire passer l’engin pour son étude de sol…) , « prouvez nous que c’est à nous d’enlever l’ancienne fosse septique » (heu.. c’est juste écrit dans l’acte notarié, suffit de savoir LIRE). Les épisodes du style : un soir tu rentres chez toi et une fois de plus des travaux on été fait sans que tu sois prévenu (tu avais demandé de prévenir pourtant, mais rien à faire « on fait ce qu’on veut ») et en dépit du bon sens (et hop une tranchée de 80 le long de tes fondations et hop des coups de pelles dans les murs qui cassent les blocs et raye ton crépi mais on s’en fiche c’est pas chez nous !) et aussi celui de « on t’entube sur le tout à l’égout », et oui, nous avons fait le tout à l’égout ensemble, nous avons payé le pelliste et Mme I les tuyaux PVC, nous certifiant que le pelliste et les tuyaux PVC valait la même chose… Nous avons quand même voulu vérifier en demandant la facture des matériaux (au passage Mme I n’achète pas tous les regards et oblige mon conjoint à en racheter à toute vitesse pendant la journée de chantier) mais comme par hasard nous n’avons jamais vu la couleur de cette facture. Donc pour résumé on te prend bien pour un c.. .
Puis arrive le jour où Mme I décide de faire couler ses fondations. Il faut savoir que la toupie de béton est venu le jour de l’année où il a plut le plus, donc forcément vu la pente du chemin, les mecs se sont fait un peu peur avec leur toupie !! Elle a glissé et ils ont cru ne jamais la remonter. Il faut savoir que le chemin a déjà servit à la construction des autres voisins et que TOUS les camions sont passés sans problème. Mais Mme I, sans doute pour faire accélérer son chantier, décide de redécaisser encore un peu plus le chemin (c’est vrai que remettre un peu de cailloux dans le chemin et faire venir la toupie un jour où il ne pleut pas c’est compliqué). Et là, encore une fois, nous découvrons la chose en rentrant du travail le soir (toujours pas prévenus… le téléphone ça doit couter cher chez Mme I, c’est pour ça je pense). Et hooooo à force de décaisser qu’apparait sur une hauteur de 10 cm … Les fondations de notre maison ( j’ai des belles photos pour qui veut, parce que selon elle on affabule, il y a rien) et la terrasse… pfff ça me désespère… Et puis en y regardant à deux fois, j’aperçois à moitié enterré un bout de tuyau PVC cassé. Et en creusant un peu…. Hoooo un pluvial cassé et recouvert de terre pour ne pas que ça se voit. Suuuper! (seule chose réparée à ce jour mais sans doute avec du tuyau PVC payé une blinde par la journée de pelle de tout à l’égout !!)
Tout cela commence à faire beaucoup, et comme chacun sait des fondations doivent rester hors gel (chez nous 50cm) et bien que Mme I, apparemment ingénieur en batiment, argue régulièrement que ça ne sert à rien, au niveau assurance, si il se passe quoi que ce soit on aimerait que nos fondations respectent la législation. Et puis sur un terrain argileux comme le notre c’est pas top non plus. Bref Mme I nous certifie que cela sera réparé mais « pas comme avant » (que doit on comprendre ? « Un peu de cailloux et ferme ta g…..e » je pense ?!)
Quoiqu’il en soit cela se passe à peu près 1 an et 4 mois après le début des travaux des autres voisins dans la servitude. Nous avions prévenu Mme I à plusieurs reprises (oralement et par mail) que notre avocate était en train d’entamer une procédure judiciaire contre les 3e voisins et qu’il ne fallait surtout pas faire de dégâts dans le chemin sinon elle serait obligée de les mettre eux aussi dans l’affaire. En effet la 3e voisine ne va pas payer pour des dégâts qui ne sont pas de son fait. Mais Mme I n’en a cure et nous envoie un mail nous expliquant qu’elle ne réparera pas complètement. Nous attendons tout de même un peu que le gros œuvre soit passé pour la construction de sa maison mais rien… toujours pas de cailloux remis. Notre avocate se retrouve donc obligée de les mettre au tribunal avec les autres (sachant qu’elle leur a envoyé une MED de réparé qui est restée lettre morte avant de les mettre au tribunal). Enfin je dis tribunal mais il s’agit juste pour le moment d’un référé expertise afin de nommer un expert qui chiffre les dégâts. Pour l’instant pas de procès. (encore une fois vous n’avez rien compris Mme I !)
Là-dessus nous arrivons à l’histoire du coffret EDF. Le 3e voisin a été le premier a installé son coffret edf sauvagement sur l’emprise de la servitude (ce qui est formellement interdit car cela réduit la largeur du chemin définie par acte notarié et en France on a pas le droit d’implanté un compteur sur un terrain privé qui ne nous appartient pas (sauf acte notarié autorisant ou accord explicite du propriétaire)… A ce propos belle falsification de l’acte Mme I, mais ce n’est pas écrit de cette manière…). Biensur, il a été installé là aussi en dépit du bon sens le long de notre cloture, nous empêchant de déplacé notre portail (oui nous sommes nous aussi des utilisateurs du chemin mais non obligés à entretien de ce dernier par acte notarié)… Bravo et Merci, nous avons encore découvert cela en rentrant du travail le soir ( à force quand on sort du boulot on se demande ce que l’on va trouver en rentrant le soir !). Donc bien évidemment nous demandons le déplacement de ce dernier dans le référé au tribunal.
Mme I a décidé d’implanté son compteur comme le voisin. Soit. Mais la manière de nous demander cela est un peu cavalière. Je m’explique. Nous avons, du jour au lendemain, été convoqués par leur entreprise d’installation pour l’implantation du compteur (la même que l’autre voisin, qui était partie comme une voleuse en nous cassant un muret de 50 cm sur toute sa hauteur et pas juste un bout de brique comme Mm I le dit). Ok, on a autre chose à faire que de s’occuper de leur compteur mais bon si on peut éviter des dégâts, on y va. Et puis le jour de la réunion d’implantation, pas de signe de Mme I, on se débrouille seul avec leur entreprise. Nous demandons un placement dans la zone plus haut en indivision (ce qui aurait du être fait (et dans la légalité) vu la configuration des lieux). Mais cela prenant trop de temps au gout de Mme I, elle décide d’impliquer la mairie là dedans et là commence le cirque des convocations, de son mari qui beugle sur le mien, du maire qui n’en peut plus parce qu’il se fait harcelé par eux…. Etc Le pire dans tout cela c’est que tous les voisins se retrouvent dans cette affaire, en effet l’entreprise envoie différents plans à signer et chaque voisin en accepte un différent (un vrai gag). Nous démêlons donc le problème avec les voisins et un plan qui fait consensus finit par être accepté par tous le 19 décembre. On est très loin des méchants voisins qui bloquent la pauvre Mme I qui va avoir un bébé… Mais nous faire passer pour des s……ds limite tueurs d’enfants ça rajoute au tragique de l’histoire, mais personne n’est dupe dans le village comme vous dites !
Le reste est du fait de l’entreprise qui installe car nous n’avons reçu le plan définitif que fin Janvier. Mais passer un coup de fil à cette entreprise n’est visiblement pas dans les cordes de Mme I.
Pour finir notre avocate nous a tout de même conseillé de signer cela devant un notaire pour nous couvrir en cas de problème futur avec ces voisins. En effet, elle a pu juger sur pied de leur nature lors de la réunion avec l’expert judiciaire venu chiffrer les travaux. Elle a été atterrée et a beaucoup compatis pour nous !! Nous avons tout de même signé l’implantation de leur compteur sans plus nous couvrir… On verra bien.. Le maire n’en pouvait vraiment plus de leur harcèlement et on a vraiment eu pitié pour lui qui se retrouve dans une affaire privée qui n’a rien à voir avec lui.

