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TVA sociale : sortez les biftons

Ce sujet comporte 199 messages et a été affiché 30.503 fois
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
titane77 a écrit:
scsm81 a écrit:
titane77 a écrit:
scsm81 a écrit:
licoupeille54 a écrit:franchement, on se croyait presque au café du commerce...

vous avez oublié l'aide scolaire qui sert à acheter les écrans plats tiens...

http://www.youtube.com/watch?v=YUiE82joM-k


Et là ce serait tellement simple de verser cette aide directement aux écoles qui donneraient le nécessaire aux élèves...
Ou sous forme de bons d'achats utilisables en papeterie uniquement... pas pour des tv ou lecteurs video...

Cela cesserait tous ces abus intolérables... avec 7 ou 8 enfants ça fait un sacré pactole !

Quand je travaillais, à chaque rentrée scolaire des collègues qui avaient droit à cette ARS achetaient qui une télé, qui un magnétoscope ...





+1, surtout vu l'argent donné à l'école pour acheter des fournitures!


En primaire les cahiers et crayons sont fournis...
Mais l'ARS doit servir à acheter un bon cartable, toutes les fournitures pour le collège (classeurs, cahiers, feuilles, compas, calculatrice...)...




l'ARS est aussi versée pour les enfants de primaire. Les crayons et cahiers ne sont pas obligatoirement tous fournis par l'école (même si dans la loi ça devrait l'être: école gratuite), certains communes donnent très peu d'argent pour acheter les fournitures, et il faut donc faire un choix: fournir tout ou acheter des manuels! Beaucoup de fournitures restent à la charge des parents même en primaire.Je persiste, si cette allocation était versée directement dans le budjet école, là elle serait capable de fournir tout (et pourquoi pas les cartables d'ailleurs!) et là on pourrait parler d'école gratuite pour tous!


D'accord avec tout sans souci
Quand mes enfants étaient en primaire tout était fourni (livres + cahiers + crayons)
Picto recompense Super photographe
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Env. 60000 message
Comme toujours la France divisée en deux

Bon courage, à tous.
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Env. 10 message Antibes (6)
Pour moi, pas de problème. A la retraite je retourne au pays de mes ancétres en Italie. Mes impôts ne serviront pas à nourrir, à soigner, à éduquer des gens qui sifflent la Marseillaise et crachent sur le pays. Nos gouvernants pourront augmenter les taxes et aides en tout genre, ça ne sera pas avec mon fric. En Italie au moins, quand on paye des impôts on a pas l'impression de faire un don à une ONG Africaine.. Forza Italia...
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Membre utile Env. 20000 message Moselle
vince06 a écrit:Pour moi, pas de problème. A la retraite je retourne au pays de mes ancétres en Italie. Mes impôts ne serviront pas à nourrir, à soigner, à éduquer des gens qui sifflent la Marseillaise et crachent sur le pays. Nos gouvernants pourront augmenter les taxes et aides en tout genre, ça ne sera pas avec mon fric. En Italie au moins, quand on paye des impôts on a pas l'impression de faire un don à une ONG Africaine.. Forza Italia...



Bonjour et bien tu as bien raison.....
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Super bloggeur Env. 100 message Calvados
vince06 a écrit:Pour moi, pas de problème. A la retraite je retourne au pays de mes ancétres en Italie. Mes impôts ne serviront pas à nourrir, à soigner, à éduquer des gens qui sifflent la Marseillaise et crachent sur le pays. Nos gouvernants pourront augmenter les taxes et aides en tout genre, ça ne sera pas avec mon fric. En Italie au moins, quand on paye des impôts on a pas l'impression de faire un don à une ONG Africaine.. Forza Italia...

Tu as raison retourne dans ton pays, dès que tu auras bien profité de l'hospitalité française, retourne là ou tes idées sont née.
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Photolover Env. 7000 message
vince06 a écrit:Pour moi, pas de problème. A la retraite je retourne au pays de mes ancétres en Italie. Mes impôts ne serviront pas à nourrir, à soigner, à éduquer des gens qui sifflent la Marseillaise et crachent sur le pays. Nos gouvernants pourront augmenter les taxes et aides en tout genre, ça ne sera pas avec mon fric. En Italie au moins, quand on paye des impôts on a pas l'impression de faire un don à une ONG Africaine.. Forza Italia...


euuh l'Italie n'est quand même pas un modèle du genre et Berluscozy, ses frasques tu crois qu'il se les est offertes avec quel argent ? et sa fortune ?

