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Un contrat de MOE d'une page 1/2 douteux ? (Ain)

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Picto like Avis sur les constructeurs de maisons :

Retrouvez les avis et récits dans membres de ForumConstruire.com à propos des constructeurs cités dans cette discussion.
Avis MBR
MBR
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Avis Maisons CT
Maisons CT
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Bonjour,

Notre contrat de MOE se résume à 1 page 1/2. Si on enlève les identités, les sauts de ligne, il doit faire 1/2 page.

On a signé en décembre car on était pressé par le temps (à cause de l'achat du terrain). La signature du contrat donnait lieu à un paiement de 4000 € d'honoraires.
On a été ferré par le MOE, très courtois, très joignable, très réactif jusqu'à la signature du contrat.
Depuis qu'on a signé les relations se sont envenimées : 1 mois qu'il nous balade, aucune vision sur notre projet. Ne répond pas à nos mails, ne répond pas à nos messages téléphoniques.
Il nous manque 4 devis qu'il ne nous a toujours pas transmis et qu'on attend depuis 1 mois.
En plus on se rend compte qu'aucune date n'est mentionnée dans le contrat au niveau du dépôt de permis, de la consultation des entreprises.

Le contrat est tourné à son avantage, un fond vraiment succint, du vent.

Au niveau des honoraires vous remarquerez qu'à l'étape 2, alors qu'aucune pierre n'a encore été posée, il demande déjà 85 % de ses honoraires.
On l'avait lu mais ça nous avait pas sauté aux yeux au départ. C'est depuis qu'on a des soucis avec lui qu'on se rend compte que son contrat ne rime à rien.

Vous trouverez le contrat dans mon profil, je ne savais pas où les publier.

Vous en pensez quoi ?

Comment peut-on résilier ce contrat ??? car on le sent très mal...

En plus à date, à part un APS obsolète entre les mains, un contrat, un descriptif et 4000 € en moins c'est tout ce que nous avons.
Le gros hic c'est que sur sa plaquette publicitaire il indique "étude complète et gratuite de votre projet". Alors qu'on a versé 4000 € à la signature du contrat avec uniquement un APS censé être gratuit.

J'avais posté un sujet car hier on avait RDV pour la signature du PC. On a rien signé car le SHON qu'il a renseigné n'est pas juste prétextant que ça nous évitera de payer des frais d'architecte pour le visa.

Merci à vous !

Lolypop25
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Env. 500 message Doubs
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Env. 60000 message
Est-il assuré votre MOE ???

Je suis sur que vous ne lui avait pas demandé, une attestation de son assurance.

L'excuse qui consiste à dire nous étions pressé, me fait toujours rire.
Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 500 message Doubs
Comme nous avons signé en 2011 il avait joint son assurance 2011.
Fin décembre nous lui avons demandé celle pour 2012 il nous a dit qu'aucun assureur ne transmettait l'assurance au 1er janvier 2012 et qu'il ne la recevrait que courant janvier.
Et qu'il nous la transmettra dès qu'il la recevrait.
Nous l'avons pas relancé, mais à date il ne nous l'a pas envoyé.

Après avoir vu des constructeurs et un autre MOE, c'était le seul qui entrait dans notre budget et qui nous faisait une étude gratuite et comme le projet nous plaisait et qu'on avait la date butoir pour le terrain et qu'on devait avancer car ça urgeait, on a signé !
Picto recompense Membre utile
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Env. 60000 message
Etude gratuite.
Budget serré.
Mise sous pression

Tout les ingrédients pour se faire pigeonné, malheureusement.
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Au point où on en est je crois qu'on pourrait tout à fait démarcher les artisans nous même et orchestrés le planning.

Comment peut-on casser le contrat minable et récupérer nos 4000 € ?
J'ai gardé tous les mails que nous lui avons adressé, les traces des engagements non tenus.

Et puis n'y aurait-il pas de publicité mensongère sur sa plaquette ? parler d'étude gratuite et complète du projet" et demander 4000 € à la signature du contrat alors que nous n'avons qu'un APS entre les mains ?

Merci.