Je crois que le dernier post est la goutte d’eau qui a fait déborder le vase. Nous sommes toujours restés polis même quand son mari nous hurlait dessus et proférait des insultes envers nous et notre avocate. Alors lire des insultes sur un forum et surtout un ramassis de mensonges ça suffit ! Nous venons de passer 2 ans de notre vie à régler des problèmes de travaux et de voisins alors que nous travaillons 50h par semaine (et oui Mme I vous n’êtes pas la seule à travailler !! ) et que nous avons des problèmes personnels plus graves que d’avoir des enfants !
Je finirais en disant que quand on fait construire une maison, il ne faut pas être à 3 mois près pour la livraison sinon faut pas le faire !!

PS : Alors Mme I on va pas faire une montagne pour tout ça, hein ? Dernier chiffrage des travaux de réparation, pas loin de 10 000 E… Vraiment quels pinailleurs ces voisins.. c’est quoi 10 000 E et une vie pourrie par des gens pendant 2 ans, hein ?

PS2 : Aller voir les gendarmes et alerté la presse est une fantastique idée ! Merci du conseil !

Oula, va être festive la fête des voisins !!

Plus séreusement, les choses se compliquent souvent par manque de communication. J'ai dit "communication" et pas discussion. Parce que des discussions sans communication, j'en vois souvent.