La France est peut être un pays perçu comme corrompu, mais l'italie vient encore loin derrière elle
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Super bloggeur Env. 100 message Calvados
Qu'attendent les modos pour fermer ce topic qui n'a rien à faire sur un forum de construction, je trouve les remarques de plus en plus xénophobe.
Parce que les raccourcis, les clichés, il faudrait que certaines personnes arrêtent de regarder TF1 et de se faire lobotomiser à longueur de journée.
Quelle tristesse et dire que notre gouvernement retire l'histoire en terminal Sad
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
vince06 a écrit:Pour moi, pas de problème. A la retraite je retourne au pays de mes ancêtres en Italie. Mes impôts ne serviront pas à nourrir, à soigner, à éduquer des gens qui sifflent la Marseillaise et crachent sur le pays. Nos gouvernants pourront augmenter les taxes et aides en tout genre, ça ne sera pas avec mon fric. En Italie au moins, quand on paye des impôts on a pas l'impression de faire un don à une ONG Africaine.. Forza Italia...


C'est l'esprit de tes ancêtres qui s'exprime ??
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
fcys14 a écrit:Tu as raison retourne dans ton pays, dès que tu auras bien profité de l'hospitalité française, retourne là ou tes idées sont née.

fcys14 a écrit:je trouve les remarques de plus en plus xénophobe


Cherchez l'erreur
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
jeromesoly a écrit:
fcys14 a écrit:Tu as raison retourne dans ton pays, dès que tu auras bien profité de l'hospitalité française, retourne là ou tes idées sont née.

fcys14 a écrit:je trouve les remarques de plus en plus xénophobe


Cherchez l'erreur


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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
jeromesoly a écrit:
fcys14 a écrit:Tu as raison retourne dans ton pays, dès que tu auras bien profité de l'hospitalité française, retourne là ou tes idées sont née.

fcys14 a écrit:je trouve les remarques de plus en plus xénophobe


Cherchez l'erreur


Je vois surtout une certaine manipulation des propos de fcys14 de ta part.

Je rejoint ce dernier lorsqu'il juge certains propos totalement déplacé et choquant de faite
http://fecampmonn.forumconstruire.com

Notre petit plain pied a fécamp (76)
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
C'est normal, je bosse à TF1
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Super bloggeur Env. 100 message Calvados
jeromesoly a écrit:
fcys14 a écrit:Tu as raison retourne dans ton pays, dès que tu auras bien profité de l'hospitalité française, retourne là ou tes idées sont née.

fcys14 a écrit:je trouve les remarques de plus en plus xénophobe


Cherchez l'erreur

C'était justement fait exprès, le gars parle des aides aux africains et crie haut et fort qu'il retournera chez ses ancêtres en terminant par un "Forza Italia"
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
Bah, c'est juste le pays de ses ancêtres, donc pas encore le sien.
Il a surement une affection toute particulière pour l'Italie, donc le droit de scander son slogan.

Ensuite, s'il préfère que son argent parte dans plutôt que dans une ONG, c'est lui qui voit.

En attendant, il construit quand même en France Rolleyes
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Env. 60000 message
7 pages avant de trouver le mot xénophobe, le forum est en progrès, d'habitude c'est deux pages .

Encore un effort et tout ira bien.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +12 ans.
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Env. 3000 message Ankh-morpork (57)
labricotier a écrit:7 pages avant de trouver le mot xénophobe, le forum est en progrès, d'habitude c'est deux pages .

Encore un effort est tout ira bien.


Bonjour cher ami.
Aurais-tu l'amabilité de corriger cette faute qui me décolle la rétine ?

Merci.
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Photolover Env. 7000 message
jeromesoly a écrit:
labricotier a écrit:7 pages avant de trouver le mot xénophobe, le forum est en progrès, d'habitude c'est deux pages .

Encore un effort est tout ira bien.


Bonjour cher ami.
Aurais-tu l'amabilité de corriger cette faute qui me décolle la rétine ?

Merci.


Ah bon toi aussi
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Env. 700 message Yonne
fcys14 a écrit:Qu'attendent les modos pour fermer ce topic qui n'a rien à faire sur un forum de construction



En même temps c'est un peu pour ça qu'on est dans la partie "hors sujet"

Moi j'attend de voir si la gauche passe ou si comme la dernière fois, Sarko passe sans que personne n'ai voté pour lui (enfin à entendre 99% des personnes qui se plaignent)
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
maguetlolo01 a écrit:
fcys14 a écrit:Qu'attendent les modos pour fermer ce topic qui n'a rien à faire sur un forum de construction



En même temps c'est un peu pour ça qu'on est dans la partie "hors sujet"

Moi j'attend de voir si la gauche passe ou si comme la dernière fois, Sarko passe sans que personne n'ai voté pour lui (enfin à entendre 99% des personnes qui se plaignent)


Débat sans fin... quand c'était Miterrand et que les gens ont commencé à râler, bien sûr personne n'avait voté pour lui !!!