D'après l'ADIL que j'ai vu mardi, ça serait de l'ordre du tribunal de grande instance étant donné que le contrat porte sur une somme de 220 000 €.
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Env. 60 message Charente Maritime
si vous avez signé un contrat de maîtrise d'oeuvre pour faire construire une maison individuelle à usage d'habitation, sachez que le code de la construction et l'habitation impose le contrat de contrat de maison individuelle. Tout contrat signé méconnaissant ces obligations est nul et non avenu... renseignez bvous auprès d'un avocat...
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Membre utile Env. 500 message Doubs
j'ai signé un contrat de maitrise d'oeuvre. Après renseignement auprès de l'ADIL, ce type de contrat n'est pas réglementé...
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Env. 60 message Lisieux (14)
Bonsoir,
pour les 4000 € s'est foutu à moins que vous ayez un avocat dans votre entourage c'est pas conseiller ; même si son contrat est léger les deux parties étant d'accord c'est 50 /50 par contre un recommandé avec AR s'impose pour "jeté" l'indélicat pour abandon de clientèle.... vous perdez 4000 mais vous pouvez redémarrer sur de meilleur base avec un autre MO c'est mieux de le faire avant que la maison démarre ..maintenant faite le tour des chantiers de votre régions, renseigner vous auprés des artisans connus du secteur ;si ils travaillent avec l'un d'eux réguliérement c'est déjà un bon point puis une fois repérer, demander à visiter ses constructions en cours et surtout ne dites votre situation "urgente" sous aucun prétexte même un MO sérieux pourrais être tenter d'en profiter même à la banque il sera toujours temps de leur annoncer pour eux ça ne change rien mais ces bestioles là c'est frileux ... nous, on a signé avec notre MO mais il prend un pourcentage sur le prix du proget (c'est plus équitable quand même) et comme les artisans il prend ses sous au fur et à mesure de l'avancement de la construction (décrit sur le contrat) ;si on vous propose ça c'est bon signe et puis du coup même si nous non plus il y a pas de date de livraison (pas obligatoire pour les MO) vu que les paiements sont sous conditions d'avancement du chantier !!! c'est pas dans leur intérêt de 'trainasser"
..ne perdez pas votre temps avec ce monsieur ..mettez votre mouchoir dessous et rebondissez ; encore une fois ça aurez pu être pire, vous réagissez avant que le chantier commence s'est plus facile car les MO et les artisans n'aiment pas reprendre les chantiers arrêtés ...question d'assurance.. Bon courage cordialement DD
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De : Lisieux (14)
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Env. 60 message Lisieux (14)
keshkov a écrit:si vous avez signé un contrat de maîtrise d'oeuvre pour faire construire une maison individuelle à usage d'habitation, sachez que le code de la construction et l'habitation impose le contrat de contrat de maison individuelle. Tout contrat signé méconnaissant ces obligations est nul et non avenu... renseignez bvous auprès d'un avocat...



heu, pas sùr ça ! faut pas mélanger les contrats des constructeurs de maison individuel et les maitres d'oeuvre ..leurs obligations ne sont pas les mêmes..(leur prix non plus ) cordialement DD
Messages : Env. 60
De : Lisieux (14)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 500 message Doubs
Par contre en cas de non obtention du prêt il doit nous rembourser notre acompte.
La clause n'est certes pas écrite dans ce contrat de m... mais normalement et légalement j'ai envie de dire que normalement il est censé nous rendre l'acompte.
On peut peut la jouer comme ça ?
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Dept : Doubs
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
keshkov a écrit:si vous avez signé un contrat de maîtrise d'oeuvre pour faire construire une maison individuelle à usage d'habitation, sachez que le code de la construction et l'habitation impose le contrat de contrat de maison individuelle. Tout contrat signé méconnaissant ces obligations est nul et non avenu... renseignez bvous auprès d'un avocat...


Où avez vous vu cela ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 60 message Lisieux (14)
lolypop25 a écrit:Par contre en cas de non obtention du prêt il doit nous rembourser notre acompte.
La clause n'est certes pas écrite dans ce contrat de m... mais normalement et légalement j'ai envie de dire que normalement il est censé nous rendre l'acompte.
On peut peut la jouer comme ça ?


OUI,
sauf que si le "coco" est coriace vous allez attendre attendre attendre et perdre du temps et peut être votre terrain... et le taux de votre crédit peut changer et perdre donc plus que 4000 €
à vous de voir
cordialement
Messages : Env. 60
De : Lisieux (14)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Versailles (78)
peut être une première mise en demeure, dans l'idéal signée par un avocat pour plus d'impression, ensuite vu la perte de confiance, inutile de continuer avec lui au-delà du permis de construire. enfin c'est avis personnel.
Messages : Env. 10
De : Versailles (78)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Charente Maritime
stephplr77 a écrit:
keshkov a écrit:si vous avez signé un contrat de maîtrise d'oeuvre pour faire construire une maison individuelle à usage d'habitation, sachez que le code de la construction et l'habitation impose le contrat de contrat de maison individuelle. Tout contrat signé méconnaissant ces obligations est nul et non avenu... renseignez bvous auprès d'un avocat...


Où avez vous vu cela ?


dans le CCH

Article L231-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°90-1129 du 19 décembre 1990 - art. 1 JORF 22 décembre 1990 en vigueur le 1er décembre 1991
Toute personne qui se charge de la construction d'un immeuble à usage d'habitation ou d'un immeuble à usage professionnel et d'habitation ne comportant pas plus de deux logements destinés au même maître de l'ouvrage d'après un plan qu'elle a proposé ou fait proposer doit conclure avec le maître de l'ouvrage un contrat soumis aux dispositions de l'article L. 231-2.

Cette obligation est également imposée :

a) A toute personne qui se charge de la construction d'un tel immeuble à partir d'un plan fourni par un tiers à la suite d'un démarchage à domicile ou d'une publicité faits pour le compte de cette personne ;

b) A toute personne qui réalise une partie des travaux de construction d'un tel immeuble dès lors que le plan de celui-ci a été fourni par cette personne ou, pour son compte, au moyen des procédés visés à l'alinéa précédent.