En tout cas, avoir les éléments des deux parties montrent bien un problème d'interprétation de la situation. Chacun se sent dans son bon droit ,et est de bonne foi.
Et puis ça part en vrille, car plus le temps passe, plus il y a de points d'accrochage, et plus ça part en vrille, car plus le temps passe etc...

Il fallait arrêter cette descente aux enfers, voilà chose faite. Et l'apaisement c'est quand même pas mal, hein

En tout cas, ce qui compte est que les choses voient une issue positive.
J'espère que vous arriverez à vivre une relation de voisinage qui en soit une, et que la hache de guerre va être enterrée pour ne plus pouvoir être ressortie.

enterrer une hache de guerre n'est pas la solution ( une pelle c'est vite trouvé )... il faut la détruire !

nan faut régler ça a coup de fusil (cool bientôt 3 terrains a vendre pas cher

Comme quoi ça sert d'avoir les deux point de vue...

Mince¡!!!!!!!!!!!"reccord de post. Long mais interressant et navrant
Oubliez pas le sel parceque pour l un ou l autre se depanner chez le voisin va etre complique
pour info certain sur cette terre sont malade. Handicape en guerre etc.....vous vous insultez pour un chemin!!!!!

matxou a écrit:

Mince¡!!!!!!!!!!!"reccord de post. Long mais interressant et navrant
Oubliez pas le sel parceque pour l un ou l autre se depanner chez le voisin va etre complique
pour info certain sur cette terre sont malade. Handicape en guerre etc.....vous vous insultez pour un chemin!!!!!

Je suis bien d'accord avec vous. C'est pour cela que nous avions decidé d'ignorer tout ceci mais l'enervement a pris le dessus hier.
Il y a des choses bien plus graves dans la vie!!

et ben j'en reste sans voix!
courage et j'espère que tout va s'apaiser maintenant effectivement il y a plus grave dans la vie mais c'est dommage qu'à cause de dégat non reconnu que les relations s'envenimme rapidement.
Un de nos futur voisins déménage il a fallu qu'il vienne nous raconter que les 3 autres voisins (avec qui il ne s'entend pas) sont venus regarde par la porte fenetre de notre salon pour assouvir leur curiosité.
On n'a pas relevé nous on veut vivre tranquille
Courage en tout cas j'espère que tout va s'arranger.

Très bien ça ,d'avoir l'autre point de vue...qui ne me surprend pas...des choses s'éclaircissent...Bon en tout cas ,c'est clair qu'il y eu franchement manque de communication ,et qu'un peu de civilité et de bonne foi auraient amélioré la situation...On m'a toujours dit que les servitudes étaient des galères...ce post le confirme...J'espère que chacun trouvera aisément une solution à ses problèmes ,que Pumba42 ne restera pas de sa poche pour les dégâts qui auraient pût être causés (nous sommes à peu près tous d'accord pour dire que quand il y a des dégats causés lors de travaux ,les imputer et en obtenir "réparation" est difficile...alors quand c'est des travaux pour les voisins et qu'on espérait être tranquille...)..En tout cas ,dommage pour les relations de voisinage...

et le mythe de la gentille petite famille à qui toute la terre veut du mal s’effondra...

Sinon, pour ceux qui auraient besoin d'aide au niveau de problèmes de servitude, je peux donner quelques conseil avisés. Je commence à connaitre pas mal de chose!

PS : Il est vrai que la communication est essentielle dans les configuration de servitude. Il faut aussi que les gens s'informe bien et que les notaires expliquent clairement les actes, ce qui n'est pas toujours évident.

Moi je suis un peu choquée que les professionnels du bâtiment qui sont intervenus dans cette affaire n'est pas dit non pour tout ce qui pouvait abimés les terrain ou maisons des voisins. J'ai construit en limite séparative contre un mur mitoyen, et le terrassier a fait super gaffe, les maçons se sont dépêcher de construire pour éviter que le mur ne tombe, enfin ils ont pas fait nimporte quoi. Et Pumba42, ne pouvez vous pas demander une médiation en présence du maire et des autres voisins?

Bonsoir
Pumba42 écrit:
"Sinon, pour ceux qui auraient besoin d'aide au niveau de problèmes de servitude,
je peux donner quelques conseil avisés. Je commence à connaitre pas mal de chose!