Pas même ceux (avec qui je bossais) qui avait ouvert le champagne en 1981 !!!

"Les français sont des veaux " disait le Général..... je pense qu'il avait raison

Pathétique !
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Membre utile Env. 3000 message Roujan (34)
Bonjour tout le monde,

du haut de mes 70 ans bientôt je regarde vos critiques.

voici mon parcour :

1956 -14 ans je travaille dans une bonneterie en picardie ou je fais une semaine 5h 13h l'autre 13h 21 h

1960 -18 ans je monte à Paris comme on dit, je trouve un travail dans une agence de publicité 44 heures par semaine, (salaire 550 anciens francs) logement difficile a trouver je loge dans une chambre de bonne.

1963 je me marie 1 enfant 2h de transport pour rentrer chez moi à l'époque très peu de crèche.

le soir pas de télévision pour se divertir, pas d'ordinateur pour se défouler - boulot dodo

je vous passe le reste, je prends ma pré-retraite en 1998 après 42 ans de travail, pour une retraite de 1300 euros cnav et complèmentaires inclus, heureusement que j'ai un mari qui lui a une bonne retraite mais qui a lui aussi a travaillé 42 ans.

ma première maison je l'ai eu à 42 ans avec un crédit sur 15 ans.

nous avons élevè 3 enfants, aujourd'hui je suis fière de mon parcours.

aujourd'hui je remercie mon pays pour tout ce que j'ai eu.

Surtout la liberté.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
De : Roujan (34)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 200 message Brest (29)
A mon sens, le véritable problème que connait la France tant au niveau de ses dettes que des moyens utilisés pour trouvé des fonds pour financé son budget, c'est surtout le comportement de la population française elle-même.

On est passé d'un pays prônant la solidarité entre chacun à un pays qui porte aux nues l'individualisme le plus total.

Avant, on n'avait pas à se poser la question quand à venir en aide à son voisin par exemple.

Maintenant, on s'enferme devant la télé ou l'ordi le plus possible et on ne connait pas ses plus proches voisins.

Tout le monde a bien compris (du moins je l'espère...) que cette hausse de la TVA d'1,6 point va provoqué inévitablement une augmentation des prix, sachant qu'en plus on risque bien de voir plusieurs commerçants en profité pour augmenté au passage leur prix en même temps.

Combien gagne réellement plus de 2000 euros par mois ? Personnellement, je n'en connais pas beaucoup... mais ca va encore une fois nous coûté pas mal d'argent pour un résultat plus que discutable...

Au fait, pour répondre à quelques commentaires lus ici :
D'accord, les diverses allocations et mettons dehors tous les sans-papiers.
Et continuons en mettant au travail ceux recevant une quelconque aide en contrepartie.

Vous laissez votre travail à ces personnes hein. Et sans discuté...

Car actuellement nous avons un taux de chomage important, au cas ou vous l'auriez oublié...

Moi je veux bien que l'on mette au travail ceux touchant le RSA. Mais on leur donne quoi comme boulot à faire ?
Des heures de ménage ? Ceux qui travaillent dans ce domaine vont être contents de perdre leur travail tiens...

Des "chantiers" d'entretien des routes par exemple ?
Ceux qui travaillent dans le BTP vont aussi être content qu'on leur pique leur boulot...

Et on gère comment cette nouvelle force de travail ?
Les employeurs vont adorés avoir 5 personnes qui en remplacerons une seule tiens...

Quand aux sans-papiers, beaucoup de ceux qui travaillent payent également des impôts... Sans "profité" pour autant des prestations sociales auxquelles nous sommes habitués.

J'ai de plus en plus l'impression que pas mal de monde veut à tout prix copié l'exemple américain :
- Si tu n'as pas d'argent, tu ne peux pas du tout te soigné... Même les ménages moyens n'ont pas moyens de payer les facture médicale...
- Les bons alimentaires sont la seule solution pour se nourrir, avec une faillite de plus en plus d'institutions publiques donc des gens qui meurent de faim...