Cette personne est dénommée constructeur au sens du présent chapitre et réputée constructeur de l'ouvrage au sens de l'article 1792-1 du code civil reproduit à l'article L. 111-14.
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Ah bon?

les archis aussi, alors, ils doivent daire signer des CCMI à leurs clients?

Mince, tous les archis et les MOE sont dans l'illégalitéHappy

Cet article concerne les société de contruction, c'est à dire les sociétés qui vendent l'immeuble entier et en perçoivent le montant total.

Un MOE ou un Archi sont des prestataires de services, ils ne vendent rien d'autre que de la prestation intellectuelle, ensuite, le MOA "achète" les murs au maçon, la toiture au charpentier.... Ca n'a rien à voir avec les constructeurs;Wink
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Bon, nous avons envoyé une lettre AR de résiliation. Le MOE l'a reçu mardi d'après le suivi en ligne. Nous avons demandé la restitution intégrale des 4000 € dans un délai de 15j à réception de la lettre en spécifiant bien que si désaccord => procédure judiciaire.

Donc voilà. J'espère que l'issue sera favorable.

Et puis après j'aimerai faire un récit de mon aventure. Puis-je le critiquer dans un post ? QUID de la délation ou diffamation ???
Picto recompense Membre utile
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Dept : Doubs
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Lisieux (14)
ome a écrit:Ah bon?

les archis aussi, alors, ils doivent daire signer des CCMI à leurs clients?

Mince, tous les archis et les MOE sont dans l'illégalitéHappy

Cet article concerne les société de contruction, c'est à dire les sociétés qui vendent l'immeuble entier et en perçoivent le montant total.

Un MOE ou un Archi sont des prestataires de services, ils ne vendent rien d'autre que de la prestation intellectuelle, ensuite, le MOA "achète" les murs au maçon, la toiture au charpentier.... Ca n'a rien à voir avec les constructeurs;Wink




Bonjour , je suis d'accord!!! mon MO ne recoit que ces honoraires et il est là pour mener à bien notre chantier c'est un prestataire il fait parti des professions libérales ,il est ni promoteur ni constructeur donc ....
Messages : Env. 60
De : Lisieux (14)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 500 message Doubs
Rien de bon à l'horizon...
Nous avons envoyé 3 lettres avec AR... Rien de nouveau du MO qui fait la sourde oreille !
D'après les juristes, la plaquette publicitaire qui reprend de nombreuses garanties d'un CCMI, ne se retrouvent pas du tout dans le contrat de maitrise d'oeuvre et cela s'apparente fort à un CCMI déguisé.

Nous avons rdv chez un avocat début mars...
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
lolypop25 a écrit:Rien de bon à l'horizon...
Nous avons envoyé 3 lettres avec AR... Rien de nouveau du MO qui fait la sourde oreille !
D'après les juristes, la plaquette publicitaire qui reprend de nombreuses garanties d'un CCMI, ne se retrouvent pas du tout dans le contrat de maitrise d'oeuvre et cela s'apparente fort à un CCMI déguisé.

Nous avons rdv chez un avocat début mars...


bonne chose mais ne vous essouflez pas trop en temps, en santé et en énergie pour récupérer l'acompte, comme dit plus haut le succés est loin d'être garantie par contre vous avez plus à perdre que 4000 € en vous mobilsant trop sur cette affaire.

Je pense que votre cas peut être traité diremctemnt en tribunal d'instance car le litige ne porte plus "que" sur les 4000 € d'acompte. Dans ce cas les procédures sont assez simple et vous n'avez pas besoin d'un avocat (experience perso il y a un bail pour une histoire de garagiste malhonnête)
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
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Membre utile Env. 500 message Doubs
J'avais demandé au juriste, le contrat portant sur une maison à 220 000 € c'est du donc du tribunal de grande instance.
Par contre, notre MOE risque très gros : prison et amende. Car d'après le juriste : CCMI déguisé, tromperies sur prestations, et demande de requalification de contrat...
Du coup, si on va jusqu'au bout (je déprime à l'idée de penser que ce p.ourri à notre acompte dans la poche, et que d'autres clients se fassent berner) c'est pas juste l'acompte que je demanderai mais des dommages et intérêts et paiement avocat. L'imaginer impuni est innaceptable pour moi et qu'il continue à m.agouiller de la sorte aussi.
Donc le MOE a bien plus à perdre que les 4000 € donc il vaudrait mieux pour lui qu'à l'amiable il nous rende nos sous...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Bon nous avons vu le MOE. Il ne veut pas rendre les 4000 € et propose de nous rendre 2000 €.
On va réfléchir mais 2000 € pour un APS obsolète, aucune consultation d'entreprises, la remise incomplète de devis puisqu'il en manque 4 sur 10 donc présentation des offres incomplètes, l'abus de confiance, et tous les maux causés, payer 2000 € pour ça est injustifier !!
Picto recompense Membre utile
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Dept : Doubs
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Env. 100 message Landes
bonjour,

votre histoire est triste à lire mais malheureusement pas un cas isolé.
Nous qui sommes en train d'hésiter entre un MO et un archi, votre histoire fait plutôt tendre vers la seconde option. En effet je préfère me retrouver avec un archi et un contrat réglementé quitte à payer plus chèr l'archi qui prend souvent plus qu'un MO, et quitte à payer une DO qui en effet semble obligatoire, et ce malgré un budget sérré.

