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DTU non respecté..que faire ? (Landes)

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Avis Maisons SAB
Maisons SAB
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Env. 500 message Landes
Bonjour,

suite à des malfaçons sur l'éxécution de nos fondations et dalle béton concernant le non respect des normes sismiques(ferraillage non conforme), nous avons fait un arrêt de chantier. L'expert de notre assurance a conclu que la responsabilité du MOE était à rechercher.

d'autre part, le contrat de maîtrise d'œuvre signé avec ce MOE , nous n'avons aucune traçabilité et pour cause aucun double ne nous a été remis. soit disant qu'il ne l'a pas.

la coordination et suivi du chantier révèlent aussi des carences car certains artisans n'ont pas respectés les devis signés et les travaux ne sont pas conformes aux DTU.

un bureau d'étude technique mandaté par nos soins révèlent une absence d'étude de sol et peut être le recours a un BET non fait. Obligatoire en zone sismique..

il n'y a pas eu réception des travaux. La garantie décennale ne rentre donc pas en jeu. Pensez-vous que l'on a une chance de faire jouer les assurances des parties adverses ?

merci d'avance
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Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Bonjour Looping_usa,

Dans le cas d'un contrat louage d'ouvrage, comme il semble être le cas d'après vos informations, l'étude de sol est au frais du MO donc du vôtre.

Pour répondre plus précisément, il faudrait savoir si vous avez signés des documents contractuels avec les entreprises tels que des CCAP, CCTP, devis etc.
Avez-vous déjà entendu parler de ces éléments ?

La suite dépendra de votre réponse.

Wink
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Env. 500 message Landes
Merci pour la réponse. il s'avère que l'étude de sol n'a jamais été proposé pour la simple et bonne raison que le MOE estime que c'est du sable. Effectivement , j'ai signé des CCAP et CCTP pour différents lots notamment la maçonnerie, l'elec et le sanitaire...
quant au contrat de maitrise d'œuvre, le MOE n'a aucune trace alors que j'ai paraphé et signé. A ce jour , je n'ai pas non plus les plans de ma maison que j'ai payé...,
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Attendez... vous êtes en train de nous expliquer que vous n'avez rien du tout... même pas le CCTP ?
La première chose à faire est déjà de vous procurer ces documents.... mais si le MOE c'est soit que c'est la faute à pas de chance et il l'a perdu, soit il se fout de vous...
il vous dit quoi exactement quand vous lui demandez ? qu'il ne les a jamais eu (Dry) ou qu'il est a perdu ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
D'accord!

Normalement, un CCAP correctement rédigé indique les différents intervenants de l'opération dont votre MOE.
Est-ce le cas sur ceux en votre possession ?

Vous devriez avoir un exemplaire de tous les lots de la construction de votre MI.
Avez-vous des documents pour les autres lots (Isolation, charpente-couverture ou étanchéité etc.) ?
Si non, réclamez-les à votre MOE. Il devra vous les fournir.

Les CCTP doivent indiquer les DTU et normes à respecter ainsi que les prescriptions propres à chaque ouvrage (fondations, armature du BA etc.).
Celui de GO-Maçonnerie ne fait pas exception. Vérifier bien que le CCTP que vous détenez respecte celà.

Wink
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Env. 500 message Landes
Oui ;j'ai un exemplaire de chaque lot mais je n'ai signé dans un premier temps que la maçonnerie, l'elec et le sanitaire voir le charpentier. les CCTP indique bien les DTU conformément aux règles de l'art.
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Env. 500 message Landes
Oui ;j'ai un exemplaire de chaque lot mais je n'ai signé dans un premier temps que la maçonnerie, l'elec et le sanitaire voir le charpentier. les CCTP indique bien les DTU conformément aux règles de l'art.
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Env. 500 message Landes
C'est le contrat de maîtrise d'œuvre qui ne retrouve plus. il m'a proposé de l'anti daté j'ai refusé...
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Vous n'avez pas un exemplaire de ce contrat et n'avait jamais pensé de lui demander un ?

Je viens de relire votre message initial et m'aperçois que le maçon n'est pas inquiété alors qu'il est responsable des malfaçons.
Même si votre MOE n'a pas fait son boulot et/ou est resté silencieux sur ces malfaçons, il me parait difficilement compréhensible que les entrepreneurs n'est pas d'ennuis. C'est tout de même eux qui construisent et sont censés connaitre leur travail et responsabilité.
Bizarre Dry

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
Le MOE n'est pas responsable du suivi technique et du respect des normes de la construction ?
... Mais il est responsable de quoi au final alors ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Je voulais dire que le MOE ne peut être tenu seul responsable.
Les malfaçons éventuelles sont perpétrées par les entrepreneurs, non par le MOE.
Par contre ce dernier est responsable à son niveau s'il ne les a pas signalés et demandé le respect des règles de l'art.
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Membre utile Env. 6000 message Yvelines
Spoonman a écrit:Vous n'avez pas un exemplaire de ce contrat et n'avait jamais pensé de lui demander un ?


A mon avis s'ils y avaient pensé ils auraient leur contrat
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Env. 500 message Landes
Afin d'être clair pour éviter des suppositions et sujet de discorde. Nous avons fait confiance à un prestataire de service.
Ce contrat a été signé et paraphé. effectivement quelques mois plus tôt. je pense que l'on a été naïf voir très naïf car lorsqu'on a demandé le double de ce contrat il n'y en avait pas, d'où la proposition d'en faire un anti daté.... chose à laquelle, je n'ai pas cédé, mais cela à quand même été proposé.

quant à la responsabilité du maçon oui, il est responsable aussi de son travail et s'engage à respecter les normes. Maintenant à quoi cela sert de payer un maître d'œuvre si le travail n'est pas contrôlé et suivi . même moi un pauvre particulier, j'ai décelè la non conformité......allez chercher l'erreur... ou est le professionnalisme, la déontologie ???
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Re,
Mais que voulez-vous ?...
Dans votre post initial vous parlez de problème de réalisation et d'assurance... sauf qu'au final, il semble que vous n'ayez rien qui puisse prouver que vous avez fait appel à quelqu'un pour vous faire réaliser la Maitrise d’œuvre (sauf peut-être un chèque encaissé ?)...
Avez-vous au moins le devis signé du maçon qui vous a fait les malfaçons ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 500 message Landes
Ce que je souhaite, c'est la réparation des préjudices subies. Bien sûr , j'ai tous les devis puisque les lots ont été validés comme je le dit précédemment. le maître d'œuvre a touché (facture à l'appui) les honoraires pour le plan et dépôt du permis de construire. des mails sont aussi échangés. donc prouver c'est pas trop compliqué et recevable devant une procédure.
a ce jour , j'ai suspendu le chantier avec expertise et suspension des paiements.
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En cache depuis le samedi 28 février 2026 à 22h25
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