Le problème de la France vient seulement du fait suivant :

Nos politiques sont des trouillards qui aiment faire les beaux devant les caméras au lieu de faire leur boulot.
Quel que soit le parti politique duquel ils font partis, ils cherchent seulement le pouvoir sans pensé à rien d'autre.
Messages : Env. 200
De : Brest (29)
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
fanchb29 a écrit:

......
Le problème de la France vient seulement du fait suivant :

Nos politiques sont des trouillards qui aiment faire les beaux devant les caméras au lieu de faire leur boulot.
Quel que soit le parti politique duquel ils font partie, ils cherchent seulement le pouvoir sans penser à rien d'autre.


Tout-à-fait exact pour les partis qui ont déjà eu la Présidence ... pour les autres on ne sait pas encore !!!
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Membre ultra utile Env. 20000 message Bassin D'arcachon (33)
scsm81 : c'est pour tout le monde pareil. Tu ne crois tout de même pas que Le Pen a envie de changer le monde si ? Pour moi aussi c'est le plus gros probleme en tout cas : manque de volonté poltique.
Sur le forum, peu importe ce qu'on pense, on peut le dire de façon courtoise... cliquez ici
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De : Bassin D'arcachon (33)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 1000 message Coulounieix-chamiers (24)
C'est quand même lamentable de voir que la haine et la rancoeur peuvent devenir un mode de pensée pour certains : au lieu de regarder les autres avec envie, de critiquer leur manière de faire, pourquoi ne pas penser un système plus fraternel ? Pourquoi considérer l'étranger comme une menace ? Pourquoi sans cesse vouloir s'acherner sur lui ? En quoi met il en péril votre manière de vivre ? Décidément, je ne vois pas comment la haine et la peur peuvent nous aider à construire l'avenir... Quand à Le Pen, excusez moi mais les politiciens multimillionnaires, je ne vois pas en quoi ils peuvent être une solution pour la société.
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De : Coulounieix-chamiers (24)
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Photographe Env. 1000 message Carvin (62)
Bonjour,
pour en revenir à nos moutons : est ce que les ccmi signés avant le 01 octobre vont éviter l'augmentation? Ou la différence sera t'elle réalisée aux appels de fond?

Merci d'avance.
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De : Carvin (62)
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Env. 200 message Rhone
Et sinon a midi j'ai mangé des abricots W00t
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Le problème c'est que tous les politiciens sont pleins de fric....vu ce qu'ils touchent dès qu'ils ont un poste et avec le cumul
Donc ensuite il ne leur manque que le pouvoir !!! C'est toujours leur intérêt personnel qui sera en jeu...

Franchement peut-on faire pire que ce qui se fait depuis 30 ans ??? je ne pense pas.
Donc on ne risque rien à essayer autre chose (et je ne pense pas spécialement à l'extrême droite)...


Pour ce qui est des étrangers, pour répondre à contiene...ils ne sont pas un problème s'ils se comportent correctement
en France = parler français, payer leurs impôts (il y en a beaucoup en France) bref se comporter en citoyen... Cela pourrait même être une richesse.
Tu es dans une région plutôt calme (moi aussi), regarde ce qui se passe dans le métro à Paris tous les jours...

http://www.nationspresse.info/?p=124099

On peut comprendre certaines réactions de ras-le-bol...et je ne vois pas la "richesse" potentielle.
Les gens ont peur ? pourquoi ? à cause de qui ? de quoi ? peut-être d'un comportement peu citoyen de leur part...

Je suis d'accord pour qu'on aide ceux qui sont vraiment dans le besoin, mais je suis agacée de toutes ces arnaques pour toucher un maximum
d'aides sociales, ou pour payer le moins d'impôt possible ! et déjà il y a 30 ans c'était d'actualité !!!
Et le plus agaçant est de voir des travailleurs (le sont-ils vraiment?) défendre l'assistanat envers et contre tout
et complètement intolérants (et insultants) dès qu'on a un point de vue différent du leur

Il y a bien encore une liberté de penser en France ?
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
veni69 a écrit:Et sinon a midi j'ai mangé des abricots W00t


Ce n'est pas la saison !!!
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Env. 200 message Brest (29)
scsm81 a écrit:
fanchb29 a écrit:

......
Le problème de la France vient seulement du fait suivant :

Nos politiques sont des trouillards qui aiment faire les beaux devant les caméras au lieu de faire leur boulot.
Quel que soit le parti politique duquel ils font partie, ils cherchent seulement le pouvoir sans penser à rien d'autre.