J'avoue que si nous étions dans votre cas nous irions jusqu'au bout, tellement on est de forte tête. Le fait qu'il accepte de vous rendre la moitiè de votre versement prouve que ses prestations n'étaient pas nettes et qu'il le sait très bien. Et de vous rendre que la moitié prouve également que ce type vous prend pour des c...
Maintenant accepter ses 2000€ vous permettrait aussi de clore la question et de repartir sur de bonnes bases et d'enfin voir votre projet voir le jour.
Bon courage en tout cas Smile
Messages : Env. 100
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Calixta => merci de votre soutien.
Nous avons RDV chez un avocat vendredi, on va voir ce qu'il en pense.
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Env. 60 message Lisieux (14)
Bref moi qui suit le déroulement de votre affaire depuis le début, je trouve que 2000 € de retour dans la" popoche" et aussi vite..vous avez du bol si je puis me permettre... généralement c'est rien avec ce genre d'individu; vous vous en sortez pas mal maintenant si vous avez déjà engagé un mercenaire de la justice assurez vous qu'il soit bon et intègre c'est comme tous les métiers il y a de tout (je parle par expérience)..moi , je passerais à autre chose et chercherez un nouveau MO car c'est pas ça mais vous avez une maison à faire construire et vous avez perdu beaucoup de temps non ?? croire que vous allez gagner des dommages et intérêts n'est que pure fiction même si votre affaire est retenue (et c'est pas sure) et que vous alliez jusqu'au bout, le mec dépose le bilan et tchao bonsoir.. son épouse ou un descendant reprend le "flanbi" et c'est reparti pour un tour ne cachez pas votre énergie à quelque chose d'aussi négatif c'est pas bon pour la santé et vous allez en avoir besoin pour vos nouveaux projets "constructifs" (trop facile mais pas pu résister).... BON COURAGE quoi que vous décidiez cordialement DD
Messages : Env. 60
De : Lisieux (14)
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Membre utile Env. 500 message Doubs
dédé4 a écrit:Bref moi qui suit le déroulement de votre affaire depuis le début, je trouve que 2000 € de retour dans la" popoche" et aussi vite..vous avez du bol si je puis me permettre... généralement c'est rien avec ce genre d'individu; vous vous en sortez pas mal maintenant si vous avez déjà engagé un mercenaire de la justice assurez vous qu'il soit bon et intègre c'est comme tous les métiers il y a de tout (je parle par expérience)..moi , je passerais à autre chose et chercherez un nouveau MO car c'est pas ça mais vous avez une maison à faire construire et vous avez perdu beaucoup de temps non ?? croire que vous allez gagner des dommages et intérêts n'est que pure fiction même si votre affaire est retenue (et c'est pas sure) et que vous alliez jusqu'au bout, le mec dépose le bilan et tchao bonsoir.. son épouse ou un descendant reprend le "flanbi" et c'est reparti pour un tour ne cachez pas votre énergie à quelque chose d'aussi négatif c'est pas bon pour la santé et vous allez en avoir besoin pour vos nouveaux projets "constructifs" (trop facile mais pas pu résister).... BON COURAGE quoi que vous décidiez cordialement DD



Bonjour Dédé !

Si le MOE nous rend que partiellement l'acompte c'est bien parce qu'il se dit que sa prestation n'est pas réglo... enfin c'est ce que je me dis, sinon il camperait sur ses positions et nous rendrait zéro.

Je suis consciente du truc : l'avocat à fond "vous n'avez rien à craindre" ; "c'est gagné d'avance", ce qui nous motiverait à aller plus loin et au final le MOE qui se déclare en faillite personnelle et voilà, fini pour nous.

Ce qui me rend folle c'est de me dire que ce pourri va continuer ses combines et rester impuni !
Pourquoi pensez-vous que d'obtenir des dommages intérets n'est que pure fiction ?
Il nous met en retard = loyer de location à payer, intérêts intercalaires à payer...
Autre question : il y a des affaires qui ne sont pas retenues ?

Et je répète, lui laisser 2000 € pour le travail de m... qu'il a fournit c'est franchement du gros f.out.age de g...
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Env. 60 message Lisieux (14)
bonjour lolypop,
pas retenu ? parce que j'ai porté une plainte un jour et le procureur n'a pas donné suite ...mais maintenant si vous payer déjà des intérêts intercalaires, votre affaire est dèjà bien engager ce n'est plus 2000 € que vous perdez .. s'est ce que je disais au début : reprendre d'urgence un autre Mo et redémarrer le projet ...maintenant vous n'avez pas fait ce choix et visiblement vous ne pouvez plus reculer ..demander quand même si vous pouvez redémarrer le chantier avec un autre MO tout en engageant une procédure car vous ne pouvez pas rester comme ça par contre les dommages et intérêts porterons seulement sur ce qu'il vous doit (4000€), les intérêts bancaires et la période d'arrêt (le préjudice) enfin derniers mots : "les conseilleurs ne sont pas les payeurs"Blush
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Membre utile Env. 500 message Doubs
dédé4 a écrit:bonjour lolypop,
pas retenu ? parce que j'ai porté une plainte un jour et le procureur n'a pas donné suite ...mais maintenant si vous payer déjà des intérêts intercalaires, votre affaire est dèjà bien engager ce n'est plus 2000 € que vous perdez .. s'est ce que je disais au début : reprendre d'urgence un autre Mo et redémarrer le projet ...maintenant vous n'avez pas fait ce choix et visiblement vous ne pouvez plus reculer ..demander quand même si vous pouvez redémarrer le chantier avec un autre MO tout en engageant une procédure car vous ne pouvez pas rester comme ça par contre les dommages et intérêts porterons seulement sur ce qu'il vous doit (4000€), les intérêts bancaires et la période d'arrêt (le préjudice) enfin derniers mots : "les conseilleurs ne sont pas les payeurs"Blush