PS : Il est vrai que la communication est essentielle dans les configuration de servitude.
Il faut aussi que les gens s'informe bien et que les notaires expliquent clairement les actes,
ce qui n'est pas toujours évident".
Oui, tout est là, voilà la source de ces contentieux douloureux, interminables,
car, chaque partie se croit dans son bon droit, etc.
Cette situation récente qui prolifère où l'on observe avec la densification et son corrolaire la division de terrain
(le propriétaire divise sa propriété tout en conservant une partie), avec
des passages de 3 mètres de largeur (!!!!) ne peut que conduire à ce genre de conflit.
Comme le dit Pumba42, les textes concernant le droit de passage et son pendant , les servitudes
sont d'une extrême complexité dans son application.
D'ailleurs, , cela est si vrai, observez désormais les entreprises dites publiques
(ERDF, FranceTélécom, collectivités locales), Elles se conforment au fur et à mesure à ce
paradigme. En effet, un particulier qui demande à ERDF d'enlever un élément de sa propriété,
celle-ci ne dispose plus du droit absolu, aussi sa position change dans sa relation avec les usagers,
et la loi SRU lui a donné l'occasion de modifier les "lignes", si l'on examine bien les textes.
Il est donner à tout un chacun de voir des divisions de terrains en ville avec un passge de ...3m.
sans compter cette proximité, nid à contentieux, et voilà comment
nous aboutissons à ce type de conflit que connaissent Pumba42 et la partie adverse.
vraissemblablement tous deux victimes d'une méconnaissance des subtilités du droit de passage et
des servitudes. ( Code civil article 637 et suivants)
cdlt

kerdo a écrit:

Bonsoir
Pumba42 écrit:
"Sinon, pour ceux qui auraient besoin d'aide au niveau de problèmes de servitude,
je peux donner quelques conseil avisés. Je commence à connaitre pas mal de chose!

PS : Il est vrai que la communication est essentielle dans les configuration de servitude.
Il faut aussi que les gens s'informe bien et que les notaires expliquent clairement les actes,
ce qui n'est pas toujours évident".
Oui, tout est là, voilà la source de ces contentieux douloureux, interminables,
car, chaque partie se croit dans son bon droit, etc.
Cette situation récente qui prolifère où l'on observe avec la densification et son corrolaire la division de terrain
(le propriétaire divise sa propriété tout en conservant une partie), avec
des passages de 3 mètres de largeur (!!!!) ne peut que conduire à ce genre de conflit.
Comme le dit Pumba42, les textes concernant le droit de passage et son pendant , les servitudes
sont d'une extrême complexité dans son application.
D'ailleurs, , cela est si vrai, observez désormais les entreprises dites publiques
(ERDF, FranceTélécom, collectivités locales), Elles se conforment au fur et à mesure à ce
paradigme. En effet, un particulier qui demande à ERDF d'enlever un élément de sa propriété,
celle-ci ne dispose plus du droit absolu, aussi sa position change dans sa relation avec les usagers,
et la loi SRU lui a donné l'occasion de modifier les "lignes", si l'on examine bien les textes.
Il est donner à tout un chacun de voir des divisions de terrains en ville avec un passge de ...3m.
sans compter cette proximité, nid à contentieux, et voilà comment
nous aboutissons à ce type de conflit que connaissent Pumba42 et la partie adverse.
vraissemblablement tous deux victimes d'une méconnaissance des subtilités du droit de passage et
des servitudes. ( Code civil article 637 et suivants)
cdlt

Lorsque j'ai vu les servitudes en cours, le prof avait bien insisté sur le caractere impérieu de la servitude sans toutefois oublier le principe de bonne entente entre voisin. Je m'explique, il ne faut pas voir cela comme une reduction de liberté, mais comme un "obligation" de rendre service à son voisin qui n'a d'autre choix que d'entraver votre libre jouissance du bien. La servitude est complexe, car bien encadrée et non exhaustive.
Les clerc les connaissent normalement sur le bout des doigts, les servitudes c'est un grand classique des epreuves de DESS ou DCN.

Quand y'a plus d'espoir, il reste Henri Leconte ;)

je préférais Pujol

Dans notre cas, l'acte notarié a été bien fait. Notre clerc est un ami et tout a été rédigé correctement. Par contre je ne suis pas sûre que tout ait été bien reporté lors de la vente des terrains aux autres voisins par la notaire des anciens propriétaires (nous avons acheté en premier).

Je dirais que si les gens respectent les actes tout se passe bien (dans notre cas ça se serait bien passé). Le problème ensuite vient du fait qu'en France les gens peuvent faire des dégâts, si la personne qui les subit n'a pas de preuves qu'ils les ont commis c'est pour sa poire. Et pour obtenir gain de cause même quan don a des preuves béton (c'est le cas de le dire!!).. devant des gens de mauvaise foi ou qui ont des difficultés de compréhension c'est très difficile!