Tout-à-fait exact pour les partis qui ont déjà eu la Présidence ... pour les autres on ne sait pas encore !!!


Vu les "exploits" des partis au niveau local qui n'ont pas été au gouvernement jusqu'à présent, il y a de quoi largement douté de leur action au niveau national...

Et un président élu ne sert pas à grand chose si derrière il n'a pas la majorité au parlement...
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Env. 200 message Brest (29)
AlexQuest a écrit:Bonjour,
pour en revenir à nos moutons : est ce que les ccmi signés avant le 01 octobre vont éviter l'augmentation? Ou la différence sera t'elle réalisée aux appels de fond?

Merci d'avance.


Dépends du contenu du CCMI.

Mais à mon avis, tous les CCMI qui vont bientôt être signés vont inclure au minimum cette augmentation de la TVA d'une façon ou d'une autre.

Pour les CCMI en cours, à mon avis s'ils viennent d'être signés récemment, des chances d'avoir un avenant pour y inclure cette augmentation de la TVA.
Pour les plus anciens, s'ils se terminent avant octobre, aucune crainte à avoir, s'ils se terminent un peu après, ca dépendra plus ou moins des relations que vous avez avec le constructeur...
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De : Brest (29)
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
jeromesoly a écrit:Bah, c'est juste le pays de ses ancêtres, donc pas encore le sien.
Il a surement une affection toute particulière pour l'Italie, donc le droit de scander son slogan.

Ensuite, s'il préfère que son argent parte dans plutôt que dans une ONG, c'est lui qui voit.

En attendant, il construit quand même en France Rolleyes


Lol, c'est quoi ce Smiley
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
fanchb29 a écrit:

Vu les "exploits" des partis au niveau local qui n'ont pas été au gouvernement jusqu'à présent, il y a de quoi largement douter de leur action au niveau national...

Et un président élu ne sert pas à grand chose si derrière il n'a pas la majorité au parlement...


Quand on voit le bilan de la Corrèze... ce n'est plus du doute...c'est du suicide
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Env. 700 message Yonne
Citation: Moi je veux bien que l'on mette au travail ceux touchant le RSA. Mais on leur donne quoi comme boulot à faire ?
Des heures de ménage ? Ceux qui travaillent dans ce domaine vont être contents de perdre leur travail tiens...



Qu'on me les envoie!!!! ya de quoi faire chez moi! et en plus ils piqueront le boulot de personne, j'aurais juste plus de temps pour venir sur le forum


Citation: Combien gagne réellement plus de 2000 euros par mois ?


Ben il y en a pas mal quand même, pas assez c'est sur, mais il y en a.

Voici un lien assez interressant pour vous situer par rapport aux français, je sait pas si c'est bien vrai mais je suis ravi de mon resultat. en voyant les choses comme cela, certains se plaindront moins!

http://www.inegalites.fr/spip.php?page=salaire
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Env. 100 message Saint Martin Le Beau (37)
Bon voilà encore une bien mauvaise nouvelle, 1,6% d'augmentation sur le prix de ma maison CCMI Signé en Aout 2011 début travaux Avril 2012.

Après un petit calcul ça représente 2 ans d’impôts sur le revenu en plus dans notre cas !
Sans compter la hausse sur la future cuisine équipée, parquet, peinture, clôture, terrassier etc....
Pff c'est la déprime totale.

Mais au fait, pourquoi la construction de notre résidence principale ne passerai pas à 5,5% de TVA. Il s'agit tout de même d'un produit de première nécessité non ???

Alors je propose que l'on se tienne au courant des pratiques de nos constructeurs sur l'application en Octobre prochain de cette hausse de TVA.

Bonne soirée et profitez du chauffage à 19,6% ca augmentera l'hiver prochain...
Messages : Env. 100
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Super bloggeur Env. 800 message Seine Maritime
fanchb29 a écrit:
AlexQuest a écrit:Bonjour,
pour en revenir à nos moutons : est ce que les ccmi signés avant le 01 octobre vont éviter l'augmentation? Ou la différence sera t'elle réalisée aux appels de fond?

Merci d'avance.


Dépends du contenu du CCMI.

Mais à mon avis, tous les CCMI qui vont bientôt être signés vont inclure au minimum cette augmentation de la TVA d'une façon ou d'une autre.