Dédé,

En fait, peut-être que j'ai omis de le préciser, mais nous sommes au stade : permis de construire non déposé. Voir mes post sur "assurance décennale douteuse" + "mentir sur la SHON dans la demande de PC".

Donc disons que le projet a à peine démarré. Nous n'avons signé aucun devis artisans donc pas liés avec eux. En plus, le MOE ne nous a jamais donné les devis Terrassement + chape + isolation / plaquiste. Donc sur le cout total de la maison que notre MOE a indiqué, on ne peut même pas vérifier si c'est juste (en additionnant tous les devis).

Maintenant, pour reprendre le projet (le juriste m'a dit de ne rien signer avec quelqu'un d'autre avant que le contrat soit officiellement résilier par les 2 parties), je pense que nous allons chercher nous même les artisans et faire nous même le maitre d'oeuvre. Ca nous fera économiser des sous et nous évitera de tomber encore sur un e.scroc.

Pour l'anecdote, lors de notre RDV auprès du MOE, il a quand osé dire qu'il n'avait pas confiance en nous (le comble), que nous n'étions pas des clients pour son entreprise (c'est réciproque) et que lui aussi voulait résilier le contrat (ben voyons !)

Nous voyons un avocat ce soir. On va voir.
Le MOE nous propose de nous rendre 2 000 € sur les 4 000 versés : gros dilemme pour nous : lancer une procédure, la gagner avec le risque que le MOE se déclare en faillite et donc ne pas nous verser le moindre centime ou s'assoir sur 2 000 € et tourner la page et le voir continuer ses combines et rester impuni...
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Env. 10 message Genas (69)
"Par contre en cas de non obtention du prêt il doit nous rembourser notre acompte.
La clause n'est certes pas écrite dans ce contrat de m... mais normalement et légalement j'ai envie de dire que normalement il est censé nous rendre l'acompte.
On peut peut la jouer comme ça ?"

Bonsoir, je me permets de répondre à votre question, en effet, vous pouvez demander le remboursement des honoraires déjà versés si votre prêt est refusé (mais il faut des peuves solides), par contre si votre maître d'oeuvre vous a fait un contrat de faisabilité pour ces 4000 euros d'honoraires, celà ne sera pas possible. Quoi qu'il en soit votre dossier sera soit à l'amiable si il est intelligent, soit en procédure judiciaire.
Messages : Env. 10
De : Genas (69)
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Membre utile Env. 500 message Doubs
cabinetacs69 a écrit:"Par contre en cas de non obtention du prêt il doit nous rembourser notre acompte.
La clause n'est certes pas écrite dans ce contrat de m... mais normalement et légalement j'ai envie de dire que normalement il est censé nous rendre l'acompte.
On peut peut la jouer comme ça ?"

Bonsoir, je me permets de répondre à votre question, en effet, vous pouvez demander le remboursement des honoraires déjà versés si votre prêt est refusé (mais il faut des peuves solides), par contre si votre maître d'oeuvre vous a fait un contrat de faisabilité pour ces 4000 euros d'honoraires, celà ne sera pas possible. Quoi qu'il en soit votre dossier sera soit à l'amiable si il est intelligent, soit en procédure judiciaire.


Bonjour cabinetacs69,

Les 4000 € correspondent à la 1ère étape sur 4 : signature du contrat de maitrise d'oeuvre.
La 2ème étant offres définitives, ouverture réunion chantier 10 500 € (soit 85 % de ses honoraires).
Ce qu'il y a c'est lors de la signature, il nous a dit oralement nous rendre l'acompte si prêt non obtenu. Quand on lui a rappelé cela, bien évidemment il a dit non. De toute façon ce gars, ne s'est jamais engagé par écrit sur quoi que ce soit !

Question un peu HS : pour l'assurance décennale, il nous a fournit une attestation qui dit que la mission est limitée au PC.
Pourtant dans les missions indiquées dans son contrat il dit suivi et coordination du chantier.
Ca veut donc dire qu'il n'est pas assuré pour le suivi.
Est-il donc en infraction ?