Pour ce qui est du compteur de Mme I, il aurait du être installé dans la zone en indivision qui est au départ prévue pour cela. Mais comme d'autres voisins qui ont eux aussi subit des dégâts de la part de Mme I et du troisième voisin sont s'y sont opposés, on a été obligé de prendre dans la servitude cette installation.

Pour ce qui est des accords amiables, après 4 tentatives et 2 ans écoulés, je vous assure qu'on abandonne (enfin on va voir peut être qu'un rapport d'expert judiciaire va décoincer la situation et les cerveaux)

Chez nous la zone en indivision est une zone de limite publique/privé car nous somme en bordure d'une route très passante et c'est là que sont installés tous les compteurs.

Un bon restau tous ensemble, avec plans, actes, historiques, posés sur la table, sans animosité et sans énervement, et tout s'arrangera.
Démarrer sur des relations aussi tendues n'est bon ni pour les uns, ni pour les autres. Tout le monde a à y perdre.

C'est vraiment dommage, car vous semblez tous de bonne foi selon VOTRE vision.

Dans tous les cas, je vous souhaite à tous un arrangement qui permette une amélioration de vos relations.

Bonjour
Ravie d aprendre que votre situation se debloque
Votre recit m a emu d autant que nous vivons une situation sur quelques points semblables
Maison quasi achevé (arret des travaux a notre demande) pour cause impossible d avoir ni eau ni electricité
Pour resumer 2 enfs (4 et 6 ans) depuis juil 2011 nous vivons ds un logement temoin preté par un tonton avec un cousin( qui etait la av ns faisant gardien du chantier......
Eau ns avait mit une reserve sur notre pc qui m entionné que le future lotissement qui ns entouré devait etre viabilisé Mais pour la mairie c etait ok mais helas tjs rien a ce jour et pour cause un bout du chemin de ce fameux lotissement n appartient pas au proprietaire de celui ci bien sur cela fut masqué lors de la vente
Apres beaucoup de mal ns avons finalement recu un devis de l eau qui nous precise bien qu il ns faut l accord des voisins
Or la edf refuse de faire un devis lui qui n a emit aucunes reserves refuse aujourd hui pour cause de besoin de renforcement de reseau
Comme vs on ne sait pourquoi mais un des nouveau voisin a reussi a se brancher reste 3 parcelles......
Un voisin des 3 parcelles a fait un referé
Nous et le vousin qui a reussi a se bracher avons prit le meme avocat qui a preferé faire autre chose qu un referé vu qu il fut deja fait par l un des voisins
Je ne sais exctement le terme qu on utilise pour la demarche faite mais sait juste qu une fois envoyé une presentation sera faite un mois / un mois et demi apres ce qui ns enmene a mi mars
Nous croisons les doigts pour trouver une solution car d ici peu ns vivons cette situation depuis 1 ans et sommes fatigués de celle ci
Ns devons faire 17 km allé juste pour enmener nos enfs a l ecole au lieu d un km..... Soit 34 km / jrs......+ boulot!
J avoue ne plus arriver a m imaginer ds cette maison tellement le temps est long!
Votre recit pour rechauffe en le disant que peut etre ns allons d ici peu avoir un peu de chance

Quel dommage d'en arriver là!
Nous sommes en train de construire et la premiére chose que nous avons faite c'est de se présenter au futurs voisins. Avant tout début de travaux de maniére à respecter ceux qui sont là avant nous. On a de la chance ils sont tous cools.
Bon courage

Pumba42 a écrit:

Sinon, pour ceux qui auraient besoin d'aide au niveau de problèmes de servitude, je peux donner quelques conseil avisés. Je commence à connaitre pas mal de chose!

PS : Il est vrai que la communication est essentielle dans les configuration de servitude. Il faut aussi que les gens s'informe bien et que les notaires expliquent clairement les actes, ce qui n'est pas toujours évident.

bonjour

on a acheté un terrain pour une nouvelle construction de maison neuve dans l'Aisne sur une voie privée.
nous avons un droit de passage
les voisins nous empêche de faire les travaux de branchements électrique, eau, tel, devant chez eux soit disant qu on a pas le droit qu il faut un acte notarié pour qu il nous donne son accord ?
est ce que pouvez nous éclairer ?

Bonjour alpho

qu'en dit votre notaire? ce n'est pas prevu dans votre acte de vente?

Regismu a écrit:

Bonjour alpho

qu'en dit votre notaire? ce n'est pas prevu dans votre acte de vente?

je n'ai pas encore vu le notaire c hier qu on a su ce prob
est ce q les voisins ont le droit de nous interdire de creuser ?