Pour les CCMI en cours, à mon avis s'ils viennent d'être signés récemment, des chances d'avoir un avenant pour y inclure cette augmentation de la TVA.
Pour les plus anciens, s'ils se terminent avant octobre, aucune crainte à avoir, s'ils se terminent un peu après, ca dépendra plus ou moins des relations que vous avez avec le constructeur...



Tout est faux!
Le fait générateur pour une prestation de service intervient au moment où la prestation est effectuée
Cela découle des articles 256-IV et 269 du code général des impôts.

La TVA s'applique au montant HT du devis auquel on applique ce taux.

Toutefois cela est théorique, car lors de précédents changements de taux, l'administration n'a pas appliqué ce principe.

Donc pour être très précis, il est IMPOSSIBLE aujourd'hui de vous donner une réponse, mais la signature de devis ou de contrat ne vous garantit pas que le montant à payer sera celui y figurant.
http://fecampmonn.forumconstruire.com

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Env. 200 message Brest (29)
fecampmonn a écrit:
fanchb29 a écrit:
AlexQuest a écrit:Bonjour,
pour en revenir à nos moutons : est ce que les ccmi signés avant le 01 octobre vont éviter l'augmentation? Ou la différence sera t'elle réalisée aux appels de fond?

Merci d'avance.


Dépends du contenu du CCMI.

Mais à mon avis, tous les CCMI qui vont bientôt être signés vont inclure au minimum cette augmentation de la TVA d'une façon ou d'une autre.

Pour les CCMI en cours, à mon avis s'ils viennent d'être signés récemment, des chances d'avoir un avenant pour y inclure cette augmentation de la TVA.
Pour les plus anciens, s'ils se terminent avant octobre, aucune crainte à avoir, s'ils se terminent un peu après, ca dépendra plus ou moins des relations que vous avez avec le constructeur...



Tout est faux!
Le fait générateur pour une prestation de service intervient au moment où la prestation est effectuée
Cela découle des articles 256-IV et 269 du code général des impôts.

La TVA s'applique au montant HT du devis auquel on applique ce taux.

Toutefois cela est théorique, car lors de précédents changements de taux, l'administration n'a pas appliqué ce principe.

Donc pour être très précis, il est IMPOSSIBLE aujourd'hui de vous donner une réponse, mais la signature de devis ou de contrat ne vous garantit pas que le montant à payer sera celui y figurant.


Sauf si le constructeur décide (et il est libre de le faire ou non) de ne pas répercuté sur les CCMI en cours cette augmentation de la TVA...
Je vous rappelle au passage cet article fort instructif du code de la construction et de l'habitation :


Article L231-2

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :


a) La désignation du terrain destiné à l'implantation de la construction et la mention du titre de propriété du maître de l'ouvrage ou des droits réels lui permettant de construire ;

b) L'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction prescrites en application du présent code, notamment de son livre Ier, et du code de l'urbanisme ;

c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;

d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :

- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;

- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;

e) Les modalités de règlement en fonction de l'état d'avancement des travaux ;

f) L'indication que le maître de l'ouvrage pourra se faire assister par un professionnel habilité en application de la loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture ou des articles L. 111-23 et suivants lors de la réception ou par tout autre professionnel de la construction titulaire d'un contrat d'assurance couvrant les responsabilités pour ce type de mission ;

g) L'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat ;

h) L'indication des modalités de financement, la nature et le montant des prêts obtenus et acceptés par le maître de l'ouvrage ;

i) La date d'ouverture du chantier, le délai d'exécution des travaux et les pénalités prévues en cas de retard de livraison ;

j) La référence de l'assurance de dommages souscrite par le maître de l'ouvrage, en application de l'article L. 242-1 du code des assurances ;

k) Les justifications des garanties de remboursement et de livraison apportées par le constructeur, les attestations de ces garanties étant établies par le garant et annexées au contrat.

Les stipulations du contrat, notamment celles relatives aux travaux à la charge du constructeur, au prix convenu, au délai d'exécution des travaux et aux pénalités applicables en cas de retard d'exécution peuvent se référer à des clauses types approuvées par décret en Conseil d'Etat.

Et en complément, l'article suivant :


Article L231-11

Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans le bâtiment
, publié par le ministre chargé de la construction et de l'habitation, et, au choix des parties, selon l'une des deux modalités ci-après :

a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l'article L. 231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date ;

b) Révision sur chaque paiement dans une limite exprimée en pourcentage de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de neuf mois suivant la date définie à l'article L. 231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période.