Merci.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
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Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 10 message Genas (69)
Bonjour, la loi scrivener vous protège par rapport au refus de prêt, renseignez vous auprès d'un avocat, mais si votre prêt a été refusé, avec ou sans contrat, il devrait vous rembourser (certainement sous procédure, a voir avec un avocat).
Concernant les assurances il faut que dans son attestation se soit notifié Maitrise d'oeuvre, qui couvre la conception et l'exécution des travaux, ou alors OPC (pour du simple suivis de chantier, sans engagement sur l'exécution des travaux). Donc si il vous vends une prestation de suivis de chantier et de coordination, le mot "OPC (ordonancement et pilotage du chantier)"qui devrait apparaitre dans son attestation d'assurance.
Messages : Env. 10
De : Genas (69)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre utile Env. 500 message Doubs
cbeas9 a écrit:Bonjour, la loi scrivener vous protège par rapport au refus de prêt, renseignez vous auprès d'un avocat, mais si votre prêt a été refusé, avec ou sans contrat, il devrait vous rembourser (certainement sous procédure, a voir avec un avocat).
Concernant les assurances il faut que dans son attestation se soit notifié Maitrise d'oeuvre, qui couvre la conception et l'exécution des travaux, ou alors OPC (pour du simple suivis de chantier, sans engagement sur l'exécution des travaux). Donc si il vous vends une prestation de suivis de chantier et de coordination, le mot "OPC (ordonancement et pilotage du chantier)"qui devrait apparaitre dans son attestation d'assurance.


Cbeas9 :
Son attestation se trouve dans ma photothèque. A la relire, je trouve que c'est ambigu...
Sur la page 3, il parle de maitrise d'oeuvre générale puis de mission limitée au PC. Vous comprenez quoi ?
Je ne vois rien sur "OPC". Donc, si j'ai bien compris et bien lu son attestation, dans son contrat de maitrise d'oeuvre il parle de suivi de chantier, de coordination et il n'est pas couvert pour ça cf son attestation.
Est-ce une infraction ? un défaut d'assurance condamnable ?
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Env. 60 message Lisieux (14)
sur le message 33 vous nous dites que vous payez des intérêts intercalaires ??? vous avez donc votre crédit ? mais normalement la banque ne peux pas vous suivre avec un dossier où il manque les devis de certains artisans et un contrat qui apparemment ne ressemble à rien. et pas de permis de construire..d'un seul coup .. c'est trop bizarre votre histoire.si je puis permettre l'abricotier et son expérience est réclamer à l'accueil merci
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Membre utile Env. 500 message Doubs
dédé4 a écrit:sur le message 33 vous nous dites que vous payez des intérêts intercalaires ??? vous avez donc votre crédit ? mais normalement la banque ne peux pas vous suivre avec un dossier où il manque les devis de certains artisans et un contrat qui apparemment ne ressemble à rien. et pas de permis de construire..d'un seul coup .. c'est trop bizarre votre histoire.si je puis permettre l'abricotier et son expérience est réclamer à l'accueil merci


Bonjour dédé !

Eh bien oui, nous avons eu le prêt pour le terrain + maison.
Nous sommes passés par un courtier.
Nous lui avions fourni notre contrat de maitrise d’œuvre, les quelques devis en notre possession (au cas où) ainsi que notre descriptif de 13 pages sur lequel se trouve, sur la dernière page, un bas de ligne avec le total du cout de la construction HORS VRD.

Vous trouverez dans ma photothèque une page du descriptif sur les 13 pour vous faire une idée.
Le MOE a détaillé (sans les prix) pour chaque corps les matériaux + quantités.

La banque n’a pas du tout demandé à voir les devis pour les additionner (ce qui nous pose problème car nous aussi on ne peut pas vérifier si le cout total annoncé dans le descriptif est réel car il manque 3 ou 4 devis), ce descriptif avec le cout total lui suffisait à priori…
Et pour le contrat, elle n’a rien dit non plus.

Nous avons prévenu la banque de ce qu'il se passait. Car on se disait vu que c'est elle qui prête son argent et qu'il peut y avoir un problème vaut mieux qu'elle sache ce qu'il se passe et le conseiller ne s'en inquiète pas puisqu'il nous a rappelé que nous avons une période d'anticipation de 36 mois pour débloquer tout le prêt... Ben voyons...
Donc au contraire, plus on paye d'intérêt intercalaires plus la banque est contente !!!
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Env. 60 message Lisieux (14)
c'est fou pour nous il fallait un dossier béton ,la banque a décortiquée le dossier ,notre MO avais relié son contrat avec les devis et les fournitures ..ça a beaucoup joué dans l'acceptation car il a aussi "vérif-immo" qui vérifie le sérieux des entreprises ..votre banque n'a pas été très "regardante" ni très pro , absence totale de conseil ce qui reviens à vous dire que votre affaire va vous couter plus chère que 2000 € de perte ..faites construire au plus vite votre maison car vous allez enrichir votre banque et votre avocat ..il est encore temps de renoncer avant que le bateau sombre, l'attaquer oui mais avant vous prenez vos 2000 € puis par lettre ar vous dénoncer le contrat ,vous le virer quoi et commencer vos travaux c'est bientôt le primtemps il y a moins de risque d'intempérie si c'est bien mené vous pouvez être chez vous à Noêl..cordialement DD
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dédé4 a écrit:c'est fou pour nous il fallait un dossier béton ,la banque a décortiquée le dossier ,notre MO avais relié son contrat avec les devis et les fournitures ..ça a beaucoup joué dans l'acceptation car il a aussi "vérif-immo" qui vérifie le sérieux des entreprises ..votre banque n'a pas été très "regardante" ni très pro , absence totale de conseil ce qui reviens à vous dire que votre affaire va vous couter plus chère que 2000 € de perte ..faites construire au plus vite votre maison car vous allez enrichir votre banque et votre avocat ..il est encore temps de renoncer avant que le bateau sombre, l'attaquer oui mais avant vous prenez vos 2000 € puis par lettre ar vous dénoncer le contrat ,vous le virer quoi et commencer vos travaux c'est bientôt le primtemps il y a moins de risque d'intempérie si c'est bien mené vous pouvez être chez vous à Noêl..cordialement DD