Ces modalités doivent être portées, préalablement à la signature du contrat, à la connaissance du maître de l'ouvrage par la personne qui se charge de la construction. Elles doivent être reproduites dans le contrat, cet acte devant en outre porter, paraphée par le maître de l'ouvrage, une clause par laquelle celui-ci reconnaît en avoir été informé dans les conditions prévues ci-dessus.

La modalité choisie d'un commun accord par les parties doit figurer dans le contrat.

A défaut des mentions prévues aux deux alinéas précédents, le prix figurant au contrat n'est pas révisable.

L'indice et la limite prévus ci-dessus sont définis par décret en Conseil d'Etat. Cette limite, destinée à tenir compte des frais fixes, des approvisionnements constitués et des améliorations de productivité, doit être comprise entre 60 p. 100 et 80 p. 100 de la variation de l'indice.

L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L. 231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Donc théoriquement le constructeur n'aura légalement pas la possibilité de répercuté la hausse de la TVA après la signature du CCMI.
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Photographe Env. 1000 message Seine Maritime
A priori, oui les CCMI signés avant le 1er octobre vont éviter l'augmentation de TVA. Enfin c'était comme ça à la dernière hausse de TVA.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Bassin D'arcachon (33)
scsm81 a écrit:Tu es dans une région plutôt calme (moi aussi), regarde ce qui se passe dans le métro à Paris tous les jours...
http://www.nationspresse.info/?p=124099


J'ai vecu 30 ans a Paris et je n'ai jamais vu ça. Faut arreter de dire n'importe quoi On voit 10-20 mecs parler (prier?) en arabe. Que disent-ils ? Qui sont-ils ? Faut arreter de fliper tout le temps !
Sur le forum, peu importe ce qu'on pense, on peut le dire de façon courtoise... cliquez ici
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
jc_fc a écrit:
scsm81 a écrit:Tu es dans une région plutôt calme (moi aussi), regarde ce qui se passe dans le métro à Paris tous les jours...
http://www.nationspresse.info/?p=124099


J'ai vecu 30 ans a Paris et je n'ai jamais vu ça. Faut arreter de dire n'importe quoi On voit 10-20 mecs parler (prier?) en arabe. Que disent-ils ? Qui sont-ils ? Faut arreter de fliper tout le temps !


En 30 ans beaucoup de choses ont changé ! Il y a 30 ans je n'ai jamais croisé çà à Paris non plus.
Pour ce qu'ils disent fais-toi traduire...même si ce sont des prières c'est un peu agressif, non ? ou c'est de la provocation gratuite ? quel intérêt ?
Et c'est du quotidien sur la ligne qui dessert Neuilly... et d'autres lignes... demande leur avis à ceux qui prennent le métro tous les jours !

Dans nos régions plus tranquilles on ne voit pas ça c'est sûr, enfin pas encore...

Il n'est pas question de dire n'importe quoi... ce n'est pas de l'invention, c'est un film concret, malheureusement
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Photolover Env. 7000 message
scsm81 a écrit:
jc_fc a écrit:
scsm81 a écrit:Tu es dans une région plutôt calme (moi aussi), regarde ce qui se passe dans le métro à Paris tous les jours...
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J'ai vecu 30 ans a Paris et je n'ai jamais vu ça. Faut arreter de dire n'importe quoi On voit 10-20 mecs parler (prier?) en arabe. Que disent-ils ? Qui sont-ils ? Faut arreter de fliper tout le temps !


En 30 ans beaucoup de choses ont changé ! Il y a 30 ans je n'ai jamais croisé çà à Paris non plus.
Pour ce qu'ils disent fais-toi traduire...même si ce sont des prières c'est un peu agressif, non ? ou c'est de la provocation gratuite ? quel intérêt ?
Et c'est du quotidien sur la ligne qui dessert Neuilly... et d'autres lignes... demande leur avis à ceux qui prennent le métro tous les jours !

Dans nos régions plus tranquilles on ne voit pas ça c'est sûr, enfin pas encore...
Il n'est pas question de dire n'importe quoi... ce n'est pas de l'invention, c'est un film concret, malheureusement


arrête un peu de raconter des sornettes toi .. Je ne sais pas d'où sort cette video, ni même si elle a bien été tournée là où tu dis, mais là où tu dis, j'y vis depuis au moins 35 ans, je prends aussi le bus ou quelques autres transports en commun, je sors le soir aussi et je n'ai jamais constaté de tels agissements. Ce qui se passe dans cette video ne peut être qu'anecdotique et relève de la provocation, cette vidéo n'est en aucun cas représentatif du quotidien là où je vis.
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Env. 200 message Brest (29)
Pour ma part, pour des raisons professionnelles j'ai quitté Paris il y a 2 ans.
Habitant à quelques pas de République (pour ceux qui connaissent) et travaillant à l'époque à Montparnasse, j'avais donc l'occasion de traverser une bonne partie de Paris tous les jours.