Dédé,

Nous avons effectivement décidé d'accepter la proposition des 2 000 €. Notre lettre AR est parti hier.
Par contre, notre 1er projet est à mettre à la poubelle, car le MOE a dessiné une maison qui va bien sur un terrain aussi plat que l'électrocardiogramme d'un mort (désolé pour la comparaison), sans tenir compte de notre terrain (sur 40m, une pente de 2,50m entre les 2 extrémités = on ne peut pas construire n'importe quoi).

On ne peut pas jeter la pierre à la banque, sur le coup on était bien content que notre prêt soit accepté afin d'acheter le terrain...

Donc maintenant, la suite du programme, qui s'avère rude, c'est démarrer un nouveau projet et surtout qu'il rentre dans notre budget...
Avec notre histoire, fini les MOE, on va passer par la case architecte (réglementé) au moins pour les plans, voir ses honoraires pour les différentes misisons, quitte à chercher nous même les artisans.
Pas de constructeurs CCMI, on ne veut pas choisir une maison sur catalogue.

Pas d'emménagement pour cette année : trouver des plans, déposer le permis avec instruction 2 mois max + 2 mois d'affichage sur le terrain + démarrage travaux donc pas avant fin 1er trimestre 2013...

Voilà, donc on s'assoit sur les autres 2 000 €, c'est le prix de notre naiveté, et de notre c.onnerie.

Quelle histoire de m...

En tout cas merci Dédé !!!
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
bonjour Loly,

Je pense que vous avez pris une sage décision. ça fiat chere la leçon mais il vaut mieux perdre 2000 € que sa santé.

Vous êtes plus aguerri desormais et votre projet sera mieux ficelé.
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Env. 100 message Herault
Concernant le choix de transiger de 2000€ je trouve également que c'est le meilleur choix possible dans votre cas.
Par contre compte tenu de votre faiblesse et votre manque de maitrise dans ce domaine, il me semble que le contrat CCMI est fait pour vous.
Ce n'est que mon avis, sachant que les constructeurs de maisons individuelles proposent aussi des plans personnalisés (adaptation compris).
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Mitfour a écrit:Concernant le choix de transiger de 2000€ je trouve également que c'est le meilleur choix possible dans votre cas.
Par contre compte tenu de votre faiblesse et votre manque de maitrise dans ce domaine, il me semble que le contrat CCMI est fait pour vous.
Ce n'est que mon avis, sachant que les constructeurs de maisons individuelles proposent aussi des plans personnalisés (adaptation compris).


Bonjour Mitfour,
Merci pour votre avis.
L'ennui avec les constructeurs CCMI, c'est que dès qu'on sort du cadre de leur catalogue, la maison personnalisée revient hyper cher car pas dans leurs habitudes, demande plus d'études...
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Env. 60 message Lisieux (14)
ah ça oui , les constructeurs sont plus cher car ils dépensent plus :vendeurs,hôtesse d'accueil,bureau en ville...c'est pourquoi aussi ils préfèrent les modèles déjà fait (réduction des couts de faisabilité,de commande...) mais pour en revenir à votre sinistre affaire le choix d'arrêter est raisonnable et même une preuve d'intelligence ...le choix d'un architecte est rassurant , bien que le choix d'un maitre d'oeuvre était au départ bien vu (bon qualité/prix) simplement vous ètes mal tombé ..de la même manière que ce dernier, vous devais être prudents là aussi prenez le temps de visiter des chantiers en cours et de savoir quelles entreprises travaillent avec cet archi .. etc j'espère que vous oublierais vite cette mésaventure en construisant

-le foyer tant désiré
-"SI FA SI LA SI Ré"

-je croise les doigts
-garder la foi..

cordialement DD
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Env. 60 message Lisieux (14)
encore une chose je crois que vos plans ne doivent pas complétement être changer ,juste peut être au niveau du vide sanitaire avec plus de rang pour s'adapter au terrain et là surtout pas un constructeur car il vous prend une fortune pour un ou deux rang de plus alors que leur maçon ne répercute pratiquement rien sur leur devis ,ils prennent entre 36 € et 60 € le m2 ..devinez le prix que leur donnent les constructeurs ... bon là
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Membre utile Env. 500 message Doubs
dédé4 a écrit:encore une chose je crois que vos plans ne doivent pas complétement être changer ,juste peut être au niveau du vide sanitaire avec plus de rang pour s'adapter au terrain et là surtout pas un constructeur car il vous prend une fortune pour un ou deux rang de plus alors que leur maçon ne répercute pratiquement rien sur leur devis ,ils prennent entre 36 € et 60 € le m2 ..devinez le prix que leur donnent les constructeurs ... bon là


Hello Dédé !

Pour nos les plans initiaux, mon mari les a reproduit, et a implanté cette maison sur le terrain, et en mettant le séjour (côté terrasse) à fleur du terrain, et bien nous avons le garage en lévitation... 1m60 du sol ! je vous jure !
Et si on fait l'inverse, garage sur le terrain, nos baies vitrées du séjour sont enfoncées dans la terre.
Vous imaginez le désastre si nous avions poursuivi avec ce MOE. Ca aurait donné quoi ce truc ? Je n'en reviens pas, ce s.alopard, a juste pris les dimensions du terrain, sans se soucier de la pente (au final, entre les 2 grandes extrémités, il y a en fait 4m de pense sur une longueur de 40m).
Un demi-niveau parait absolument indispensable !
A l'origine, le VS se situait juste sous la maison. Je ne pense pas que qq rangées d'agglo suffisent là...

Il nous faut vraiment un projet qui s'adapte au terrain. Ca parait logique de lire ça, sauf qu'il y a des incompétents (notre MOE pour ne pas le citer) qui feraient mieux de changer de métier.

Est-ce que le PC peut être refusé si on dénature trop le terrain ?
Admettons qu'on veuille côté terrasse (orientation sud / sud ouest), décaper au bulldozer le terrain pour avoir quelque chose de plus plat...
Mon mari me parle de 10 camions, je ne me représente pas bien, ni le prix que ça couterait...

Dédé, je n'ai pas compris pour les 36 à 60 € m². Qui facture ça ? maçons ? constructeurs ?

Merci !!
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dédé4 a écrit:ah ça oui , les constructeurs sont plus cher car ils dépensent plus :vendeurs,hôtesse d'accueil,bureau en ville...c'est pourquoi aussi ils préfèrent les modèles déjà fait (réduction des couts de faisabilité,de commande...) mais pour en revenir à votre sinistre affaire le choix d'arrêter est raisonnable et même une preuve d'intelligence ...le choix d'un architecte est rassurant , bien que le choix d'un maitre d'oeuvre était au départ bien vu (bon qualité/prix) simplement vous ètes mal tombé ..de la même manière que ce dernier, vous devais être prudents là aussi prenez le temps de visiter des chantiers en cours et de savoir quelles entreprises travaillent avec cet archi .. etc j'espère que vous oublierais vite cette mésaventure en construisant

-le foyer tant désiré
-"SI FA SI LA SI Ré"

-je croise les doigts
-garder la foi..

cordialement DD


Merci de votre soutien.
On est pas sorti de l'auberge pour le moment, mais ça sera déjà une bonne chose de faite !
Un archi, pour la mission PC prend 8 000 € , euh... c'est bien excessif je trouve...
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lolypop25 a écrit:
dédé4 a écrit:ah ça oui , les constructeurs sont plus cher car ils dépensent plus :vendeurs,hôtesse d'accueil,bureau en ville...c'est pourquoi aussi ils préfèrent les modèles déjà fait (réduction des couts de faisabilité,de commande...) mais pour en revenir à votre sinistre affaire le choix d'arrêter est raisonnable et même une preuve d'intelligence ...le choix d'un architecte est rassurant , bien que le choix d'un maitre d'oeuvre était au départ bien vu (bon qualité/prix) simplement vous ètes mal tombé ..de la même manière que ce dernier, vous devais être prudents là aussi prenez le temps de visiter des chantiers en cours et de savoir quelles entreprises travaillent avec cet archi .. etc j'espère que vous oublierais vite cette mésaventure en construisant

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cordialement DD


Merci de votre soutien.
On est pas sorti de l'auberge pour le moment, mais ça sera déjà une bonne chose de faite !
Un archi, pour la mission PC prend 8 000 € , euh... c'est bien excessif je trouve...




heu oui nous notre MO a pris 1400 € et un archi s'est autour de 2500 €... faite jouer la concurrence s'est pas parce qu'il est cher qu'il est compétent prenez votre temps on recommence pas hein !!! bon courage ..
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Env. 60 message Lisieux (14)
pour la question d'avant c'est le tarif des maçons
vous l'avez dans le devis de ces derniers quant on est avec un MO
mais on ne sait pas combien les maçons sont payés quant c'est un constructeur !!!!
je sous entend quand plus de prendre cher aux clients, ils sous payent leurs sous- traitants et oui je suis anti constructeur c'est dit
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Membre utile Env. 500 message Doubs
Bon, cette semaine certainement une semaine décisive pour notre projet : nous allons voir 3 architectes. On verra si ils sont dans "nos moyens"
Je sors du cadre de mon post initial mais bon, pour ceux qui m'auront suivi, c'est la dernière news en date.
Merci à ceux qui m'ont lu, ceux qui m'ont répondu.
Affaire à suivre...
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