J'en ai tiré quels enseignements ?

Que les français étaient beaucoup plus énervants et dangereux que les sans-papiers ou les étrangers. et cela sans aucun doute.

Quelques exemples ? L'incivilité permanente, entre les voitures qui se garent n'importe où, qui grillent les feux ou les stop, les camions de livraison au comportement totalement anarchique, les piétons qui se croient pour les rois du monde, les vélos qui pensent que la route leur appartient...
Et je ne parle pas des soulards du week-end (et du soir) qui "oublient" que d'autres dorment...
En banlieue, quelle formidable idée d'avoir créé des zones dortoir ainsi que les quartiers de pauvres ou on regroupe toute une population marginalisée...

On oublie bien facilement que nous avons nous-même créé cette situation... Tant qu'on ne fait rien pour la réglée, il ne pourra pas se passer grand chose...

Quand à cette vidéo, elle ne date déjà pas de février 2011 comme le laisse pensé le post en parlant, mais date d'avant juillet 2010...
C'est si facile d'utilisé des vidéos hors contexte pour justifié n'importe quoi...
Car ce type de comportement est marginal. On peut le voir parfaitement reproduit quand il y a un match de foot du PSG par exemple, et personnellement je ne souhaite à personne de rencontré les enragés de certaines tribunes...
Messages : Env. 200
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Liz a écrit:
scsm81 a écrit:
jc_fc a écrit:
scsm81 a écrit:Tu es dans une région plutôt calme (moi aussi), regarde ce qui se passe dans le métro à Paris tous les jours...
http://www.nationspresse.info/?p=124099


J'ai vecu 30 ans a Paris et je n'ai jamais vu ça. Faut arreter de dire n'importe quoi On voit 10-20 mecs parler (prier?) en arabe. Que disent-ils ? Qui sont-ils ? Faut arreter de fliper tout le temps !


En 30 ans beaucoup de choses ont changé ! Il y a 30 ans je n'ai jamais croisé çà à Paris non plus.
Pour ce qu'ils disent fais-toi traduire...même si ce sont des prières c'est un peu agressif, non ? ou c'est de la provocation gratuite ? quel intérêt ?
Et c'est du quotidien sur la ligne qui dessert Neuilly... et d'autres lignes... demande leur avis à ceux qui prennent le métro tous les jours !

Dans nos régions plus tranquilles on ne voit pas ça c'est sûr, enfin pas encore...
Il n'est pas question de dire n'importe quoi... ce n'est pas de l'invention, c'est un film concret, malheureusement


arrête un peu de raconter des sornettes toi .. Je ne sais pas d'où sort cette video, ni même si elle a bien été tournée là où tu dis, mais là où tu dis, j'y vis depuis au moins 35 ans, je prends aussi le bus ou quelques autres transports en commun, je sors le soir aussi et je n'ai jamais constaté de tels agissements. Ce qui se passe dans cette video ne peut être qu'anecdotique et relève de la provocation, cette vidéo n'est en aucun cas représentatif du quotidien là où je vis.


Bien sûr ! alors ce n'est peut-être pas en France ! Il est vrai que dans notre pays il ne se passe jamais aucun fait divers...
On peut également faire un jogging sans risquer sa vie...Jamais d'agression dans le métro ou le RER ou ailleurs...
Ah, si mais c'est anecdotique, donc tout va bien.

Je souhaite juste que "l'anecdotique" ne touchera jamais quelqu'un de votre famille...
Picto recompense Super photographe
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Nouvel Aviseur Env. 1000 message Alpes Maritimes
C'est le sujet de la TVA en rapport avec la construction ? Ah. Blush
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Env. 300 message Haute Garonne
Bonjour j arrive en fin de construction j ai débloqué les 95% ca va changé quelques chose pour moi ce changement de taux? merci d avance
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Env. 200 message Brest (29)
maisondenosreves a écrit:Bonjour j arrive en fin de construction j ai débloqué les 95% ca va changé quelques chose pour moi ce changement de taux? merci d avance


Non, il n'y a aucunes raisons que cela change quelque chose avant début octobre prochain, date d'entrée en vigueur de la mesure annoncée.
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De : Brest (29)
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